Auj. Economie Bail Code civil : un outil juridique précis "Dans ce sens la, ça répond exactement à la problématique du bail Code civil" explique Frédéric Lecoq, Président de paris Attitude. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Une Bail "Code civil" : ce contrat de location qui attire les propriétaires avant les Jeux olympiques TF1 News
Hier Une "Il sait très bien qu'il est en train de frauder" : le bail civil pour augmenter les loyers, un détournement de la loi C'est un fléau pour les locataires dans les grandes villes soumises à l'encadrement des loyers. Pour louer plus cher, des propriétaires passent leurs TF1 News
25 Apr Deux plaisanciers décèdent au large des côtes de la Manche Les deux victimes sont parties de Barneville-Carteret en début de soirée avec leur navire de plaisance avant de chavirer. Malgré d'importants moyens d France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
18 Apr Sport Basket - Nationale 2 masculine : le Smuc au Palais des Sports de Marseille, le début d'un long bail ? Le 17 mars, au 30e étage de la Tour La Marseillaise, le président Charles Assailly et les sept autres actionnaires dévoilaient en grande pompe le proj La Provence
16 Apr Multimédia Locataires, méfiez vous de cette mention sur votre bail : des propriétaires contournent la loi grâce à elle En droit immobilier le contrat de location signé entre un propriétaire et son locataire est encadré par la loi de 1989. Néanmoins, certains bailleurs JDN
13 Apr La communauté de communes de l'Île d'Oléron lance une variante du bail réel solidaire pour une accession à la propriété On connaissait le bail réel solidaire, qui permet d'accéder à la propriété en payant un faible loyer mensuel à la commune, cette fois l'Ile d'Oléron l France Bleu
09 Apr Divers - Transport aérien Trois Airbus A321XLR en cession-bail : BOC Aviation accueille SKY Airline dans son portefeuille Le loueur singapourien BOC Aviation a signé un accord de cession-bail portant sur trois Airbus A321XLR avec la lowcost chilienne SKY Airline, nouvell Air Journal
09 Apr « Cercle sans fin » : le chanteur Orléanais Alex Le Bail boucle une trilogie musicale intime et engagée Alex Le Bail dévoile son troisième album « Cercle sans fin » à Orléans. Un projet abouti, entre émotions contrastées et ouverture aux talents locaux, France Bleu
08 Apr Régions - Bourgogne L'éditorial de Charles Vigier : Bail non reconductible La prolifération des expulsions et l'arrêté polémique du maire de Saint-Denis, Bally Bagayoko, pour y mettre fin, souligne le nouveau combat de notre Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
08 Apr Régions - Centre - Eure-et-Loir L'éditorial de Charles Vigier : Bail non reconductible La prolifération des expulsions et l'arrêté polémique du maire de Saint-Denis, Bally Bagayoko, pour y mettre fin, souligne le nouveau combat de notre L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
08 Apr France L'éditorial de Charles Vigier : Bail non reconductible La prolifération des expulsions et l’arrêté polémique du maire de Saint-Denis, Bally Bagayoko, pour y mettre fin, souligne le nouveau combat de notre La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
07 Apr VIDÉO - Pourquoi ce port de plaisance doit être vidé de son eau tous les ans à la même époque ? A Portbail, dans le Cotentin, le début du printemps rime avec une opération de désensablement. Depuis 2019, ce rituel annuel est devenu indispensable, France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
05 Apr Divers - Actualité générale Colocation : pourquoi à tout prix éviter le bail unique Plus d'espace pour un loyer moins cher, la colocation séduit. Attention toutefois au bail que vous signez. Avec un bail unique et une clause de solida L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar Une Thierry Logie renouvelle son bail à la mairie de Saint-Lactencin La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
18 Mar Municipales 2026 : triangulaire à Port-Bail-sur-mer, les trois listes du premier tour repartent à l'identique au second Les listes pour le second tour des élections municipales sont officiellement déposées. À Port-Bail-sur-mer, ce sera une triangulaire et il n'y a eu au France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
16 Mar Une À la mairie de Chinon, Jean-Luc Dupont prolonge son bail de six ans La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
15 Mar 4 millions d'euros pour rompre le bail : en Essonne, ce château au coeur d'une bataille entre les syndicats de la RATP Le syndicat FO dénonce, dans un communiqué, la somme exigée par la CGT pour rompre le bail du château de Fontenay-lès-Briis (Essonne) loué, depuis 200 France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
11 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier "Près de 200 000 ¬ d'économies sur l'achat d'une maison" : quand le Bail réel solidaire booste les primo-accédants à Montpellier Ce dispositif lancé en 2022 à Montpellier permet d'acheter sa résidence principale à prix réduit. Un atout pour devenir propriétaire pour la première Midi Libre
11 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Carcassonne. Gérard Larrat, un "bâtisseur" décidé à prolonger son bail municipal Alors que le premier tour des élections municipales aura lieu dans moins d'une semaine, le dimanche 15 mars prochain, L'Indépendant donne la parole au La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
10 Mar Une « L'objectif, c'est l'accession sociale à la propriété » : à Saint-Denis-Pierrefitte, le bail réel solidaire au secours des ménages les plus modestes Saint-Denis-Pierrefitte, en Seine-Saint-Denis, fait le pari du dispositif du bail réel solidaire pour aider les ménages modestes à devenir propriétair La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
08 Mar Divers - Transport aérien Mayotte : Ewa Air sécurise deux ATR 72600 en cession-bail auprès du bailleur ACIA ACIA Aero Leasing a annoncé la conclusion d'une opération de cessionbail portant sur deux ATR 72600 exploités par Ewa Air, compagnie basée à Mayotte Air Journal
03 Mar Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne US Montauban : un ouvreur et un talonneur ont officiellement prolongé leur bail pour deux saisons L'US Montauban a officialisé, mardi 3 mars 2026, les prolongations de deux joueurs majeurs de l'effectif du club tarn-et-garonnais. Ils ont tous les d La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb Municipales 2026 à Ouistreham : face au sortant Romain Bail, Raphaël Chauvois fait de la baisse d'impôts sa priorité Deux candidats en lice à Ouistreham-Riva Bella où le maire sortant Horizons, Romain Bail brigue un 3e mandat aux municipales de mars. Face à lui Rapha France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
26 Feb Régions - Bourgogne Avant de signer votre bail, on vous donne quelques clés : ce que tout locataire doit absolument savoir Louer un logement individuel ne se résume pas à la remise d'un trousseau de clés, d'un contrat de location et au fait de payer son loyer. Derrière ce Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
26 Feb Régions - Centre - Eure-et-Loir Avant de signer votre bail, on vous donne quelques clés : ce que tout locataire doit absolument savoir Louer un logement individuel ne se résume pas à la remise d'un trousseau de clés, d'un contrat de location et au fait de payer son loyer. Derrière ce L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
26 Feb Municipales 2026 à Ouistreham : face au sortant Romain Bail, Raphaël Chauvois fait, de la baisse d'impôts, sa priorité Deux candidats en lice à Ouistreham-Riva Bella où le maire sortant Horizons, Romain Bail brigue un 3ème mandat. Face à lui Raphaël Chauvois, élu d'opp France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
25 Feb Sport Basket Nationale 2 Masculine : Rognonas maintenant en mode survie Non, Rognonas n'a pas encore dit son dernier mot. Et à ce stade de la saison, chaque match devient une bataille. Les Verts, avec leur compteur six vic La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb 4 ans de guerre - "Il y a énormément de souffrances qui traversent l'Ukraine" rappelle Aline Le Bail-Kremer L'ONG "Stand with Ukraine" basée à Paris se mobilise pour l'Ukraine qui entre ce 24 février 2026 dans sa 5è année de guerre. Sa co-présidente, Aline L France Bleu
16 Feb Une Immobilier d'entreprise : Lyon devient la première ville à tester le bail réel solidaire d'activité La Métropole de Lyon va tester pour la première fois en France un nouveau dispositif pour faciliter l'emménagement de petites structures sur son terri La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
14 Feb Une Immobilier : pourquoi vous devez absolument éviter de signer un bail civil quand vous louez votre résidence principale Chercher un logement à louer dans une grande ville donne souvent des maux de tête. La tension autour du marché de la location incite les propriétaires TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
12 Feb Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Pour aider les micro-entreprises, la Métropole de Lyon engage les deux premières opérations en bail réel solidaire d'activité Créé par l'ordonnance du 8 février 2023, le bail réel solidaire d'activité (BRSA) permet aux entreprises de réduire leur coût d'accès à des locaux pro LyonCapitale.fr • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Attestation de fin de bail : utilité, obligations et erreurs à éviter CONTENU SPONSORISÉ En fin de location, certains documents semblent évidents... d'autres beaucoup moins. Pourtant, il n'est pas rare qu'un locataire so LyonCapitale.fr
10 Feb Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Un bail pour l'association qui ne dort jamais L'association d'utilité publique La Passerelle a signé, lundi 9 février, un bail avec la Ville pour l'occupation de locaux flambants neufs au sein de Le Journal de la Haute-Marne • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Augmentation des loyers, bail, squat : comprendre ses droits de locataire Chaque mois de janvier relance la question des hausses de loyer. Entre règles strictes, zones tendues et performance énergétique, propriétaires et loc France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Vainqueur prestigieux, tir groupé des Français, record de spectateurs, prolongation de bail jusqu'en 2030... Plein soleil sur l'Open Occitanie Les bonnes nouvelles s'accumulent pour le tournoi, qui tourne aujourd'hui à pleine maturité. Midi Libre
06 Feb Régions - Languedoc-Roussillon "Le tournoi n'est pas à vendre !" : menacé de disparition en 2023, l'Open Occitanie devrait prolonger son bail jusqu'en 2030 Et si l'Open Occitanie, dont le bail expire dans un an, renouvelait son contrat jusqu'en 2030 ? "On ne peut pas l'officialiser, mais tous les voyants Midi Libre
06 Feb Politique Municipales 2026 : grâce au bail réel solidaire, ces ménages modestes ont pu accéder à la propriété à Bouc-Bel-Air C'est un parallélépipède posé au milieu des champs, chemin de Sauvacanne, à Bouc-Bel-Air. À la résidence Les Terrasses, chaque appartement a son petit La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
05 Feb Une Sans nouveau logement : puis-je prolonger mon bail ? Le 13H à vos côtés Éveline vit dans un appartement non meublé depuis trois ans. Le propriétaire, qui décide de ne pas renouveler le bail, lui demande de quitter l'appart TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
05 Feb Une Mon propriétaire a résilié mon bail et je ne trouve pas de nouveau logement, puis-je contester ? Le 13H à vos côtés Dans "Le 13H à vos côtés", le JT de TF1 vous accompagne face aux problèmes du quotidien. Au menu ce jeudi, la question d'Evelyne, habitante de Valence TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
03 Feb Une Immobilier : pouvez-vous occuper un logement après l'expiration du bail ? Le propriétaire d'un logement en location retient un dépôt de garantie d'un ou deux mois. Il peut garder une indemnité d'occupation si le locataire se TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
03 Feb Régions - Languedoc-Roussillon - Aude La commune de Roullens signe un bail avec l'entreprise Pécal Le maire, Roland Combettes, avait convoqué le jeudi 29 janvier les conseillers municipaux pour délibérer notamment sur l'ouverture des ¼ de crédits. L La Dépêche
31 Jan Régions - Languedoc-Roussillon Municipales 2026 : sacrifice, peur du vide, passion... En Occitanie, ces maires qui veulent (encore) prolonger leur bail En décembre, l'Insee Occitanie révélait que deux tiers des maires de la région ont plus de 60 ans. Certains affichent même 80 printemps et repartiront Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan Economie Occuper un logement après expiration du bail peut être retenu sur le dépôt de garantie Un bailleur peut retenir, sur le dépôt de garantie d'un locataire, l'indemnité d'occupation due par ce dernier lorsqu'il s'est maintenu dans les... cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
19 Jan Régions - Languedoc-Roussillon Votre locataire a été incarcéré : propriétaires, des solutions existent pour mettre fin au bail Une situation qui n'est pas connue, mais pas impossible non plus : parfois, certains propriétaires se retrouvent avec un locataire incarcéré. Dans ces Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Ariège Municipales 2026 : "Ce n'est plus un mandat, c'est un bail", une liste d'opposition se lance contre la majorité sortante à Saverdun À Saverdun, une liste d'opposition emmenée par Jean-Jacques Joucla se prépare pour les municipales et entend proposer une autre approche de la gestion La Dépêche
Dec 2025 Une Le fils du couple arrêté et soupçonné de meurtre, Trump s'en mêle... Le point sur la mort de Rob et Michele Reiner Nick Reiner, le fils de Rob Reiner et son épouse, retrouvés morts hier à Los Angeles, est soupçonné de meurtres. En commentant ce drame, Trump a susci 20 Minutes
Dec 2025 A Angoulême, une agence immobilière collaborative invente le "bail climat" Un nouveau modèle économique se développe à Angoulême dans le domaine de l'immobilier locatif. Une start up angoumoisine a créé le "bail climat" pour France Bleu
Dec 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Gers ENTRETIEN. "Le livre papier a encore de beaux jours devant lui" : sur la piste d'ouvrages "pour lesquels et par lesquels on tue" avec Marine Le Bail Bretonne installée en terre gasconne, l'universitaire Marine Le Bail partage sa passion des romans policiers et plus particulièrement des livres placé La Dépêche
Nov 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne INFO LA DEPECHE. Un nouveau cadre de l'US Montauban signe un bail longue durée avec le club tarn-et-garonnais Après Josua Vici, un nouveau cadre de l'US Montauban a décidé de prolonger son bail en Tarn-et-Garonne pour une longue durée. JT Jackson a signé un no La Dépêche
Nov 2025 Divers - Actualité générale Santé mentale : « Des enfants sont en grave danger », estime Élise Le Bail, infirmière en psychiatrie Alors que la « grande cause nationale » 2026 sera, comme en 2025, consacrée à la santé mentale, selon Matignon, une infirmière psychiatrique au CHU de L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →