Arrêté municipal au stade Raphaël-Giraux : la rencontre de Cosne face à Mâcon en National 3 est reportée

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La reprise de Cosne en National 3 est reportée, en raison d'un arrêté municipal frappant les installations du stade Raphaël-Giraux.

Un arrêté municipal permet au père Noël de distribuer des cadeaux dans cette commune azuréenne

Ouverture des petits commerces dans certaines communes du Lot-et-Garonne : un arrêté municipal déféré au tribunal administratif

Après la mort des deux randonneuses, un arrêté municipal interdit l'accès au pic du Cagire

Morbihan : un arrêté municipal pour permettre au père Noël de circuler les 24 et 25 décembre

La consommation de protoxyde d'azote au volant est en hausse, alerte une étude

Le protoxyde d'azote est accusé d'être responsable de plusieurs accidents de voiture

Rançon, cryptomonnaie, fils à Dubaï... Ce que l'on sait de l'enlèvement de l'homme retrouvé nu au bord d'une route

Enlevé en plein jour à Eaubonne par un commando cagoulé, un cadre quinquagénaire a été maltraité dans le cadre d'une tentative d'extorsion liée aux cr

Le théâtre du Patis Saint Lazare au Mans fermé par arrêté municipal pour "risque de danger important pour le public"

Arcachon : nouvel arrêté municipal sur la circulation des poids lourds aux Abatilles, retour au tribunal administratif

À Agen et au Passage, pas d'arrêté municipal pour les petits commerces

Thouars : pas d'arrêté municipal, mais du soutien au petit commerce

Nice : Estrosi et un opposant de gauche au tribunal sur fond de « liberté d'expression »

Oloron : un arrêté municipal impose toujours le port du masque au marché de la mairie

Coronavirus en Haute-Savoie : La justice donne raison au maire des Contamines-Montjoie ayant pris un arrêté interdisant la venue des vacanciers sur sa commune

Confinement : les Remparts de Saint-Malo interdits au public par arrêté municipal

"Cette délibération fera l'objet d'un arrêté"... au conseil municipal, les élus decazevillois votent pour une hausse du tarif de la cantine

L'auteur présumé du meurtre de Lilian Dejean, agent municipal grenoblois, arrêté au Portugal

Un nouveau cluster en Bretagne avec 10 cas confirmés, 104 cas au total

Le conseil municipal de Puéchabon est dissous par un arrêté pris au plus haut niveau

Meurtre d'un agent municipal à Grenoble : le suspect arrêté au Portugal remis à la France et mis en examen

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Agent municipal tué à Grenoble : le suspect arrêté au Portugal mis en examen pour meurtre et écroué

Agent municipal tué à Grenoble : un suspect arrêté au Portugal et bientôt extradé en France

Agent municipal tué à Grenoble : le suspect arrêté au Portugal accepte d'être extradé

Agent municipal tué à Grenoble : le suspect arrêté au Portugal accepte d'être extradé vers la France

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Agent municipal tué à Grenoble : un suspect arrêté au Portugal

Agent municipal tué par balles à Grenoble : 24 ans, 19 condamnations, arrêté au Portugal... Le parquet confirme l'arrestation du suspect

Agent municipal abattu à Grenoble: le suspect arrêté au Portugal

Meurtre de l'agent municipal Lilian Dejean : un suspect arrêté au Portugal

Agent municipal tué à Grenoble : un suspect arrêté au Portugal deux mois et demi après le meurtre

Deux mois après le meurtre d'un agent municipal à Grenoble, un suspect arrêté au Portugal

Deux mois après le meurtre d'un agent municipal à Grenoble, un suspect arrêté au Portugal

Deux mois après le meurtre d'un agent municipal à Grenoble, un suspect arrêté au Portugal

Meurtre d'un agent municipal à Grenoble : Un suspect arrêté au Portugal

Employé municipal tué à Grenoble : le suspect du meurtre de Lilian Dejean arrêté au Portugal

Mort de l'agent municipal Lilian Dejean à Grenoble : un homme a été arrêté au Portugal

Agent municipal tué à Grenoble : un homme suspecté du meurtre de Lilian Dejean arrêté au Portugal, des vérifications en cours

Darknet - L'un des pédophiles les plus recherchés au monde arrêté près de Bordeaux : Il s'agissait d'un employé municipal, père de famille, âgé de 40 ans

Près de Toulouse, la mairie de Fonsorbes prend un arrêté municipal interdisant "l'utilisation, le dépôt ou l'abandon de cartouches de protoxyde d'azote"

La mairie de Fonsorbes a pris, le 9 avril, un arrêté municipal interdisant "l'utilisation, le dépôt ou l'abandon de cartouches de protoxyde d'azote".

Vente d'alcool à un mineur, non-respect d'un arrêté municipal : cette épicerie écope, encore une fois, d'une fermeture administrative

L'épicerie de nuit GS Market à Mazamet est à nouveau fermée pour un mois. La raison ? Vente d'alcool à un mineur, qui plus est en dehors des horaires

« C'est inacceptable » : un arrêté municipal restreint l'activité des VTC à Agen

Depuis le 12 décembre dernier, un arrêté municipal interdit l'activité des VTC dans des secteurs clés d'Agen de 7h à 22h. Explications et réactions.

Élections municipales 2026 : La police municipale, bras armé (ou pas) des maires pour parler de sécurité

Les candidats aux élections municipales promettent presque tous de recruter de nouveaux policiers pour leur ville

La ville de Monteux prend un arrêté municipal contre l'utilisation détournée du protoxyde d'azote

Les usagers de protoxyde d'azote risquent désormais 68 euros d'amende s'ils consomment ce gaz sur la voie publique à Monteux. Le maire a pris cet arrê

"Comment je fais pour vivre ?" : les épiceries de nuit vont devoir restreindre leur activité à Montpellier après un nouvel arrêté municipal

Sur neuf secteurs de la ville, les épiceries de nuit devront fermer de 22 h à 6 h, du jeudi soir au lundi matin, et elles ne pourront pas vendre d'alc

La ville de Nancy prend un arrêté municipal pour capturer des chats errants dans l'école Stanislas

Du 5 au 14 janvier, un arrêté municipal autorise la capture des chats dans l'école Stanislas à Nancy. C'est la fourrière intercommunale SACPA qui s'or

"On ne va pas faire courir les enfants dans ce froid" : des terrains de sport fermés par arrêté municipal en Haute-Garonne à cause du gel

Le froid n'a pas seulement figé les températures : il a aussi mis à l'arrêt plusieurs terrains de sport extérieurs. À Toulouse, et dans les communes a

Un arrêté municipal pour autoriser le Père Noël à survoler la commune de Montfort-Le-Gesnois

Dans un arrêté municipal, le maire de Montfort-Le-Gesnois (Sarthe), Antony Trifaut autorise le père Noël à survoler sa commune du 24 au 25 décembre 20

À Chabrillan, dans la Drôme, un arrêté municipal autorise le survol du Père Noël "à moins de 30km/h"

À Chabrillan, dans la Drôme, la mairie prend tous les ans un arrêté un peu spécial. Le Père Noël est officiellement autorisé à survoler la commune et

"La maire autorise le Père Noël à se poser sur la commune"... L'étonnant arrêté municipal de cette ville près de Toulouse à quatre jours de Noël

À Mondonville (Haute-Garonne), la magie de Noël se décline cette année en version réglementaire. Un arrêté municipal insolite autorise officiellement

« J'ai eu la peur de ma vie » : des personnes mordues par plusieurs chiens dans ce village varois, un arrêté municipal pris en urgence

Anthony Orengo est en colère. Ce jeudi 18 décembre, vers 16 h 30, il court dans le hameau de Sauve-Clare à Flayosc (près de Draguignan).

A Bédarrides, un arrêté municipal autorise le survol et la distribution des cadeaux par le Père Noël

Le maire de Bédarrides (Vaucluse) a pris un arrêté municipal le 19 décembre 2025 pour autoriser le survol et la distribution de cadeaux par le père No

Un arrêté municipal pour sourire à Génolhac dans le Gard pendant les fêtes de Noël

Un arrêté pour sourire et pour rire à Génolhac 'Gard). Pour accompagner le premier village de Noël, Guy Chéron, le maire a signé un arrêté municipal "

Dans cette commune du Gard, un arrêté municipal oblige les habitants à être de bonne humeur pour Noël

"Le meilleur arrêté municipal au monde". À Génolhac (Gard), le maire a pris un arrêté...un peu spécial. Le texte oblige les habitants de la commune à

Le maire de Pontvallain signe un arrêté municipal pour autoriser le Père Noël à survoler la commune

Dans un arrêté municipal, le maire de Pontvallain (Sarthe), Xavier Gayat, autorise le père Noël à survoler sa commune du 24 au 25 décembre 2025. Il in

Un maire prend un arrêté municipal pour rendre la bonne humeur obligatoire pendant les fêtes

Le maire d'Andrezieux-Bouthéon a pris un arrêté exceptionnel pendant les fêtes de fin d'année pour garantir au maximum la bonne humeur dans sa commune

Nord : Un ado de 16 ans meurt à scooter après un refus d'obtempérer à Tourcoing

Selon le procureur de Lille, le mineur, qui refusait d'être contrôlé par la police municipale, a « percuté un poteau alors qu'il circulait en sens int