Sep 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne 4 mois de sursis pour outrages et menace envers des policiers Un ouvrier agricole a été condamné à 4 mois de prison avec sursis pour outrage et menaces envers des policiers. La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Midi-Pyrénées - Gers "Tatie Danielle", "la pire des voisines" : 4 mois de sursis pour l'octogénaire ayant menacé au pistolet un groupe d'enfants La Dépêche
Régions - Rhône-Alpes - Savoie Val-Cenis : 4 mois de sursis pour avoir violenté ses locataires qui se plaignaient d'un problème de chauffage Le Dauphiné Libéré
Régions - Bourgogne - Saône-et-Loire - Mâcon Ils tentent d'enlever un nourrisson pour éviter son placement : 4 mois de sursis pour la maman Le Journal de Saône et Loire
Régions - Ile-de-France - Val-d'Oise Vauréal : 4 mois de sursis pour la mairie dans l'affaire des 3 Tilleuls Le Parisien
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21 May Pays Basque : l'influenceur et aventurier Alain Cayeux écope de quatre mois de prison avec sursis pour travail dissimulé Pour avoir organisé des randonnées en montagne au Pays Basque, sans les diplômes nécessaires ni les déclarer, l'influenceur et aventurier Alain Cayeux France Bleu
21 May L'influenceur et aventurier du Pays Basque Alain Cayeux condamné à 4 mois de prison avec sursis pour travail dissimulé Pour avoir organisé des randonnées en montagne au Pays Basque, sans les diplômes nécessaires ni les déclarer, l'influenceur et aventurier Alain Cayeux France Bleu
Régions - Centre - Eure-et-Loir Un habitant de Nogent-le-Roi condamné à 4 mois de prison avec sursis pour trafic et consommation de stupéfiants L'écho Républicain
France "On espère une prise de conscience" : un chasseur condamné à 4 mois de prison avec sursis pour avoir tué une ourse La Montagne
Régions - Bourgogne "On espère une prise de conscience" : un chasseur condamné à 4 mois de prison avec sursis pour avoir tué une ourse Le Journal du Centre
Régions - Centre - Eure-et-Loir "On espère une prise de conscience" : un chasseur condamné à 4 mois de prison avec sursis pour avoir tué une ourse L'écho Républicain
Régions - Rhône Alpes - Rhône - Lyon Ils avaient mis le feu à une école près de Lyon : 4 mois de prison avec sursis pour deux adolescents | mLyon mLyon
Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Il s'était viré 20 000 euros depuis le compte bancaire de sa grand-tante de 102 ans : le petit-neveu condamné à 4 mois de prison avec sursis pour abus de faiblesse La Dépêche
Dominique Gros, l'ancien maire de Metz condamné à 4 mois de prison avec sursis pour prise illégale d'intérêt France Bleu
Régions - Franche-Comté Chien abandonné : 4 mois de prison avec sursis pour le propriétaire L'Est Républicain
Régions - Franche-Comté Chien abandonné à Delle : 4 mois de prison avec sursis pour le propriétaire L'Est Républicain
International Samuel Paty «méritait» de mourir: 4 mois de prison avec sursis pour une étudiante RIA Novosti
Régions - Midi-Pyrénées Béziers : Michel Bousquet condamné à 4 mois de prison avec sursis pour propos racistes sur internet France 3
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Alpes-de-Haute-Provence Haute-Provence : 4 mois de prison avec sursis pour le prédateur occasionnel Le Dauphiné Libéré
International Monde - Maroc. Un journaliste condamné à 4 mois de prison avec sursis pour un tweet Ouest-France
International Cabriès : 4 mois de prison avec sursis pour l'auto-entrepreneur trop entreprenant La Provence
France Reportage sur l'ultradroite à Lille : de 3 à 8 mois de prison avec sursis pour les trois prévenus Le Parisien
International Affaire du viol présumé de Chypre : 4 mois de prison et 3 ans avec sursis pour la jeune Britannique Euronews
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Justice : de 4 à 7 mois de prison avec sursis pour les quatre membres de l'Amassada Centre Presse Aveyron
28 May Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Nu, un Coran à la main, il poursuit des militaires en criant "Allah Akbar" à Montauban : le suspect condamné pour exhibitionnisme et rébellion à 4 mois de prison avec sursis L'affaire avait semé la stupeur mardi matin près du jardin des Plantes de Montauban (Tarn-et-Garonne). Un homme de 24 ans, entièrement nu et tenant un La Dépêche
03 Feb Une Justice : le rappeur Doums condamné à huit mois de prison avec sursis pour violences conjugales Le rappeur Doums a été condamné à huit mois de prison avec sursis pour violences conjugales sur sa compagne, a-t-on appris mardi auprès du parquet de Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Condamné au tribunal à 18 mois de prison avec sursis pour des vols dans des commerces, il recommence dès le lendemain de sa condamnation Les faits se sont déroulés entre octobre et novembre à Albi dans le Tarn. Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Drôme : six mois de prison avec sursis pour harcèlement sexuel envers une collègue chez Axa Le salarié d'une compagnie d'assurances a été reconnu coupable, ce mardi, pour des propos sexuels qui visaient une jeune femme qu'il accompagnait dans France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Un homme condamné à quatre mois de prison avec sursis pour avoir insulté et menacé 12 maires en Côte-d'Or La décision a été rendue ce mardi matin. Un Côte-d'Orien de 64 ans qui avait insulté et menacé des maires pendant plusieurs mois est condamné, à quatr France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Montbéliard : 12 mois de prison avec sursis pour un jeune après des débordements quartier de la Petite Hollande La journée du mardi 7 octobre était assez appréhendée au tribunal de Montbéliard. Un jeune de 18 ans a été jugé pour des outrages et des rodéos urbain France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Abbeville : 2 mois de prison avec sursis pour le professeur qui avait diffusé un son d'orgasme à des élèves de sixième Le tribunal judiciaire d'Amiens condamne ce jeudi un enseignant de 35 ans, reconnu coupable d'avoir diffusé un son d'orgasme à deux reprises lors d'un France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Monaco Six mois de prison avec sursis pour un conducteur qui avait dissimulé 10.000¬ en billet dans sa voiture à Monaco Nice-Matin
Valence : six mois de prison avec sursis pour l'homme qui a cassé la kangoo des policiers municipaux France Bleu
Prison avec sursis pour le chasseur qui a tué une ourse en Ariège, plus de 50.000 euros de préjudice écologique et moral France Bleu
Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne "Elle est où cette p*te ?" : frappée pour une infidélité, cachée dans une caravane, la victime s'accable, son conjoint écope de 4 mois de prison avec sursis La Dépêche
Divers - Actualité générale Une petite fille de 3 ans frappée par sa maîtresse : "Un buzz pour faire de l'argent" dénonce l'avocat de l'enseignante, 4 mois de prison avec sursis requis L'Indépendant
Une L'animateur Stéphane Plaza condamné à 12 mois de prison avec sursis pour violences sur une ex-compagne TF1 News
Régions - Languedoc-Roussillon Enseignante frappée par une élève pour lui avoir demandé de retirer son voile : l'adolescente condamnée à 4 mois de prison avec sursis Midi Libre
Politique L'ex-ministre Michèle Alliot-Marie condamnée à six mois de prison avec sursis pour prise illégale d'intérêts BFMTV
France Le footballeur de l'OGC Nice Youcef Atal condamné à huit mois de prison avec sursis pour provocation à la haine Francetv info
Régions - Centre - Eure-et-Loir Le footballeur de l'OGC Nice Youcef Atal condamné à huit mois de prison avec sursis pour provocation à la haine L'écho Républicain
Régions - Bourgogne Le footballeur de l'OGC Nice Youcef Atal condamné à huit mois de prison avec sursis pour provocation à la haine Le Journal du Centre
Médias et people Deux mois de prison avec sursis pour l'homme qui a menacé de mort Valérie Benaïm 20 Minutes
Une Deux mois de prison avec sursis pour l'homme qui avait menacé et insulté l'animatrice Valérie Benaïm Ouest-France
International Marcel Campion condamné à trois mois de prison avec sursis pour injures homophobes RIA Novosti
France Reportage sur l'ultradroite à Lille : de 3 à 8 mois de prison avec sursis pour les trois prévenus France Info
Régions - Nord-Pas-de-Calais Reportage sur l'ultradroite à Lille : de 3 à 8 mois de prison avec sursis pour les trois prévenus France 3
Une Lille. Reportage sur l'ultra-droite : de 3 à 8 mois de prison avec sursis pour les trois prévenus Ouest-France
Sport - Athlétisme Athlétisme - Compaoré condamné à six mois de prison avec sursis pour violences conjugales Sport24
Médias et people L'ex-directeur de l'IUFM de Caen, Stanislas Hommet, a été condamné à 15 mois de prison avec sursis pour harcèlement moral, sur 10 anciens collaborateurs et étudiants Jean-Marc Morandini.com
L'ex-directeur de l'IUFM de Caen condamné à 15 mois de prison avec sursis pour harcèlement moral France Bleu
Une Justice : un policier condamné à 18 mois de prison avec sursis, pour avoir matraqué une "gilet jaune" Sud Ouest