26 Mar Régions - Bourgogne "Nous n'avons jamais été informés" : la justice française surprise par une nouvelle piste sur Xavier Dupont de Ligonnès aux États-Unis La justice française affirme n'avoir jamais été informée de l'appel à témoins lancé par un shérif texan sur Xavier Dupont de Ligonnès, relançant une p Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
26 Mar Régions - Centre - Eure-et-Loir "Nous n'avons jamais été informés" : la justice française surprise par une nouvelle piste sur Xavier Dupont de Ligonnès aux États-Unis La justice française affirme n'avoir jamais été informée de l'appel à témoins lancé par un shérif texan sur Xavier Dupont de Ligonnès, relançant une p L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
26 Mar France "Nous n'avons jamais été informés" : la justice française surprise par une nouvelle piste sur Xavier Dupont de Ligonnès aux États-Unis La justice française affirme n’avoir jamais été informée de l’appel à témoins lancé par un shérif texan sur Xavier Dupont de Ligonnès, relançant une p La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
21 Mar Une Une polémique "générée à dessein" ? Musk visé par un signalement de la justice française aux autorités américaines Le parquet de Paris a transmis au ministère américain de la Justice des "informations" au sujet du milliardaire américain. Il estime que l'entrepreneu TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
21 Mar International Elon Musk visé par un signalement de la justice française aux autorités américaines "La polémique suscitée par les deepfakes à caractère sexuel générés par Grok (IA de X) pourrait avoir été générée à dessein, afin de valoriser artific La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
21 Mar International La justice française signale aux autorités américaines une possible "valorisation artificielle" de X par Elon Musk La justice française a signalé aux autorités américaines une possible "valorisation artificielle" des sociétés X et X IA par Elon Musk, a indiqué same La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
20 Mar Une La pâtisserie Gâteaux Louisa fermée par la préfecture de Tours pour « manquements aux règles d'hygiène » La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
05 Feb Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - La Rochelle La Rochelle : l'ex-boxeur professionnel Anthony Brard débouté par la justice Le tribunal de La Rochelle a relaxé l'ancien entraîneur d'Anthony Brard et celui qui l'avait accompagné lors d'un combat en Algérie en 2018 Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
02 Feb Europe L'Iran déclare les armées européennes "terroristes" en riposte aux mesures prises par l'UE contre les Gardiens de la révolution "L'Iran a déclaré dimanche 1er février comme 'groupes terroristes' les armées européennes" [Sud-Ouest] : "conformément à l'article 7 de la loi sur les Toute l'Europe • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan Economie 300.000 tonnes d'aliments jetés par an: les salariés des supermarchés pourront bientôt récupérer les invendus alimentaires, même si la priorité restera aux associations Le gouvernement veut autoriser les supermarchés et commerces de bouche à donner une partie de leurs invendus à leur salariés. Malgré l'obligation de d BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan International - Belgique L'ex-greffier Frédéric Janssens débouté par la justice Le tribunal de première instance de Namur a débouté l'ancien greffier Frédéric Janssens, qui réclamait des indemnités. Le tribunal a estimé que sa sit 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
20 Jan Sport - Football Jean-Michel Aulas débouté par la justice après sa plainte contre le média Rue89Lyon 1-0 pour la presse. Le tribunal correctionnel de Lyon a relaxé ce mardi le média indépendant Rue89Lyon, poursuivi en diffamation... So Foot • Voir articles similaires → Similaires →
20 Jan Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Le camp Aulas débouté par la justice dans sa plainte pour diffamation contre Rue89Lyon En pleine campagne électorale, la décision était attendue. Et elle donne tort à Jean-Michel Aulas et sa famille, qui avaient attaqué en novembre 2023 LyonCapitale.fr • Voir articles similaires → Similaires →
09 Jan International Nous ne sommes pas soumis aux USA, clame la présidente par intérim du Venezuela La présidente par interim du Venezuela Delcy Rodriguez a affirmé jeudi que son pays n'est ni subordonné ni soumis aux Etats-Unis après la capture du 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
07 Jan Opinions et humeurs Derrière l'acte d'accusation politisé du ministère américain de la Justice contre Maduro : un « réseau » créé par la CIA et un témoin vedette soumis à des pressions (The Grayzone) L'acte d'accusation du ministère américain de la Justice contre le dirigeant vénézuélien kidnappé, Nicolas Maduro, est une diatribe politique qui s'ap Le Grand Soir • Voir articles similaires → Similaires →
03 Jan Une Mineurs et femmes déshabillés en photo par Grok : ce député breton saisit la justice face aux dérives de l'IA de Musk Deux députés français, dont le Costarmoricain Éric Bothorel, viennent de saisir la justice contre les porteurs de « Grok », l'intelligence artificiell Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
01 Jan Une Quantité, taille, dates... Les règles de la pêche aux oursins par les particuliers Les oursins sont particulièrement appréciés à cette période de l'année. Mais ils se font rares, victimes d'une pêche abusive. Alors quelles sont les r TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Multimédia Victoire inattendue pour Amazon en justice : la CNIL en partie désavouée par le Conseil d'État Le Conseil d'État a divisé par deux l'amende de 32 millions d'euros infligée à Amazon France Logistique. Juste avant Noël, le juge administratif a dés Clubic • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Dernière minute « Des manquements aux règles d'hygiène et de sécurité incendie » : l'Intermarché Express du port de Nice fermé administrativement par la Ville Ce mardi 16 décembre 2025 au soir, l'établissement a été contrôlé par la Cellule d'intervention mutualisée de la police municipale de Nice. Elle a rel Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Un armateur russe condamné par la justice française, le cargo va être mis aux enchères La justice française a condamné un armateur russe à verser une amende. Le cargo, immobilisé depuis 2022 suite aux sanctions européennes contre Moscou, Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Actualité générale Kilmar Abrego Garcia, symbole de la chasse aux migrants de Donald Trump, libéré par la justice Kilmar Abrego Garcia, un Salvadorien expulsé par erreur par l'administration du locataire de la Maison Blanche puis ramené aux États-Unis après des mo L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie Il avait appelé à "faire la peau aux écolos": le patron de la Coordination rurale fraîchement élu va être attaqué en justice par France nature environnement Réagissant à des propos tenus par le nouveau président de la Coordination rurale, la fédération d'associations de protection de la nature et de l'envi BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Débouté par la justice, Amazon restera soumis aux règles européennes renforcées La Cour de justice de l'Union européenne à Luxembourg avait été saisie par Amazon pour obtenir l'annulation de sa désignation comme une « très grande Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International Amazon reste soumis à des règles européennes renforcées, après l'échec d'un recours en justice Le géant américain Amazon, qui contestait son placement sous un régime de règles renforcées dans l'UE, a été débouté ce mercredi 19 novembre par la ju La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 France Temu, Wish, ebay, Amazon... Après Shein, six autres plateformes signalées à la justice par le gouvernement Après Shein, d'autres géants du e-commerce dans la tourmente. Le gouvernement français a signalé six nouvelles plateformes à la justice. Temu, Wish, e BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales Un début de victoire pour les indépendantistes catalans ? La loi d'amnistie espagnole est conforme aux lois européennes, selon l'avocat général de la cour de justice de l'UE La loi d'amnistie espagnole pourrait être validée par la cour de justice de l'Union européenne. L'avocat général soutient cette mesure, mais critique L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une L'extension de la justice restaurative aux faits de terrorisme demandée par le parquet national antiterroriste Le parquet national antiterroriste plaide en faveur d'une extension du dispositif de justice restaurative, inexistante en France en matière de terrori Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Une Tuerie de Sandy Hook aux États-Unis : la lourde amende du complotiste Alex Jones confirmée par la justice Le complotiste américain Alex Jones avait déposé un ultime recours devant la Cour suprême pour avoir nié un massacre dans une école, survenu en 2012. TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées - Tarbes De grosses cylindrées, saisies par la justice, mises aux enchères De grosses cylindrées, saisies par la justice, mises aux enchères devant le tribunal de Nantes De grosses cylindrées, des lingots et de nombreux bijou tarbes7.fr • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne - Toulouse De grosses cylindrées, saisies par la justice, mises aux enchères De grosses cylindrées, saisies par la justice, mises aux enchères devant le tribunal de Nantes De grosses cylindrées, des lingots et de nombreux bijou Toulouse 7 • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Actualité générale VIDÉO.De grosses cylindrées, saisies par la justice, mises aux enchères devant le tribunal de Nantes De grosses cylindrées, des lingots et de nombreux bijoux, saisis par la justice, sont notamment proposés dans le cadre de cette vente inédite ce jeudi Presse Océan • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Divers - Auto moto Ferrari, Porsche, Mercedes... des bolides saisis par la justice bientôt aux enchères à Lyon La justice vide son garage ! Le 2 octobre prochain, lors de la Nuit du Droit, plusieurs voitures de prestige issues d'affaires criminelles seront prop Autonews.fr • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Près de 400 objets saisis par la justice vendus aux enchères à la cour d'appel de Nîmes Dans le cadre de la nuit du droit ce jeudi 2 octobre, l'AGRASC, l'agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués organise une ve France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Multimédia Tech US : Washington ordonne la résistance face aux règles européennes Le régulateur américain des communications attaque frontalement l'application extraterritoriale du Digital Services Act (DSA). Dans un courrier adress Clubic • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Bordeaux. Aux Chartrons, le collectif de riverains opposés à la piétonnisation débouté par le tribunal administratif Le collectif C les Chartrons avait déposé un recours pour demander la suspension du chantier de requalification de la place du marché : il a été rejet Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 International La Cour Internationale de Justice prend une décision historique : la voie aux "réparations" climatiques par les états pollueurs est ouverte La Cour Internationale de Justice a rendu un avis historique, même s'il n'est que consultatif : sous certaines... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Bourgogne La Cour internationale de justice ouvre la voie aux réparations climatiques par les pays pollueurs La plus haute juridiction des Nations unies s'est prononcée mercredi, deux ans après l'adoption à l'unanimité d'une résolution au siège de l'ONU. Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir La Cour internationale de justice ouvre la voie aux réparations climatiques par les pays pollueurs La plus haute juridiction des Nations unies s'est prononcée mercredi, deux ans après l'adoption à l'unanimité d'une résolution au siège de l'ONU. L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 International France : Rachida Dati rattrapée par la justice, le PS la qualifie de "voyou" aux "méthodes trumpistes", socialistes et Verts demandent sa démission "Rachida Dati utilise des méthodes trumpistes" a-t-il complété, dénonçant la charge de la ministre à l'encontre des... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Kylian Mbappé : Pourquoi la justice s'intéresse aux généreux « dons » versés par le footballeur à cinq CRS Kylian Mbappé a versé près de 180.000 euros à cinq CRS affectés à la protection de l'équipe de France pendant le mondial au Qatar. Si le footballeur é 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 International - Amériques L'actualité économique et politique aux Amériques en direct - RFIArgentine: Cristina Kirchner autorisée par la justice à effectuer sa peine de prison à domicile L'actualité économique et politique aux Amériques en direct - RFISuivez l'actualité en direct dédiée au continent Américain - Les derniers reportages, RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 International La justice américaine reconduit aux États-Unis un homme expulsé par erreur vers le Salvador pour qu'il réponde de ses actes Selon les médias américains, les accusations découlent d'un contrôle de véhicule effectué en 2022 au cours duquel la patrouille routière du Tennessee Euronews • Voir articles similaires → Similaires →
May 2025 Economie Crypto-actifs : l'AMF regrette la « procrastination » du secteur pour se conformer aux règles européennes L'Autorité des marchés financiers (AMF) a regretté, ce lundi, la « procrastination » des plateformes de crypto-actifs en France pour se mettre en... cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
May 2025 Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Bordeaux : près d'un million d'euros récoltés lors d'une vente aux enchères de biens confisqués par la justice Une vente aux enchères « coup de coeur » a été organisée à l'École nationale de la magistrature, ce mercredi 21 mai, par l'Agence de gestion et de rec Sud Ouest
May 2025 Sport - Football Adil Rami encore débouté par la justice sur son licenciement à l'Olympique de Marseille Toujours pas les cartes en main pour Rami Près de six ans après avoir été licencié par l’Olympique de Marseille, Adil... So Foot • Voir articles similaires → Similaires →
May 2025 Une Le prince Harry débouté par la justice : récit d'une longue rupture avec la famille royale Le prince Harry s'est dit "abattu" par une décision de justice qui, selon lui, l'empêche de revenir avec sa femme et leurs deux enfants au Royaume-Uni TF1 News
Apr 2025 Divers - Actualité générale La justice accorde un sursis aux immigrés Latino-Américains visés par Trump Nouveau revers pour Donald Trump, la juge fédérale de Boston Indira Talwani a empêché l'administration de révoquer le statut légal de 532 000 immigrés L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2025 Divers - Dernière minute Condamné par la justice, débouté en appel, le Nice Lawn Tennis Club a bien fermé ses cours de padel Condamné à mettre en sommeil son activité de padel, à l'origine de nuisances sonores et lumineuses dénoncées par des voisins, le club de tennis de Nic Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir L'agriculteur du Perche qui réclamait un accès à son champ débouté par la justice face au risque pour les usagers de la route Un agriculteur contestait le refus du Département de créer une entrée de champ. Il n'a pas obtenu gain de cause. L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Annulée par la justice, l'esplanade Pierre Sergent sera rebaptisée "en hommage aux victimes du FLN" à Perpignan Contrainte par la justice à débaptiser l'esplanade Pierre Sergent, un des cadres de l'OAS, la Ville de Perpignan a choisi de la renommer "en hommage a L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Economie L'État français vient de gagner 11.9 millions d'euros en revendant aux enchères un yacht saisi par la justice Saisi par la justice en 2023, il a été mis en vente aux enchères, ce jeudi à La Ciotat. Il s'agit de la plus grosse vente depuis la création de l'Agra BFMTV
Mar 2025 Régions - Bretagne - Côtes-d'Armor -Guingamp Fraude aux aides durant la covid à Guingamp : l'ex-chef d'entreprise a été relaxé par la justice À la tête d'une entreprise de courtage en prêts immobiliers aujourd'hui liquidée, ce patron de la région de Guingamp était soupçonné d'avoir indûment Le Télégramme
Mar 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Gers "Seul le Gers la demande": l'arrêté préfectoral de chasse "scientifique" aux renards suspendu une deuxième fois par la justice Pour la deuxième fois, le tribunal administratif de Pau suspend un arrêté préfectoral, rendant impossible son application cette année. La préfecture d La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 International - Afrique Kenya: les opposants aux OGM célèbrent la suspension de leur importation par la justice Trois ans après la décision du gouvernement de revenir sur l'interdiction d'importer des aliments et de semences génétiquement modifiés au Kenya, une RFI
Mar 2025 Débouté par la justice à Marseille, Albert Corrieri, victime du STO, dénonce "une honte pour la France !" À bientôt 103 ans, Albert Corrieri vient de perdre une bataille, mais reste combatif. Victime du Service du travail obligatoire entre 1943 et 1945, il France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Divers L'étrange silence des médias sur les révélations faites par la justice néerlandaise sur la "chasse aux Juifs" d'Amsterdam De nouvelles preuves révèlent que l'attaque a été minutieusement planifiée dans des groupes de discussion, les suspects incitant à la violence et part Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Sacs de luxe, montres, grosses berlines : une vente aux enchères de 300 objets saisis par la justice à Colmar 300 objets saisis par la justice étaient proposés aux enchères ce jeudi après-midi à la salle des Catherinettes à Colmar. Des sacs de luxe, des montre France Bleu
Feb 2025 Une Etats-Unis : la justice s'oppose aux licenciements massifs lancés par Donald Trump C’est un nouveau revers judiciaire pour le président américain, alors que la Maison-Blanche a demandé mercredi à l’ensemble des agences fédérales de s L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
Feb 2025 Actualité générale Un super yacht de douze millions d'euros saisi par la justice sera vendu aux enchères à La Ciotat Le luxueux Stefania sera mis en vente aux enchères le jeudi 27 mars prochain aux chantiers navals de La Ciotat. Saisi il y a quelques mois, une premiè La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Feb 2025 Multimédia WhatsApp pourrait être contraint de se plier aux règles européennes sur la lutte contre la désinformation WhatsApp devrait rejoindre la liste des très grandes plateformes en ligne qui doivent respecter les règles du DSA européen. Le nombre d'utilisateurs d 01Net