La r?glementation applicable aux combustibles solides de r?cup?ration est all?g?e. Les analyses sont limit?es ? des crit?res ??pertinents?? et les rendements ...
Actualités similaires
Articles similaires à CSR : la simplification règlementaire entre en vigueur
Après les annonces mardi de Donald Trump, les marchés financiers ont rapidement dégringolé à la veille du week-end. Pas de quoi faire douter le président ...
Actualités similaires
Ce samedi 5 avril est entré en vigueur la première salve de droits de douane annoncés par Donald Trump mercredi. C'est donc 10% d'office sur tous les ...
Actualités similaires
C'est un petit article de loi qui change beaucoup de choses. Le 2 avril, le projet de loi portant sur diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union ...
Actualités similaires
Le gouvernement entend "redonner la main" aux usagers des services publics pour encourager la simplification : ils pourront évaluer les services rendus et ...
Actualités similaires
Le gouvernement entend « redonner la main » aux usagers des services publics pour encourager la simplification : ils pourront évaluer les services...
Actualités similaires
EXCLUSIF. Mi-mars, la ministre du Logement, Valérie Létard, avait annoncé une proposition de loi visant à simplifier le droit de l'urbanisme et de ...
Actualités similaires
Les voitures importées aux États-Unis se voient depuis jeudi imposer 25% de droits de douane supplémentaires selon la volonté du président Donald Trump, ...
Actualités similaires
Le président des États-Unis, Donald Trump, a pris la parole pour le "Liberation Day", journée au cours de laquelle il entend mettre en place une politique ...
Actualités similaires
Dans un rapport publié en 2024, les inspections générales des affaires sociales et des finances estimaient que ces dérogations ne permettaient « pas de ...
Actualités similaires
Dès ce 2 avril, les Européens devront disposer d'une ETA pour fouler le sol britannique. Un pass payant et qui nécessitera quelques démarches ...
Actualités similaires
C'est officiel : la zone à faibles émissions (ZFE) est entrée en vigueur depuis ce mardi 1er avril à Brest. Sauf dérogation, les véhicules datant de ...
Actualités similaires
Les députés de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de Simplification de la vie économique ont supprimé un article qui visait à ...
Actualités similaires
Marine Le Pen a été condamnée à quatre ans de prison, dont deux fermes sous bracelet électronique, pour détournement de fonds publics dans le cadre du ...
Actualités similaires
La ZFE, zone à faibles émissions, entrera en vigueur dès ce mardi à Brest. Tous les véhicules immatriculés avant 1997 ne pourront plus circuler dans le ...
Actualités similaires
Le président ukrainien Volodymyr Zelensky a estimé samedi que la Russie n'avait pas apporté de réponse adéquate aux initiatives américaines pour négocier ...
Actualités similaires
Le député UDR (Union des droites pour la République) de l'Hérault préside le groupe d'étude parlementaire "simplification" à l'assemblée nationale. Il ...
Actualités similaires
Assouplissement du ZAN et de la compensation ?cologique, suppression des ?valuations environnementales, entorses ? la loi Littoral... Les d?put?s veulent ? tout ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale débattra dès le 8 avril du projet de loi de Simplification de la vie économique. Objectif : déréguler, telle Donald Trump et « ...
Actualités similaires
Les députés membres de la commission spéciale sur le projet de loi simplification de la vie économique ont accepté la suppression de nombreuses commissions ...
Actualités similaires
Sous couvert de faciliter la vie des entreprises, le projet de loi de simplification discuté à l'Assemblée nationale prône la dérégulation et ...
Actualités similaires
Le gouvernement wallon a adopté en première lecture, ce jeudi, un projet d'arrêté simplifiant, dès septembre prochain, les formulaires de demandes de ...
Actualités similaires