Articles similaires à ?coconception des ?crans?: vers une r?vision de r?glements europ?ens
Emballages?: comment le Gouvernement compte traduire le r?glement europ?en
Le Gouvernement d?missionnaire propose de reprendre certaines mesures du r?glement Emballages. Au menu?: retour du plastique pour les fruits et l?gumes et ...Actualités similaires
Les nouveaux objectifs de r?duction du gaspillage alimentaire d?finitivement valid?s par le Parlement europ?en
Mardi 9 septembre, le Parlement europ?en a d?finitivement adopt? la r?vision de la r?glementation europ?enne encadrant la lutte contre le gaspillage alimentaire ...Actualités similaires
La r?vision du Sage de la Vilaine se frotte ? la protection des captages d'eau
L'?laboration d'un Sage s'apparente souvent ? un jeu d'?quilibriste. Un exercice qui touche ? sa fin pour le bassin versant de la Vilaine. Retour sur les ...Actualités similaires
R?novation ?nerg?tique?: la Commission europ?enne vise davantage de pr?ts
La directive europ?enne du 24 avril 2024 sur la performance ?nerg?tique des b?timents (article 17)?encourage les ?tablissements financiers ??augmenter les ...Actualités similaires
Moteurs ?lectriques?: Bruxelles veut adapter ses r?gles d'?coconception ? la multiplication des technologies
La Commission europ?enne lance un appel ? contributions sur l'?coconception des moteurs ?lectriques et des variateurs de vitesse. L'ex?cutif compte notamment ...Actualités similaires
REP batteries?: les ?co-organismes sont pr?ts pour l'entr?e en vigueur du r?glement europ?en
? compter du 18 ao?t 2025, le r?glement europ?en relatif ? la responsabilit? ?largie des producteurs (REP) de batteries entrera en vigueur. Trois ?co-organismes ...Actualités similaires
Diplomatie europ?enne?: l'objection de la Commission sur une r?solution est contestable
Par une d?cision du 23?juillet?2025, le tribunal de l'Union europ?enne a annul? la d?cision de la Commission europ?enne qui avait rejet? la demande de r?examen ...Actualités similaires
Pornographie?: l'obligation de la v?rification d'?ge des sites europ?ens r?tablie en France par le Conseil d'?tat
Les sites pornographiques install?s dans l'UE et hors de France devront ? nouveau v?rifier l'?ge des utilisateurs en France?: le Conseil d'?tat a indiqu? mardi ...Actualités similaires
Directive Eaux de baignade?: une r?vision qui tombe ? l'eau
Si l'?valuation de la directive Eaux de baignade montre les points ? am?liorer, sa r?vision n'est cependant pas envisag?e. La proportion de sites dont la ...Actualités similaires
Nitrates?: les travaux de r?vision des zones vuln?rables sont lanc
Le minist?re de la Transition ?nerg?tique a ouvert la p?riode de r?vision des zones vuln?rables (ZV) aux contaminations par les nitrates d'origine agricole. ...Actualités similaires
Le Conseil de l'Union europ?enne met les directives CSRD et CS3D au r?gime sec
Dans le cadre du paquet Omnibus, les ?tats membres se sont entendus pour restreindre drastiquement les champs d'application des directives CSRD et CS3D. Une ...Actualités similaires
Le cap pour la r?silience de l'eau est fix? au niveau europ?en
La strat?gie europ?enne de r?silience de l'eau d?cline les orientations que compte prendre la Commission europ?enne dans les prochaines ann?es. Si certains ...Actualités similaires
Parlement et Conseil de l'UE s'accordent sur une r?vision du m?canisme de taxe carbone aux fronti?res
Le paquet l?gislatif dit de ??simplification?? Omnibus s'?toffe un peu plus encore avec l'accord nou?, mercredi 18?juin, entre le Parlement europ?en et le ...Actualités similaires
Gaspillage alimentaire?: r?vision des crit?res du label national pour la secteur de la distribution
Le 17 juin est paru au Bulletin officiel le nouveau r?f?rentiel du label national antigaspillage alimentaire pour le secteur de la distribution. Ce r?f?rentiel ...Actualités similaires
Interview?: TEAL?Mobility, premier r?seau europ?en de stations hydrog?ne
? combien estimez-vous le temps de recharge d'un PL?? Le temps de ravitaillement d'un camion ? hydrog?ne est g?n?ralement assez rapide, comparable ? celui d'un ...Actualités similaires
Produits chimiques?: Conseil et Parlement europ?ens approuvent le paquet l?gislatif r?formant leur ?valuation
Le 12?juin?2025, le Conseil et le Parlement europ?ens sont parvenus ? un accord provisoire sur le paquet l?gislatif ??une substance, une ?valuation?? (one ...Actualités similaires
R?glement d?forestation?: la Commission europ?enne publie le classement des pays
Le r?glement europ?en sur la d?forestation import?e, dont l'entr?e en vigueur a ?t? repouss?e ? la fin de l'ann?e 2025, classe les pays en fonction du niveau de ...Actualités similaires
PPRI?: une modification mineure du plan n'exige pas de r?vision ni d'?valuation environnementale approfondie
Par une d?cision du 15/mai/2025, la cour administrative d'appel de Toulouse a rejet? la requ?te formul?e par l'association La Vigie citoyenne grand-mottoise qui ...Actualités similaires
Strat?gie europ?enne de r?silience de l'eau?: le Parlement adopte ses recommandations
Pour contribuer ? l'?laboration de la Strat?gie europ?enne de r?silience de l'eau, normalement pr?vue d'ici ? l'?t?, le Parlement a adopt? un rapport avec ses ...Actualités similaires
PET recycl? (1/2)?: le malaise des r?g?n?rateurs europ?ens confront?s ? la concurrence asiatique
L'obligation d'incorporer 25?% de PET recycl? dans les bouteilles n'a pas l'effet escompt?. Les r?g?n?rateurs europ?ens d?plorent la concurrence de leurs ...Actualités similaires
PET recycl? (1/2)?: les r?g?n?rateurs europ?ens misent sur les contr?les et la proximit
Confront?s ? la concurrence asiatique, les recycleurs de plastique europ?ens pr?parent leur riposte. Deux axes sont privil?gi?s?: ?tablir un dispositif de ...Actualités similaires
PAC?: la Commission europ?enne approuve le plan strat?gique fran?ais r?vis
La Commission europ?enne a approuv?, le 15 avril, le plan strat?gique national (PSN) r?vis? de la politique agricole commune (PAC), que la France lui a soumis ...Actualités similaires
R?glement D?forestation?: la Commission europ?enne actualise les documents d'orientation
Mardi 15?avril, Bruxelles a pris des mesures pour simplifier la mise en oeuvre du r?glement sur la d?forestation import?e dont l'entr?e en vigueur a ?t? ...Actualités similaires
S?curit? des jouets?: un accord europ?en provisoire conclu pour r?duire les risques
Un autre pas vient d'?tre franchi pour l'am?lioration de la s?curit? des jouets?: le Parlement et le Conseil europ?en ont conclu un accord provisoire, jeudi 10 ...Actualités similaires
Performance ?nerg?tique?: l'Atee accompagne l'adaptation des entreprises au nouveau r?glement europ?en
Le 11 octobre 2023 entrait en vigueur la version actualis?e de la directive europ?enne sur l'efficacit? ?nerg?tique (DEE) dont la premi?re version date de 2012. ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
