Nov 2025 Une Débouté par la justice, Amazon restera soumis aux règles européennes renforcées La Cour de justice de l'Union européenne à Luxembourg avait été saisie par Amazon pour obtenir l'annulation de sa désignation comme une « très grande Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
02 Jul Sport PSG contre FFF. Le PSG débouté par la justice Le Paris Saint-Germain a perdu sa bataille judiciaire contre la Fédération Française de Football. Par un jugement rendu public ce mois de juin, le tri Sportune
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05 Feb Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - La Rochelle La Rochelle : l'ex-boxeur professionnel Anthony Brard débouté par la justice Le tribunal de La Rochelle a relaxé l'ancien entraîneur d'Anthony Brard et celui qui l'avait accompagné lors d'un combat en Algérie en 2018 Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan International - Belgique L'ex-greffier Frédéric Janssens débouté par la justice Le tribunal de première instance de Namur a débouté l'ancien greffier Frédéric Janssens, qui réclamait des indemnités. Le tribunal a estimé que sa sit 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
20 Jan Sport - Football Jean-Michel Aulas débouté par la justice après sa plainte contre le média Rue89Lyon 1-0 pour la presse. Le tribunal correctionnel de Lyon a relaxé ce mardi le média indépendant Rue89Lyon, poursuivi en diffamation... So Foot • Voir articles similaires → Similaires →
20 Jan Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Le camp Aulas débouté par la justice dans sa plainte pour diffamation contre Rue89Lyon En pleine campagne électorale, la décision était attendue. Et elle donne tort à Jean-Michel Aulas et sa famille, qui avaient attaqué en novembre 2023 LyonCapitale.fr • Voir articles similaires → Similaires →
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Débouté par la justice à Marseille, Albert Corrieri, victime du STO, dénonce "une honte pour la France !" France Bleu
Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Lyon : Philippe Cochet débouté par la justice, la perte de ses mandats confirmée LyonCapitale.fr
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15 May Régions - Languedoc-Roussillon Kiki le coq sauvé par la justice : le voisin qui voulait le faire taire débouté et condamné à payer plus de 1 000 ¬ Mardi 12 mai 2026, Philippe Brochot et son coq nommé Kiki ont gagné leur procès en appel à Dijon. Le voisin qui avait porté plainte contre le chant de Midi Libre
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17 Jun Sport - Football Justice : la FFF donne raison aux Girondins de Bordeaux dans les dossiers Zipotnik et Pitu, l'ancien entraîneur de l'équipe féminine Patrice Lair débouté par le conseil des prud'hommes Les Girondins de Bordeaux, englués en quatrième division du football français, ont réglé deux nouveaux dossiers judiciaires ces dernières heures. La F Foot National
30 Jul Une La justice déboute Attal sur l'utilisation du mot renaissance par Le Pen pour sa campagne La justice parisienne a débouté le parti Renaissance de Gabriel Attal, qui demandait l'interdiction du slogan « Pour la France, la renaissance » de Ma Le Télégramme
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La justice déboute le riverain importuné par le bruit de la guiguette de Canaples au nord d'Amiens France Bleu
Cheminot tourangeau percuté par un train : relaxe confirmée pour la SNCF, douze ans après les faits France Bleu
01 Aug Sport Basket : Monaco débouté par la Fédération en appel et privé de championnat professionnel "Le club n'ayant pas été en mesure de produire les documents sollicités dans les délais impartis", la Chambre d'appel de la FFBB a "confirmé la décisi La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
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