Toute l'actualité sur Sursis - page 43
Agression sexuelle sur deux patientes : un médecin de Bezouce est condamné à deux ans de prison avec sursis
Le médecin, âgé de 63 ans, a comparu ce mardi 26 novembre devant le tribunal correctionnel de Nîmes.Actualités similaires
DNCG : Bordeaux encadré, un cador de N2 en sursis...
La Commission fédérale de contrôle des clubs de la DNCG a dévoilé ses décisions ce mardi 26 novembre.Actualités similaires
Mort d'un étudiant après un tir de taser : un ex-gendarme condamné à 2 ans de prison avec sursis
Un ancien gendarme mis en cause dans la mort de Loïc Louise, étudiant décédé après un tir de taser fin 2013 à la Ferté-Saint-Aubin (Loiret), a été ...Actualités similaires
Un prêtre condamné à 18 mois de prison avec sursis pour détention d'images pédopornographiques en Meurthe-et-Moselle
Un jeune homme mineur avait alerté le diocèse et avait déclaré avoir été victime d'une agression sexuelle de la part de l'aumônier d'une maison de ...Actualités similaires
Budget : Bruxelles offre un sursis au gouvernement Barnier
La Commission européenne a donné son feu vert au budget 2025 de la France et sa stratégie financière de moyen terme. Un sursis provisoire pour le ...Actualités similaires
Affaire Loïc Louise à la Ferté-Saint-Aubin : l'ancien gendarme condamné à deux ans de prison avec sursis
11 ans après les faits, le tribunal correctionnel d'Orléans a rendu son jugement ce mardi dans l'affaire Loïc Louise. Ce jeune réunionnais de 21 ans était ...Actualités similaires
Budget 2025 : un sursis pour les véhicules hybrides ?
Le gouvernement compte accorder un sursis de deux ans aux voitures hybrides, qui auraient dû dans certains cas écoper du malus au poids à partir de...Actualités similaires
À Bordeaux, de la prison avec sursis requise contre un kinésithérapeute suspecté d'avoir escroqué la Sécu
Jugé ce lundi 25 novembre, le professionnel de santé, qui exerçait principalement dans une maison de retraite du quartier de la barrière de Toulouse, est ...Actualités similaires
Marseille : un policier condamné à huit mois de prison avec sursis pour des violences sur un manifestant kurde
Un policier a été condamné à huit mois de prison avec sursis pour des faits de violence non justifiés sur un manifestant kurde à Marseille en 2022Actualités similaires
Le budget au Sénat, dernières heures apaisées pour un gouvernement en sursis
Le gouvernement éprouve à partir de lundi son projet de budget au Sénat, prêt à soutenir l'essentiel des mesures de ce texte sensible avant un retour à ...Actualités similaires
Gouvernement : Un Michel Barnier en sursis débute ses consultations, Marine Le Pen attendue à Matignon
Les chefs de groupes parlementaires vont etre recus par le Premier ministre, alors que le RN menace de voter une motion de censureActualités similaires
Le budget au Sénat, dernières heures apaisées pour un gouvernement en sursis
En quête de 60 milliards d'euros d'économies pour redresser des finances publiques en berne et ramener le déficit à 5% du PIB en 2025, le Premier ministre ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : sous sursis, en travail d'intérêt général, dans l'attente d'une exécution de peine et repris la main dans le sac
C'est à se demander si certains n'appellent pas la prison de leurs vSux. L'exemple de ces deux très jeunes prévenus est assez édifiant.Actualités similaires
"Ce n'est pas le procès de mes actes, mais un procès politique" : plusieurs mois de prison avec sursis requis contre des anti-A 69 jugés pour une série de délits
Des militants anti-A69, poursuivis pour intimidation et rébellion contre des gendarmes et une série d'entraves au chantier, ont transformé l'audience du ...Actualités similaires
Deux hommes condamnés à des peines de prison avec sursis pour le vol d'une sculpture de Rembrandt Bugatti à Rouen
Les peines sont en deçà des réquisitions du parquet de Rouen. L'oeuvre du sculpteur italien a été revendue 3.600 euros alors qu'elle en vaut 100.000.Actualités similaires
Elle avait consommé 7 verres de vin blanc: du ferme et du sursis pour état d'ivresse au volant à Monaco
Tribunal correctionnel La conductrice, contrôlée avec un taux excessif de 1,23 mg/l à 18 h 45, venait de percuter la barrière de régulation du giratoire ...Actualités similaires
"Dans les années 80, il existait des ratonnades..." : condamnée à quatre mois de prison avec sursis, la zemmouriste Florence Médina fait appel
L'ex-candidate Reconquête aux législatives de 2022 sur la 1re circonscription de l'Hérault a été jugée le jeudi 14 novembre devant le tribunal ...Actualités similaires
Sainte-Soline : prison avec sursis et privation des droits civiques requis contre deux militants des Soulèvements de la Terre
Léna Lazare et Basile Dutertre, deux figures des Soulèvements de la Terre, étaient jugés vendredi 22 novembre 2024, au tribunal de grande instance de ...Actualités similaires
"Elle venait entre mes jambes", le retraité condamné à 12 mois de prison avec sursis pour agression sexuelle sur sa petite fille
Un Castelsarrasinois de 74 ans, qui conteste les soupçons graves d'agression sexuelle commise sur sa petite-fille de sept ans, a suscité l'indignation et la ...Actualités similaires
"Je ne me souviens de rien" : ivre, il agresse sexuellement deux serveuses d'un bar et frappe un client... un rugbyman condamné à un an de prison avec sursis
Un joueur de rugby fidjien de l'US Dax a été condamné jeudi à un an de prison avec sursis pour des agressions sexuelles et des violences lors d'une soirée ...Actualités similaires
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