01 May Une Commission handicap, fiscalité, syndicats des eaux : ce qu'il faut retenir du dernier conseil communautaire du Pays d'Issoudun La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Culture Quelle composition pour la Commission nationale culture-handicap ? Réunie par Rachida Dati, fin juillet, la commission nationale « culture-handicap », créée en 2001, constitue une instance de dialogue et de consultati Actualitté • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Villefranche-de-Rouergue. Handicap. Une commission d'accessibilité créée La Dépêche
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Douai Handicap: la commission communale pour l'accessibilité d'Orchies recrute de nouveaux membres La Voix du Nord
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Pas-de-Calais - Calais Handicap: une commission communale pour l'accessibilité va voir le jour à Calais La Voix du Nord
13 May Divers - Dernière minute Commission spéciale, concertation des associations... Comment cette commune de la Côte d'Azur veut développer sa politique en faveur du handicap En conseil municipal, lundi soir, les élus de Roquebrune-Cap-Martin ont validé la création d'une commission communale du handicap, dans le cadre d'une Nice-Matin
Auj. International - Belgique Commission d'enquête sur le Foyer anderlechtois : plusieurs défauts de gouvernance interne pointés du doigt Dans la foulée de la longue audition des journalistes de l'émission "Pano", à la base de la création de la commission... RTBF
Hier Divers - Actualité générale Ultras-riches : le règne sans partage de l'opacité et de l'optimisation, dénoncé par la commission d'enquête La commission d'enquête sénatoriale dirigée par l'élu LR Jean-François Husson fustige un manque de données sur les très riches, qui facilite leur util L'humanité
Hier Multimédia Loi anti-fast fashion : pub des influenceurs et bonus-malus au menu de la commission mixte paritaire Examiné ce mercredi, le texte vise à s'attaquer aux géants de l'ultra-fast fashion avec interdiction de la publicité d'influenceurs et système de bonu JDN
Hier International - Belgique Cinq mesures approuvées en commission pour rendre les factures d'énergie moins chères La commission de l'Énergie de la Chambre a approuvé mercredi un projet de loi avec cinq mesures pour réduire le coût des factures d'énergie. 7sur7
Hier Une Guerre au Moyen-Orient : TotalEnergies assure que le plafonnement des prix lui a fait perdre 200 millions d'euros Le PDG de TotalEnergies affirme que le plafonnement du prix des carburants en France a entraîné un manque à gagner de 200 millions d'euros depuis le d 20 Minutes
Hier Economie Deutsche Börse exemptée de supervision par l'Esma : comment Berlin sape l'union des marchés de capitaux L'Allemagne a obtenu que l'opérateur boursier allemand puisse rester sous la supervision de son autorité de régulation nationale, selon le Financial T La Tribune
Hier Economie Quand la Commission européenne dresse le constat d'échec du macronisme Chaque printemps et chaque automne, la Commission européenne donne son avis sur les politiques économiques des pays membres. L'essentiel des commentai Alternatives Economiques
Hier Multimédia La Commission européenne refuse une obligation de maintien de la jouabilité et propose un code de conduite Bruxelles refuse d'imposer une obligation de maintien des jeux, invoque le droit d'auteur et prévoit un code de conduite pour la "fin de vie" des jeux JDN
16 Jun France Bruno Fuchs, député Les Démocrates du Haut-Rhin, président de la Commission des Affaires étrangères Mardi politique reçoit Bruno Fuchs, député Les Démocrates du Haut-Rhin et président de la Commission des Affaires étrangères. RFI • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jun Une La commission travaux a planché sur trois projets à Neuvy-Bouin La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jun Multimédia « Stop Killing Games » : la Commission européenne répond à cette initiative portée par plus d'un million de joueurs Après plusieurs mois de réflexion, la Commission européenne a officiellement répondu à l'initiative « Stop Killing Games ». FrAndroid
16 Jun France Corse: «Nous défendons une autonomie insulaire très encadrée», Stéphane Rambaud, député RN, membre de la commission des lois de l'Assemblée Le projet de loi constitutionnelle défendu par le gouvernement en vue d'accorder un statut d'autonomie à la Corse arrive ce mardi 16 juin à l'Assemblé RFI
16 Jun Divers - Actualité générale Pesticides : à Villenave-d'Ornon, la mairie créée une commission « Santé, environnement et viticulture » sans inclure les riverains La municipalité de Villenave d'Ornon (Gironde) a acté la création d'une commission « Santé, environnement et viticulture ». Sans informer les riverain L'humanité
16 Jun Une De Strasbourg à Washington, l'accord UE-ÉtatsUnis qui expose l'agriculture et l'industrie européennes Après le vote du Parlement européen, l'UE accepte de supprimer ses droits de douane sur la plupart des importations américaines, quand Washington main La Tribune
16 Jun International Accord Iran-États-Unis: Kaja Kallas, la vice-présidente de la Commission européenne, avertit que "que la phase la plus difficile de ce processus reste à venir" Kaja Kallas,vice-présidente de la Commission européenne, s'est exprimée sur la situation au Moyen-Orient, face au Parlement européen à Strasbourg, ce BFMTV
16 Jun Une Céline Dion, GTA, James Bond... Sur les réseaux sociaux, Macron illustre l'arrivée des dirigeants du G7 en musique Généralement très protocolaire, l'arrivée des dirigeants à Evian, où se tient le sommet du G7, a donné lieu à des vidéos publiées sur les réseaux soci 20 Minutes
15 Jun International "Nous ne faisons aucune faveur à l'Ukraine": la Commission européenne dit avoir "franchi" une étape importante pour une adhésion de l'Ukraine à l'UE La Commission européenne a tenu, ce lundi 15 juin, une conférence de presse afin d'évoquer l'avancée des négociations avec l'Ukraine, dans la démarche BFMTV
15 Jun Orléans : une commission de sécurité incendie relève des non-conformités au centre aquatique L'Ô Une commission de sécurité, passée ce lundi à l'Ô, a relevé des défaillances sur le système incendie et a demandé la fermeture du centre aquatique d'O France Bleu
15 Jun Multimédia La loi sur les réseaux sociaux pour les moins de 15 ans attend le verdict de Bruxelles L'avenir de la proposition de loi française interdisant l'accès aux plateformes en ligne avant 15 ans dépend d'un avis de la Commission européenne, at Generation Nouvelles Technologies
15 Jun Une Grand acte de décentralisation : une commission transpartisane réunit les élus régionaux de Nouvelle-Aquitaine La Nouvelle Republique
15 Jun Violences sexuelles sur mineurs : la Commission sur l'inceste appelle le gouvernement à "passer à la vitesse supérieure" La Ciivise appelle lundi le gouvernement à "passer à la vitesse supérieure" pour faire de la protection des enfants une "priorité", alors que les troi France Bleu
15 Jun France Violences sexuelles faites aux enfants: seulement 28% des préconisations de la Ciivise sont pleinement mises en oeuvre La Commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants regrette que 20 de ses 82 recommandations ne soient toujours pa BFMTV
15 Jun Divers - Actualité générale La vice-présidente de la Commission européenne Kaja Kallas salue une « avancée potentielle » La vice-présidente de la Commission européenne et haute représentante de l'Union européenne pour les Affaires étrangères Kaja Kallas a prudemment salu L'humanité
15 Jun Economie Fonds d'investissement : le rapport qui accuse la finance de l'ombre de fragiliser l'industrie française La députée LFI Aurélie Trouvé publie son rapport issu de la commission sur l'impact des fonds spéculatifs sur les capacités productives françaises. En La Tribune
15 Jun Divers - Actualité générale La commission d'enquête sur les fonds spéculatifs publie son rapport et étrille la politique industrielle macroniste Pour la première fois, une commission d'enquête s'est penchée sur les dégâts économiques et sociaux provoqués en France par les fonds spéculatifs. Son L'humanité
14 Jun Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne La commission aménagement a fait le tour du village Les membres de la commission aménagement de Peigney se sont réunis samedi 13 juin, afin d'effectuer un tour du village. Les secteurs nécessitant des a Le Journal de la Haute-Marne
14 Jun Divers - Actualité générale Contre « l'économie de guerre et anti-sociale » promue par la Commission européenne, le PGE appelle à la mobilisation : entretien avec sa vice-présidente Hélène Bidard Le Parti de la gauche européenne appelle à une mobilisation, ce dimanche 14 juin, à Bruxelles, pour mettre un frein aux politiques militaristes et ant L'humanité
13 Jun Economie "C'est une question de Constitution": la France et l'Italie s'opposent à ce que l'anglais soit la seule langue utilisée dans les couloirs de l'Union européenne La France et l'Italie s'opposent à ce que l'anglais soit la seule langue utilisée lors des discussions entre les pays de l'Union européenne, instituti BFMTV
12 Jun Environnement Bruxelles publie son interpr?tation du r?glement Emballages et de l'obligation de consigne pour recyclage Le 10?juin, la Commission europ?enne a d?finitivement adopt? une communication qui fixe les orientations concernant l'application du nouveau r?glement Actu Environnement
12 Jun International Réévaluations périodiques des pesticides : la Commission européenne veut y mettre fin, la Belgique s'y oppose "Les pesticides sont nocifs pour la santé. Leur accorder une autorisation illimitée est donc une mauvaise idée", affirme... RTBF
12 Jun Europe Rôle renforcé du haut-représentant, rattachement à la Commission ou au Conseil... Paris esquisse une refonte de la diplomatie européenne "Kaja Kallas, sous pression en raison de la réforme du service diplomatique européen promue par la France et l'Allemagne", titre Demócrata. Ancienne P Toute l'Europe
11 Jun Divers - Dernière minute Affaire Lyhanna : Yaël Braun-Pivet « favorable » à une commission d'enquête parlementaire La présidente de l'Assemblée nationale Yaël Braun-Pivet s'est dite jeudi « tout à fait favorable » à la création d'une commission d'enquête parlementa Nice-Matin
11 Jun Politique Jérôme Barella: "On découvrira peut-être ensuite qu'il a lui-même été victime de violences sexuelles", affirme Gabrielle Cathala, vice-présidente de la commission d'enquête sur l'inceste parental Le père de Jérôme Barella est accusé par deux de ses petites-filles par alliance de viols commis entre 2010 et 2018. Maeva, l'une des deux victimes, a BFMTV
11 Jun Politique Le projet NaTran 2030 inquiète les élus de l4enclave des pape et du Pays de Grignan À la fin du dernier conseil communautaire, les élus de l'Enclave des papes Pays de Grignan ont exprimé leurs inquiétudes face au projet NaTran (projet La Provence
11 Jun Multimédia Siri AI bloquée dans l'UE sur iPhone, la Commission européenne s'explique La Commission européenne a souhaité clarifier l'absence de Siri AI dans l'Union européenne. Un porte-parole indique que le DMA n'empêche pas Apple de Clubic
11 Jun Divers - Dernière minute Choix des spectacles et expositions, futur centre culturel... Les élus de Théoule ont validé la création d'une commission culture En conseil municipal, vendredi 5 juin 2026, les élus ont acté la création d'une commission culture. Elle devra statuer sur les rendez-vous annuels et Nice-Matin
10 Jun Une "Je n'ai jamais fait de mal à quiconque" : Bill Gates détaille ses liens avec Jeffrey Epstein devant une commission Auditionné mercredi dans le cadre de la commission d'enquête sur l'affaire Epstein, Bill Gates a démenti toute implication dans les crimes du milliard TF1 News
10 Jun erreurFrance Darmanin renonce au "plaider-coupable" criminel après le rejet du texte en commission Alors que son projet de loi a été rejeté mercredi en commission, le ministre de la Justice Gérald Darmanin, qui fait face aux critiques liées à l'affa France 24
10 Jun Une "Des agressions intolérables" : les attaques des colons en Cisjordanie occupée soutenues par Israël, selon une commission mandatée par l'ONU Une commission mandatée par l'ONU a souligné la responsabilité de l'État d'Israël dans les actions des colons contre la population palestinienne, y co TF1 News
10 Jun Divers - Actualité générale Projet de loi sur la justice criminelle rejeté en commission : dernier camouflet avant la démission de Gérald Darmanin ? Les députés ont rejeté mercredi 10 juin en commission le projet de loi sur la justice criminelle de Gérald Darmanin. Déjà dans la tourmente depuis l'a L'humanité
10 Jun Une Lyhanna : le Sénat va lancer une commission d'enquête, Larcher veut « établir les responsabilités » Gérard Larcher a lancé une commission d'enquête sur les dysfonctionnements de la chaîne pénale, ce mercredi, en réaction au scandale de l'affaire Lyha Le Télégramme
10 Jun International Déjà sous pression, Darmanin voit son projet de loi rejeté en commission à l'Assemblée Le texte a été rejeté par 18 voix contre 16 en commission des Lois à l'Assemblée, l'ensemble de la gauche ayant voté contre et le RN s'étant abstenu, La Provence
10 Jun Une Prime Macron : le verdict en demi-teinte de la Cour des comptes d'un dispositif à 10 milliards d'euros Dix ans après sa réforme, la prime d'activité a bien soutenu le pouvoir d'achat des plus modestes, reconnaît la Cour des comptes. En revanche, son imp La Tribune
10 Jun Régions - Languedoc-Roussillon Réforme du "plaider coupable" : camouflet pour Gérald Darmanin, le projet de loi sur la justice criminelle rejeté en commission à l'Assemblée L'Assemblée nationale a rejeté mercredi, en commission des Lois, le projet de loi controversé sur la justice criminelle par 18 voix contre 16. Porté p Midi Libre
10 Jun Economie Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances et sénateur (LR) - 10/06 Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances et sénateur (LR), était l'invité de Laure Closier dans Good Morning Business, c BFMTV
09 Jun Une Affaire Epstein : pourquoi Bill Gates sera entendu ce mercredi par une commission d'enquête Le milliardaire sera entendu à huis clos sur ses liens passés avec le criminel sexuel. En février, le cofondateur de Microsoft avait déclaré que ses l TF1 News
09 Jun International Scandale du périscolaire à Paris: plus de 130 animateurs suspendus, Grégoire lance une commission d'enquête Depuis le 1er janvier, 132 animateurs de la ville - qui en emploie environ 14.000 - ont été suspendus, dont 52 pour "suspicion de violences sexuelles La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
09 Jun Une Guerre en Ukraine : L'UE hausse le ton contre les Russes, huit pays poussent pour intégrer Kiev « 20 Minutes » fait le point pour vous tous les soirs sur le conflit en Ukraine. Ce lundi, l'Union européenne veut interdire d'accès certains ressorti 20 Minutes
09 Jun Divers - Actualité générale Périscolaire à Paris : 132 animateurs suspendus dont 52 pour suspicion de violences sexuelles ou sexistes, annonce le maire Emmanuel Grégoire, une commission d'enquête confiée au magistrat Antoine Garapon En deux mois, le nombre d'animateurs suspendus à Paris est passé de 78 à 132. Derrière ces chiffres, une crise systémique dans les écoles de la capita L'Indépendant
09 Jun Régions - Centre - Eure-et-Loir Scandale dans le périscolaire à Paris : 132 animateurs suspendus et une commission d'enquête Face à une série de signalements dans le périscolaire, la Ville de Paris suspend 132 animateurs et lance une commission d'enquête indépendante pour fa L'écho Républicain
09 Jun Régions - Bourgogne Scandale dans le périscolaire à Paris : 132 animateurs suspendus et une commission d'enquête Face à une série de signalements dans le périscolaire, la Ville de Paris suspend 132 animateurs et lance une commission d'enquête indépendante pour fa Le Journal du Centre
09 Jun International Les Palestiniens pris en étau entre les colons israéliens et le Hamas, alerte une commission mandatée par l'ONU "Les civils palestiniens sont systématiquement et délibérément victimes de graves violations du droit international des droits de l'homme (...), pris La Provence
08 Jun International - Belgique La commission d'enquête sur le Foyer anderlechtois est lancée: ce qu'il faut savoir La commission d'enquête parlementaire chargée de se pencher sur les soupçons d'irrégularités au Foyer anderlechtois a officiellement été installée lun 7sur7