Un procès de deux semaines s'ouvre ce lundi au Tribunal judiciaire de Belfort pour trafic de drogue. Douze personnes sont poursuivies dans cette affaire.
Actualités similaires
Accusée d'organiser des tournois de poker illégaux entre 2024 et 2025 en Côte d'Or, l'association Chouette Poker et son président Cédric Aldéhuelo ont ...
Actualités similaires
Huit prévenus, dont sept Lavallois, comparaissent ce mardi, et pour trois jours, devant le tribunal judiciaire de Rennes pour répondre d'un important trafic ...
Actualités similaires
Le jeune de 23 ans a été présenté en comparution immédiate ce mercredi 11 juin au tribunal judiciaire de Nîmes pour avoir menacé avec un fusil un ...
Actualités similaires
Le gynécologue toulousain, président de l'Ordre régional des médecins, avait porté plainte, le 7 juillet 2021 pour "diffamation publique" contre deux ...
Actualités similaires
C'est le 27 juin que le tribunal judiciaire d'Alès rendra sa décision. Un couple répondait d'actes de cruauté ayant entraîné la mort d'animaux ...
Actualités similaires
21 plombs s'étaient logés dans le corps de la victime, après un tir de fusil à Nérac, le 1er mai dernier. Alors qu'il devait être jugé pour violences ...
Actualités similaires
Un tribunal américain a jugé que le relèvement des droits de douane était une prérogative du Congrès. La Maison Blanche a annoncé faire appel.
Actualités similaires
Un tribunal américain bloque les droits de douane « réciproques » imposés par l'administration Trump, estimant qu'elle a outrepassé ses pouvoirs
Actualités similaires
La victime est toujours dans un état grave après l'accident qui s'est produit près de la Place Jules-Guesde. Le conducteur en fuite s'est présenté de ...
Actualités similaires
Ce jeudi 22 mai 2025, le tribunal judiciaire d'Annecy a sign? la convention judiciaire d'int?r?t public environnemental (CJIPE) conclue entre le procureur de la ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Nevers propose, toute la journée du vendredi 23 mai, des consultations gratuites avec des professionnels du droit : avocats, ...
Actualités similaires
Les faits remontent au 28 octobre 2023. La victime aurait reçu un coup à l'arrière de la tête, ce qui lui aurait occasionné 21 jours d'ITT.
Actualités similaires
L'homme était jugé en comparution immédiate vendredi lorsqu'il a réussi à s'évader du tribunal, il est activement recherché depuis.
Actualités similaires
Un homme a été condamné à 150 heures de travail d'intérêt général (TIG) pour travail dissimulé et l'ouverture d'un commerce de débit de boissons ...
Actualités similaires
L'alarme incendie a semé la confusion au palais de justice de Toulouse, ce mercredi 7 mai. Une évacuation massive a interrompu les audiences, avant qu'un ...
Actualités similaires
Lors des séances d'assises au tribunal judiciaire de Foix, des Ariégeois font partie des jurés. Ces citoyens sont tirés au sort par les mairies grâce aux ...
Actualités similaires
Veillée d'armes du coté de Saint-Martin-de-Valgalgues dans le Gard, les salariés de Trans-Cévennes Express, mis à la porte par WhatsApp, manifestent ce ...
Actualités similaires