09 Jan Régions - Bourgogne Arrêté municipal au stade Raphaël-Giraux : la rencontre de Cosne face à Mâcon en National 3 est reportée La reprise de Cosne en National 3 est reportée, en raison d'un arrêté municipal frappant les installations du stade Raphaël-Giraux. Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Dernière minute Un arrêté municipal permet au père Noël de distribuer des cadeaux dans cette commune azuréenne Nice-Matin
Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Ouverture des petits commerces dans certaines communes du Lot-et-Garonne : un arrêté municipal déféré au tribunal administratif La Dépêche
Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Après la mort des deux randonneuses, un arrêté municipal interdit l'accès au pic du Cagire La Dépêche
Divers - France / Monde Morbihan : un arrêté municipal pour permettre au père Noël de circuler les 24 et 25 décembre Le Dauphiné Libéré
02 Jul Au Puy-en-Velay, l'arrêté municipal "couvre-feu pour mineurs de moins de 16 ans" suspendu Le maire du Puy-en-Velay, Michel Chapuis, avait pris un arrêté municipal pour instaurer un couvre-feu pour les mineurs non accompagnés de moins de 16 France Bleu
Dec 2025 Une La consommation de protoxyde d'azote au volant est en hausse, alerte une étude Le protoxyde d'azote est accusé d'être responsable de plusieurs accidents de voiture 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Rançon, cryptomonnaie, fils à Dubaï... Ce que l'on sait de l'enlèvement de l'homme retrouvé nu au bord d'une route Enlevé en plein jour à Eaubonne par un commando cagoulé, un cadre quinquagénaire a été maltraité dans le cadre d'une tentative d'extorsion liée aux cr 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Le théâtre du Patis Saint Lazare au Mans fermé par arrêté municipal pour "risque de danger important pour le public" France Bleu
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Arcachon : nouvel arrêté municipal sur la circulation des poids lourds aux Abatilles, retour au tribunal administratif Sud Ouest
Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne À Agen et au Passage, pas d'arrêté municipal pour les petits commerces La Dépêche
Politique Thouars : pas d'arrêté municipal, mais du soutien au petit commerce La Nouvelle Republique
Politique Nice : Estrosi et un opposant de gauche au tribunal sur fond de « liberté d'expression » 20 Minutes
Régions - Aquitaine - Pyrénées-Atlantiques Oloron : un arrêté municipal impose toujours le port du masque au marché de la mairie La République des Pyrénées
France Coronavirus en Haute-Savoie : La justice donne raison au maire des Contamines-Montjoie ayant pris un arrêté interdisant la venue des vacanciers sur sa commune 20 Minutes
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron "Cette délibération fera l'objet d'un arrêté"... au conseil municipal, les élus decazevillois votent pour une hausse du tarif de la cantine La Dépêche
Divers - Actualité générale L'auteur présumé du meurtre de Lilian Dejean, agent municipal grenoblois, arrêté au Portugal L'humanité
Divers - Actualité générale Un nouveau cluster en Bretagne avec 10 cas confirmés, 104 cas au total La Croix
Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Le conseil municipal de Puéchabon est dissous par un arrêté pris au plus haut niveau Midi Libre
France Meurtre d'un agent municipal à Grenoble : le suspect arrêté au Portugal remis à la France et mis en examen La Montagne
Régions - Bourgogne Meurtre d'un agent municipal à Grenoble : le suspect arrêté au Portugal remis à la France et mis en examen Le Journal du Centre
Régions - Centre - Eure-et-Loir Meurtre d'un agent municipal à Grenoble : le suspect arrêté au Portugal remis à la France et mis en examen L'écho Républicain
Une Agent municipal tué à Grenoble : le suspect arrêté au Portugal mis en examen pour meurtre et écroué 20 Minutes
France Agent municipal tué à Grenoble : un suspect arrêté au Portugal et bientôt extradé en France Francetv info
France Agent municipal tué à Grenoble : le suspect arrêté au Portugal accepte d'être extradé Francetv info
France - Faits divers Agent municipal tué à Grenoble : le suspect arrêté au Portugal accepte d'être extradé vers la France Europe 1
Régions - Languedoc-Roussillon Agent municipal tué à Grenoble : le suspect arrêté au Portugal accepte d'être extradé vers la France Midi Libre
Divers - Actualité générale Agent municipal tué par balles à Grenoble : 24 ans, 19 condamnations, arrêté au Portugal... Le parquet confirme l'arrestation du suspect L'Indépendant
Une Agent municipal tué à Grenoble : un suspect arrêté au Portugal deux mois et demi après le meurtre Sud Ouest
France Deux mois après le meurtre d'un agent municipal à Grenoble, un suspect arrêté au Portugal La Montagne
Régions - Bourgogne Deux mois après le meurtre d'un agent municipal à Grenoble, un suspect arrêté au Portugal Le Journal du Centre
Régions - Centre - Eure-et-Loir Deux mois après le meurtre d'un agent municipal à Grenoble, un suspect arrêté au Portugal L'écho Républicain
International Employé municipal tué à Grenoble : le suspect du meurtre de Lilian Dejean arrêté au Portugal La Provence
France Mort de l'agent municipal Lilian Dejean à Grenoble : un homme a été arrêté au Portugal Francetv info
Régions - Languedoc-Roussillon Agent municipal tué à Grenoble : un homme suspecté du meurtre de Lilian Dejean arrêté au Portugal, des vérifications en cours Midi Libre
Médias et people Darknet - L'un des pédophiles les plus recherchés au monde arrêté près de Bordeaux : Il s'agissait d'un employé municipal, père de famille, âgé de 40 ans Jean-Marc Morandini.com
02 Jul Puy-en-Velay : l'arrêté municipal "couvre-feu pour mineurs de - 16 ans" suspendu Le maire du Puy-en-Velay, Michel Chapuis, avait pris un arrêté municipal pour instaurer un couvre-feu pour les mineurs non accompagnés de moins de 16 France Bleu
02 Jul Puy-en-Velay : l'arrêté municipal "couvre-feu pour mineur de - 16 ans" suspendu Le maire du Puy-en-Velay, Michel Chapuis, avait pris un arrêté municipal pour instaurer un couvre-feu pour les mineurs non accompagnés de moins de 16 France Bleu
29 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Tarn "L'immense majorité des jeunes ne pose aucun problème" : pourquoi le maire d'Aussillon prend depuis dix ans un arrêté municipal interdisant aux mineurs de sortir la nuit ? Depuis plusieurs années, le maire d'Aussillon (Tarn) prend un arrêté interdisant aux mineurs d'être seuls dehors entre 23 h et 6 h du matin. Un outil La Dépêche
16 Jun Régions - Bourgogne L'arrêté municipal dit "anti-mendicité" renouvelé pour l'été à Nevers La Ville vient de renouveler l'arrêté municipal, communément appelé "anti-mendicité", pris pour la première fois en 2024. La mesure est cette fois en Le Journal du Centre
16 Jun "C'est la galère avec cet arrêté municipal" : à Orléans, des bars en difficulté pour diffuser la Coupe du monde Un arrêté municipal de la Ville d'Orléans, entré en vigueur ce lundi 15 juin, prévoit plusieurs mesures concernant la diffusion des matches de la Coup France Bleu
15 Jun Ile d'Houat : après l'alerte sécheresse, un arrêté municipal limite l'usage de l'eau Depuis vendredi 12 juin, l'île d'Houat est placée en alerte sécheresse par la préfecture du Morbihan. Face à cette situation, le maire Philippe Le Fur France Bleu
05 Jun Sport Finale de Pro D2 : un arrêté municipal autorise les bars et restaurants d'Aix à installer des téléviseurs sur leurs terrasses Tous derrière Provence Rugby", voici le mot d'ordre lancé à tous les Aixois et Provençaux. Si tous les bars disposant de terrasse ne comptent pas inst La Provence
01 Jun Divers - Dernière minute Interdiction de vente d'alcool à l'Intermarché du port de Nice : l'arrêté municipal annulé par la justice La Ville avait pris un arrêté interdisant la vente d'alcool au supermarché du boulevard Lech-Walesa pour un mois. L'enseigne a attaqué cette décision Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
21 May Le maire de Clermont-Ferrand prend un arrêté municipal pour lutter contre la consommation de protoxyde d'azote Le maire de Clermont-Ferrand, Julien Bony, a annoncé ce jeudi l'application d'un nouvel arrêté municipal qui permet d'interdire la vente, la détention France Bleu
20 May Une Rennes : « C'est un texte qui me vise »... Chanteur de rue depuis trente ans, Rodrigue en lutte contre un nouvel arrêté La municipalité interdit désormais aux artistes de rue de se produire deux fois au même endroit dans la même journée 20 Minutes
10 Apr Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Près de Toulouse, la mairie de Fonsorbes prend un arrêté municipal interdisant "l'utilisation, le dépôt ou l'abandon de cartouches de protoxyde d'azote" La mairie de Fonsorbes a pris, le 9 avril, un arrêté municipal interdisant "l'utilisation, le dépôt ou l'abandon de cartouches de protoxyde d'azote". La Dépêche
28 Jan Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Vente d'alcool à un mineur, non-respect d'un arrêté municipal : cette épicerie écope, encore une fois, d'une fermeture administrative L'épicerie de nuit GS Market à Mazamet est à nouveau fermée pour un mois. La raison ? Vente d'alcool à un mineur, qui plus est en dehors des horaires La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne « C'est inacceptable » : un arrêté municipal restreint l'activité des VTC à Agen Depuis le 12 décembre dernier, un arrêté municipal interdit l'activité des VTC dans des secteurs clés d'Agen de 7h à 22h. Explications et réactions. La Dépêche
15 Jan Une Élections municipales 2026 : La police municipale, bras armé (ou pas) des maires pour parler de sécurité Les candidats aux élections municipales promettent presque tous de recruter de nouveaux policiers pour leur ville 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
14 Jan La ville de Monteux prend un arrêté municipal contre l'utilisation détournée du protoxyde d'azote Les usagers de protoxyde d'azote risquent désormais 68 euros d'amende s'ils consomment ce gaz sur la voie publique à Monteux. Le maire a pris cet arrê France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier "Comment je fais pour vivre ?" : les épiceries de nuit vont devoir restreindre leur activité à Montpellier après un nouvel arrêté municipal Sur neuf secteurs de la ville, les épiceries de nuit devront fermer de 22 h à 6 h, du jeudi soir au lundi matin, et elles ne pourront pas vendre d'alc Midi Libre
08 Jan La ville de Nancy prend un arrêté municipal pour capturer des chats errants dans l'école Stanislas Du 5 au 14 janvier, un arrêté municipal autorise la capture des chats dans l'école Stanislas à Nancy. C'est la fourrière intercommunale SACPA qui s'or France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
