Toute l'actualité sur Texte - page 36
Agriculture: l'Assemblée achève l'examen d'un texte à l'impact environnemental critiqué
Le texte, sur lequel exécutif et députés ont ferraillé durant deux semaines, sera soumis à un vote solennel mardi, avec de fortes chances d'être adopté. ...Actualités similaires
Fusion de l'audiovisuel public : l'examen du texte reporté à l'Assemblée nationale
Le projet de fusion de l'audiovisuel public porté par Rachida Dati prend du retard : son examen à l'Assemblée nationale a été repoussé ce jeudi, alors ...Actualités similaires
"Il faut qu'il retire son texte": après la venue de Macron en Nouvelle-Calédonie, des indépendantistes toujours mobilisés
La visite d'Emmanuel Macron en Nouvelle-Calédonie n'a pas changé la donne pour les militants indépendantistes. Ceux rencontrés par BFMTV au nord de Nouméa ...Actualités similaires
Féminicides et séparations : le Parlement vote un texte pour en finir avec des aberrations légales
Un texte, adopté ce jeudi par l'Assemblée, va mettre fin à deux injustices qui concernent en grande majorité les femmes dans le cas de féminicides ou de ...Actualités similaires
Adoption définitive du texte privant un époux meurtrier de tout avantage matrimonial
Le Parlement a adopté définitivement jeudi un texte permettant de priver les époux reconnus coupables de meurtre ou de tentative de meurtre sur conjoint des ...Actualités similaires
Adoption définitive du texte privant un époux meurtrier de tout avantage matrimonial
L'adoption de ce texte corrige une « grave carence » du droit, selon le ministre des Comptes publics Thomas CazenaveActualités similaires
Un époux meurtrier est désormais privé de tout avantage matrimonial, selon un texte voté à l'Assemblée
Ce jeudi, l'Assemblée nationale a adopté à l'unanimité un texte privant les époux ayant tué leur conjoint de tous leurs avantages matrimoniaux. Ils ...Actualités similaires
Un époux meurtrier est désormais privé de tout avantage matrimonial, selon un texte voté à l'Assemblée
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Ingérences étrangères: un texte adopté au Sénat, la Nouvelle-Calédonie en toile de fond
Le Sénat a adopté dans la nuit de mercredi à jeudi une proposition de loi visant à renforcer l'arsenal de lutte contre les ingérences étrangères, ...Actualités similaires
Fin de vie : le texte de loi risque-t-il de privilégier l'aide à mourir au détriment de l'accompagnement médical ?
Juriste en droit de la santé et représentante de porteurs de handicap, Gaëlle Drewnowski craint que la loi sur la fin de vie, si elle venait à être ...Actualités similaires
Nouvelle-Calédonie: malgré la visite d'Emmanuel Macron, les indépendantistes assurent qu'ils ne lèveront pas les barrages tant que le texte ne sera pas retiré
Plus d'une semaine après le début des émeutes en Nouvelle-Calédonie, Emmanuel Macron s'est rendu dans l'archipel et a plaidé pour un "apaisement ...Actualités similaires
Ingérences étrangères: un texte examiné par le Sénat avec la Nouvelle-Calédonie en toile de fond
Examiné par les sénateurs, ce mercredi, une proposition de loi visant à renforcer l'arsenal de lutte contre les ingérences étrangères intervient en pleine ...Actualités similaires
Crise du logement : le Sénat approuve le texte sur la "niche fiscale Airbnb"
Ce mardi 21 mai, les sénateurs ont adopté, à leur tour, une proposition de loi de régulation du marché locatif de courte durée, mais dans une version ...Actualités similaires
Le Sénat examine un texte pour lutter contre les ingérences étrangères, les troubles en Nouvelle-Calédonie en toile de fond
Registre national de l'influence, gel des avoirs financiers, surveillance algorithmique élargie : plusieurs mesures phares sont soumises au Sénat dans le ...Actualités similaires
Ingérences étrangères: un texte sur le bureau du Sénat, la Nouvelle-Calédonie en toile de fond
Registre national de l'influence, gel des avoirs financiers, surveillance algorithmique élargie: plusieurs mesures phares sont soumises à la chambre haute ...Actualités similaires
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Nouvelle-Calédonie: Il n'est "pas question" d'annoncer un retrait du texte, estime Sonia Backès
Sonia Backès estime que retirer le texte serait "donner raison à ceux qui ont décidé d'agir non pas par la voie démocratique mais par la voie de la ...Actualités similaires
Loi sur la fin de vie : un texte dépouillé de tous ses garde-fous arrive à l'Assemblée nationale
Après son passage en commission spéciale, le projet de loi sur la fin de vie a été fortement modifié par rapport au texte prôné par le gouvernement. ...Actualités similaires
Nouvelle-Calédonie: "Nous réclamions depuis le début le retrait de ce texte" assure Danièle Obono, députée LFI
Après les sénateurs, les députés ont voté ce mardi 14 mai ce texte décrié par les indépendantistes en Nouvelle-Calédonie. Il prévoit notamment ...Actualités similaires
La Hongrie refuse un texte de l'UE appelant la Géorgie à retirer sa loi sur «l'influence étrangère»
La Hongrie joue de plus en plus la carte russe. Vendredi 17 mai, le gouvernement de Viktor Orban a refusé d'approuver un texte commun de l'Union européenne, ...Actualités similaires
Le projet de texte créant l'AES a été finalisé à Niamey
Les trois chefs de la diplomatie malienne, burkinabè et nigérienne ont finalisé un projet de texte créant l'AES. Il devrait être adopté par les chefs ...Actualités similaires
Loi sur la fin de vie : Réunis en commission spéciale, les députés approuvent le texte
Dans la nuit de vendredi à samedi, les députés ont validé le texte du projet de loi sur la fin de vie. Au cours des débats, ils ont apporté une ...Actualités similaires
Violences en Nouvelle Calédonie : Gabriel Attal écarte le retrait du texte
Pour « La Voix du Nord », Gabriel Attal est revenu sur la situation en Nouvelle-Calédonie, explicitant les décisions prises jusqu'à maintenant et les ...Actualités similaires
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