Toute l'actualité sur Zan - page 5
Décrets ZAN : des éclaircissements bienvenus mais de nouvelles crispations
Publiés le 27 novembre dernier, les trois décrets relatifs à l'application du zéro artificialisation nette (ZAN) étaient très attendus par les acteurs de ...Actualités similaires
Zéro artificialisation nette des sols (ZAN) : 70% des entreprises n'en connaissent pas les objectifs
A peine un tiers des dirigeants d'entreprises connaissent l'objectif du zéro artificialisation nette (ZAN), selon la dernière Grande consultation des ...Actualités similaires
Les stratégies des régions pour le ZAN disséquées
France Stratégie a présenté le 28 novembre deux notes relatives au Zéro artificialisation nette, particulièrement instructives quant aux stratégies mises ...Actualités similaires
Les décrets ZAN sont publiés au Journal officiel
Trois décrets portant sur le zéro artificialisation nette des sols sont parus au Journal officiel du 28 novembre. Nouvelle nomenclature des sols, ...Actualités similaires
Le ZAN, un sujet toujours explosif
Le 22 novembre était organisé au Congrès des maires un atelier de décryptage sur le Zéro artificialisation nette. L'occasion pour les maires d'exprimer une ...Actualités similaires
ZAN : Les collectivités en attente active des décrets d'application
A l'approche du Congrès de l'Association des Maires de France (AMF) qui s'ouvre ce mardi 21 novembre 2023 à Paris, les acteurs de l'aménagement et de ...Actualités similaires
Zéro artificialisation nette des sols : la créativité sans limite des maires pour financer le ZAN
L'Association des maires de France (AMF) vient de dévoiler vingt propositions pour financer la zéro artificialisation nette (ZAN) des sols. Et ce, en plein ...Actualités similaires
Pourquoi la fiscalité locale est difficilement soluble dans le ZAN
La fiscalité locale n'est pas taillée pour faciliter le Zéro artificialisation nette des sols. Mais en adaptant les outils financiers et fiscaux qui restent ...Actualités similaires
Odos. Contre le diktat ZAN, dubitatifs sur le projet régional de santé
Geneviève Quertaimont et Jean-Michel Ségneré, épaulés par l'une de leurs suppléants, Rachel Carbadella, faisaient leur rentrée ces derniers jours, ...Actualités similaires
ZAN, ZFE, ... : les intercos entrent dans le dur de la transition
La prise de conscience des enjeux écologiques progresse dans l'opinion, mais elle ne permet pas encore d'avoir un soutien important pour la mise en place de ...Actualités similaires
ZAN, ZFE, rénovation énergétique... attention au risque d'émergence d'un mouvement encore plus puissant que les Gilets jaunes
Entretien avec Jean-Baptiste Blanc, le sénateur LR du Vaucluse qui travaille sur le dispositif ZAN.Actualités similaires
À Agen, on s'adapte à la loi ZAN
Comme toutes les agglomérations, celle d'Agen est en train de revoir son Schéma de cohérence territoriale (ScoT). Il doit désormais répondre aux critères ...Actualités similaires
Le président d'Alès Agglomération refuse la loi Zan : "Elle va tuer la ruralité et tous les territoires à taille humaine"
Christophe Rivenq menace de ne pas suivre la loi "zéro artificialisation des sols", votée en juillet 2023 pour limiter l'urbanisation. "Cela favorise encore ...Actualités similaires
ZAN, normes : derrière le coup de gueule, des institutions en panne de démocratie
TRIBUNE. Jean-Luc Moudenc considère qu'une «sortie" de l'application d'une loi n'a aucun sens». «La région, aussi peu influente soit-elle sur le ZAN, aura ...Actualités similaires
ZAN : la nomenclature des sols artificialisés en partie annulée
Le Conseil d'Etat s'est prononcé dans deux décisions du 4 octobre 2023 sur la légalité des deux décrets d'application de la loi Climat et résilience ...Actualités similaires
ZAN : la jacquerie de Laurent Wauquiez et des maires ruraux
Lors du congrès des maires ruraux à l'Alpe d'Huez, Laurent Wauquiez a assuré que sa région Auvergne-Rhône-Alpes n'appliquerait pas le Zéro ...Actualités similaires
Aménagement : Wauquiez peut-il vraiment retirer l'Auvergne-Rhône-Alpes du zéro artificialisation nette des sols (ZAN) ?
Lors du congrès des maires ruraux (AMRF) à l'Alpe d'Huez, le président (LR) du conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes a fait une annonce fracassante : le ...Actualités similaires
Les 5 infos business à retenir ce lundi matin (Australie, Tesla, ZAN, Biden, E.Leclerc)
La Tribune a sélectionné pour vous les cinq principales informations économiques du matin pour vous permettre de démarrer la journée au top de l'actualité ...Actualités similaires
Laurent Wauquiez veut sortir la région Auvergne-Rhône-Alpes de la loi ZAN : Olivier Véran espère des sanctions
Le président de la région Auvergne-Rhône-Alpes a déclaré, samedi qu'il ne suivrait plus la loi sur la non-artificialisation des sols sur son territoire. ...Actualités similaires
Laurent Wauquiez sort l'Auvergne-Rhône-Alpes du « Zéro artificialisation nette (ZAN)
Le président d'Auvergne-Rhône-Alpes Laurent Wauquiez (LR) a annoncé samedi la sortie de sa région du « zéro artificialisation nette » (ZAN), un ...Actualités similaires
Grenoble - Girondins de Bordeaux : Aliou Badji ou Zan Vipotnik, une pointe d'interrogation
Avec des styles complètement différents, Aliou Badji et Zan Vipotnik se sont partagé le poste d'avant-centre depuis le début de saison avec un manque ...Actualités similaires
Craignant de manquer de foncier, les patrons bretons appellent l'Etat à aménager le ZAN
Les patrons bretons ne veulent pas être les sacrifiés de l'objectif Zéro artificialisation nette (ZAN). La pression foncière poussent déjà certaines ...Actualités similaires
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