Toute l'actualité sur infraction - page 12
Cyclisme: le Colombien Nairo Quintana disqualifié du Tour de France 2022 pour infraction médicale (UCI)
Paris - Le Colombien Nairo Quintana (Arkea-Samsic) a été "disqualifié du Tour de France 2022", dont il s'était classé sixième, pour infraction médicale, ...Actualités similaires
Évreux : sans permis et alcoolisé, l'automobiliste commet une infraction devant les policiers
Un automobiliste qui conduisait sans permis et sous l'empire d'un état alcoolique a été placé en garde à vue à l'hôte...Actualités similaires
Maintenon : les gendarmes placent deux véhicules en infraction à la fourrière
En infraction, deux automobilistes ont vu leurs véhicules placés en fourrière par les gendarmes de Maintenon, mardi 26 juillet 2022.Actualités similaires
La police bruxelloise sévit contre les trottinettistes en infraction
La zone de police bruxelloise Montgomery (Etterbeek/Woluwe-Saint-Lambert/Woluwe-Saint-Pierre) a contrôlé, mardi après-midi, 67 utilisateurs d'engins de ...Actualités similaires
Une opération anti-fraude menée dans des restaurants de Cahors, trois établissements en infraction
En ce début du mois juillet, où l'affluence touristique s'amplifie à la faveur des animations estivales comme le Cahors blues festival, une opération ...Actualités similaires
La ville de Bourg-en-Bresse prend un arrêté interdisant aux commerçants de laisser leur portes ouvertes lorsque la climatisation est en marche - Toute infraction sera passible d'une amende
La ville de Bourg-en-Bresse a annoncé avoir pris un arrêté interdisant aux commerçants de laisser leur portes ouvertes lorsque la climatisation est en ...Actualités similaires
Toulouse : Van den Boomen absent à la reprise pour une infraction aux règles antidopage
Le milieu néerlandais n'avait pas repris l'entraînement en même temps que ses coéquipiers car il était suspendu.Actualités similaires
A Toulon, déjà 110 verbalisations de conducteurs de trottinettes électriques en infraction en 2022
La Direction départementale de sécurité publique du Var met en place des opérations de contrôle et de prévention afin d'éviter de nouveaux accidents ...Actualités similaires
Royaume-Uni : le chef de l'opposition exonéré après une enquête pour infraction aux restrictions anti-Covid
Le chef de l'opposition britannique Keir Starmer a été exonéré après une enquête pour infraction aux restrictions anti-Covid, a indiqué vendredi la ...Actualités similaires
Plus de la moitié des camions contrôlés en infraction lors d'un contrôle Benelux
Les services de contrôle routier des trois pays du Benelux ont effectué ensemble, mardi 5 juillet, des contrôles du...Actualités similaires
Nouvelle-Aquitaine : Un poids lourd sur cinq contrôlé en infraction lors d'une opération de Sécurité routière
Lors d'une vaste opération de contrôles routiers dans le Sud-Ouest, les forces de l'ordre ont relevé pas moins de 419 infractions en l'espace de quelques ...Actualités similaires
La descente trop rapide d'une piste de ski peut être une infraction
L'inattention et l'imprudence dans la pratique d'un sport, comme la descente trop rapide d'une piste de ski, sont des fautes qui peuvent constituer...Actualités similaires
La descente trop rapide d'une piste de ski peut être une infraction, estime la plus haute juridiction française
L'inattention et l'imprudence dans la pratique d'un sport, comme la descente trop rapide d'une piste de ski, sont des fautes qui peuvent constituer une ...Actualités similaires
Ski : la descente trop rapide d'une piste peut être une infraction
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Ce radar révolutionnaire ne laisse passer aucune infraction, gare aux PV !
Les automobilistes devront bientôt se méfier du Parifex Nano comme de la peste. Ce radar d'un nouveau promet en effet de leur mener la vie dure : en plus de ...Actualités similaires
Pujols : Rouler au milieu de la route, avenue de Saint-Antoine, n'est plus une infraction
Depuis mercredi 18 mai au soir, date de la dernière réunion du conseil municipal, rouler au milieu de la route ne sera plus une infraction au Code de la ...Actualités similaires
Ligue des Droits Humains : poursuivre ou non une infraction, le rôle du Collège des procureurs généraux
Qui décide des priorités en matière de politique criminelle ? En principe le ministre de la Justice après s'être...Actualités similaires
Grande-Bretagne : Le chef de l'opposition est visé par une enquête pour infraction au confinement
Ce vendredi 6 mai, la police britannique a annoncé l'ouverture d'une enquête sur une infraction présumée du chef de l'opposition travailliste, Keir Starmer, ...Actualités similaires
Le chef de l'opposition visé pour une infraction à la loi anti-Covid
Après avoir appelé le Premier ministre Boris Johnson à prendre ses responsabilités après le scandale des fêtes à Downing Street durant le Covid, un ...Actualités similaires
Usurpation d'identité, conduite sans permis, excès de vitesse... Des automobilistes en infraction interceptés en Eure-et-Loir
Usurpation d'identité, conduite sans permis, excès de vitesse...Les policiers de Dreux et de Chartres ont dressé des procédures contre quatre automobilistes ...Actualités similaires
Présidentielle : Jean Lassalle filme son abstention, que risque-t-il après son infraction au Code électoral ?
Lors du second tour des présidentielles, dimanche 24 avril, Jean Lassalle a mis en scène son abstention dans une vidéo postée sur Twitter depuis le bureau ...Actualités similaires
La plupart des magasins en ligne belges sont en infraction
En Belgique, moins de la moitié des sites de vente en ligne respectent parfaitement les exigences légales. Il ne s'agit que de l'absence de l'un ou l'autre ...Actualités similaires
Agen : Il comparaît deux fois en l'espace de quatre jours pour la même infraction
Cet homme de 31 ans était jugé mardi 12 avril pour violences en état d'ivresse. Le lendemain, il était interpellé pour... violences en état d'ivresse. La ...Actualités similaires
Game of Thrones : Une star de la série arrêtée pour "infraction sexuelle", un mineur impliqué
Les téléspectateurs l'ont découvert ou redécouvert dans la série Game of Thrones. Personnage emblématique de la 4e...Actualités similaires
Boris Johnson s'est montré déterminé hier soir à ne pas démissionner et à rester au pouvoir après avoir reçu une amende pour une fête d'anniversaire en infraction des règles anti-Covid
Boris Johnson s'est montré déterminé à rester au pouvoir après avoir reçu une amende pour une fête d'anniversaire en infraction des règles anti-Covid, ...Actualités similaires
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