Toute l'actualité sur Sursis - page 78
Un an de prison avec sursis requis contre le chorégraphe cannois Bruno Vandelli pour corruption de mineur
Le célèbre danseur chorégraphe Bruno Vandelli et son ex-mari Jessy Bourgeois ont comparu devant le tribunal correctionnel de Grasse ce mercredi après-midi.Actualités similaires
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Justice : le Sarthois qui filmait sous les jupes des femmes condamné à 15 mois de prison avec sursis
Le tribunal correctionnel du Mans a condamné ce mercredi 17 avril un Sarthois de 35 ans à 15 mois de prison avec sursis et plus de 18.000 euros d'amende, pour ...Actualités similaires
Sciences Po Aix : L'ex-directeur écope d'une peine de prison avec sursis pour avoir délivré de faux diplômes
Christian Duval a été condamné mardi à 18 mois de prison avec sursis pour escroquerieActualités similaires
Metz : prison avec sursis pour un supporter ayant pénétré sur la pelouse de Saint-Symphorien
Un supporter du FC Metz a lourdement été sanctionné pour avoir pénétré sur la pelouse du stade Saint-Symphorien.Actualités similaires
Deux ans de prison avec sursis probatoire requis contre l'ancien gardien de but du Standard Gilbert Bodart
Le parquet général a requis lundi devant la cour d'appel de Liège une peine de deux ans de prison avec sursis probatoire total contre Gilbert Bodart (61 ...Actualités similaires
Harcèlement sur sa compagne, il reconnaît un problème d'alcool, il est condamné à Nîmes à huit mois avec sursis
Le concubin de 38 ans a reconnu des problèmes d'alcool facilitant des poussées de violences. Il a été reconnu coupable de violences habituelles sur sa ...Actualités similaires
Point de deal près de Nemausus : "une transaction toutes les 10 minutes", un Nîmois écope d'un an ferme et d'une révocation d'un an de sursis
Ce vendredi, le prévenu de 25 ans contestait sa participation à un trafic de stupéfiants. Il a été reconnu coupable. ExplicationsActualités similaires
Un employé d'un élevage de porcs de l'Yonne a été condamné à 1.000 euros d'amende avec sursis pour "mauvais traitement envers un animal"
Un employé d'un élevage de porcs de l'Yonne a été condamné jeudi à 1.000 euros d'amende avec sursis pour « mauvais traitement envers un animal » après ...Actualités similaires
Les Raptor Lake en sursis, faut-il les pleurer ?
Les funérailles des processeurs se font souvent dans la discrétion ; celles des Raptor Lake déverrouillés ne dérogent pas à cette tradition : sans ...Actualités similaires
Prison avec sursis pour l'imam de Beaucaire, condamné pour apologie du terrorisme
En octobre, l'imam, âgé d'une trentaine d'années, avait publié sur les réseaux sociaux des propos appelant à « combattre » et « tuer » des juifsActualités similaires
Mulhouse Olympic Natation : jusqu'à un an de prison avec sursis requis au procès de la famille Horter
Le parquet de Mulhouse a requis ce jeudi 11 avril des peines de prison avec sursis assorties d'amendes à l'encontre de la famille Horter. Quatre personnes, à ...Actualités similaires
Des anciens salariés de Toray condamnés à du sursis pour des violences et du harcèlement moral
Ils étaient quatre anciens salariés de l'entreprise Toray poursuivis pour des faits de violences et de harcèlement moral sur un de leur collègue. Lors du ...Actualités similaires
Un an de prison assorti d'un sursis probatoire pour le conducteur, ivre et drogué, qui a blessé les policiers à Agde
Alcoolisé et sous l'empire du cannabis, le prévenu avait blessé deux policiers qui étaient en train de sécuriser un accident de la circulation, dans la ...Actualités similaires
Agent fauché en Charente-Maritime : huit mois de prison avec sursis pour la conductrice
Le tribunal de La Rochelle a condamné, jeudi 11 avril, la septuagénaire responsable de l'accident mortel sur la RN 11 en 2023Actualités similaires
Maltraitance animale dans une porcherie d'Annay-Sur-Serein : 1000 euros d'amende avec sursis
1 000 euros d'amende avec sursis : c'est la peine prononcée hier par le tribunal d'Auxerre à l'encontre d'un employé d'une porcherie d'Annay-Sur-Serein, ...Actualités similaires
Procès de l'accident mortel de la DIRA : huit mois de prison avec sursis pour la conductrice
Le tribunal judiciaire a rendu son jugement, jeudi 11 avril : la conductrice de 70 ans à l'origine d'un accident mortel sur la RN11 en Charente-Maritime, ...Actualités similaires
Injure raciste à Tours Métropole : peine d'inéligibilité avec sursis et amende à l'encontre de Frédéric Augis
Le président de Tours Métropole a été condamné par le tribunal correctionnel de Tours, ce jeudi 11 avril, pour avoir traité son vice-président Cédric De ...Actualités similaires
Un imam du Gard condamné en appel à un an de prison avec sursis pour apologie du terrorisme
La peine est assortie d'une mise à l'épreuve de deux ans. Cet imam, âgé d'une trentaine d'années, avait appelé sur facebook à combattre les juifs dans le ...Actualités similaires
L'imam de Beaucaire condamné en appel à 12 mois de prison avec sursis pour apologie du terrorisme
Jugé une première fois en novembre dernier, Yassin El Himar, l'ancien imam de Beaucaire, a été condamné en appel ce jeudi à une sanction plus sévère : ...Actualités similaires
Apologie du terrorisme, peine aggravée en appel pour l'imam de Beaucaire : condamné à 12 mois avec sursis probatoire et d'interdit d'exercer comme imam
La cour d'appel de Nîmes a rendu son arrêt ce jeudi 11 avril 2024 après l'audience du 8 février où avait comparu, l'ancien imam de Beaucaire. Les ...Actualités similaires
Indre-et-Loire : les trois jeunes soupçonnés d'enlèvement et de séquestration sur un mineur, condamnés à des peines allant de 1 à 2 ans de prison avec sursis
Ils sont soupçonnés d'avoir organisé une demande de rançon en échange de la libération de leur victime.Actualités similaires
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