01 Feb Régions - Bourgogne Condamnation confirmée du trafiquant présumé de Prémery qui a tendu un piège à son voisin pour l'avoir dénoncé bien malgré lui Il n'a pas voulu le « poucave ». Il a perdu son téléphone. Et ce sont les gendarmes qui l'ont retrouvé les premiers. Dessus, il y avait des conversati Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
Cartel du jambon : condamnation confirmée en appel, sanction réduite à 39 millions d'euros France Bleu
Economie « Cartel du jambon » : condamnation confirmée mais sanction fortement réduite pour la Cooperl Le Télégramme
Régions - Bourgogne Les faux jumeaux devront détruire leur chalet en zone inondable à Nevers, leur condamnation est confirmée Le Journal du Centre
Régions - Bourgogne Il s'était mutilé devant le tribunal correctionnel de Nevers, sa condamnation est confirmée en appel Le Journal du Centre
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur Suicide à Lidl Rousset : la condamnation de la chaîne de distribution confirmée en appel France 3
Dec 2025 Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Lyon : la condamnation pour violences du député LFI Raphaël Arnault confirmée Le député de la France Insoumise, Raphaël Arnault, déjà fiché S, est officiellement condamné pour "violences volontaires en réunion." Cette condamnati LyonCapitale.fr
Dec 2025 International Condamnation de Christophe Gleizes en Algérie : la France "regrette vivement" la peine de 7 ans de prison confirmée "Nous appelons à sa libération et espérons une issue favorable afin qu'il puisse rapidement retrouver ses proches", ajoute le porte-parole à propos du La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Moufide Bouchibi, le « roi du shit », voit sa condamnation prononcée par la cour d'appel de Bordeaux confirmée La justice française met un point final au parcours judiciaire de Moufide Bouchibi, figure emblématique du trafic de drogue Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 International - Afrique Côte d'Ivoire: la condamnation du syndicaliste Ghislain Assy confirmée en appel En Côte d'Ivoire, la cour d'appel d'Abidjan a confirmé ce mercredi 16 juillet 2025 la peine de deux ans de prison ferme prononcée contre Ghislain Assy RFI
Régions - Bourgogne Il voulait voir le cerveau de sa compagne "gicler" : la condamnation du Nivernais est confirmée en appel Le Journal du Centre
Régions - Bourgogne La condamnation d'une scierie pour la pollution d'un ruisseau du Morvan est confirmée, l'amende est réduite Le Journal du Centre
Régions - Bourgogne La condamnation pour des agressions sexuelles sur l'une de ses petites-filles est confirmée, le Nivernais ira bien en prison Le Journal du Centre
International - Afrique RDC: la condamnation à mort de cinq membres du mouvement politico-militaire AFC confirmée en appel RFI
International La condamnation du chanteur R. Kelly confirmée en appel pour pédopornographie La Provence
Divers - Dernière minute Pédopornographie: la condamnation du chanteur R. Kelly confirmée en appel Nice-Matin
International La condamnation du chanteur R. Kelly à 20 ans de prison pour pédopornographie confirmée en appel RTBF
International Etats-Unis : La condamnation pour pédopornographie du chanteur R. Kelly confirmée 20 Minutes
Régions - Bourgogne La condamnation du maire de Saint-Gratien-Savigny confirmée en cassation Le Journal du Centre
06 Feb Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Laurence Arribagé, une condamnation confirmée synonyme de fin politique ? Même si les peines ont été revues à la baisse, le maintien de l'inéligibilité de Laurence Arribagé et sa condamnation dans le dossier de déstabilisati La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
05 Feb Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Affaire Arribagé-Vignon : condamnation à cinq ans d'inéligibilité confirmée pour l'ex-adjointe au maire de Toulouse... Elle ne pourra pas être candidate La 13e chambre des appels correctionnels de la cour de Paris vient de confirmer une grande partie du jugement dans le dossier Arribagé-Vignon, huit an La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var Condamnation confirmée en appel à Aix pour l'ex-défenseur de l'OGC Nice Youcef Atal Var-Matin
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International - Afrique Côte d'Ivoire: condamnation confirmée en appel pour deux proches de Guillaume Soro RFI
La légion d'honneur retirée à Jean-Noël Guérini, après la confirmation de sa condamnation par la justice France Bleu
Une Sa condamnation confirmée, Pénélope Fillon a démissionné de son poste de conseillère municipale TF1 News
Politique Affaire Fillon : nouveau procès ou condamnation confirmée, la Cour de cassation tranche mercredi La Provence
Europe Autriche - Française tuée en Autriche en 2014. Condamnation confirmée pour un chauffeur routier roumain Ouest-France
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Régions - Ile-de-France - Seine-et-Marne nord Saint-Cyr-sur-Morin : condamnation confirmée pour les gros pollueurs aux mâchefers Le Parisien
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Régions - Ile-de-France - Essonne Essonne : sa condamnation confirmée en cassation, le maire de Linas est inéligible Le Parisien
Culture - Musique Procès Fillon : l'ancien Premier ministre irait-il en prison si sa condamnation était confirmée ? Metronews
Régions - Bretagne Linky : la condamnation d'Enedis confirmée par la Justice en appel Breizh-Info
02 Mar Divers - Actualité générale Procédure bâillon : la condamnation de Greenpeace confirmée, l'ONG risque la banqueroute aux États-Unis Un juge de l'État du Dakota du Nord a confirmé, vendredi 27 janvier, la condamnation de l'organisation écologiste à verser 345 millions de dollars de L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International Affaire Bygmalion: la condamnation de Sarkozy confirmée, sa deuxième définitive La Cour de cassation a confirmé mercredi la condamnation de Nicolas Sarkozy dans l'affaire Bygmalion, relative au... RTBF
International - Belgique Espagne : la condamnation pour corruption confirmée contre le Parti populaire de l'ex-Premier ministre Rajoy RTBF
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13 May Sa condamnation pour recel de détournement de fonds publics confirmée en appel, S. Vannucci va se pourvoir en cassation La Cour d'appel du tribunal correctionnel de Bastia confirme ce mercredi la quasi intégralité de la condamnation de Stéphane Vannucci en première inst France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
06 May International - Afrique Tunisie: la condamnation à six ans de prison de la fille de l'ex-président Ben Ali confirmée en appel Poursuivie pour infractions financières, Halima Ben Ali, la fille de l'ancien président Zine el-Abidine Ben Ali, a vu sa peine confirmée en appel par RFI
05 Mar Divers Vendangeurs exploités en Champagne : la condamnation pour traite d'êtres humains confirmée C'est une affaire qui avait révélé l'envers du décor du monde du champagne : la cour d'appel de Reims vient de confirmer la peine de prison visant la Basta ! • Voir articles similaires → Similaires →
27 Jan Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Gironde : la condamnation d'une ex-cantinière pour des violences sur des enfants confirmée en appel La cour d'appel de Bordeaux a confirmé la condamnation à un an de prison avec sursis d'une ancienne cantinière de Saint-Ciers-d'Abzac, déclarée coupab Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International Condamnation de Christophe Gleizes en Algérie: la France "regrette vivement" la peine de sept ans de prison confirmée pour le journaliste français La peine de 7 ans de prison a été confirmée ce mercredi pour le journaliste français détenu en Algérie depuis mai 2024. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
