09 Mar Régions - Centre - Eure-et-Loir 15 mois de prison avec sursis, interdiction de paraître à La Tanière : le directeur zoologique condamné Sébastien Muller, directeur zoologique de La Tanière, a été condamné, ce lundi 9 mars, par le tribunal judiciaire de Chartres, à 15 mois d'emprisonnem L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Match SC Bastia - Red Star : Un homme de 30 ans condamné à 6 mois de prison avec sursis et 5 ans d'interdiction de stade 6 mois de prison avec sursis, une interdiction de stade de 5 ans, ce sont les principales peines à l'encontre d'un supporter de 30 ans jugé coupable d France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
03 Apr Calais : 15 mois de prison avec sursis requis contre l'ancien adjoint Emmanuel Agius, pour prise illégale d'intérêts Emmanuel Agius, ancien premier adjoint à la mairie de Calais, était jugé jeudi 2 avril pour prise illégale d'intérêts. Il est soupçonné d'avoir favori France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
02 Apr Calais : 15 mois de prison avec sursis requis contre Emmanuel Agius, jugé pour prise illégale d'intérêts Emmanuel Agius, ancien premier adjoint à la mairie de Calais, était jugé jeudi 2 avril pour prise illégale d'intérêts. Il est soupçonné d'avoir favori France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Hassen Hammou condamné à 15 mois de prison avec sursis pour corruption de mineur Hassen Hammou a été condamné ce mardi à 15 mois de prison avec sursis pour corruption de mineur. L'avocat du militant a annoncé que son client allait France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Contrôlé, le conducteur en infraction se rebelle et outrage les gendarmes : le tribunal de Carcassonne le condamne à 15 mois de prison avec sursis Ce lundi 17 novembre, un homme de 43 ans a comparu devant le tribunal de Carcassonne pour répondre d'une série d'infractions au Code de la route, doub L'Indépendant
Une résidente d'Ehpad meurt après avoir mangé un beignet, 15 mois de prison avec sursis pour l'aide-soignante France Bleu
Opinions et humeurs Violences sexuelles: 15 mois de prison avec sursis requis contre l'acteur Thierry Samitier Mediapart
Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Homicide involontaire : 15 mois de prison avec sursis pour le conducteur Le Journal de la Haute-Marne
Voiture encastrée dans une maison à Saint-Pierre-des-Corps : le conducteur condamné à 15 mois de prison avec sursis France Bleu
Régions - Centre - Eure-et-Loir Il cause un accident et s'enfuit près de Chartres : 15 mois de prison avec sursis, le passager ivre est relaxé L'écho Républicain
Prise illégale d'intérêt : 15 mois de prison avec sursis et 2 ans d'inéligibilité contre Yves Michel maire de Marseillan France Bleu
Régions - Centre - Eure-et-Loir L'agresseur sexuel condamné à 15 mois de prison avec sursis par le tribunal judiciaire de Chartres L'écho Républicain
Une Un ex-député macroniste de Haute-Garonne condamné à 15 mois de prison avec sursis pour agression sexuelle Sud Ouest
Violences conjugales : Alice écope de 15 mois de prison avec sursis pour avoir donné un coup de couteau à son compagnon France Bleu
Justice : le Sarthois qui filmait sous les jupes des femmes condamné à 15 mois de prison avec sursis France Bleu
De 15 mois de prison avec sursis à 1 an ferme après les coups de feu lors d'une soirée à Yzengremer France Bleu
International Deux policiers condamnés à 15 mois de prison avec sursis suite à l'agression d'un mineur RIA Novosti
Régions - Poitou-Charentes Violences sur mineur : 15 mois de prison avec sursis pour deux policiers de Pau France 3
Médias et people L'ex-directeur de l'IUFM de Caen, Stanislas Hommet, a été condamné à 15 mois de prison avec sursis pour harcèlement moral, sur 10 anciens collaborateurs et étudiants Jean-Marc Morandini.com
L'ex-directeur de l'IUFM de Caen condamné à 15 mois de prison avec sursis pour harcèlement moral France Bleu
Régions - Bourgogne - Saône-et-Loire - Le Creusot 15 mois de prison avec sursis pour harcèlement, outrage et rébellion Le Journal de Saône et Loire
02 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Lozère - Mende Colère des agriculteurs : Jean-Luc Bergounhe, de la Coordination rurale, écope finalement de six mois de prison avec sursis La décision après la comparution de Jean-Luc Bergounhe, qui s'était déroulée le 12 mars 2026 pour entrave à la circulation et mise en danger d'autrui Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
26 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Lozère - Mende "J'ai fait un tir instinctif" : 18 mois de prison avec sursis pour avoir tué un gypaète barbu qu'il aurait confondu avec un corbeau Jugé à Mende en comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité, jeudi 26 mars 2026, un homme de 58 ans a écopé de 18 mois de prison avec surs Midi Libre
20 Mar Lot-et-Garonne : Deux anciens présidents de la Chambre d'agriculture condamnés à 18 et 12 mois de prison avec sursis Deux anciens dirigeants de la Chambre d'agriculture du Lot-et-Garonne, syndiqués à la Coordination rurale, ont été condamnés vendredi 20 mars à de la France Bleu
20 Mar Jusqu'à huit mois de prison avec sursis pour les cyberharceleurs d'une enseignante de Valenciennes Cinq personnes ont été condamnées à des peines allant jusqu'à huit mois de prison avec sursis pour avoir participé à une vague de messages haineux con France Bleu
17 Mar Une De 6 à 24 mois de prison avec sursis pour les CRS qui avaient matraqué des Gilets jaunes dans un Burger King Neuf CRS ont été condamnés à des peines allant de 6 à 24 mois de prison avec sursis par le tribunal de Paris. Ils ont été reconnus coupables d'avoir m TF1 News
17 Mar International Burger King: de 6 à 24 mois de prison avec sursis pour les CRS qui avaient matraqué des "gilets jaunes" "L'usage de la force ne présentait pas les conditions strictes et impératives de nécessité et proportionnalité", a souligné le président du tribunal c La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
04 Mar Une Images pédopornographiques, chemsex... Un élu centriste parisien condamné à 18 mois de prison avec sursis Conseiller municipal du XVe arrondissement de Paris et ancien directeur du parti Les Centristes, Nicolas Jeanneté a été condamné par le tribunal corre Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
26 Feb Une Deux policiers condamnés à 10 mois de prison avec sursis pour un faux PV lors d'une arrestation en 2020 Deux policiers écopent de dix mois de prison avec sursis pour avoir falsifié un procès-verbal lors de l'interpellation de quatre adolescents à Vitry-s Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
14 Feb Haute-Savoie : une conductrice ivre roulait à contresens sur l'A40 est condamnée à 8 mois de prison avec sursis Le 11 février, vers 13h, une conductrice ivre entre sur l'A40 en direction de Chamonix. Au volant d'une jeep grise, la femme, âgée d'une soixantaine d France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Feu de poubelle : l'incendiaire entraîné par "l'effet de groupe" et repéré par la vidéo de la ville écope de 3 mois de prison avec sursis En avril 2024, Dylan avait été arrêté 15 minutes après avoir mis le feu à une poubelle. En garde à vue, il avait dit avoir été entraîné "par l'effet d La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb France Suicide d'Evaëlle, 11 ans, en 2019 : 18 mois de prison avec sursis requis en appel contre l'enseignante A l'issue du procès en première instance en avril 2025, la professeure de français avait été relaxée. Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
04 Feb Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne "Ce n'était que des bisous affectueux" : le tribunal de Carcassonne condamne un grand-père à dix-huit mois de prison avec sursis pour des agressions sexuelles incestueuses Ce mercredi 4 février, un Condéen de 68 ans a comparu devant le tribunal correctionnel de Carcassonne pour répondre d'agressions sexuelles incestueuse L'Indépendant
03 Feb Procès en appel du Front national : six mois de prison avec sursis requis contre le député de l'Eure Timothée Houssin Dans le cadre du procès en appel du financement des assistants parlementaires du Front national, l'avocat général a requis ce mardi six mois de prison France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
12 Jan Une Un policier condamné à huit mois de prison avec sursis pour des tirs de LBD non réglementaires pendant une manifestation Un policier a été condamné à huit mois de prison avec sursis par le tribunal correctionnel de Paris. En cause, l'utilisation d'un LBD de manière inapp Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
09 Jan Une L'homme qui avait écrasé un Suf sur la tête de Jordan Bardella condamné à six mois de prison avec sursis Le septuagénaire qui a écrasé un Suf sur la tête de Jordan Bardella fin novembre a été condamné ce vendredi par le tribunal correctionnel de Montauban TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
09 Jan International Six mois de prison avec sursis pour avoir écrasé un oeuf sur Bardella Les juges ont condamné le prévenu, un agriculteur à la retraite de 74 ans, à un total de 1.000 euros d'amende, ainsi qu'à dédommager M. Bardella pour La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
09 Jan Six mois de prison avec sursis pour l'agresseur de Jordan Bardella à Moissac dans le Tarn-et-Garonne L'homme de 74 ans, jugé ce vendredi pour avoir écrasé un Suf sur le crâne de Jordan Bardella, le 29 novembre 2025 lors d'une séance de dédicaces à Moi France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
08 Jan Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Cyberharcèlement de Brigitte Macron : un Tarbais condamné à six mois de prison avec sursis Un Tarbais fait partie des dix personnes condamnées par le tribunal correctionnel de Paris pour des faits de cyberharcèlement sur Brigitte Macron. L'h La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
05 Jan Régions - Languedoc-Roussillon Rumeurs autour de Brigitte Macron : les 10 prévenus condamnés à des peines allant jusqu'à huit mois de prison avec sursis Ce lundi 5 janvier 2026, les dix personnes poursuivies pour cyberharcèlement transphobe à l'encontre de Brigitte Macron après avoir relayé une rumeur Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
02 Jan En vacances à Biarritz, il déclenche une bagarre devant un bar de nuit et est condamné à huit mois de prison avec sursis Responsable d'une violente rixe en plein centre ville de Biarritz le jour de Noël, un vacancier de 36 ans a été condamné à huit de prison avec sursis. France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Agression d'un CPE au lycée Lesven, à Brest : un mineur de 17 ans condamné à neuf mois de prison avec sursis Il était le principal suspect de l'agression de personnels du lycée Jules-Lesven, à Brest, fin novembre. Un mineur de 17 ans a été condamné à neuf moi Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Sport - Football Ligue 2 : Le supporter de Bastia auteur d'un jet de fumigène contre le Red Star condamné à six mois de prison avec sursis Une saison en enfer. Le 5 décembre dernier, le SC Bastia n’a même pas eu le temps de perdre contre le... So Foot
Dec 2025 Morbihan : trois à six mois de prison avec sursis requis contre les militants qui ont bloqué un train de fret en 2022 Douze militants écologistes étaient jugés, ce lundi 15 décembre, au tribunal correctionnel de Lorient, pour avoir bloqué un train de fret à Saint-Géra France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Sport - Football Bastia : Le supporter auteur du jet de fumigène sur un joueur du Red Star condamné à six mois de prison avec sursis Le supporter bastiais auteur du jet de fumigène sur Bradley Danger, défenseur du Red Star, lors du match de Ligue 2 le 5 décembre dernier, a été conda Foot National
Dec 2025 Bébés décédés à Nancy : jusqu'à 18 mois de prison avec sursis pour les infirmières Huit ans après le décès de deux grands prématurés à la maternité régionale de Nancy, les quatre infirmières ont été condamnées ce lundi 15 décembre à France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Sport - Football Joey Barton condamné à six mois de prison avec sursis « On peut plus rien twitter. » L’ex-footballeur anglais Joey Barton, passé par l’Olympique de Marseille, commence à connaître le chemin... So Foot • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 18 mois de prison avec sursis pour une tentative d'escroquerie au camion nacelle à Orange Deux hommes utilisaient un camion nacelle pour convaincre leurs victimes d'engager d'importants travaux sur leur toits. Les sommes atteignaient parfoi France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Disparition du chien Roxy au Liège : six mois de prison avec sursis requis contre le père violent et menaçant La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Sport - Football Justice : deux supporters condamnés à sept mois de prison avec sursis pour avoir jeté une pièce sur un arbitre Les deux supporters de Saint-Étienne, qui avaient lancé une pièce de monnaie sur un arbitre assistant lors du dernier derby contre l'OL en avril 2025, Foot National
Oct 2025 Procès du suicide assisté : douze mois de prison avec sursis requis contre le médecin vauclusien Bernard Senet La justice requiert 12 mois de prison avec sursis contre le médecin vauclusien Bernard Senet, fervent défenseur du droit à mourir dans la dignité. Il France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Sport - Football Rouen : l'ex-président Charles Maarek condamné à dix mois de prison avec sursis L'ancien président du FC Rouen Charles Maarek a été condamné à dix mois de prison avec sursis ce jeudi 25 septembre. Il était jugé pour fausses factur Foot National
Sep 2025 Roanne : 18 mois de prison avec sursis requis contre l'ancien directeur de l'Espace 2M jugé pour harcèlement moral L'ancien directeur de l'Espace 2M à Roanne, Jean-Marc Detour était jugé ce mardi 23 septembre pour harcèlement moral. Après plus de 10 heures d'audien France Bleu