23 Apr Une Commission, indemnités : la communauté de communes Val de Gâtine en ordre de marche La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Hier Multimédia La Commission européenne valide le plan d'action de Temu après une amende de 200 millions d'euros Après une amende de 200 millions d'euros, la Commission européenne valide le plan d'action de Temu pour améliorer la sécurité des produits vendus sur JDN
Hier International Une commission de l'ONU accuse Israël de crimes contre l'humanité contre les Palestiniens en Cisjordanie Une commission d'enquête internationale mandatée par l'ONU a accusé lundi Israël de commettre des crimes contre l'humanité envers les Palestiniens en BFMTV
Hier International Une commission de l'Onu accuse Israël de "crimes contre l'humanité d'extermination" Cette commission indépendante avait conclu l'an dernier qu'Israël commettait un "génocide" à Gaza, des accusations que... RTBF
Hier Savoie : les salariés Ferropem de Montricher-Albanne devant la Commission européenne pour éviter la fermeture de l'usine Les salariés de l'usine Ferropem de Montricher-Albanne (Savoie) sont à Bruxelles ce lundi 26 octobre. Leur objectif : interpeller la Commission europé France Bleu
Hier Environnement Emballages?: Bruxelles consulte avant de l?gif?rer sur les plastiques biosourc La Commission europ?enne a ouvert une consultation publique relative aux emballages en plastique biosourc?s. L'ex?cutif europ?en rappelle que l'articl Actu Environnement
Hier Travaux au centre-ville de Saint-Maixent-l'Ecole : la mairie crée une commission pour indemniser les commerçants Une rue commerçante de Saint-Maixent-l'Ecole, dans les Deux-Sèvres, est concernée par plusieurs semaines de travaux. Face aux désagréments potentiels, France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
24 Oct International Israël: des milliers de personnes manifestent à Tel-Aviv pour réclamer une commission d'enquête sur les failles sécuritaires liées au 7-Octobre À Tel-Aviv, en Israël, des manifestants réclament une commission d'enquête indépendante sur les ratés du 7-octobre, ce samedi 24 octobre, quelques jou BFMTV
23 Oct International - Afrique Maurice: une commission propose de baisser l'âge minimum de la responsabilité pénale et crée la polémique Le débat sur la délinquance des mineurs prend une nouvelle dimension à Maurice, après les violences qui ont marqué l'île la semaine dernière. Le Premi RFI
23 Oct Violences du 17 octobre : la députée de Seine-Maritime Agnès Firmin Le Bodo se met en retrait de la commission d'enquête Après en avoir été élue corapporteuse ce mercredi, la députée de Seine-Maritime Agnès Firmin Le Bodo annonce se mettre en retrait de la commission d'e France Bleu
23 Oct Une Revirements sur l'état d'urgence, commission d'enquête et 20H : les coulisses de la journée qui a suivi les émeutes Au lendemain des violences du 17 octobre, le pouvoir a cherché des réponses pour reprendre la main. Non sans hésiter, ni perturber son monde..."/ scri L'Express
23 Oct Europe La Commission européenne et le CESE renforcent leur coopération contre la pauvreté Éradiquer la pauvreté dans l'Union européenne d'ici à 2050 : c'est l'ambition affichée par la Commission européenne et le Comité économique et social Toute l'Europe
23 Oct Divers - Actualité générale Faute d'avoir obtenu un rapporteur, le RN entrave le lancement de la commission d'enquête sur le 17 octobre À peine créée, la commission d'enquête parlementaire sur les événements du 17 octobre est déjà dans l'impasse. Faute d'avoir obtenu l'un des trois pos L'humanité
22 Oct Economie Envoyer un "signal" au gouvernement: en commission des Finances, les députés votent 800 millions d'euros de hausse du budget du ministère de l'Agriculture Sur ce montant, plus de 600 millions d'euros sont destinés à aider les agriculteurs en difficulté après les épisodes caniculaires de l'été. BFMTV
22 Oct Environnement La Commission partage sa vision du secteur de la p?che d'ici ? 2040 ??Prosp?re??, ??viable??, ??r?silient??. C'est en ces termes que la Commission imagine le futur du secteur de la p?che en Europe. L'ex?cutif a pr?sent Actu Environnement
22 Oct Europe Arnaques, annonces frauduleuses... le site de réservation d'hébergements Booking visé par une enquête de la Commission européenne Une nouvelle plateforme dans le viseur de la Commission européenne. L'exécutif européen a ouvert mercredi 21 octobre une enquête visant le site de rés Toute l'Europe
22 Oct Economie Booking dans le viseur de la Commission européenne Booking est dans le viseur de la Commission européenne après des plaintes d'associations de consommateurs et d'hôteliers. La plateforme encourt une am BFMTV
21 Oct Politique Une "mascarade": Marine Le Pen dénonce l'absence de rapporteur RN au sein de la commission d'enquête sur le 17 octobre et promet un boycott Marine Le Pen a qualifié ce mercredi 21 octobre de "mascarade" la commission d'enquête chargée de se pencher sur les violences survenues en marge de l BFMTV
21 Oct International Le site de réservation d'hébergements Booking.com visé par une enquête de la Commission européenne Mercredi 21 octobre, l'exécutif européen a annoncé l'ouverture d'une enquête visant le site de réservation d'hébergements Booking.com. La Commission s Courrier International
21 Oct Divers - Actualité générale Les trois rapporteurs (Horizons,PS, Écologiste) de la commission d'enquête sur le 17 octobre ont été élus La commission des Lois de l'Assemblée nationale a désigné mercredi les trois rapporteurs de la commission d'enquête chargée de se pencher sur les viol L'humanité
21 Oct Une Les dernières décisions de la commission départementale La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
21 Oct Divers - Actualité générale COP17 sur la biodiversité : méthane et survie de l'espèce humaine, la Commission européenne fonce dans le mur On a un peu la tête ailleurs mais on peut y revenir avec l'ouverture à Erevan, en Arménie, de la COP17 sur la biodiversité. La canicule, les incendies L'humanité
21 Oct Multimédia L'Assemblée nationale valide la création d'une commission d'enquête sur les violences du 17 octobre Sous la pression des députés après les débordements du 17 octobre, l'exécutif fait face à de vives critiques sur sa gestion du maintien de l'ordre. JDN
21 Oct Opinions et humeurs «Cette commission d'enquête parlementaire ne doit être ni un exécutoire anti-gauche, ni une échappatoire pour le gouvernement» La constitution de la commission d'enquête parlementaire sur les débordements survenus en marge des mobilisations du 17 octobre démarre mercredi. Le d Mediapart
20 Oct erreurFrance Défaillance opérationnelle de l'État français le 17 octobre : une commission d'enquête ouverte Les groupes politiques de l'Assemblée nationale se sont accordés mardi 20 octobre sur l'opportunité de lancer une commission d'enquête sur les violenc France 24
20 Oct Politique L'Europe doit changer sa "posture stratégique" dans l'Arctique face aux menaces, dit von der Leyen L'Europe doit faire évoluer sa "posture stratégique" dans l'Arctique pour mieux répondre aux menaces, a souligné mardi la présidente de la Commission La Provence
20 Oct Multimédia L'OPA de Daniel Kretinsky sur Fnac Darty validée par la Commission européenne Le puzzle est complet. Le magnat tchèque Daniel Kretinsky a désormais les coudées franches pour prendre les commandes de l'un des piliers de la distri Generation Nouvelles Technologies
20 Oct Divers - Actualité générale Violences du 17 octobre : destruction, pillage, maintien de l'ordre, l'Assemblée nationale va ouvrir une commission d'enquête pour "tout mettre à plat" Initiée par Yaël Braun-Pivet, cette démarche vise à analyser les défaillances du dispositif de maintien de l'ordre lors de la mobilisation du 17 octob L'Indépendant
20 Oct Politique Violences du 17 octobre : accord entre les groupes à l'Assemblée pour lancer une commission d'enquête Les groupes politiques de l'Assemblée nationale se sont accordés ce mardi 20 octobre sur l'opportunité de lancer une commission d'enquête sur les viol La Provence
20 Oct Environnement Fonds pour l'innovation?: les projets de d?carbonation fran?ais s?lectionn?s par la Commission europ?enne La Commission europ?enne a annonc?, le 19 octobre, la liste des 77 projets de d?carbonation qui b?n?ficieront d'un soutien financier dans le cadre du Actu Environnement
20 Oct Divers - Actualité générale L'Assemblée nationale valide une commission d'enquête sur le 17 octobre La conférence des présidents de l'Assemblée nationale (qui réunit tous les présidents de groupes, en premier lieu, mais aussi les présidents de commis L'humanité
20 Oct Environnement Programme Life?: l'Union europ?enne accorde plus de 390 millions d'euros ? 135 nouveaux projets Dans le cadre du programme Life, pour l'environnement et l'action pour le climat, la Commission europ?enne a allou? pr?s de 390 millions d'euros ? 135 Actu Environnement
20 Oct Economie Le milliardaire tchèque possédera 50% du capital du groupe: la Commission européenne autorise l'OPA de Daniel Kretinsky sur Fnac Darty Avec cette offre publique d'achat (OPA), Daniel Kretinsky, qui est déjà le principal actionnaire de Fnac Darty à hauteur de 28,5%, comptera 50% du cap BFMTV
20 Oct Politique Une commission d'enquête sur le 17 octobre? "On est toujours favorable aux commissions d'enquête", assure Jean-Philippe Tanguy, député du RN Le député Rassemblement national de la Somme, Jean-Philippe Tanguy était l'invité du Face-à-face de RMC-BFM ce mardi 20 octobre. Il est notamment reve BFMTV
20 Oct Economie Thierry Cozic (Commission des finances) : La France sous tension sociale et budgétaire - 20/10 Thierry Cozic, sénateur socialiste de la Sarthe, président de la Commission des finances, était l'invité de Brigitte Boucher dans Good Morning Busines BFMTV
19 Oct Divers - Actualité générale « 28e régime » : tout comprendre à ce projet de la Commission européenne qui prévoit d'abolir le droit du travail Les syndicats européens se réunissent le mardi 20 octobre à Bruxelles contre le projet de la Commission, via la création d'un 28e régime, de permettre L'humanité
19 Oct International - Belgique Fédération Wallonie-Bruxelles : le budget 2027 au coeur d'un premier vif échange politique en commission "Je comprends la colère exprimée ; elle est légitime. Heureusement, les efforts demandés ne sont pas vains : le... RTBF
19 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Tarn "Je ne me suis pas posé de questions" : des milliers d'euros transitent sur son compte en échange d'une commission mais il assure ne pas être au courant d'une escroquerie Sept comptes bancaires, des milliers d'euros de virements et une commission de 5 à 10 % : Serigne D. assure ne pas avoir soupçonné l'existence d'une e La Dépêche
19 Oct A Lille, "plus de 80 commerces ont été pillés ou vandalisés", le maire Arnaud Deslandes réclame une commission d'enquête Après les saccages et pillages à Lille samedi, le maire PS Arnaud Deslandes réclame ce lundi sur ICI Nord une commission d'enquête parlementaire. Il d France Bleu
19 Oct A Lille, "plus de 80 commerces ont été pillés ou vandalisés, le maire Arnaud Deslandes réclame une commission d'enquête Après les saccages et pillages à Lille samedi, le maire PS Arnaud Deslandes réclame ce lundi sur ICI Nord une commission d'enquête parlementaire. Il d France Bleu
18 Oct Politique Journée du 17-octobre: "Je demande une commission d'enquête parlementaire", déclare Alexis Corbière, député (L'Après) de Seine-Saint-Denis La journée d'hier, marquée par une forte mobilisation contre la "vie chère" avec plusieurs centaines de milliers de personnes dans les rues, a aussi é BFMTV
18 Oct Divers - Actualité générale 17 octobre : même en Macronie, le fiasco du maintien de l'ordre pose question, Braun-Pivet demande une commission d'enquête La présidente de l'Assemblée nationale, Yaël Braun-Pivet (Renaissance) va proposer mardi 20 octobre la création d'une commission d'enquête parlementai L'humanité
18 Oct Politique 17 octobre: Yaël Braun-Pivet va proposer une commission d'enquête parlementaire sur les violences et la stratégie de maintien de l'ordre La présidente de l'Assemblée nationale Yaël Braun-Pivet proposera ce mardi qu'une commission d'enquête parlementaire soit créée sur les violences et p BFMTV
18 Oct Une 17 octobre : Braun-Pivet propose une commission d'enquête sur les violences et le maintien de l'ordre La présidente de l'Assemblée proposera mardi la création d'une commission d'enquête sur les violences et les pillages commis en marge de la mobilisati TF1 News
18 Oct Politique Violences du 17 octobre : Yaël Braun-Pivet veut ouvrir une commission d'enquête à l'Assemblée nationale Les incidents et les violences survenus en marge des manifestations du samedi 17 octobre n'ont pas fini de faire couler beaucoup d'encre. Ce dimanche La Provence
18 Oct Politique Présidentielle 2027 : de la commission sondages garantit la solidité des enquêtes, pas le commentaire !" Quel est exactement le rôle de la Commission des sondages ? Son rôle est de faire respecter par les médias et les instituts la réglementation liée aux La Provence
17 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Le rapporteur de la commission d'enquête sur l'audiovisuel public, Charles Alloncle, invité d'une réunion publique et d'une séance de dédicaces à Montauban Le député de la 9e circonscription de l'Hérault, Charles Alloncle, ancien rapporteur de la commission d'enquête parlementaire sur l'audiovisuel public La Dépêche
17 Oct Politique Les habitants de Sausset-les-Pins invités à participer aux réflexions sur l'environnement La Ville de Sausset-les-Pins a réuni, mercredi 14 octobre 2026, les premiers membres de sa Commission extra-municipale environnement. Créée par le con La Provence
17 Oct Economie Les chefs d'entreprise la redoutent particulièrement: la réforme de "l'apport-cession" adoptée in extremis à l'Assemblée Ce dispositif permet aujourd'hui à un entrepreneur de reporter le paiement de l'impôt sur les plus-values réalisées lors de la vente d'une entreprise. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
17 Oct Après quatre ans de révisions, le Sage Vilaine validé par la commission locale de l'eau Le Sage Vilaine, Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Vilaine, qui donne les orientations sur la gestion de l'eau dans le secte France Bleu
16 Oct Economie C'est "une vraie convergence franco-allemande" selon Emmanuel Macron: l'UE prépare des mesures pour se défendre "rapidement" en cas de conflit commercial "Nous allons développer un nouvel outil qui permettra d'agir rapidement et efficacement, dans l'intérêt de l'UE, en fermant l'accès au marché unique e BFMTV
16 Oct Economie Après le budget de l'Etat, les députés rejettent en commission celui de la Sécurité sociale pour 2027 Sans grande surprise, les députés ont rejeté vendredi en commission le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2027, un mauvais signal pour le... cBanque
16 Oct Divers - Actualité générale PLFSS : les députés rejettent en commission la première partie du budget de la Sécu Sur fond de contexte social explosif et à six mois de l'élection présidentielle, les députés ont rejeté en commission le projet de budget de la Sécuri L'humanité
16 Oct Une Budget 2027 : le projet de loi de financement de la Sécurité sociale rejeté par les députés en commission La commission des Affaires sociales de l'Assemblée nationale a rejeté ce vendredi le projet de budget de la Sécu pour 2027. Un signal négatif pour le TF1 News
16 Oct International Après le budget de l'Etat, les députés rejettent en commission celui de la Sécu Le texte de l'exécutif prévoit des économies massives pour diviser presque par deux le déficit de la Sécurité sociale en 2027 - à 12,7 milliards, cont La Provence
16 Oct Economie Gel des pensions de retraite supérieures à 1.260 euros, économies sur les médicaments... Les députés rejettent en commission le projet de budget de la Sécurité sociale Bien que rejeté en commission, le texte reviendra dans sa version initiale en séance publique à partir de mardi. Il prévoit de diviser par deux le déf BFMTV
16 Oct Economie Budget de la Sécu : en commission, les députés rejettent la carence d'un an pour les allocations aux étrangers Les députés examinant le projet de budget de la Sécurité sociale ont rejeté vendredi en commission l'instauration d'un délai de carence d'un an pour.. cBanque
