De nouvelles règles de tarification pour la location des salles municipales, à Mettray

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La grève des taxis reconduite ce mardi pour dénoncer les nouvelles règles de tarification des transports sanitaires

Les taxis manifestent ce lundi en France pour dénoncer les nouvelles règles de tarification des transports sanitaires

"Beaucoup vont mettre la clé sous la porte, ils ne pourront pas suivre": les taxis mobilisés partout en France contre les nouvelles règles de tarification des transports médicaux

Quels Ehpad en Bretagne sont concernés par les nouvelles règles de tarification ?

Achat immobilier en couple : les notaires proposent de nouvelles règles de partage en cas de séparation

Apport, crédit, travaux... Financer davantage le logement ne donne pas automatiquement droit à une plus grande part du bien. Les notaires proposent...

Absentéisme, taux d'encadrement, turn-over : de nouvelles règles de transparence pour les Ehpad

Un décret paru dimanche au Journal officiel impose la transmission de trois nouveaux indicateurs relatifs à la vie des établissements au grand public.

Netflix, Disney+ et Prime Video contestent en justice de nouvelles règles de financement de la création en France

Ils doivent consacrer 20 % de leurs investissements à l'animation, aux docus et au spectacle vivant

Notre-Dame de Paris: les guides conférenciers en colère depuis la mise en place de nouvelles règles de réservation

La colère des guides conférenciers de Notre-Dame. Depuis le 1er juillet, le diocèse de Paris a mis en place de nouvelles règles pour certaines visites

Côte-d'Or : de nouvelles règles de navigation sur le canal de Bourgogne, les bateliers doivent s'adapter

Les règles de navigation sur le canal de Bourgogne vont changer à compter du 7 avril. Les Voies navigables de France effectuent des travaux sur le lac

Amboise : la rue Victor-Hugo rouvre, mais avec de nouvelles règles de circulation et stationnement

"De moins en moins de chasseurs et plus de sangliers", bientôt de nouvelles règles de chasse dans l'Yonne

L'ouverture de la chasse dans l'Yonne a lieu dimanche 21 septembre 2025, à la veille de la fin des consultations pour le futur plan cynégétique 2025-2

La facture d'électricité va changer : de nouvelles règles de calcul arrivent le 1er août

De nouvelles règles de calcul pour la TVA vont s'appliquer sur votre facture d'électricité, et cela dès le 1er août 2025. Cette évolution vise à mettr

Une nouvelle rue et de nouvelles règles de circulation dans le quartier du Banlay à Nevers

Après la destruction des immeubles, qui donnaient au Banlay, à Nevers, un autre visage, est venu le moment de la création de la nouvelle rue Blaise-Pa

De nouvelles règles de stationnement et circulation jusqu'à fin septembre, après l'effondrement d'un immeuble à Nevers

Conditions de circulation et stationnement sont modifiées à Nevers dans le secteur où un immeuble s'est effondré ce vendredi 18 juillet.

Parc naturel marin du Cap Corse : de nouvelles règles de régulation qui interrogent les pêcheurs de loisir

Google impose de nouvelles règles de sécurité qui pourraient limiter vos habitudes sur Android

Manchester City mis en échec par la Premier League qui valide de nouvelles règles de sponsoring

Shein : l'enseigne de mode éphémère va devoir se soumettre à de nouvelles règles de Bruxelles

Saint-Hilaire-de-Riez. Le quartier de la rue du Jet d'eau a de nouvelles règles de circulation

Chine: de nouvelles règles de sécurité pour les investisseurs étrangers

Réduire la densité publicitaire, de nouvelles zones... voilà les nouvelles règles de la publicité à Biot

Des élus sur le tarmac, un tableau à la mairie de Quimperlé et un roman policier& C'est l'actu du jour

Rugby - Coupe du monde 2023 - De nouvelles règles de qualification pour la Coupe du monde

Déconfinement : ce que l'on sait de nouvelles règles de déplacement à partir du 11 mai

Airbnb imposera un délai de 24 heures entre les réservations dès le mois de mai

Attestation de déplacement et règles de confinement: Edouard Philippe impose de nouvelles règles dès aujourd'hui !

Coronavirus: Philippe annonce la fermeture des marchés ouverts et de nouvelles règles de confinement

Coronavirus : de nouvelles règles de travail pour les salariés

Coronavirus en France : de nouvelles règles de confinement

De nouvelles règles de sécurité pour lutter contre les passagers clandestins au Kenya

Titres-restaurants : vers de nouvelles règles ?

C'est le débat du jour : faut-il pouvoir continuer d'utiliser les titres-restaurant au supermarché ? Depuis 2022, face aux problèmes de pouvoir d'acha

Plafond réduit en supermarché, avantage aux restaurateurs... : bientôt de nouvelles règles pour les titres-restaurant

Une proposition de loi sur les titres-restaurant est examinée à partir de lundi 12 octobre par les députés. Le plafond devrait être drastiquement rédu

Cameroun: des milliers de taxis arrêtés pour non-conformité à de nouvelles règles d'indentification

La ville de Yaoundé, qui veut créer une base de données centralisée des chauffeurs de taxi, impose désormais des QR codes et des numéros uniques sur l

Présidentielle 2027 : l'Arcom envisage de nouvelles règles pour encadrer les podcasts politiques

Martin Ajdari, le président du régulateur de l'audiovisuel, a notamment expliqué réfléchir à ce qui pourrait être opportun en matière d'honnêteté et

Présidentielle: l'Arcom réfléchit à de "nouvelles règles" pour les podcasts politiques avant 2027

Dans un entretien à La Tribune dimanche publié le samedi 3 octobre, le président de l'Arcom indique que le gendarme de l'audiovisuel réfléchit à de "n

Une réunion publique pour expliquer les nouvelles règles de débroussaillement à Huismes

« Respectez nos jeux » Juste avant GTA 6, Rockstar impose de nouvelles règles très strictes et ça pourrait tuer une partie de ce qui a maintenu GTA 5 en vie pendant 13 ans

À l'approche de la sortie de GTA 6, Rockstar Games met à jour les règles du modding sur ses jeux et cela suscite déjà de vives inquiétudes auprès de l

Création française : HBO Max signe, Netflix et Disney+ contestent les nouvelles règles de financement

HBO Max vient de signer ses premiers accords avec la filière audiovisuelle française pour 2026 et 2027. Un choix qui tranche avec celui de Netflix, Di

Thaïlande : les nouvelles règles de visa entrent en vigueur dès aujourd'hui

La Thaïlande applique dès aujourd'hui de nouvelles règles de visa. Durées de séjour, exemptions et procédures changent : voici l'essentiel pour prépar

"Il faut faire en sorte que les poubelles soient moins visibles" : de nouvelles règles sont en vigueur dans le centre de cette ville du Lot pour lutter contre les dépôts sauvages récurrents au pied des conteneurs

En centre-ville de Figeac, la collecte des déchets a été modifiée depuis début septembre aux abords de la rue de la République, identifiée comme un po

Chiens enfermés dans les voitures, dépôts sauvages... Castres fixe de nouvelles règles pour lutter contre les incivilités

À Castres, de nouvelles mesures ont été adoptées pour lutter contre les incivilités. Un arrêté municipal permet aux policiers de sauver un animal enfe

Réseaux sociaux : la Californie impose de nouvelles règles pour protéger les enfants

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Pompes funèbres : de nouvelles règles entrent en vigueur dès le 1I³ octobre, voici ce qui va changer pour les familles

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Depuis le 2 août 2026, l'article 50 de l'AI Act impose de nouvelles règles aux fournisseurs de systèmes d'IA et aux plateformes en ligne. Voici tout c

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Fraude massive à la carte grise : la France impose de nouvelles règles dès le 1er août 2026

Près d'un million de véhicules ont été immatriculés via des structures fictives en deux ans, entraînant un préjudice estimé à 730 millions d'euros pou

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