06 Jan Après une décision de justice, les travaux en basse ville de Valence vont pouvoir démarrer La justice administrative ne donne pas gain de cause à l'élu municipal d'opposition Bruno Casari. Dans un recours, il protestait contre la cession du France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
04 Nov International Portugal : les manifestants pour le logement réoccupe la place du Rossio à LIsbonne Une centaine de tentes ont refait leur apparition sur la place du Rossio, au coeur de Lisbonne tôt ce mardi 4 novembre. Encouragés par une décision de Euronews
30 Aug "On va rester vigilants" : après une décision de justice, ce mât éolien dans les Monts-d'Arrée doit être démonté Le mât éolien de Berrien, dans les Monts-d'Arrée, doit être démonté dans les prochains mois. Le groupe PNE, à l'initiative du projet, avait jusqu'en a France Bleu
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Culture Le zoo de Joe Exotic, alias « Tiger King », dans les mains de Carole Baskin après une décision de justice 20 Minutes
Divers - Actualité générale Affaire Julie : elle avait dénoncé des viols par plus de 20 pompiers, 14 ans après les faits, une décision de justice attendue ce mercredi pour trois d'entre eux L'Indépendant
28 Sep Régions - Bretagne Drumcree : 28 ans après, la police bloque de nouveau les orangistes de Portadown malgré une décision de justice Vers 4 heures du matin, ce lundi 28 septembre, un groupe d'orangistes a de nouveau tenté de descendre Garvaghy Road, à Portadown. Il a été stoppé par Breizh-Info
18 Mar Une Etats-Unis : La justice américaine ordonne la reprise des émissions de la radio Voice of America Aux Etats-Unis, juge a ordonné la reprise des émissions de Voice of America et la réintégration des employés licenciés, remettant en cause les décisio 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
07 Jul Politique Procès en appel de Marine Le Pen: une réunion de crise se tiendra avec les cadres du RN et Jordan Bardella après la décision de justice Marine Le Pen a rendez-vous ce mardi 7 juillet avec son destin politique lors du procès en appel des assistants parlementaires d'eurodéputés du Front BFMTV
Divers - Dernière minute "Un crachat de plus au visage": les surveillants pénitentiaires remontés après une décision du Conseil constitutionnel Nice-Matin
Une Enseignante relaxée après le suicide d'Evaëlle, 11 ans : "révoltés", les parents de la victime vont "se battre" TF1 News
Dec 2025 Economie 300 millions d'euros dépensés et toujours un risque juridique important: quelles sont les suites possibles pour l'A69 après la décision favorable de la justice administrative? La décision de mardi va favoriser la reprise du chantier. Mais le feuilleton juridique n'est pas terminé, du fait du non-respect par Atosca des règles BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
02 Oct Divers - Dernière minute Après la relaxe, les avocats des ultras de l'OGC Nice saluent une décision qui « respecte les principes » Relaxés par le tribunal correctionnel dans l'affaire des violences visant des joueurs de l'OGC Nice, les deux prévenus ont vu leurs avocats, Me Rudy C Nice-Matin
Une Les commerçants marseillais dénoncent la fermeture des épiceries la nuit, 2 mois après la décision de la préfecture TF1 News
03 Nov Divers - Actualité générale Votre carte bancaire a été piratée : ce que votre banque n'a plus le droit de faire, après une décision de la Cour de justice de l'UE Un virement de 700 euros part vers le compte d'un fraudeur après qu'une cliente a saisi ses identifiants sur une copie du site de sa banque. L'établis L'Indépendant
29 Oct Divers - Auto moto Il croyait posséder une Ferrari F430 : sa voiture finit à la casse après une décision de justice En Italie, une voiture ressemblant à une Ferrari F430, qui était en réalité une Toyota MR2 a été détruite après une décision de justice. Les autorités Autonews.fr
23 Oct Multimédia Le DNS Quad9 quitte la France après une décision de justice sur le piratage Le résolveur DNS Quad9 cessera de proposer son service gratuit aux internautes en France à partir du 24 novembre 2026. Dans un communiqué, la fondatio KultureGeek
24 Jul Divers - Buzz Déclaré inapte à 62 ans, il perd finalement 53 000 euros après une décision de justice qui pourrait surprendre de nombreux salariés À 62 ans, un technicien espagnol déclaré inapte voit s'envoler plus de 53 000 ¬ promis par son accord collectif. Cette décision interroge la solidité meltyBuzz
13 Mar Multimédia Ce salarié obtient la fiche de paie de ses collègues après une décision de la Cour de cassation Pour résoudre un litige juridique, la Cour de cassation valide l'accès aux fiches de paie des salariés au nom du droit à la preuve. Une décision essen JDN • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie Le scénario d'une offre de retrait sur Vivendi s'éloigne après une décision de justice La Cour de cassation a annoncé vendredi avoir annulé un arrêt de la cour d'appel qui considérait que Vincent Bolloré exerçait un contrôle de fait sur ZoneBourse • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Economie Alphabet entouré après une décision de justice favorable Alphabet bondit de près de 9% en début de séance à Wall Street à la suite d'une décision favorable de la justice américaine sur les mesures corrective ZoneBourse • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 La déception des grimpeurs du cirque de Gens après une décision de justice pour réintroduire l'aigle de Bonelli Il y a deux ans, un arrêté du maire de Chauzon a fermé des voies d'escalade sur le cirque de Gens pour protéger les oiseaux du site. Quatre clubs d'es France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 France France: la mairie de Nice retire des drapeaux israéliens de son fronton, après une décision de justice Il n'y a plus de drapeaux israéliens sur le fronton de la mairie de Nice, dans le sud-est de la France. La justice administrative a demandé au maire, RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Transport aérien La FAA réembauche 132 employés qui avaient été licenciés, après une décision de justice Air Journal
Culture Occupation de la Gaîté Lyrique à Paris : manifestation de soutien aux migrants réfugiés dans le théâtre après une décision de justice ordonnant leur évacuation Francetv info
France France: manifestation de soutien aux migrants de la Gaîté lyrique après une décision de justice RFI
France Biarritz devra débaptiser son quartier "La Négresse" après une décision de justice La Montagne
Régions - Bourgogne Biarritz devra débaptiser son quartier "La Négresse" après une décision de justice Le Journal du Centre
Régions - Centre - Eure-et-Loir Biarritz devra débaptiser son quartier "La Négresse" après une décision de justice L'écho Républicain
Divers Le réseau social X d'Elon Musk commence à être bloqué au Brésil après une décision de Justice Atlantico
Divers - Dernière minute Arnaud Lagardère reprend la tête de son groupe après une décision de justice en sa faveur Nice-Matin
International Après une décision de justice en sa faveur, Arnaud Lagardère reprend la tête du groupe à son nom RTBF
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Multimédia Elon Musk dit adieu à une fortune de 56 milliards de dollars après une décision de justice Clubic
Régions - Bretagne Une femme de Tipperary à qui il a été interdit de posséder des chiens de course de lévriers après une décision de justice 7seizh
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Régions - Midi Pyrénées - Haute-Garonne - Toulouse Coronavirus en Haute-Garonne : Une prison va devoir fournir des masques aux détenus après une décision de justice 20 Minutes
Pays de la Loire Parc éolien Yeu-Noirmoutier. Après une décision de justice, le projet se profile Ouest-France
VIDÉO - Des chats malades sur le point d'être euthanasiés après une décision de justice dans le Biterrois France Bleu
Divers - Actualité générale Transidentité : « une lueur d'espoir » en Hongrie, après une décision historique de la Cour de justice européenne L'humanité
Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Après une nouvelle décision de justice, le maire de Saint-Cyprien et l'ancien directeur du port n'en ont pas fini de régler leurs comptes L'Indépendant
Economie Dette : le taux italien repart à la hausse après une décision de la justice allemande cBanque
12 Feb À Robion, une décision de justice demande au maire de déplacer une croix, "installée après la loi de 1905" Le tribunal administratif de Nîmes vient de trancher : il demande au maire de Robion de déplacer une croix en bois, située sur les hauteurs de la comm France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Politique "Ce n'est pas une décision de justice, c'est une décision politique", fustige Marine Le Pen (RN) après sa condamnation BFMTV
Rédoine Faïd reste à l'isolement à Vendin-le-Vieil, après une décision de la Chambre d'application des peines de Douai France Bleu
Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Amputée après un accident du travail, une Héraultaise attend depuis cinq ans une décision de justice Midi Libre
Divers - Dernière minute Victoire majeure des victimes de stérilisations forcées après une décision de la Cour suprême du Japon Nice-Matin
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04 Nov Une « Une décision satisfaisante » pour Marie Portolano, relaxée après la plainte en diffamation de Pierre Ménès La journaliste Marie Portolano a été relaxée ce mercredi des poursuites en diffamation intentées par Pierre Ménès, un premier revers judiciaire pour l 20 Minutes
12 Jun Une Après un contrat rompu sur fond de décision de justice, l'aéroport de Poitiers-Biard change d'exploitant La Nouvelle Republique
05 Mar Actualité générale Mort de Nahel : sa mère s'indigne et accuse la justice après une décision concernant le policier La cour d'appel de Versailles a annoncé, jeudi 5 mars, que le policier ayant tué Nahel Merzouk à Nanterre en juin 2023 sera jugé pour "violences ayant L'Internaute • Voir articles similaires → Similaires →
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L'imam de Pessac doit être régularisé, après une décision du tribunal administratif de Bordeaux France Bleu