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L'avenir du chantier de l'autoroute A69 entre Castres et Toulouse est en jeu ce jeudi 11 décembre de
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Nouvelle étape dans le projet de nouveau stade de football à Brest : ce mardi 15 juillet, la métropo
L'ouvrage des Barnières doit permettre d'écrêter une crue cinquantennale, afin de minimiser les débo
La mairie de Bastia tenait ce vendredi un point presse pour présenter les conclusions de l'enquête p
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Début 2025, le commissaire enquêteur en charge de l'enquête publique relative au permis de construir
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La commission d'enquête vient tout juste de rendre ses conclusions. Moyennant quelques recommandatio
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Fin novembre, l'autorité de la concurrence a rendu son avis concernant le rachat de 200 magasins Géa
La consultation portait sur l'aspect environnemental. C'est une étape de plus vers l'aménagement de
« Sud Ouest » a eu accès au rapport de l'Inspection générale de l'environnement sur la question sens
L'enquête publique sur ce tronçon entre Passel dans l'Oise, et Aubencheul-au-Bac, dans le Nord, abou
Les sept sénateurs et sept députés réunis en commission mixte paritaire ont trouvé un accord sur le
Les dirigeants du lycée privé musulman Averroès étaient convoqués ce lundi devant la commission de c
Deux mois après la fin de l'enquête publique, la commissaire enquêtrice Carole Ancla a rendu ce lund
La Haute Autorité de Santé (HAS) a émis un avis favorable pour la prise en charge d'un traitement pr
La Cour administrative d'appel de Bordeaux a examiné le recours déposé par les opposants à l'implant
L'AS Nancy Lorraine n'a pas obtenu de gain de cause.
Un juge de la Cour suprême du Brésil a ordonné l'ouverture d'une enquête contre Google et Telegram,
Vendredi 21 avril, la commission d'enquête a rendu ses "conclusions motivées" pour la déclaration d'
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Avis favorable. Les commissaires enquêteurs qui ont orchestré l'enquête publique sur le projet d'ext
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Le 11 décembre dernier, nous vous rapportions la mort tragique d'un homme emmené par erreur sur la R
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