Toute l'actualité sur Une-Commission - page 15
VIDEO. Stade Toulousain : Thomas Ramos risque-t-il de passer devant une commission de discipline après un geste d'humeur contre les Harlequins
Lors du succès du Stade Toulousain aux Harlequins dimanche 17 décembre à l'occasion de la 2e journée de Champions Cup (47-19), l'arrière des "rouge et ...Actualités similaires
Une commission mixte paritaire réunissant députés et sénateurs doit décider cet après-midi à partir de 17h du sort du projet de loi immigration - VIDEO
Une commission mixte paritaire réunissant députés et sénateurs doit décider cet après-midi à partir de 17h du sort du projet de loi immigration, pour ...Actualités similaires
Loi immigration: Après le rejet du texte, une commission mixte paritaire se réunit ce lundi pour trouver un "compromis intelligent"
Sept députés et sept sénateurs vont décider de l'avenir du projet de loi.Actualités similaires
Corruption au Parlement européen : Une commission rogatoire belge au Maroc
Dans le cadre de l'enquête sur la corruption au Parlement européen, des juges belges se sont déplacés au Maroc «pour auditionner des responsables ...Actualités similaires
Agriculture : Une commission d'enquête étrille « l'impuissance publique » à réduire les pesticides
Le document constate « un échec collectif à réduire notre empreinte chimique » alors qu'il y a « urgence à agir ».Actualités similaires
Pesticides dans l'agriculture : « l'impuissance publique » étrillée par une commission d'enquête
« Un échec collectif » : voilà comment est jugée la réduction de l'usage des pesticides dans l'agriculture par une commission d'enquête parlementaire.Actualités similaires
Le père de famille ramenait du tabac pour la famille et les amis dans son utilitaire, avec une commission au passage
Chaque mois depuis un an, ce père de famille faisait l'aller-retour au Luxembourg pour rapporter des cartouches de cigarettes et du tabac à rouler pour lui et ...Actualités similaires
Loi immigration : c'est quoi une commission mixte paritaire au juste ?
Au lendemain du rejet du projet de loi immigration de Gérald Darmanin, le gouvernement a annoncé, ce mardi 12 décembre, qu'il allait convoquer une commission ...Actualités similaires
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Au lendemain du rejet du projet de loi immigration de Gérald Darmanin, le gouvernement a annoncé, ce mardi 12 décembre, qu'il allait convoquer une commission ...Actualités similaires
Actifs russes gelés: la Commission propose une première étape au bénéfice de l'Ukraine
La Commission européenne a proposé mardi une première étape dans l'exploitation des recettes générées par les actifs de la Banque centrale de Russie ...Actualités similaires
Loi immigration en France : après la motion de rejet, le gouvernement convoque une commission mixte paritaire
Alors que le projet de loi immigration, porté par Gérald Darmanin, a été rejeté lundi à l'Assemblée, le gouvernement opte pour la négociation entre ...Actualités similaires
Loi immigration : le gouvernement a tranché pour une commission mixte paritaire
Le vote de la motion de rejet par l'Assemblée oblige le gouvernement à trouver une nouvelle voie pour ce texte auquel il n'entend pas renoncer. Ce sera donc ...Actualités similaires
Loi immigration : le gouvernement va convoquer « au plus vite » une Commission mixte paritaire
Le gouvernement va convoquer « au plus vite » une Commission mixte paritaire (CMP) réunissant des députés et des sénateurs pour trouver « un compromis ...Actualités similaires
Loi immigration : après le vote de la mention de rejet la veille, le gouvernement va convoquer une commission mixte paritaire
Après le camouflet du ministre de l'Intérieur, Gérald Darmanin, ce lundi 11 décembre, avec l'adoption de la motion de rejet des Ecologistes contre le projet ...Actualités similaires
Quel avenir pour le projet de loi immigration ? Une commission mixte paritaire convoquée
À la sortie du Conseil des ministres, ce mardi 12 décembre, le porte-parole du gouvernement Olivier Véran a annoncé que l'Exécutif a choisi de convoquer ...Actualités similaires
Quel avenir pour le projet de loi immigration ? Une commission mixte paritaire convoquée
À la sortie du Conseil des ministres, ce mardi 12 décembre, le porte-parole du gouvernement Olivier Véran a annoncé que l'Exécutif a choisi de convoquer ...Actualités similaires
EN DIRECT - Loi immigration: Le gouvernement veut organiser une commission mixte paritaire entre l'Assemblée nationale et le Sénat - Le gouvernement "pas d'accord" avec la possibilité d'une dissolution de l'Assemblée (Olivier Véran)
12h20: Le gouvernement n'est "pas d'accord" avec la possibilité d'une dissolution de l'Assemblée nationale, déclare Olivier Véran 12h03: Devant les ...Actualités similaires
Immigration : l'exécutif convoque une commission mixte paritaire pour sauver son projet de loi
«Le gouvernement convoquera une commission mixte paritaire au plus vite, toujours dans une démarche pour débattre et chercher un compromis», a expliqué ...Actualités similaires
Projet de loi immigration: le gouvernement va convoquer "au plus vite" une Commission mixte paritaire
Le gouvernement va convoquer "au plus vite" une Commission mixte paritaire (CMP) réunissant des députés et des sénateurs pour trouver "un compromis entre la ...Actualités similaires
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