28 Jan Environnement Ce que contient r?ellement le projet de loi de simplification de la vie ?conomique La commission mixte paritaire sur le projet de loi SVE a ?t? conclusive, mais l'examen du texte par les deux chambres est repouss?. Tour d'horizon de Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Une Guerre en Ukraine : On vous explique ce que contient l'accord entre Kiev et les Etats-Unis 20 Minutes
International - Afrique Gabon: ce que contient le projet de Constitution qui a fuité sur les réseaux RFI
Ce que contient le projet de loi pour r?guler l'espace num?rique, adopt? par l'Assembl?e nationale France Bleu
05 Aug Actualité générale Guerre en Iran : ce que contient l'accord préliminaire sur le détroit d'Ormuz Dans la nuit du mardi 4 au mercredi 5 août, Donald Trump a affirmé que le détroit d'Ormuz sera ouvert "très bientôt", sinon les Iraniens "seront frapp L'Internaute
31 Jul Divers - Dernière minute Vers la fin de la guerre dans la bande de Gaza ? Voici ce que contient le nouvel accord conclu entre Israël et le Hamas Un accord a été conclu ce vendredi 31 juillet 2026 entre le Hamas et Israël afin de débuter la deuxième phase de leur cessez-le-feu conclu en octobre Nice-Matin
28 Jul Une Assurance-chômage : ce que contient le courrier confidentiel de l'Unédic à Lecornu Les dirigeants de l'Unédic appellent le Premier ministre à compenser intégralement les exonérations de cotisations chômage dès 2027, dans un courrier La Tribune
21 Jul Une Meilleure redistribution des droits TV, pas d'interdiction de la multipropriété d'un club français et lutte contre le piratage : ce que contient la réforme du sport professionnel, adopté par le Parlement Le Parlement a définitivement adopté, mardi, la réforme de la gouvernance du sport professionnel, qui concerne plusieurs sports mais vise avant tout l Le Télégramme
21 Jul Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Gestion de l'eau face à la sécheresse, abattage des loups, pesticides, ce que contient le projet de loi d'urgence agricole adopté par le Sénat, la ministre Monique Barbut sur le départ La loi d'urgence agricole a été largement adoptée ce mardi 21 juillet 2026 par le Sénat après avoir été adoptée par l'Assemblée nationale. En réaction Centre Presse Aveyron
21 Jul Imprescriptibilité, viols en série : ce que contient le projet de loi sur la protection des enfants adopté à l'Assemblée L'Assemblée nationale examinait ce mardi le projet de loi sur la protection des enfants. Les députés l'ont définitivement adopté à une très large majo France Bleu
21 Jul Politique Loi sur la protection des enfants : ce que contient le texte largement modifié avant son vote au Parlement Le projet de loi sur la protection des enfants, sur lequel les députés se prononcent ce mardi 21 juillet, comprend plusieurs réponses à des affaires a La Provence
21 Jul Pesticides, eau, loup : ce que contient le projet de loi d'urgence agricole adopté par l'Assemblée nationale Le projet de loi d'urgence agricole, qui contient plusieurs mesures crispantes sur l'eau et les pesticides, a été adopté par les députés ce lundi. Voi France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jul Divers - Dernière minute L'imprescriptibilité des crimes, actions plus rapides du procureur, « liste noire » des personnes dangereuses : ce que contient le projet de loi protection des enfants modifié par l'Assemblée Le projet de loi sur la protection des enfants, sur lequel les députés se prononcent mardi, comprend plusieurs réponses à des affaires ayant récemment Nice-Matin
19 Jul Eau, loup, pesticides : ce que contient le projet de loi d'urgence agricole Le projet de loi d'urgence agricole, dont la version quasi définitive contient plusieurs mesures crispantes sur l'eau et les pesticides, doit être vot France Bleu
18 Jul Une La France a un plan pour devenir neutre en carbone : voici ce que contient la version définitive Après des mois de préparation, le gouvernement a publié, ce samedi au Journal officiel, sa nouvelle stratégie nationale bas-carbone. Un plan pour rend TF1 News
15 Jul Régions - Languedoc-Roussillon Rodéos urbains, protoxyde d'azote, free party : voici ce que contient la loi Ripost adopté à l'Assemblée nationale Les députés de l'Assemblée nationale ont adopté le projet de loi Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public (Ripost), en première lec Midi Libre
15 Jul Politique Ce que contient le texte sur le droit à l'aide à mourir définitivement voté ce mercredi Les députés ont adopté ce 15 juillet le texte instaurant en France un droit à l'aide à mourir, après un très long débat parlementaire. Ce nouveau droi BFMTV
14 Jul Multimédia Une enceinte Bluetooth championne de l'autonomie et des écouteurs sans fil notés 9/10 : voici ce que contient ce pack Marshall à moins de 180 ¬ Si vous êtes fan de Marshall, aka la marque la plus rock'n'roll du marché, alors le pack proposé par Boulanger devrait vous intéresser : dedans, on tr FrAndroid
09 Jul Une Légitime défense des forces de l'ordre : ce que contient (vraiment) la loi votée à l'Assemblée DÉCRYPTAGE. La proposition de loi sur la présomption de légitime défense des policiers et gendarmes, adoptée mardi 7 juillet au Palais-Bourbon, est pe Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
07 Jul Régions - Languedoc-Roussillon Vers un "permis de tuer" ? Voici ce que contient le projet de loi sur la présomption d'usage légitime des armes par les forces de l'ordre L'Assemblée nationale examine ce mardi 7 juillet une proposition de loi LR instaurant une présomption d'usage légitime des armes pour les forces de l' Midi Libre
01 Jul Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Affaire Lyhanna : perpétuité contre les violeurs en série, enquête accélérée... Ce que contient le nouveau projet de loi sur la protection des enfants Perpétuité pour les violeurs en série d'enfants, enquêtes plus encadrées : le gouvernement a renforcé mercredi 1er juillet 2026 son projet de loi sur Centre Presse Aveyron
29 Jun Sciences et médecine Eau, loup, pesticides... Ce que contient le projet de loi d'urgence agricole Modifié à l'Assemblée nationale, remanié en commission au Sénat, le projet de loi d'urgence agricole contient plusieurs volets irritants. Sciences et avenir
29 Jun International Eau, loup, pesticides... Ce que contient le projet de loi d'urgence agricole Le point sur les principales mesures du texte, à ce stade de l'examen au Parlement.- Souveraineté alimentaire -Il prévoit une labellisation par les au La Provence
29 Jun Politique Eau, loup, pesticides... Ce que contient le projet de loi d'urgence agricole examiné à partir de ce lundi au Sénat Le projet de loi d'urgence agricole, examiné à partir de lundi au Sénat, aborde de nombreux thèmes et entend apporter des réponses concrètes à la colè La Provence
25 Jun Politique « On ne peut plus arriver le jour du brevet en l'ayant déjà » : ce que contient le brevet des collèges nouvelle formule, en pleine canicule Plus de 850.000 collégiens passent dès vendredi, en pleine canicule, les épreuves du brevet nouvelle formule, marqué notamment par un contrôle continu Nice-Matin
24 Jun Economie Un malus financier jusqu'à 20 euros par pièce en 2030, publicité interdite pour les marques... Voici ce que contient la proposition de loi contre l'ultra fast fashion adoptée à l'unanimité par les députés Pour faire face au développement de l'ultra fast fashion, l'Assemblée nationale a voté ce lundi pour une proposition de loi qui arrivera au Sénat ce l BFMTV
24 Jun Une DPE, investissement locatif, opérations d'intérêt local... Ce que contient le projet de loi de « relance du logement » qui arrive en Conseil des ministres Neuf mois après sa nomination au ministère du Logement, Vincent Jeanbrun présente, ce mercredi en Conseil des ministres, le projet de loi « relance du La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
18 Jun Economie Réforme des titres-restaurants : ce que contient le texte qui sera débattu en septembre 2026 La réforme des titres-restaurants, qui vise à en élargir l'usage pour soutenir le pouvoir d'achat, sera débattue au Parlement « à la rentrée », a... cBanque
18 Jun Divers - Dernière minute Réouverture du détroit d'Ormuz, nucléaire iranien : voici ce que contient l'accord signé à Versailles par Donald Trump À l'issue du G7, lors du dîner de travail en compagnie d'Emmanuel Macron, le président américain Donald Trump a signé au sein des murs de Versailles l Nice-Matin
18 Jun Une Détroit d'Ormuz, nucléaire, sanctions... Ce que contient l'accord signé par Donald Trump avec l'Iran Le protocole d'accord sur lequel les Etats-Unis et l'Iran sont parvenus à s'entendre dresse une liste de 14 points. Le texte prévoit la réouverture du L'Express
18 Jun Actualité générale Guerre en Iran et au Liban : ce que contient vraiment l'accord de paix, Trump a reculé Les Etats-Unis et l'Iran ont dévoilé mercredi le texte de leur protocole d'accord. Le document a été signé par Donald Trump mercredi soir à Versailles L'Internaute
18 Jun Régions - Bourgogne Cessez-le-feu, pétrole, nucléaire... ce que contient l'accord historique signé à distance par les États-Unis et l'Iran Signé dans la nuit de mercredi 17 à jeudi 18 juin 2026, l'accord entre les États-Unis et l'Iran prévoit la fin des hostilités, la réouverture du détro Le Journal du Centre
18 Jun Régions - Centre - Eure-et-Loir Cessez-le-feu, pétrole, nucléaire... ce que contient l'accord historique signé à distance par les États-Unis et l'Iran Signé dans la nuit de mercredi 17 à jeudi 18 juin 2026, l'accord entre les États-Unis et l'Iran prévoit la fin des hostilités, la réouverture du détro L'écho Républicain
18 Jun International Guerre au Moyen-Orient : ce que contient le protocole d'accord entre l'Iran et les États-Unis Voici les principaux points du protocole d'accord signé entre les États-Unis et l'Iran pour mettre fin à la guerre au Moyen-Orient, dont le contenu a La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
17 Jun Divers - Dernière minute Loi pour enrayer l'essor de la fast-fashion : ce que contient l'accord trouvé entre députés et sénateurs Députés et sénateurs ont trouvé un accord mercredi sur la proposition de loi destinée à enrayer l'essor de la « fast fashion », dont Shein est devenue Nice-Matin
17 Jun International - Moyen-Orient Ce que contient l'accord négocié entre l'Iran et les États-Unis Les États-Unis ont dévoilé mercredi le texte du protocole d'accord conclu avec l'Iran, avant la signature officielle du document prévue vendredi. Dans France 24
17 Jun Une Uranium, pétrole, sanctions : ce que contient le protocole d'accord entre les États-Unis et l'Iran Le texte du protocole d'accord avec l'Iran a été dévoilé, ce mercredi, par les États-Unis. Y figure, notamment, l'engagement de Téhéran à diluer ses s Le Télégramme
17 Jun Opinions et humeurs Ce que contient l'accord entre l'Iran et les États-Unis, et pourquoi il ne sera sans doute pas appliqué Le texte en 14 points, dont la version anglaise a été révélée par la presse mercredi 17 juin, prévoit que l'Iran renonce à l'arme nucléaire en échange Mediapart
17 Jun International Fuite de l'accord de paix entre les États-Unis et l'Iran: ce que contient le document L'agence Bloomberg s'est procuré le texte provisoire de l'accord signé électroniquement lundi entre Washington et Téhéran. Réouverture immédiate du dé 7sur7
15 Jun Mode Affaire Lyhanna : que contient la loi intégrale contre les violences sexuelles réclamée par les associations ? L'onde de choc provoquée par le meurtre de Lyhanna, 11 ans, a finalement poussée le gouvernement à remettre sur la table la loi intégrale. Réclamée de Elle
15 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Gers Affaire Lyhanna : le message d'alerte qui aurait pu permettre d'arrêter Jérôme Barella, ce que contient le rapport de l'ASE resté lettre morte Une petite fille de 11 ans qui affirme avoir subi des attouchements de Jérôme Barella au cours d'une soirée pyjama en août 2025. Son récit a été consi La Dépêche
15 Jun International "Que le pétrole coule à flot": ce que contient l'accord entre les États-Unis et l'Iran Le président américain promet la réouverture du détroit d'Ormuz "dès la signature" d'un accord avec l'Iran le 19 juin, "afin de permettre le déminage" BFMTV
15 Jun International LES ÉCLAIREURS - Guerre au Moyen-Orient: ce que contient l'accord entre les États-Unis et l'Iran Les États-Unis et l'Iran sont parvenus à un accord ce lundi afin de mettre un terme à la guerre au Moyen-Orient sur tous les fronts. Une cérémonie de BFMTV
13 Jun Divers - Actualité générale Guerre au Moyen-Orient : cessez-le-feu de 60 jours, détroit d'Ormuz, uranium iranien... Ce que contient le protocole d'accord entre les Etats-Unis et l'Iran Selon le Pakistan, Téhéran et Washington pourraient conclure un protocole d'accord "dans les prochaines 24 heures". Ce document vise à mettre fin aux L'Indépendant
09 Jun Affaire Lyhanna : ce que contient la proposition de "loi intégrale" contre les violences sexistes et sexuelles La présidente de l'Assemblée nationale a appelé ce mardi le gouvernement à accélérer sur la proposition de loi sur les violences sexistes et sexuelles France Bleu
09 Jun Affaire Lyhanna : ce que contient la proposition de loi contre les violences sexistes et sexuelles La présidente de l'Assemblée nationale a appelé ce mardi le gouvernement à accélérer sur la proposition de loi sur les violences sexistes et sexuelles France Bleu
04 Jun Divers - Actualité générale Retraites agricoles : ce que contient la proposition de loi communiste adoptée à l'Assemblée A la quasi-unanimité, les députés ont adopté en première lecture un texte du communiste Julien Brugerolles qui complète les précédentes lois Chassaign L'humanité
04 Jun International Arrêt "complet" des tirs du Hezbollah, "zones pilotes"... Ce que contient l'accord de cessez-le-feu entre le Liban et Israël À l'issue de deux jours de pourparlers à Washington, Israël et le Liban ont convenu mercredi 3 juin de conditionner un cessez-le-feu à un "arrêt compl BFMTV
02 Jun Une Violences en milieu scolaire : ce que contient la loi post-Bétharram adoptée par les députés L'Assemblée nationale a voté lundi soir en faveur d'une proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu sc L'Express
29 May International LES ÉCLAIREURS - Guerre au Moyen-Orient: ce que contient le projet d'accord entre l'Iran et les États-Unis La Maison Blanche confirme à BFMTV qu'un accord en vue de mettre fin à la guerre au Moyen-Orient, entrée dans son quatrième mois, est sur la table. L' BFMTV
29 May International - Belgique Ce que contient la loi-programme de l'Arizona adoptée cette nuit La Chambre a adopté dans la nuit de jeudi à vendredi la loi-programme de l'Arizona. Ce texte traduit en mesures concrètes le budget 2026. Voici ce qu' 7sur7
26 May Affaire Bétharram : ce que contient la proposition de loi contre les violences en milieu scolaire née suite au scandale La proposition de loi visant à prévenir et lutter contre les violences en milieu scolaire, issue de l'affaire Bétharram, est débattue à partir de ce m France Bleu
24 May International Guerre au Moyen-Orient: ce que contient le possible accord entre l'Iran et les États-Unis Les États-Unis et l'Iran cherchent, ce dimanche 24 mai, à finaliser un accord de paix après avoir fait état d'une percée dans leurs discussions pour m BFMTV
23 May Une Défense : ce que contient le projet de loi de programmation militaire approuvé par l'Assemblée ARMÉES. Drones, munitions, régime particulier... Malgré l'opposition d'une partie de la gauche, le Parlement a voté 36 milliards d'euros supplémentair Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
19 May France Lanceuse d'alerte, pacte, soutien politique, financier ... Ce que contient la plainte à l'encontre d'Édouard Philippe Édouard Philippe, maire du Havre, est soupçonné de détournement de fonds publics, favoritisme, prise illégale d’intérêt et concussion. L’alerte a été La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
19 May Régions - Bourgogne Lanceuse d'alerte, pacte, soutien politique, financier ... Ce que contient la plainte à l'encontre d'Édouard Philippe Édouard Philippe, maire du Havre, est soupçonné de détournement de fonds publics, favoritisme, prise illégale d'intérêt et concussion. L'alerte a été Le Journal du Centre
