La justice a décidé vendredi de confirmer en appel l'injonction faite au géant Amazon de réaliser une évaluation des risques liés à l'épidémie de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Amazon : l'injonction de réaliser une évaluation des risques confirmée en appel
ProcesIA La justice américaine a confirmé, ce 4 septembre, le verdict rendu en mars 2023 : la plateforme Internet Archive, qui se présente comme la « ...
Actualités similaires
L'audition en appel devant le gendarme financier du foot français n'aura toujours pas permis d'inverser la tendance. La commission a une nouvelle fois estimé ...
Actualités similaires
La Cour d'appel de commerce de Casablanca a confirmé, mercredi, la condamnation d'IAM à verser 6,4 milliards de dirhams de dommages et intérêts à Wana ...
Actualités similaires
Vacances d'été, grands départs sur les routes, JO de Paris... Face aux stocks de sang trop bas, l'EFS appelle les Français à donner leur sang en prévision ...
Actualités similaires
Steven Jaubert, jeune couvreur de 27 ans, est mort sur un chantier en 2020. La société qui l'employait a été reconnue coupable par le tribunal judiciaire de ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a confirmé, le 15 mai dernier, le jugement du tribunal correctionnel de Paris en date du 16 juin 2023 qui avait déclaré nulle la ...
Actualités similaires
La cour d'assises spéciale de Paris a confirmé jeudi la peine de 18 ans de réclusion criminelle prononcée en première instance contre Mohamed Ghraieb et ...
Actualités similaires
L'USM Saran a annoncé avoir saisi le Comité National Olympique et Sportif Français après avoir vu sa sanction d'un retrait de huit points être confirmée ...
Actualités similaires
Jean Cano, condamné à Draguignan en juin 2023 à 15 ans de réclusion criminelle pour tentative d'assassinat sur son frère, a vu sa peine confirmée à ...
Actualités similaires
Comme en première instance, cette filiale de Safran basée à Saint-Médard-en-Jalles, où elle fabrique des propulseurs de missiles balistiques, a écopé de ...
Actualités similaires
Les inondations de l'hiver dernier dans le Pas-de-Calais ont mis en lumière la fragilité matérielle des collectivités territoriales face aux sinistres. ...
Actualités similaires
Une cour fédérale à Chicago a rejeté vendredi les arguments de la défense de Robert Sylvester Kelly, 57 ans, qui invoquait le dépassement du délai de ...
Actualités similaires
La condamnation à 20 ans de prison pour pédopornographie du chanteur américain R. Kelly, star déchue du R&B et déjà condamné à 30 ans de prison pour ...
Actualités similaires
L'artiste, mondialement connu pour son tube I Believe I Can Fly et ses 75 millions de disques vendus, avait longtemps régné sur le R&B malgré des soupçons ...
Actualités similaires
Le préfet des Pyrénées-Atlantiques demandait à Sanofi de réaliser une étude des éventuels risques sanitaires que présentaient les émissions ...
Actualités similaires
Un an de prison avec sursis, la Cour d'appel de Rouen confirme la peine prononcée en première instance à l'encontre d'un commissaire divisionnaire. L'ancien ...
Actualités similaires
L'interdiction d'installer des paillottes sur la plage du Grand Travers, l'été prochain à la Grande-Motte (Hérault), est confirmée ce jeudi par la justice ...
Actualités similaires
À la tête de 900 véhicules, le groupe pharmaceutique Johnson & Johnson constitue un modèle pour les entreprises qui souhaitent mettre en oeuvre un ...
Actualités similaires
Amazon a décidé de faire appel de sa condamnation par la CNIL à payer une amende de 32 millions d'euros pour son système de surveillance des salariés, que ...
Actualités similaires