La r?glementation applicable aux combustibles solides de r?cup?ration est all?g?e. Les analyses sont limit?es ? des crit?res ??pertinents?? et les rendements ...
Actualités similaires
Articles similaires à CSR : la simplification règlementaire entre en vigueur
Un article du projet de loi sur la "simplification", actuellement examiné par les députés, prévoit d'assouplir les règles d'attribution des permis miniers ...
Actualités similaires
Le projet de loi de simplification de la vie économique poursuit le démantèlement des réglementations environnementales et des dispositifs de consultation ...
Actualités similaires
En France, l'examen du projet de loi dit de « simplification » se poursuit ce vendredi 11 avril, après des heures de débat houleux à l'Assemblée ...
Actualités similaires
Fin mars, en commission, les d?put?s n'avaient pas h?sit? ? manier le sabre pour supprimer certaines instances ?tatiques jug?es inutiles dans le cadre du projet ...
Actualités similaires
Ce vendredi, Élizabeth Martichoux aborde la loi de simplification. On en parle depuis plus de 20 ans. Entre l'année 2002 et 2024, le pourcentage ...
Actualités similaires
Ce vendredi 11 avril, dans sa chronique, Raphaël Legendre a évoqué le retard du dossier sur la Simplification. Cette chronique est à voir ou écouter du ...
Actualités similaires
Ce vendredi, Élizabeth Martichoux aborde la loi de simplification. On en parle depuis plus de 20 ans. Entre l'année 2002 et 2024, le pourcentage ...
Actualités similaires
Une vingtaine d'instances déjà supprimées en commission ont vu leur disparition confirmée en séance publique jeudi. Elles concernent de nombreux secteurs : ...
Actualités similaires
Défendu par le gouvernement comme une "cure" nécessaire pour aider les entreprises, mais fustigé à gauche comme "anti-écologique": l'examen du projet de ...
Actualités similaires
Nouvelle étape dans la guerre commerciale Chine - États-Unis : les surtaxes de rétorsion de 84 % annoncées par Pékin sur les produits américains sont ...
Actualités similaires
Ce projet de loi censé aider les entreprises mais fustigé à gauche comme « anti-écologique », en gestation depuis environ un an, doit mobiliser les ...
Actualités similaires
Le projet de loi, en gestation depuis environ un an, doit mobiliser les députés jusqu'à la fin de la semaine, avec plus de 1.000 amendements appelés à ...
Actualités similaires
Le projet de loi porté par le ministre Laurent Marcangeli entend sabrer dans les normes environnementales et les dispositifs de concertation pour faciliter et ...
Actualités similaires
Le président américain se veut rassurant au premier jour de l'entrée en vigueur des droits de douane. "C'est un bon moment pour acheter", a-t-il assuré, ...
Actualités similaires
Les droits de douane américains sur les produits importés entrent en vigueur ce mercredi. La Chine est particulièrement touchée avec des tarifs douaniers ...
Actualités similaires
Les droits de douane supplémentaires annoncés par Donald Trump sont entrés en vigueur ce mercredi sur les produits en provenance de 60 partenaires ...
Actualités similaires
Les droits de douane supplémentaires annoncés par Donald Trump sont entrés en vigueur ce mercredi sur les produits en provenance de 60 partenaires ...
Actualités similaires
Les droits de douane supplémentaires annoncés par Donald Trump sont entrés en vigueur ce mercredi sur les produits en provenance de 60 partenaires ...
Actualités similaires
Les députés se penchent à partir de ce mercredi 9 avril sur un projet de loi qui vise à faciliter la vie des entreprises. Mais plusieurs mesures concernent ...
Actualités similaires
Le président des Etats-Unis Donald Trump impose depuis mercredi matin à des dizaines de partenaires commerciaux une nouvelle salve de droits de douane à ...
Actualités similaires