Jul 2025 Environnement Biodiversit? marine?: un arr?t? prot?ge 36 esp?ces d'invert?br?s suppl?mentaires Un arr?t? de la ministre de la Transition ?cologique, publi? ce mercredi 9?juillet au Journal officiel, fixe la liste des invert?br?s de la faune mari Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Environnement Protection de la faune?: quatre nouveaux arr?t?s compl?tent la liste des esp?ces prot?g?es en Outre-mer Quatre nouveaux arr?t?s, parus au Journal officiel du 16 mars 2025, compl?tent la liste des esp?ces prot?g?es, notamment des oiseaux, dans les d?parte Actu Environnement
Oct 2022 Environnement D?rogation Esp?ces prot?g?es?: le non-respect des arr?t?s pr?fectoraux est un d?lit Le d?lit d'atteinte ? la conservation des habitats naturels en violation des prescriptions d'arr?t?s pr?fectoraux portant d?rogation ? l'interdiction Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →