Assemblée nationale du Mali : Adoption de la 2è partie de la loi de finances 2020
Réunis en plénière jeudi dernier, les élus de la nation ont majoritairement approuvé la deuxième partie du projet de loi de finances 2020 consacrée aux ...Actualités similaires
Articles similaires à Assemblée nationale du Mali : Adoption de la 2è partie de la loi de finances 2020
Santé et sécurité au travail. Adoption bientôt de la Politique nationale du Mali
La 28ème édition de la Journée Africaine de la Prévention des Risques Professionnels (JAPRP) et la 22ème édition de la Journée Mondiale de la Santé et ...Actualités similaires
Assemblée nationale : la proposition de loi contre les pénuries de médicaments adoptée à l'unanimité
Le texte, qui doit encore être examiné par le Sénat, vise notamment à "renforcer les obligations" faites aux industriels de constituer des stocks, en ...Actualités similaires
Violences sexuelles dans le sport : adoption définitive par l'Assemblée Nationale d'une proposition de loi visant à mieux protéger les enfants
Sous peine de sanctions, les présidents de clubs devront signaler aux services de l'État, les comportements à risque des éducateurs ou toute autre personne ...Actualités similaires
Loi immigration: Ambiance explosive dans une Assemblée Nationale placée sur un volcan par l'accord en commission mixte paritaire
Les questions au gouvernement ont été explosives ce mardi après-midi.Actualités similaires
Mali : La loi de Finances 2024 adoptée à l'unanimité par le conseil national de transition
Les membres du Conseil national de transition ont adopté hier jeudi à l'unanimité en séance plénière la deuxième partie de la loi de finances ...Actualités similaires
Première partie de la loi de finances 2024 : Le CNT donne son quitus
Adoptée en conseil des Ministres en sa séance du 20 septembre 2023, la première partie de la loi des Finances au titre de l'exercice 2024 a été soumise le ...Actualités similaires
Adoption de la 1ère partie du projet de loi de finances 2024 par le CNT : Les dépenses électorales s'élèvent à plus de 70 milliards de FCFA
Le jeudi 7 décembre 2023, le Conseil national de transition (CNT) a adopté à la majorité de ses membres, la première partie du projet de loi portant loi de ...Actualités similaires
Mali : Loi de finances : Le CNT valide le budget d'État 2024
Réunis hier en plénière au Centre international de conférences de Bamako (CICB), les membres du Conseil national de Transition (CNT) ont adopté, à ...Actualités similaires
La nouvelle loi fondamentale entre légitimité, légalité et efficacité (2è partie)
TROISIEME PARTIE : Efficacité Si d'une part, dans le préambule de la nouvelle constitution on conserve la référence à l'avènement de la démocratie ...Actualités similaires
Kenya: la Haute cour de justice déclare inconstitutionnelle une partie de la contestée loi de finances 2023
Au Kenya, ce 28 novembre, la Haute cour de justice de Nairobi a déclaré inconstitutionnelle une partie de la loi de finances 2023. La justice a notamment ...Actualités similaires
Assemblée nationale : les députés adoptent la proposition de loi "bien vieillir"
Le texte comprend notamment des mesures de lutte contre l'isolement des personnes âgées et un dispositif pour signaler les cas de maltraitance.Actualités similaires
Assemblée nationale : que contient la proposition de loi "bien vieillir" ?
Le plan "bien vieillir", porté par la majorité présidentielle, propose notamment de lutter contre l'isolement des personnes âgées.Actualités similaires
Élisabeth Borne déclenche l'article 49.3 sur la deuxième partie et l'ensemble du projet de loi de Finances 2024
Élisabeth Borne déclenche l'article 49.3 sur la deuxième partie et l'ensemble du projet de loi de Finances 2024.Actualités similaires
Suivez en direct la commission sur le projet de loi de finances des ministères pour 2024 à l'Assemblée nationale
Suivez en direct l'audition des ministres sur le projet de loi de finances pour 2024 à l'Assemblée nationaleActualités similaires
Assemblée nationale : le RN retire sa proposition de loi sur l'endométriose avant un probable rejet
Dans une séance émaillée de rappels au règlement, les groupes opposés au texte ont dénoncé tour à tour une opération de récupération.Actualités similaires
Projet de loi de programmation des finances publiques : Elisabeth Borne échappe à une motion de censure à l'Assemblée nationale
Depuis son arrivée à Matignon, c'est la 18I fois qu'une motion est déposée contre la Première ministre. Finalement, Elisabeth Borne y a échappé. Cette ...Actualités similaires
Loi de finances 2024 du Mali : La barre des 3. 000 milliards FCFA franchie !!!
Pour la 1ère fois dans l'histoire des finances publiques au Mali, le budget d'Etat franchit la barre des 3 000 milliards FCFA ! Pour la première fois dans ...Actualités similaires
Assemblée nationale: le projet de loi pour le plein emploi adopté en pleine nuit en commission, boycott des oppositions
Dénonçant les conditions d'examen du projet de loi pour le plein emploi, des députés Nupes, LR et Liot ont quitté la commission des affaires sociales de ...Actualités similaires
CNT : Adoption de la loi de finances rectificative pour l'exercice 2023
Le Conseil national de Transition (CNT) a adopté, hier, trois textes dont le projet de loi portant modification de la loi n°2022-051 du 13 décembre 2022 ...Actualités similaires
Budget d'Etat 2023 : adoption de la loi de finances rectificative 2023
Sur le rapport du ministre de l'Economie et des Finances, le Conseil des Ministres du 25 juillet 2023 a adopté un projet de loi portant modification de la Loi ...Actualités similaires
Assemblée nationale : Le projet de loi pour verdir l'industrie adoptée, début de la pause parlementaire
L'objectif de ce texte gouvernemental, validé avec le soutien des LR et du RN : permettre la réindustrialisation du pays tout en favorisant la transition ...Actualités similaires
Assemblée nationale : La Nupes fustige les « pressions » visant Eric Coquerel à la commission des Finances
Une série d'élus macronistes et de ministres ont critiqué « l'attitude partisane » d'Eric Coquerel lors de l'examen d'une proposition de loi Liot tentant ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
