04 Feb Une Adoption du nouveau PLUI : le Bocage bressuirais avance ses pions pour faire face aux promoteurs La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
erreuInternational - Afrique L'opposition béninoise fustige l'adoption du nouveau code électorale. France 24
International - Viêt Nam Hanoi : adoption du nouveau plan d'urbanisme moderne et rationalisé Vietnam+
01 Jun Une Comptes de campagne de Mélenchon en 2017 : L'enquête est terminée, quatre mises en examen dont celle de Sophia Chikirou L'enquête sur les comptes de campagne de Mélenchon pour la présidentielle de 2017 est clôturée. La procédure, qui porte sur des soupçons de surfactura 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
11 May Une La députée LFI Sophia Chikirou jugée ce mardi pour « escroquerie » La députée insoumise est soupçonnée d'avoir tenté de faire virer des fonds d'une société qu'elle ne dirigeait plus, et de lui avoir aussi subtilisé de 20 Minutes
17 Apr Une Affaire Rachida Dati : Les locaux d'Engie perquisitionnés, selon le parquet national financier La justice enquête sur de possibles rémunérations perçues par Rachida Dati lorsqu'elle était eurodéputée 20 Minutes
Une Adoption du budget 2025 : Bayrou échappe à la censure, le Nouveau Front Populaire vole en éclat France 24
18 May Environnement Concession mini?re?: la r?gularisation du vice affectant le d?cret n?cessite l'adoption d'un nouveau d?cret ??La r?gularisation du ou des vices affectant un d?cret en Conseil d'?tat n?cessite l'adoption d'un nouveau d?cret pris apr?s avis du Conseil d'?tat ? Actu Environnement
30 Jan Régions - Bourgogne Sébastien Lecornu déclenche un nouveau 49.3 sur le budget de l'État en vue de son adoption définitive Sébastien Lecornu engage pour la troisième fois la responsabilité de son gouvernement. Il devrait s'exposer à deux nouvelles motions de censure, leurs Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
17 Jun International - Belgique Les partis belges divisés après l'adoption du règlement européen sur les retours de migrants Le Parlement européen a définitivement approuvé, mercredi à Strasbourg, le règlement controversé sur le renvoi des ressortissants de pays tiers en séj 7sur7
12 Jun Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon JO 2030 : le CIO repousse encore l'adoption du programme sportif Réunie jeudi à Lausanne, la commission exécutive de l'instance a validé la volonté des Alpes françaises de reprendre le ski-alpinisme, "sport addition LyonCapitale.fr
02 Jun Economie "C'est un bon texte": Jean-Pierre Farandou se félicite de l'adoption du projet de loi, réduisant la durée d'indemnisation après une rupture conventionnelle Le ministre du Travail Jean-Pierre Farandou s'exprime après l'adoption par le Parlement, ce mardi 2 juin, d'un texte transposant dans la loi un accord BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
02 Jun Divers - Actualité générale 54e congrès de la CGT : Sophie Binet et la confédération fédérale sortent renforcées par l'adoption du rapport d'activité Les congressistes ont adopté à 81,36 % le rapport d'activité, ce mardi 2 juin, alors que la plupart des secrétaires généraux des centrales syndicales L'humanité
02 Jun Une Large adoption du projet de loi d'urgence agricole à l'Assemblée nationale Le texte d'urgence agricole, pensé pour répondre à la colère des agriculteurs en hiver, a été largement adopté par les députés, ce mardi. Le Télégramme
02 Jun Divers - Actualité générale « La loi Bétharram ouvre une nouvelle période » : le décryptage du député LFI Paul Vannier après l'adoption du texte contre les violences à l'école Un peu plus d'un an après les débuts de la commission d'enquête sur les violences en milieu scolaire, la loi « Bétharram » issue de ses travaux a été L'humanité
22 May Régions - Bourgogne Dornes : adoption du budget primitif 2026 pour les installations sportives et présentation des nouveaux délégués du Sigis Le Journal du Centre
10 May Régions - Centre - Eure-et-Loir La Loupe : adoption du règlement intérieur au conseil municipal malgré des tensions politiques Près de deux mois après les élections municipales, la tension entre opposition et majorité baisserait-elle enfin à La Loupe ? Lors du dernier conseil L'écho Républicain
01 May Divers - Dernière minute Une adoption du budget sous tension à La Valette Entre volonté d'investir tout en maîtrisant les dépenses et critiques sur le manque de projets, majorité et opposition ont marqué leurs désaccords lor Nice-Matin
29 Apr Politique Audiovisuel public : après l'adoption du rapport Alloncle, la bataille politique ne fait que commencer Au bout de près de six mois de travaux sous haute tension, les députés de la commission d'enquête sur l'audiovisuel public ont adopté ce lundi 27 avri La Provence
28 Apr Divers - Actualité générale Commission d'enquête sur l'audiovisuel public : après l'adoption du rapport polémique de Charles Alloncle, un "contre-rapport" du MoDem en préparation La commission d'enquête sur l'audiovisuel public s'enflamme après l'adoption contestée du rapport Alloncle. Adopté à douze voix contre dix, le texte d L'Indépendant
28 Apr Une Après l'adoption du rapport Alloncle, le président de la commission d'enquête dénonce « les méthodes de l'extrême droite » La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
28 Apr Politique Commission d'enquête sur l'audiovisuel public: quels députés ont voté pour et contre l'adoption du rapport de Charles Alloncle? Le rapport sur l'audiovisuel public présenté par le député UDR Charles Alloncle a été voté par ses collègues de la commission d'enquête ce lundi 27 av BFMTV
27 Apr Opinions et humeurs Après l'adoption du rapport sur l'audiovisuel public, l'extrême droite se frotte les mains La commission d'enquête a adopté, à deux voix près, le rapport du député UDR Charles Alloncle, grâce à l'abstention des macronistes et au soutien de l Mediapart
14 Apr Divers - Actualité générale Restitution des oeuvres pillées pendant la colonisation : l'Assemblée nationale franchit enfin le pas avec l'adoption du projet de loi L'Assemblée nationale a adopté, dans la soirée du lundi 13 avril, par 170 voix le projet de loi visant à faciliter la restitution des biens culturels L'humanité
26 Feb Economie La France confiante sur l'adoption du "Made in Europe" (qui sera débattu à Bruxelles dès la semaine prochaine) Stéphane Séjourné a assuré ce jeudi que les ministres européens de l'Industrie "souhaitent tous" que le "Made in Europe" soit rapidement adopté. Le co BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
26 Feb Politique Le gouvernement vise une adoption du projet de loi d'urgence agricole "avant l'été" Sébastien Lecornu a fait parvenir un calendrier du parcours parlementaire du projet de loi d'urgence agricole, visant une arrivée du texte à l'Assembl BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
26 Feb Une Colère des agriculteurs : l'adoption du projet de loi d'urgence agricole espérée « avant l'été » Le projet de loi sera examiné à l'Assemblée nationale avant son passage au Sénat prévu en juin. La saisine du Conseil d'État devrait intervenir en mar Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb Europe L'adoption du 20e paquet de sanctions de l'UE contre la Russie bloquée par la Hongrie Ce lundi 23 février, l'Union européenne ne sera pas en mesure d'adopter de nouvelles sanctions contre la Russie en raison d'un veto de la Hongrie, a c RFI • Voir articles similaires → Similaires →
22 Feb International La Hongrie annonce vouloir bloquer l'adoption du 20e paquet européen de sanctions contre la Russie "Demain, il est prévu que la réunion du Conseil des ministres des Affaires étrangères adopte le 20e paquet de sanctions.... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Labastide-Saint-Pierre. Le conseil reporte l'adoption du règlement de collecte Les élus du conseil communautaire ont mis en attente certains projets pour les valider prochainement. La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Régions - Bourgogne Sébastien Lecornu a-t-il bien fait d'utiliser le 49.3 pour l'adoption du budget ? Le premier ministre Sébastien Lecornu a privilégié la recherche de compromis sur les textes financiers avant de changer de stratégie en janvier, face Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Régions - Centre - Eure-et-Loir Sébastien Lecornu a-t-il bien fait d'utiliser le 49.3 pour l'adoption du budget ? Le premier ministre Sébastien Lecornu a privilégié la recherche de compromis sur les textes financiers avant de changer de stratégie en janvier, face L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
07 Feb Economie Après l'adoption du budget 2026, le président du Medef déclare "ne pas pouvoir être optimiste" sur le projet de loi de finances 2027 Dans un entretien accordé au Parisien et paru ce samedi, Patrick Martin regrette que "certaines promesses importantes pour les entreprises n'ont pas é BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
04 Feb Politique "Sans cohérence" : à moins de deux mois des municipales, l'AMF tire la sonnette d'alarme après l'adoption du budget Le budget 2026, enfin adopté ce lundi 2 février après quatre mois de marathon budgétaire, a beaucoup de mal à passer du côté des maires. Dans un commu La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
03 Feb Economie CAC 40 : la Bourse de Paris en hausse ce mardi après l'adoption du budget La Bourse de Paris devrait ouvrir dans le vert mardi, optimiste après un indicateur d'activité industrielle dynamique aux Etats-Unis et l'adoption du. cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
02 Feb Economie Prime d'activité, étudiants, retraités... ce qui va changer avec l'adoption du budget 2026 Les motions de censure déposées par le Rassemblement national et la gauche hors Parti socialiste ont été rejetées ce lundi 2 février par les députés. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
02 Feb Une Adoption du budget, rappels de lait infantile, dernière journée du mercato : le point à la mi-journée Le budget de l'État pour 2026 devrait, normalement, être adopté définitivement ce lundi, deux nouvelles marques rappellent des lots de lait infantile Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
02 Feb Economie L'ÉCO - Adoption du budget 2026: ce qu'il faut retenir pour les Français Le budget 2026 doit être officiellement validé ce lundi 2 février. Que doivent en retenir les Français ? La réponse dans la rubrique ÉCO. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan Politique Budget 2026 : dernier 49.3 déclenché par Sébastien Lecornu, vers l'adoption du texte en début de semaine prochaine "La France doit avoir un budget. Et donc, devant cet hémicycle, j'engage la responsabilité du gouvernement sur l'ensemble du PLF (projet de loi de Fin La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
27 Jan Politique Interdiction des réseaux sociaux: Emmanuel Macron souligne "une étape majeure" après l'adoption du texte par l'Assemblée La France bientôt pionnière en Europe? Les députés ont approuvé lundi 26 janvier l'article phare d'une proposition de loi interdisant les réseaux soci BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
27 Jan Politique DIRECT. Le gouvernement de Sébastien Lecornu fait face à deux nouvelles motions de censure à l'Assemblée nationale ce mardi Le Premier ministre et le gouvernement affrontent ce mardi 27 janvier deux nouvelles motions de censure déposées par la gauche hors PS et le Rassemble BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
25 Jan Un "ajustement" du gouvernement envisagé par Sébastien Lecornu après l'adoption du budget Sébastien Lecornu envisage un "ajustement" de son équipe gouvernementale une fois le budget définitivement adopté, a appris franceinfo ce dimanche aup France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
20 Jan Politique L'ÉDITO POLITIQUE - Adoption du budget par 49.3: "C'est une éclatante victoire du PS, ce nain électoral qui ne représente que 500.000 Français" Sébastien Lecornu a annoncé hier qu'il aura recours ce mardi au 49.3 pour faire adopter la partie "recettes" du budget de l'État. La France insoumise BFMTV
19 Jan Une Sébastien Lecornu annonce le recours au 49.3 pour l'adoption du budget : et maintenant, que va-t-il se passer ? Le Premier ministre a confirmé ce lundi qu'il utiliserait l'article 49.3 de la Constitution pour faire adopter le budget de l'État 2026. Il déclencher TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
19 Jan Europe Budget 2026 : Sébastien Lecornu fait le choix du 49.3 en vue de l'adoption du projet de loi de finances Il s'était engagé, au début des discussions budgétaires l'automne dernier, à renoncer à cette arme tant décriée qu'est le 49.3. Le rejet du projet de Toute l'Europe • Voir articles similaires → Similaires →
19 Jan Politique LES ÉCLAIREURS - Budget: comment va fonctionner l'adoption du texte avec le 49.3? Sébastien Lecornu passera par le 49.3 pour faire adopter le budget, a appris BFMTV. Le Premier ministre a jusqu'au bout pesé le pour et le contre avan BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
19 Jan Politique Adoption du budget par 49.3: "Si j'étais député, je voterais la censure", affirme Julien Aubert, vice-président des Républicains Sébastien Lecornu a choisi. Pour faire adopter le budget, ce sera le 49.3. La piste des ordonnances n'est finalement pas retenue par le gouvernement. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
19 Jan Politique Adoption du budget par 49.3: "Le Premier ministre n'avait pas d'autre choix", estime Prisca Thévenot, députée EPR Sébastien Lecornu a choisi. Pour faire adopter le budget, ce sera le 49.3. La piste des ordonnances n'est finalement pas retenue par le gouvernement. BFMTV
19 Jan Politique Adoption du budget par 49.3: "La réponse sera le dépôt immédiat d'une motion de censure", annonce Aurélien Lecoq, député LFI Sébastien Lecornu a choisi. Pour faire adopter le budget, ce sera le 49.3. La piste des ordonnances n'est finalement pas retenue par le gouvernement. BFMTV
19 Jan Politique Adoption du budget par 49.3: "On se prononcera quand on aura la totalité du budget", explique Laurent Wauquiez, président du groupe LR à l'Assemblée Sébastien Lecornu a choisi. Pour faire adopter le budget, ce sera le 49.3. La piste des ordonnances n'est finalement pas retenue par le gouvernement. BFMTV
19 Jan Politique Adoption du budget par 49.3: "Ce 49.3 ne donnera pas lieu à une censure des socialistes", affirme Jérôme Guedj, député PS Sébastien Lecornu a choisi. Pour faire adopter le budget, ce sera le 49.3. La piste des ordonnances n'est finalement pas retenue par le gouvernement. BFMTV
16 Jan International Le gouvernement juge «impossible» l'adoption du budget Il fera en conséquence «des propositions» vendredi «qui témoigneront qu'un compromis est possible» pour éviter une censure par les députés. Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
15 Jan Politique "Certaines forces politiques continuent à faire obstacle": pourquoi Matignon juge impossible l'adoption du budget par un vote à l'Assemblée Matignon accuse ce jeudi soir La France insoumise et le Rassemblement national d'un "sabotage continu" rendant "inéluctable" l'utilisation de l'articl BFMTV
15 Jan Régions - Bourgogne Adoption du budget 2026 : ordonnances ou 49.3 ? Sébastien Lecornu va trancher d'ici mardi prochain Toujours sans budget pour 2026, l'exécutif temporise. Le gouvernement envisage ordonnances ou 49.3, malgré les engagements initiaux de Sébastien Lecor Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
15 Jan Régions - Centre - Eure-et-Loir Adoption du budget 2026 : ordonnances ou 49.3 ? Sébastien Lecornu va trancher d'ici mardi prochain Toujours sans budget pour 2026, l'exécutif temporise. Le gouvernement envisage ordonnances ou 49.3, malgré les engagements initiaux de Sébastien Lecor L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
