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Sep 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Lac de Caussade : Déboutées en appel, ces deux figures de la Coordination rurale ne récupéreront pas les sommes saisies par la justice Dans le cadre du dossier du lac de Caussade, plusieurs dizaines de milliers d'euros ont été saisies par la justice sur les comptes bancaires de Serge La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
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06 May Deux associations déboutées dans leur procédure contre Auchan et le manque d'accessibilité de ses services en ligne Le tribunal judiciaire de Lille a rejeté les mises en demeure de deux associations de personnes en situation de handicap visuel contre le groupe Aucha France Bleu
01 Apr Une Cinq des jeunes filles déboutées de leur plainte pour viol à l'encontre d'Herwann Asseh font appel Le renvoi, pour trois viols aggravés, d'Herwann Asseh devant la cour criminelle du Finistère fait l'objet d'un appel pour cinq des non-lieux partiels Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Déchets sur une parcelle près d'Auneau : deux sociétés déboutées La SCI Auneau et la SARL Montmartin, qui réclamaient la condamnation de l'État à réparer les préjudices subis à la suite de l'abandon de déchets sur u L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Procès Jubillar : deux ex-petites amies, une proche de Delphine... pourquoi les trois femmes qui voulaient se constituer partie civile ont été déboutées À l'ouverture du procès de Cédric Jubillar ce lundi devant la cour d'assises du Tarn, trois constitutions de partie civile ont été déclarées irrecevab La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Une Bébés agressés sexuellement à l'hôpital de Montreuil : 13 familles déboutées de leurs demandes de partie civile L'enquête n'aurait pas encore permis d'établir les faits pour ces 13 familles de nourrissons. Les parents des deux bébés identifiés comme victimes ont Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Prélèvements des eaux de Volvic : l'arrêté de la préfecture confirmé, trois associations environnementales déboutées Le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté ce mercredi la requête de plusieurs associations de défense de l'environnement qui attaquaient France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Europe Les héritières de Jean-Marie le Pen déboutées dans un dossier de dépenses au Parlement européen Le Tribunal de l'Union européenne a rejeté mercredi 16 juillet le recours des héritières de Jean-Marie Le Pen contre une décision exigeant de l'ancien RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Pays Basque : l'association Bestearekin, qui aide les personnes déboutées du droit d'asile, fête ses 10 ans France Bleu
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Régions - Languedoc-Roussillon Montpellier : déboutées, les mamans de Marie renoncent à faire évoluer la loi Midi Libre
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09 Feb Culture L'Incroyable Famille Modlin : de photos d'inconnus dégotées dans la rue, Paco Gómez tire un captivant récit En 2003, alors qu'il collectait des documents au pied d'un immeuble délabré de la calle del Pez , Paco Gómez tombe sur les photos d'une famille améri Télérama • Voir articles similaires → Similaires →
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Une « Ligue du LOL ». Les prud'hommes déboutent l'ancien journaliste de Libération Alexandre Hervaud Ouest-France
