Les deux juges d'instruction en charge du scandale du chlordécone aux Antilles ont prononcé un non-lieu, estimant manquer de preuves pour "rapporter la preuve ...
Articles similaires à Chlordécone : Le scandale sanitaire est reconnu, mais la justice prononce un non-lieu
Sur BFMTV, Benoît Serre, vice-président de l'ANDRH, rappelle qu'une prime ne se justifie que si on travaille un jour férié, or ce pont comporte un jour ...
Actualités similaires
Le Non Lieu, association qui veut préserver le patrimoine industriel et promouvoir une activité artistique, ouvre les portes de l'ancienne filature ...
Actualités similaires
Le futur palais de Justice de Lille, actuellement en construction, est sous le feu des critiques de nombre d'avocats et de personnels des services judiciaires. ...
Actualités similaires
Plusieurs plaignants dans ce dossier avaient fait appel, pour contester la clôture de l'information judiciaire en janvier 2023, après 15 ans d'enquête.
Actualités similaires
La chambre du conseil de Bruxelles a ordonné, mardi, le non-lieu pour les policiers inculpés dans le dossier relatif au décès de Mehdi Bouda. Ce jeune homme ...
Actualités similaires
Cinq ans après l'incendie qui a détruit la charpente, la flèche et une partie du mobilier de Notre-Dame de Paris, un collectif dénonce l'inaction des ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a définitivement validé le non-lieu accordé au nom de la légitime défense à un policier qui avait tué en août 2018 un jeune ...
Actualités similaires
Le parquet de Paris a requis un non-lieu pour Isabelle Adjani, mise en examen pour escroquerie depuis 2020 après la plainte d'un ex-consultant qui l'accusait ...
Actualités similaires
L'acteur et humoriste Ary Abittan a obtenu, mardi 2 avril, un non-lieu dans les investigations lancées après la plainte d'une femme qui l'accusait de l'avoir ...
Actualités similaires
Le rappeur Moha La Squale sera jugé par le tribunal correctionnel de Paris pour violences par conjoint ou séquestrations commises sur six anciennes compagnes ...
Actualités similaires
EdF50ans - À l'occasion des 50 ans de la maison éditions des femmes - Antoinette Fouque, une exposition était présentée au couvent des Cordeliers, le 9 ...
Actualités similaires
Ces associations dénoncent "la violation du droit à l'eau potable et à l'assainissement en Guadeloupe, ainsi que l'empoisonnement au chlordécone des ...
Actualités similaires
La Federation internationale pour les droits humains a déposé jeudi une réclamation collective auprès du Comité européen des droits sociaux pour exiger ...
Actualités similaires
Un non-lieu a été prononcé par la chambre du conseil d'Anvers mercredi au bénéfice de l'un des hommes arrêtés avec l'ex-animateur radio Sven Pichal ...
Actualités similaires
Sera-t-il condamné pour les blessures endurées par une « gilet jaune » septuagénaire ? La justice se prononce vendredi dans le dossier d'un commissaire ...
Actualités similaires
La responsabilité de l'État dans le scandale sanitaire impliquant le chlordécone, pesticide longtemps utilisé dans les bananeraies aux Antilles, est ...
Actualités similaires
La ligne TGV Paris-Lyon, la plus fréquentée d'Europe, va être fermée pendant quatre jours en novembre 2024 pour travaux afin de mettre en service un nouveau ...
Actualités similaires
La ligne TGV Paris-Lyon, la plus fréquentée d'Europe, va être fermée pendant quatre jours en novembre 2024 pour travaux afin de mettre en service un nouveau ...
Actualités similaires