Toute l'actualité sur infraction - page 11
Gestion du Covid-19 : Edouard Philippe se défend de toute "infraction de caractère pénal"
Edouard Philippe a assuré qu'aucun de ses ministres n'a commis d'infraction de caractère pénal lors de la gestion de l'épidémie de Covid-19. Il a ...Actualités similaires
Paris : plus de 15.000 PV pour les terrasses estivales en infraction
Les terrasses estivales de Paris ont fait l'objet de plus de 15.000 procès-verbaux au cours de leur première saison pleine, a annoncé la mairie de Paris. La ...Actualités similaires
Paris: 15 000 PV pour les terrasses estivales en infraction
Plus de 15 000 PV ont été dressés cette année pour non-respect des règles sur les terrasses éphémères désormais mises en place chaque année à Paris.Actualités similaires
RDC: vers un durcissement des peines pour infraction d'outrage au chef de l'État
Le procureur général près la Cour de cassation, plus haute juridiction judiciaire, plaide pour un durcissement des peines d'outrage au chef de l'État. ...Actualités similaires
Une verbalisation ou un stage sur la sécurité routière? À Villeneuve-Loubet, des automobilistes en infraction ont dû choisir
Une journée de "prévention routière et alternative à la poursuite", a été organisée jeudi 6 octobre, à Villeneuve-Loubet. Les automobilistes en ...Actualités similaires
F1 : la FIA confirme une infraction financière de Red Bull en 2021
Lundi, au lendemain du sacre de Max Verstappen au Japon, la FIA a enfin publié les certificats de conformité financière des écuries pour la saison 2021. Et ...Actualités similaires
Plafonds de la saison 2021 : la FIA épingle Red Bull pour une "infraction mineure"
"FORMULE 1 - La FIA a tranché concernant lu0027affaire des plafonds budgétaires de la saison 2021. Par communiqué, lu0027instance internationale a décrété ...Actualités similaires
Carcassonne : en infraction sur la route, il menace de se couper la gorge lors d'un contrôle de police
Cette scène surréaliste a eu lieu le jeudi 6 octobre au soir sur le secteur de la ZI de La Bouriette, avec un conducteur ivre et sans permis, ainsi que son ...Actualités similaires
Ferrari : Une infraction budgétaire mineure peut valoir 0"5 au tour
Après un début de controverse lors du Grand Prix de Singapour alors que des rumeurs faisaient état d'un dépassement du plafond budgétaire de la part de ...Actualités similaires
Cas de dumping social à Pairi Daiza: six travailleuses en infraction sociale dans l'hôtel du site
L'auditorat du travail du Hainaut a mené jeudi une opération sur le site du parc Pairi Daiza à Brugelette dans le cadre de suspicion de dumping social. ...Actualités similaires
« Barème Macron » : la France en infraction au droit européen
législation Le Conseil de l'Europe juge que le plafonnement des indemnités prud'homales en cas de licenciement injustifié constitue une entorse à la charte ...Actualités similaires
Livraison de repas : en Espagne, Glovo écope d'une lourde amende pour infraction au Code du travail
La plateforme espagnole de livraison Glovo va devoir payer une amende de près de 80 millions d'euros et régulariser plus de 10 000 coursiers pour avoir ...Actualités similaires
40 bus scolaires contrôlés à Argelès, Bagnères et Lannemezan, aucune infraction relevée
L'Escadron départemental de sécurité routière a mené une opération de grande ampleur pour contrôler les bus scolaires, à Argelès-Gazost, ...Actualités similaires
Se promener avec son chien est désormais une infraction dans ce pays
Promener son chien dans les parcs publics et les espaces verts est désormais contraire à la loi en Iran, a indiqué mardi le chef de la police de Téhéran ...Actualités similaires
Cyclisme: Nairo Quintana disqualifié du Tour de France pour infraction médicale (UCI)
Paris - Le Colombien Nairo Quintana (Arkéa-Samsic) a été "disqualifié du Tour de France 2022", dont il s'était classé sixième, pour infraction médicale, ...Actualités similaires
Tour de France 2022 : le Colombien Nairo Quintana disqualifié pour infraction médicale
Le coureur colombien a été sanctionné "pour une infraction à l'interdiction d'usage du tramadol en compétition" explique l'Union Cycliste Internationale ...Actualités similaires
Cyclisme : Nairo Quintana disqualifié du Tour de France 2022 pour infraction médicale
L'Union cycliste internationale a annoncé mercredi que le Colombien Nairo Quintana (Arkea-Samsic) a été "disqualifié du Tour de France 2022", dont il ...Actualités similaires
Tour de France : Nairo Quintana exclu du classement 2022 à cause d'une infraction médicale
Le coureur colombien, qui avait terminé sixième à Paris, a été sanctionné pour une infraction à l'interdiction d'usage du tramadol en compétitionActualités similaires
Tour de France 2022 : Nairo Quintana disqualifié pour «infraction médicale»
Le Colombien Nairo Quintana, qui a terminé à la 6e place du Tour de France 2022, a été disqualifié, ce mercredi, par l'UCI pour «infraction médicale...Actualités similaires
Tour de France 2022 : le Colombien Nairo Quintana disqualifié pour infraction médicale
Classé sixième du dernier Tour de France, le coureur colombien Nairo Quintana a été disqualifié de la compétition pour infraction médicale, a annoncé ...Actualités similaires
Tour de France : le Colombien Nairo Quintana disqualifié pour infraction médicale
Le Colombien Nairo Quintana (Arkea-Samsic) a été "disqualifié du Tour de France 2022", dont il s'était classé sixième, pour infraction médicale, a ...Actualités similaires
Cyclisme: le Colombien Nairo Quintana disqualifié du Tour de France 2022 pour infraction médicale (UCI)
Paris - Le Colombien Nairo Quintana (Arkea-Samsic) a été "disqualifié du Tour de France 2022", dont il s'était classé sixième, pour infraction médicale, ...Actualités similaires
Cyclisme: Nairo Quintana disqualifié du Tour de France 2022 pour infraction médicale (UCI)
Le Colombien Nairo Quintana (Arkea-Samsic) a été « disqualifié du Tour de France 2022 », dont il s'était classé sixième, pour infraction médicale, a ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
