Avis de publicité - Délivrance d'un titre d'occupation du domaine public suite d'une candidature spontanée
La gendarmerie du Pas-de-Calais lance un avis de recherche suite à la disparition inquiétante d'une adolescente de 15 ans
Lina, âgée de 15 ans, est portée disparue depuis le 15 octobre dans le Pas-de-Calais. La gendarmerie
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Drame en marge d'un match de foot : un mort et 11 blessés après l'effondrement d'une barrière en tribune après le titre du MC Alger
Un supporter est mort et 11 autres ont été blessés samedi 21 juin 2025 soir à Alger après une chute
Les connexions internet du Service public de Wallonie coupées à la suite d'une intrusion
"Le Service public de Wallonie a détecté une intrusion d'ampleur dans son système informatique", ann
Appel à projet : exploitation de l'espace du restaurant du MAC VAL dans le cadre d'une convention d'occupation du domaine public
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Appel à candidature pour l'occupation temporaire du domaine public dans le cadre de la Fête de la Toussaint
Le Maire informe le public, conformément aux articles L2122-1-1 et suivants du Code Général de la Pr
Sainte-Marie : Avis de publicité suite à une manifestation d'intérêt spontanée - Autorisation d'occupation du domaine public
Objet du présent avis : La Ville de Sainte-Marie a reçu une manifestation d'intérêt spontanée par un
Avis de publicité - Délivrance d'un titre d'occupation du domaine public suite d'une candidature spontanée
La Ville de Saint-Leu a reçu une candidature spontanée pour l'exploitation économique d'un emplaceme
Avis de publicité préalable à la délivrance d'un titre d'occupation du domaine public de la ville de Saint-Leu à la suite d'une candidature spontanée
La Ville de Saint-Leu a reçu une demande de renouvellement pour l'exploitation économique d'un empla
Le ministre de l'Éducation Pap Ndiaye annonce l'ouverture d'une enquête administrative de l'Inspection générale, à la suite du décès mardi d'un lycéen, qui a succombé à un malaise cardiaque en pleine épreuve du baccalauréat
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Charente-Maritime : La cour administrative d'appel de Bordeaux a ordonné le déplacement hors du domaine public d'un édifice de la Vierge Marie, situé dans la commune de La Flotte-en-Ré
La cour administrative d'appel de Bordeaux a ordonné le déplacement hors du domaine public d'un édif
L'un des deux quotidiens réunionnais, le Journal de l'île de la Réunion, ne paraît plus depuis samedi à cause d'un conflit opposant le patron du titre à celui d'une imprimerie
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Voici qui a remporté hier soir sur TF1 le titre de "Chanson de l'année 2022" lors d'une émission depuis Toulon marquée par des plaintes, suite à des "piqûres" dans le public
Nous ne sommes qu'au début du mois de juin, mais il est de tradition, sur TF1, délire déjà la fameus
Avis de publicité préalable à la délivrance d'un titre d'occupation du domaine public de la ville de St-Leu à la suite d'une candidature spontanée
La Ville de Saint-Leu a reçu une candidature spontanée pour l'exploitation économique d'un emplaceme
À la suite d'un avis lui conseillant de se reposer, la Reine a décidé de ne pas se rendre à Glasgow pour assister à la COP26, moins d'une semaine après avoir passé une nuit à l'hôpital
La reine ne participera pas au sommet sur le changement climatique COP26 à Glasgow qui commence ce w
URGENT - À la suite d'un avis lui conseillant de se reposer, la Reine a décidé de ne pas se rendre à Glasgow pour assister à la COP26, moins d'une semaine après avoir passé une nuit à l'hôpital
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Un ASVP est-il compétent pour constater la violation d'un arrêté d'occupation temporaire du domaine public routier ?
Le champ de compétence de verbalisation des agents de surveillance de la voie publique (ASVP) est li
Convention d'occupation du domaine public et travaux de voirie au menu des élus
Une opération est prévue en commun avec la commune de La Couronne pour l'aménagement et la sécurisat
Quissac : lancement d'un appel à témoin suite à la disparition d'une patiente de la clinique du Cros
Ce vendredi midi, les gendarmes du Gard ont lancé un avis de recherche pour tenter de retrouver Chri
Pas de redevance d'occupation du domaine public
La crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 a engendré des pertes commerciales parfois conséque
Nantes. Une balle au 10e étage d'une tour du Clos-Toreau suite au tournage d'un clip de rap ?
La 19e fusillade de l'année a eu lieu au Clos-Toreau le 7 avril dernier : vers 17h30, une balle s'es
Les élus valident l'exonération de la redevance d'occupation du domaine public
Lors de la séance du conseil municipal, les élus ont voté à l'unanimité l'exonération de la redevanc
Candidature de Thierry Robert aux municipales : Avis défavorable du rapporteur public
Le mardi 28 janvier dernier, Thierry Robert avait rendez-vous au tribunal administratif afin d'obt