Jun 2025 Une Création d'un tribunal spécial pour l'Ukraine, Zelensky espère voir Poutine jugé Volodymyr Zelensky, a paraphé, mercredi 25 juin, un accord avec le Conseil de l'Europe pour instituer un tribunal spécial pour juger le crime d'agress TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 International Volodymyr Zelensky signe au Conseil de l'Europe l'accord pour la création d'un tribunal spécial pour "crime d'agression contre l'Ukraine" "Tous les criminels de guerre doivent savoir que justice sera rendue, et cela inclut la Russie", a déclaré Volodymyr... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Europe Feu vert de Kiev et de l'UE à la création d'un tribunal spécial pour juger l'invasion russe France 24
Jun 2025 Europe Zelensky signe l'accord pour la création d'un tribunal spécial pour la guerre en Ukraine Le président ukrainien Volodymyr Zelensky a signé mercredi soir au Conseil de l'Europe l'accord pour la création d'un tribunal spécial pour la guerre France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Une Guerre en Ukraine : Zelensky signe au Conseil de l'Europe l'accord pour la création d'un tribunal spécial pour le « crime d'agression » de la Russie Le président ukrainien a signé un accord avec le Conseil de l'Europe pour juger les responsables du « crime d'agression », contournant ainsi l'impasse Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Régions - Monaco Zelensky signe au Conseil de l'Europe l'accord pour la création d'un tribunal spécial pour la guerre en Ukraine Le président ukrainien Volodymyr Zelensky a signé mercredi un accord avec le Conseil de l'Europe pour instituer un tribunal spécial afin de poursuivre Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 International Volodymyr Zelensky signe au Conseil de l'Europe l'accord pour la création d'un tribunal spécial pour la guerre en Ukraine "Tous les criminels de guerre doivent savoir que justice sera rendue, et cela inclut la Russie", a déclaré Volodymyr... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
15 May Europe La création d'un Tribunal spécial pour l'Ukraine approuvée par 36 pays et l'UE Quelque 34 pays membres du Conseil de l'Europe, ainsi que l'Union européenne, l'Australie et le Costa Rica, ont dit vendredi vouloir rejoindre le futu France 24
15 May Une Plus d'une trentaine de pays et l'Union européenne approuvent la création d'un Tribunal spécial pour l'Ukraine L'Union européenne, ainsi que 34 membres du Conseil de l'Europe, ont annoncé leur adhésion à ce futur tribunal. Ce dernier a pour vocation de juger l' TF1 News
15 May International L'UE et 36 pays approuvent la création d'un tribunal spécial pour l'Ukraine 36 pays et l'UE approuvent le nouvel accord partiel élargi pour l'établissement d'un Tribunal spécial pour juger le crime d'agression contre l'Ukraine BFMTV
15 May Europe Trente-six pays mais aussi l'UE approuvent la création d'un Tribunal spécial pour l'Ukraine Trente-quatre pays membres du Conseil de l'Europe, ainsi que l'Union européenne, l'Australie et le Costa Rica, ont indiqué, vendredi 15 mai, vouloir r RFI
15 May International La création d'un Tribunal spécial pour l'Ukraine a été approuvée par 36 pays et l'UE Trente-quatre États membres du Conseil de l'Europe, aux côtés de l'UE, de l'Australie et du Costa Rica, ont annoncé vendredi leur intention de se join 7sur7
15 May Divers - Actualité générale « Le moment où la Russie devra rendre des comptes approche » : l'UE et 36 pays approuvent la création d'un tribunal spécial pour juger l'invasion russe en Ukraine Une trentaine de pays européens, ainsi que le Costa Rica et l'Australie, ont confirmé, vendredi 15 mai, leur intention de rejoindre le Tribunal spécia L'humanité
15 May Une Guerre en Ukraine : La création d'un tribunal spécial pour juger la Russie reçoit un large soutien Trente-quatre pays membres du Conseil de l'Europe, ainsi que l'Union européenne, l'Australie et le Costa Rica veulent participer au futur tribunal spé 20 Minutes
International - Afrique La Gambie annonce la création d'un tribunal spécial de la Cédéao pour juger les crimes de l'ère Jammeh RFI
International Guerre en Ukraine: Kiev et ses alliés européens approuvent la création d'un tribunal spécial pour juger la Russie BFMTV
International - Afrique Liberia: vers la création d'un tribunal spécial pour juger les crimes des guerres civiles? RFI
Jun 2025 Une Guerre en Ukraine : la création d'un tribunal spécial actée au Conseil de l'Europe Le président ukrainien Volodymyr Zelensky espère que Vladimir Poutine sera un jour jugé devant ce tribunal."/ script defer="" async="" id="queryly-ini L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Europe Guerre en Ukraine : vers la création d'un tribunal spécial Le président ukrainien a signé mercredi un accord avec le Conseil de l'Europe pour instituer un tribunal spécial afin de poursuivre et juger les respo France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
14 Aug Me Aude Guiraudou-Samson, bâtonnière d'Alès, réagit à la création d'un tribunal pour enfant annoncée par Gérald Darmanin Maître Aude Guiraudou-Samson, bâtonnière d'Alès, réagit à la création d'un tribunal pour enfant annoncée par le Garde des Sceaux, Gérald Darmanin, en France Bleu
01 Apr Une étape importante, mais pas encore suffisante pour la création d'un tribunal pour enfants à Alès Une étape importante a été franchie ce lundi en vue de la création d'un tribunal pour enfants à Alès (Gard). Après le feu vert du ministère de la Just France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
01 Apr Une étape importante mais pas encore suffisante pour la création d'un tribunal pour enfants à Alès Une étape importante a été franchie ce lundi en vue de la création d'un tribunal pour enfants à Alès. Après le feu vert du ministre de la Justice, Gér France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
30 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes "La condition est remplie" : une étape vient d'être franchie en vue de la création d'un tribunal pour enfants au nord du Gard Un point sur cette attente a été fait lors du conseil de juridiction du palais de justice d'Alès, ce lundi 30 mars. Mais tout n'est pas encore réglé.. Midi Libre
30 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes "Nous avons pu le remercier" : les avocates d'Alès interpellent Gérald Darmanin, le Garde des Sceaux, sur la création d'un tribunal pour enfants Aude Guiraudou Samson, bâtonnier de l'Ordre des avocats d'Alès, et Florence Mendez, vice-bâtonnier, viennent de rencontrer le ministre de la Justice, Midi Libre
18 Jan Régions - Languedoc-Roussillon "On veut lui parler ne serait-ce que trois minutes" : pour la création d'un tribunal pour enfants à Alès, les avocats veulent interpeller Gérald Darmanin à Paris Aude Guiraudou Samson et Florence Mendez, le nouveau bâtonnier et son vice-bâtonnier, reprennent le flambeau de leur prédécesseur et ont bien l'intent Midi Libre
Jun 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Rodez. Guerre en Ukraine : le député de l'Aveyron Stéphane Mazars salue la création d'un tribunal Il faudra (encore) voir si l'attaque de Moscou contre l'Ukraine est bien une agression... Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Rodez. Guerre Russie-Ukraine : Mazars salue la création d'un tribunal C'est un tournant historique pour la justice internationale : cette semaine, à Strasbourg, un accord a été signé pour la création d'un tribunal spécia La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Europe L'Ukraine et ses alliés européens approuvent la création d'un tribunal pour juger les crimes de guerre russes RFI
International Guerres civiles au Liberia: le président ordonne la création d'un bureau chargé de mettre en place un tribunal La Provence
International - Afrique Liberia: le Sénat approuve la création d'un tribunal sur les crimes de la guerre civile RFI
Régions - Centre - Eure-et-Loir Cet habitant des Yvelines réclame la création d'un tribunal pour les violences animales L'écho Républicain
17 Apr Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Le tribunal de Saint-Gaudens aura-t-il son juge des enfants ? Magistrats et élus demandent la création d'un poste Réunis lundi 23 mars au tribunal judiciaire de Saint-Gaudens, les acteurs de la justice et du territoire ont dressé un constat partagé. Malgré un fonc La Dépêche
Multimédia Un tribunal chinois accepte qu'une création d'une IA soit couverte par le droit d'auteur Numerama
Hier Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne "L'organisation est complètement bancale" : on vous explique comment la création d'un comité de direction de la collectivité a mis le feu aux poudres du conseil municipal de Montauban Lors d'un conseil municipal fleuve de trois heures, lundi 5 octobre 2026, les élus de la ville de Montauban (Tarn-et-Garonne) ont voté à la majorité l La Dépêche
Hier Régions - Bourgogne Parigny-les-Vaux : nouvelles décisions du conseil municipal et création d'un conseil municipal d'enfants Le Journal du Centre
01 Oct "La création d'un nouveau modèle" : l'accueil des mineurs placés se transforme à Toulouse Depuis le 1I³ septembre, les centres et foyers spécialisés dans l'accueil des mineurs placés se transforment en "unités judiciaires à priorité éducati France Bleu
29 Sep Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes La ville de Nîmes vote la création d'un centre de santé et d'une centrale photovoltaïque, au coeur d'un conseil municipal au climat houleux Durant trois heures, les passes d'armes se sont enchaînées au conseil municipal de Nîmes entre la majorité et l'extrême droite. Midi Libre
28 Sep Régions - Bretagne - Côtes-d'Armor -Guingamp Sécurité, réchauffement climatique, création d'un collectif... : la liste d'opposition « Guingamp s'écrit avec vous » fixe ses priorités Trois mois après l'installation du conseil municipal, la liste d'opposition « Guingamp s'écrit avec vous » menée par Yannick Kerlogot a tenu une confé Le Télégramme
28 Sep France École: le Conseil des sages de la laïcité suggère la création d'un "secrétariat d'État" Les membres du Conseil des sages de la laïcité sont auditionnés à l'Assemblée nationale par la mission d'information sur les mesures et dispositifs mi BFMTV
25 Sep Une École : projet de création d'un Sivos à Villeny La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
24 Sep Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Création d'un comité d'éthique et de confiance de la police municipale de Perpignan : Louis Aliot refuse, son adjoint dézingue La proposition du groupe d'opposition d'Agnès Langevine (Place publique) et d'Annabelle Brunet (Les centristes) de créer un comité d'éthique et de con L'Indépendant
23 Sep Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan "Il servirait autant aux citoyens qu'aux policiers" : à Perpignan, ces élus d'opposition proposent la création d'un comité d'éthique et de confiance de la police municipale Quatre élus de la liste Plus forts pour Perpignan vont soumettre, au conseil municipal de ce jeudi 24 septembre 2026, la création d'un "comité d'éthiq L'Indépendant
23 Sep Multimédia Près de 93 500 grands électeurs renouvellent la moitié du Sénat le 27 septembre 2026, avec pour enjeu principal la possible création d'un groupe RN Le scrutin sénatorial de dimanche pourrait bouleverser l'équilibre de la chambre haute, avec la percée attendue du Rassemblement national et la recomp JDN
22 Sep Politique Aides sur les prix des carburants: Stéphanie Rist, ministre de la Santé, annonce la création d'un "bonus territoire ruralité de 80 euros" pour les infirmières libérales Stéphanie Rist, ministre de la Santé et des Familles, s'est exprimée ce mardi 22 septembre au sujet de nouvelles aides concernant le prix des carburan BFMTV
22 Sep Divers - Dernière minute « Faire avancer les choses » : pourquoi la création d'un Comité d'intérêt local peut changer la donne dans la cité de la Beaucaire à Toulon Un Comité d'intérêt local (CIL) vient de voir le jour à la Beaucaire pour porter les doléances de ses habitants jusqu'en mairie de Toulon. Une premièr Nice-Matin
20 Sep Une Nantes : Un jeune homme de 19 ans blessé dans une fusillade « Ouest France » rapporte qu'une fusillade a eu lieu dans le quartier Malakoff à Nantes, samedi soir, blessant un jeune homme de 19 ans aux jambes 20 Minutes
20 Sep Une D'un étang dysfonctionnel à la création d'un ruisseau : cette commune de l'Indre redonne vie à la faune et à la flore sauvages La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
20 Sep Divers - Dernière minute Abrogation de la réforme des retraites, revalorisation des salaires, création d'un compte de formation... quelles sont les revendications des syndicats pour la mobilisation du 23 septembre à Monaco ? Le projet de réforme qui se prépare à la Caisse autonome des retraites de Monaco n'est pas du goût des syndicats qui y voient une nouvelle dégradation Nice-Matin
17 Sep Une Groupe RN, perte d'influence de la gauche... Quels sont les enjeux politiques des élections sénatoriales ? La moitié du Sénat sera renouvelée dimanche 27 septembre. Les élus du Rassemblement national seront-ils assez nombreux pour constituer un groupe ? Com TF1 News
16 Sep Multimédia OpenAI, Anthropic et Google DeepMind travaillent à la création d'un organe de supervision des risques liés à l'intelligence artificielle Les géants américains de l'intelligence artificielle envisagent une instance d'auto-régulation inspirée du secteur financier, qui pourrait nécessiter JDN
16 Sep International OpenAI, Anthropic et Google travaillent à la création d'un organe de régulation de l'IA L'entreprise créée par Sam Altman a révélé mardi que les trois compagnies travaillaient ensemble depuis plusieurs semaines sur les questions de sécuri Courrier International
15 Sep Une IA : OpenAI, Anthropic et Google travaillent à la création d'un organe de supervision des risques OpenAI, Anthropic et Google DeepMind travaillent à la création d'un organisme chargé de superviser les risques liés à l'IA. Cette instance pourrait no TF1 News
15 Sep Une Face aux dangers de l'IA, des acteurs majeurs travaillent à la création d'un organe de supervision Alors que se multiplient les appels à mieux contrôler les dérives de l'intelligence artificielle (IA), OpenAI a déclaré mardi à l'AFP qu'elle travaill France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
15 Sep International OpenAI, Anthropic et Google travaillent à la création d'un organe de supervision des risques IA OpenAI, Anthropic et Google DeepMind travaillent à la création d'un organe de supervision des risques liés à l'intelligence artificielle (IA), a indiq La Provence
15 Sep Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Fermetures temporaires des urgences du Pôle de santé du Villeneuvois : "Souffle Nouveau pour Villeneuve" appelle à la création d'un collectif transpartisan pour peser auprès de l'ARS Le Pôle de santé du Villeneuvois, confronté à des fermetures temporaires des urgences, suscite des inquiétudes croissantes. En réponse, "Souffle Nouve La Dépêche
12 Sep Une « Ils nous ont déjà fait le coup »... La colère monte à Notre-Dame-des-Landes menacée par un nouveau projet de l'Etat Plus de huit ans après l'abandon du projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique), des parcelles de la commune devraient servir à la co 20 Minutes
12 Sep International - Afrique Le sommet Corée du Sud-Afrique aboutit sur des accords pour la création d'un hub pour l'IA Ce vendredi 11 septembre s'est conclu à Séoul le sommet Koafec, une réunion économique réunissant 45 délégations ministérielles africaines et leurs ho RFI
11 Sep Régions - Languedoc-Roussillon Il veut s'inspirer du Cap-d'Agde : un élu allemand organise une soirée libertine dans sa mairie et milite pour la création d'un village naturiste Libertin et naturiste, Julien Ferrat, conseiller municipal d'opposition de la ville de Mannheim, en Allemagne, voudrait que son équipe se penche sur s Midi Libre
11 Sep Une Le conseil municipal de Cellettes vote la création d'un conseil municipal des enfants La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
