Carcassonne. Le tribunal suspend son contrôle judiciaire pour lui permettre d'assister à un mariage au Portugal
Antonio, un Portugais de 30 ans, comparaissait ce lundi 4 juillet devant le tribunal correctionnel de Carcassonne, suite à sa demande de quitter temporairement ...Articles similaires à Carcassonne. Le tribunal suspend son contrôle judiciaire pour lui permettre d'assister à un mariage au Portugal
Carcassonne. Viguier : le rebelle placé sous contrôle judiciaire
Un Carcassonnais de 15 ans avait été interpellé pour des jets de projectiles. Trois policiers avaient été blessés ce jeudi 7 mars.Actualités similaires
Carcassonne : un mineur sous contrôle judiciaire après l'intervention policière houleuse au Viguier, le jeudi 7 mars au soir
Un Carcassonnais de 15 ans avait été interpellé pour des jets de projectiles sur les policiers, qui intervenaient dans ce quartier de Carcassonne pas ...Actualités similaires
Carcassonne. En 2023, le tribunal judiciaire a relevé les défis malgré une activité intense
Hier matin, le tribunal judiciaire de Carcassonne a fait sa rentrée solennelle devant une nombreuse assistance. Occasion pour les deux cheffes de la ...Actualités similaires
Malgré "une activité intense" en 2023, le tribunal judiciaire de Carcassonne a su relever les défis
Ce mardi 23 janvier, le tribunal judiciaire de Carcassonne a fait sa rentrée solennelle devant une nombreuse assistance. Occasion pour les deux cheffes de la ...Actualités similaires
Greta Thunberg inculpée pour une manifestation à Londres - Libérée sous contrôle judiciaire, elle comparaîtra devant un tribunal londonien le 15 novembre
La militante écologiste Greta Thunberg a été inculpée pour trouble à l'ordre public pour une manifestation en marge d'une conférence de l'industrie ...Actualités similaires
Carcassonne : malgré la venue de magistrats et de greffiers au tribunal judiciaire, "le compte n'y est pas"
Ce mardi 12 septembre, trois nouveaux magistrats et trois nouvelles greffières ont été officiellement installés et présentés au sein du tribunal ...Actualités similaires
Carcassonne. Le tribunal judiciaire met à l'honneur les conciliateurs de justice
Annulé en septembre 2022, l'article 750-1 du code de procédure civile relatif au recours préalable à un mode de résolution amiable des litiges vient ...Actualités similaires
Carcassonne : le tribunal judiciaire met à l'honneur les conciliateurs de justice
Annulé en septembre 2022, l'article 750-1 du code de procédure civile relatif au recours préalable à un mode de résolution amiable des litiges vient ...Actualités similaires
Carcassonne. Trafic rue Tranquille : non-respect du contrôle judiciaire, le mineur interpellé
Alors qu'il avait été placé sous contrôle judiciaire dans le cadre d'un trafic de drogues implanté en centre-ville, un mineur a été arrêté lundi, pour ...Actualités similaires
Carcassonne - Trafic rue Tranquille : le mineur arrêté pour le non-respect du contrôle judiciaire
Alors qu'il avait été placé sous contrôle judiciaire dans le cadre d'un trafic de drogues implanté en centre-ville, un ado de 15 ans a été arrêté dans ...Actualités similaires
Beauvais : Le conducteur de la moto qui a renversé et blessé gravement dimanche le jeune Léo, 8 ans, est ressorti libre du tribunal hier, sous contrôle judiciaire - Vidéo
Le conducteur de la moto qui a renversé et blessé gravement le jeune Léo a Beauvais est ressorti libre du tribunal hier, comme on pouvait le redouter. Le ...Actualités similaires
Guinée: le tribunal de Dixinn lève le contrôle judiciaire de 9 opposants
Alors que la crise politique s'est installée, un bras de fer oppose désormais les Forces vives aux autorités de la transition. Pour revenir à la table des ...Actualités similaires
VIDÉO. Mayotte : le tribunal judiciaire suspend l'évacuation d'un bidonville
Une opération de police conduite à Mayotte, qui devait avoir lieu mardi 25 avril au matin, a été suspendue. Le tribunal administratif de Mamoudzou a ...Actualités similaires
Mayotte: le tribunal judiciaire suspend l'évacuation d'un bidonville
#IMGLP-2-#Le tribunal judiciaire de Mamoudzou a suspendu l'évacuation d'un bidonville à Mayotte, prévue mardi dans le cadre de l'opération contre la ...Actualités similaires
Mayotte : Le tribunal judiciaire suspend l'évacuation d'un bidonville dans le cadre de l'opération « Wuambushu »
La justice a constaté « l'existence d'une voie de fait » tenant aux conditions d'expulsion jugées « irrégulières »Actualités similaires
Mayotte: le tribunal judiciaire suspend l'évacuation d'un bidonville
Le tribunal judiciaire de Mamoudzou a suspendu l'évacuation d'un bidonville à Mayotte, prévue mardi 25 avril dans le cadre de l'opération contre la ...Actualités similaires
Mayotte: le tribunal judiciaire suspend l'évacuation d'un bidonville
Le tribunal judiciaire de Mamoudzou a suspendu l'évacuation d'un bidonville à Mayotte, prévue mardi 25 avril dans le cadre de l'opération contre la ...Actualités similaires
Opération "Wuambushu" : le tribunal judiciaire suspend l'évacuation d'un bidonville à Mayotte
Ce mardi, la justice a annoncé la suspension de l'évacuation d'un bidonville. Celle-ci devait avoir lieu dans le cadre de l'opération "Wuambushu" contre la ...Actualités similaires
Inculpation de Donald Trump : l'ex-président des Etats-Unis libéré par le tribunal sans contrôle judiciaire
Donald Trump a plaidé non coupable ce mardi devant le tribunal pénal de Manhattan où il comparaissait, après son inculpation dans une affaire de...Actualités similaires
Donald Trump libéré par le tribunal pénal de Manhattan sans contrôle judiciaire
Donald Trump a quitté mardi le tribunal pénal de Manhattan, à New York, sans aucune condition et mesure de contrôle judiciaire, après sa comparution ...Actualités similaires
Donald Trump libéré par le tribunal pénal sans contrôle judiciaire
Donald Trump a quitté ce mardi le tribunal pénal de Manhattan, sans aucune condition ni mesure de contrôle judiciaire. Donald Trump a quitté ce mardi le ...Actualités similaires
Carcassonne. Le tribunal judiciaire devient le siège de la cour criminelle départementale
Après trois années d'absence en raison de la crise sanitaire, c'est devant une salle comble que la rentrée solennelle a eu lieu hier, en fin de matinée. Une ...Actualités similaires
Carcassonne : le tribunal judiciaire de Carcassonne retrouve son instruction criminelle
Après trois années d'absence en raison de la crise sanitaire, c'est devant une salle comble que la rentrée solennelle a eu lieu ce vendredi 13 janvier, en ...Actualités similaires
Carcassonne : le chauffard qui avait essuyé des tirs policiers en juin reste sous contrôle judiciaire
Le chauffard, stoppé rue Albert-Tomey, le 23 juin dernier à l'issue d'une course-poursuite par des tirs de la brigade anti criminalité du commissariat, n'ira ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
