Oct 2025 Une Accord au Parlement pour intégrer le non-consentement à la définition pénale du viol Une réunion de députées et sénatrices en commission mixte paritaire (CMP) a abouti à un texte de compromis sur cette loi hautement symbolique, qui sur Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
International Union européenne : accord politique au Parlement pour approuver la nouvelle Commission RTBF
Politique Loi narcotrafic : accord noué au Parlement, adoption définitive en vue pour fin avril La Provence
Une Royaume-Uni - Brexit. Nouvelle étape de franchie au Parlement européen pour la validation définitive de l'accord Ouest-France
International Brexit : Les 27 donnent leur feu vert pour l'application de l'accord au 1er janvier 20 Minutes
23 Jan Economie EDITO. Au moment où l'Europe prétend défendre l'État de droit face à la brutalité de Trump, passer en force sur le Mercosur (comme le veut l'Allemagne) est pour le moins paradoxal Le chancelier allemand assure que l'accord ne sera pas bloqué, malgré la décision des eurodéputés de saisir la justice européenne. En France, le gouve BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Politique Budget de l'État: les discussions se poursuivront en janvier si députés et sénateurs ne trouvent pas d'accord La porte-parole du gouvernement annonce ce mercredi 10 décembre que s'il n'y a pas d'accord entre députés et sénateurs sur le projet de loi de finance BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie Un accord a été trouvé au sein de l'UE pour interdire le gaz russe à l'automne 2027 Les pays de l'Union européenne et le Parlement européen se sont mis d'accord pour une interdiction de toutes les importations de gaz russe dans l'UE a BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
23 Jan Politique Municipales 2026: inscription, premier tour, second tour... Les dates clés jusqu'au scrutin Dans un peu moins de deux mois, les Français sont appelés aux urnes pour élire leurs maires et conseillers municipaux. Pour pouvoir exprimer son vote, BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Politique Le candidat UDR/RN arrive en tête au premier tour de la législative partielle dans le Tarn-et-Garonne Trois mois après l'annonce de l'inéligibilité de l'ex-maire de Montauban, Brigitte Barèges, les électeurs de la première circonscription du Tarn-et-Ga BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var - Economie Accord au Parlement sur la loi d'orientation agricole, une adoption en vue avant le Salon de l'agriculture Var-Matin
Divers - Dernière minute Accord au Parlement sur la loi d'orientation agricole, une adoption en vue avant le Salon de l'agriculture Nice-Matin
International Accord au Parlement sur la loi d'orientation agricole, une adoption en vue avant le Salon La Provence
Divers - Actualité générale « Le deal de la honte » : un accord au parlement européen valide la nouvelle Commission européenne avec une vice-présidence d'extrême droite L'humanité
Divers - Dernière minute Troubles de voisinage: accord au Parlement sur un texte attendu par le monde agricole Nice-Matin
Une Loi contre le narcotrafic : vers une adoption définitive après l'accord noué au Parlement Le Télégramme
Divers - Actualité générale Crise agricole : Un accord trouvé au Parlement entre députés et sénateurs sur la loi d'orientation agricole qui pourrait être votée avant le salon de l'agriculture L'Indépendant
23 Feb Economie Après le camouflet reçu par Trump sur les droits de douane, le Parlement européen s'apprête à suspendre l'accord commercial entre l'UE et les États-Unis Donald Trump a annoncé samedi de nouvelles surtaxes de 15% après l'invalidation des droits de douane réciproques par la Cour suprême américaine. Une d BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
22 Feb International Deux députés belges au Parlement européen demandent le report du vote sur l'accord commercial avec les États-Unis Les députés européens Kathleen Van Brempt (Vooruit) et Johan Van Overtveldt (N-VA) souhaitent que le vote européen sur l'accord commercial avec les Ét 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
20 Jan Une Face aux menaces de Trump, l'UE suspend la ratification de l'accord commercial avec les Etats-Unis Lassé des menaces de Donald Trump, le Parlement européen a décidé de suspendre le processus de ratification de l'accord commercial entre l'Union europ 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Europe Accord UE-Mercosur : une décision controversée au Parlement européen ravive les tensions "Ursula von der Leyen compte toujours signer officiellement, d'ici la fin de l'année, l'accord commercial entre l'UE et quatre pays du Mercosur [...]. Toute l'Europe
Sep 2025 International Accord de l'Arizona sur Gaza : le ministre Prévot sur le gril au Parlement face aux critiques de l'opposition C'est d'abord l'absence du Premier ministre, Bart De Wever, que les partis de l'opposition ont regrettée et... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Politique Retraites: François Bayrou annonce qu'un texte de "compromis" sera soumis au Parlement "à l'automne" en cas d'absence d'accord Le Premier ministre François Bayrou a indiqué ce jeudi que "le gouvernement prendrait ses responsabilités" alors qu'aucun accord n'a encore été signé BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Divers - Actualité générale Conclave sur les retraites : "Pas encore d'accord" mais "des avancées"... Le gouvernement Bayrou "prendra ses responsabilités" et présentera une loi à l'automne au Parlement François Bayrou tirait, ce jeudi, le bilan de plusieurs mois de conclave entre les partenaires sociaux sur la réforme des retraites. L'Indépendant
Divers - Dernière minute Retraites: Bayrou promet de soumettre au Parlement un accord même partiel, sans satisfaire le PS Nice-Matin
Politique Retraites : s'il y a des "progrès" entre partenaires sociaux mais pas d'"accord général", un texte sera soumis au Parlement, promet Bayrou La Provence
Economie "Conclave" des retraites: Bayrou soumettra le texte au Parlement en cas de "progrès" mais sans "accord général" BFMTV
Politique Accord Mercosur-UE: le gouvernement va proposer un débat au Parlement suivi d'un vote BFMTV
Une Accord UE-Mercosur : le gouvernement va proposer un débat au Parlement suivi d'un vote Le Télégramme
Divers - Actualité générale Européennes 2024 : « Nous devons faire bouger les lignes au Parlement européen », estime André Chassaigne L'humanité
Divers - Dernière minute Débat sur l'Ukraine au Parlement: "La Russie ne peut et ne doit gagner", estime Gabriel Attal face aux députés Nice-Matin
Politique Guerre en Ukraine : un débat avec vote prévu au Parlement sur l'accord de sécurité Europe 1
Divers - Actualité générale Guerre en Ukraine : l'Elysée annonce un débat et un vote au Parlement sur l'accord de sécurité qui a été signé avec l'Ukraine L'Indépendant
France L'Élysée annonce un débat et un vote au Parlement sur l'accord bilatéral de sécurité avec l'Ukraine La Montagne
Accord bilatéral de sécurité avec l'Ukraine : l'Élysée annonce un débat et un vote au Parlement France Bleu
International Guerre en Ukraine : Débat avec vote prévu au Parlement sur l'accord de sécurité avec Kiev 20 Minutes
Régions - Bourgogne L'Élysée annonce un débat et un vote au Parlement sur l'accord bilatéral de sécurité avec l'Ukraine Le Journal du Centre
Une Ukraine : Macron annonce un débat avec vote au Parlement sur l'accord de sécurité avec Kiev L'Express
Régions - Centre - Eure-et-Loir L'Élysée annonce un débat et un vote au Parlement sur l'accord bilatéral de sécurité avec l'Ukraine L'écho Républicain
Politique Ukraine: l'Elysée annonce un débat et un vote au Parlement sur l'accord bilatéral de sécurité conclu avec Kiev BFMTV
Une Accord de sécurité France-Ukraine : ne pas le soumettre au Parlement est-il contraire à la Constitution ? TF1 News
International Des députés algériens rendent la monnaie au Parlement européen en appelant à un débat sur l'accord d'association RIA Novosti
International Brexit : Le texte controversé revenant sur l'accord passe un premier obstacle au Parlement 20 Minutes
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International Charles Michel au Parlement européen: L'accord est un signal de confiance et de solidité 7sur7
Une Charles Michel : l'accord de l'UE est « un signal de confiance et de solidité » Le Télégramme
Europe Europe - Brexit. Barnier présente un « ambitieux » projet d'accord aux États membres et au Parlement européen Ouest-France
International L'accord de paix au Haut-Karabakh provoque la colère en Arménie, des manifestants envahissent le parlement (vidéo) RTBF
