"Cette décision est injuste" : Amiens, relégué, a déposé un recours devant le tribunal administratif
"LIGUE 1 - Amiens, relégué administrativement en Ligue 2 après lu0027arrêt du Championnat de France en raison de la pandémie de coronavirus, su0027est ...Actualités similaires
Articles similaires à "Cette décision est injuste" : Amiens, relégué, a déposé un recours devant le tribunal administratif
Fermeture de salles de sports : le tribunal administratif de Grenoble rejette deux recours
Deux groupements contestaient la fermeture des salles de sport dans la métropole de Grenoble. Le Tribunal administratif de Grenoble les a débouté.Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette le recours de l'opposition contre l'élection de Jean-Marie Caramiaux à Hersin-Coupigny
D'ailleurs, Jean-Marie Caramiaux n'a hésité à reprocher à ses oposants leur « manque de courage ». Le maire a donné lecture du rapport de l'audience du ...Actualités similaires
Restrictions sanitaires : nouveaux recours devant le Tribunal administratif de Lyon
Lyon Liberté a déposé, mercredi matin, cinq recours devant le TA, visant cinq arrêtés préfectoraux. Ils portent sur l'ensemble des restrictions ...Actualités similaires
Municipales : le recours d'Isabelle Mugnier rejeté par le tribunal administratif
La réélection du maire sortant, Jean-Yves Penet, le 15 mars dernier, s'était jouée à 12 voix près. La candidate battue avait déposé un recours.Actualités similaires
Aude - municipales : quatre nouveaux recours rejetés par le tribunal administratif
De nouvelles décisions ont été rendues sur le premier tour des municipales dans le département.Actualités similaires
Coronavirus à Marseille : Le tribunal administratif rejette le recours contre la fermeture des bars et des restaurants
Le tribunal administratif de Marseille a rejeté la demande de suspension de l'arrêté qui ordonne la fermeture des bars et des restaurants à Marseille et ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette le recours de l'opposition contre l'élection municipale
À Four, les élections municipales se sont réglées en un seul tour. La liste du maire sortant Jean Papadopulo a été réélue avec 53,8 % des suffrages, ...Actualités similaires
France 3 Provence-Alpes-Côte d'AzurFronde des salles de sport : un syndicat attaque la décision de fermeture du préfet au tribunal administratif de Nice
Mercredi 30 septembre, à 13h30 se déroulera au TA de Nice une audience en référé liberté, à la demande du syndicat professionnel FranceActive et de ...Actualités similaires
Fin de la reproduction des cétacés en captivité : le Marineland d'Antibes juge cette décision "injuste"
La ministre de la Transition écologique a annoncé ce mardi l'interdiction de la reproduction et l'introduction de nouveaux orques et dauphins dans les trois ...Actualités similaires
Le tribunal administratif d'Orléans annule l'élection municipale à Rouvres, la maire dépose un recours
À Rouvres, village de 825 habitants dans le canton d'Anet, le premier et unique tour de l'élection municipale du 15 mars 2020, avait été particulièrement ...Actualités similaires
Lot-et-Garonne : la décision du tribunal administratif va engendrer un changement de maire à Roquefort
233 bulletins avaient été invalidés pendant le dépouillement lors de l'élection municipale du 15 mars dernier à Roquefort. Le tribunal administratif vient ...
Rumilly-en-Cambrésis: Michel Liénard a déposé un recours administratif contre Jean Fichaux pour «abus de pouvoir»
La convocation du conseil municipal doit être envoyée cinqjours francs avant le jour de ladite réunion. Or, la convocation du conseil municipal de ...Actualités similaires
Chamonix : le recours de François-Xavier Laffin rejeté par le tribunal administratif
« Ce n'est pas vraiment une surprise », réagit François-Xavier Laffin après le rejet prononcé vendredi 25 septembre par le tribunal administratif de ...
Houdain: Après les élections, la maire renonce à son recours au tribunal administratif
Décidément, les élections municipales à Houdain ne se termineront qu'en octobre. Après le recours en annulation de Daniel Dewalle, arrivé second au soir ...Actualités similaires
Lozère: un recours contre l'élection municipale de Marvejols au tribunal administratif
La liste adverse conteste à la maire Patricia Brémond la preuve de son éligibilité sur la commune de Marvejols.Actualités similaires
Municipales aux Authieux-sur-Calonne. Le recours est rejeté par le tribunal administratif
Pas de surprise dans le verdict rendu par le tribunal administratif de Caen, après l'audience qui a eu lieu le 2 septembre dernier. Dans une décision ...Actualités similaires
Strasbourg : Le recours contre le port du masque rejeté par le tribunal administratif
Et bientôt un pourvoi devant le Conseil d'Etat ?Actualités similaires
Municipales : le recours du maire sortant rejeté par le tribunal administratif
Jean-François Deldicque, le maire sortant de Saint-Clair-de-la-Tour, avait porté recours auprès du tribunal administratif de Grenoble pour propos ...Actualités similaires
Le recours de l'ancien maire rejeté : la nouvelle municipalité « heureuse de cette décision qui va dans le sens des règles électorales »
Suite à la décision du tribunal administratif rejetant le recours de l'ancien maire de Monterblanc, Gérard Guilleron, Alban Moquet, le nouveau maire de la ...Actualités similaires
Le rapporteur public du Tribunal administratif conclut au rejet du recours contre les élections d'Aubusson
Le Tribunal administratif examinait ce jeudi le recours contre les élections municipales d'Aubusson. Le rapporteur public a conclut au rejet de ce recours.Actualités similaires
Municipales 2020 dans les Pyrénées-Orientales : le tribunal administratif face à une pluie de recours
Le tribunal administratif de Montpellier rendra son jugement avant le 30 septembre sur les recours déposés visant à annuler les élections municipales dans ...Actualités similaires
Résultats des élections municipales à Aubusson : un recours examiné par le tribunal administratif
Jacqueline Le Sain, habitante de la commune d'Aubusson, conteste l'élection de la liste de Michel Moine aux Municipales de juin 2020. Elle dénonce certaines ...Actualités similaires
Municipales dans les Landes : plusieurs recours examinés devant le tribunal administratif de Pau
Après Seignosse, le 3 septembre, d'autres contentieux sont examinés ce jeudi. Après Seignosse, le 3 septembre, d'autres contentieux visant à l'annulation ...Actualités similaires
Monterblanc : le tribunal administratif rejette le recours de l'ancien maire
Le tribunal administratif a rejeté le recours de Gérard Guilleron, ancien maire de Monterblanc, battu de seize voix aux dernières municipales. Le recours ...Actualités similaires
Municipales. Le recours de l'ancien maire de Bréhan (Morbihan) rejeté par le tribunal administratif
Le 15 mars 2020, les résultats des élections municipales avaient été serrés à Bréhan (Morbihan), près de Pontivy.À la surprise générale, Hervé ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
