Nov 2025 Des amendes record demandées par la ville de Marseille contre des propriétaires de locations saisonnières C'est une première à Marseille ! Près de 2 millions et demi d'euros sont réclamés par la ville de Marseille à l'encontre de quatre propriétaires de 40 France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Multimédia Pourquoi Google et Shein doivent payer des amendes record en France Les deux géants se sont vu imposer des amendes substantielles en France, pour ne pas avoir respecté la législation sur les cookies et la vie privée. E 01Net • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Une La CNIL frappe Google et Shein avec des amendes record de 475 millions d'euros La Commission nationale de l'informatique et des libertés a infligé 325 millions d'euros d'amende à Google et 150 millions d'euros à Shein. Deux sanct France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Sciences et médecine Entreprises fossiles : l'État de New York veut imposer des amendes record Reporterre
Multimédia La Commission européenne met en garde Apple, Google, Amazon et Meta : des amendes record pourraient tomber FrAndroid
Multimédia CNIL - Amazon et Google sanctionnés par des amendes record de 35 et 100 millions d'euros LaptopSpirit.fr
Multimédia La CNIL inflige des amendes record à Google et Amazon pour leur gestion des cookies Clubic
International - Belgique Coronavirus aux Baléares : Majorque va infliger des amendes record pour les fêtes illégales RTBF
Une États-Unis - DIRECT. Covid-19 : le gouvernement envisage des amendes en cas de non-respect de l'isolement Ouest-France
16 Apr Divers - Actualité générale "58 % des 426 030 amendes routières restent impayées" : le service de la circulation catalan révèle un taux record de non-paiement par les étrangers en Catalogne En Catalogne, 4,36 millions d'amendes de circulation entre 2023 et 2025, mais plus de la moitié des contraventions étrangères demeurent impayées. Géro L'Indépendant
08 Sep Multimédia Ce nouveau radar a battu des records de PV en piégeant les automobilistes - Il sera déplacé et les amendes annulées Installé fin août sur le périphérique parisien, un radar de chantier a flashé à une cadence jamais vue jusqu'ici. Douze jours plus tard, la préfecture Comment Ca Marche
05 Oct Multimédia IPTV pirate : la LFP réclame des amendes pour les utilisateurs En pleine croisade contre les IPTV pirates, la Ligue de football professionnel veut frapper les utilisateurs directement au portefeuille. Le patron de Tom's Guide
03 Oct Sport - Football La Ligue 1 veut mettre des amendes aux utilisateurs d'IPTV La Ligue de Football Professionnel a décidé de mettre encore plus de pression sur les opérateurs d'IPTV, mais pas seulement eux. Désormais, la Ligue 1 Foot01 • Voir articles similaires → Similaires →
02 Oct Une Arrêtés avec des cartouches de tabac de contrebandes à Châteauroux, ils sont condamnés à des amendes douanières La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
01 Oct Une "La ceinture, ça ne se met pas comme ça" : au lieu d'infliger des amendes, les gendarmes de ce département proposent une alternative Dans les Hautes-Alpes, les gendarmes testent une approche pédagogique en matière de sécurité routière : ils proposent des stages de sensibilisation à TF1 News
01 Oct Une "J'ai déjà touché 1.000 euros en un mois" : les contrôleurs font-ils du zèle lorsqu'ils infligent des amendes aux voyageurs ? Les contrôleurs de la SNCF et de la RATP perçoivent un pourcentage sur les procès-verbaux payés par les voyageurs. Une équipe de TF1 se penche sur ce TF1 News
30 Sep Sciences et médecine Avion repeint en vert : les militants de Greenpeace condamnés à des amendes symboliques en appel Neuf militants de Greenpeace avaient comparu le 24 juin devant la cour d'appel de Paris pour une action sur le tarmac de Roissy en 2021. Ils avaient p Reporterre
29 Sep Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne L'Agglo ne devrait rien toucher des amendes de stationnement Vie quotidienne. Au 15 septembre, les recettes de forfaits de post-stationnement à Chaumont s'élèvent à 87 537 ¬ pour l'année 2026. « Nous allons ren Le Journal de la Haute-Marne
25 Sep Divers - Actualité générale Autoroute France-Espagne : de nouvelles limitations de vitesse entrent en vigueur à partir du 1er octobre, voici le montant des amendes que vous risquez en cas de dépassement Un système révolutionnaire va être expérimenté en Catalogne sur l'AP-7, prolongement de l'autoroute A9, ainsi que sur une portion de l'AP-2. La limita L'Indépendant
22 Sep Une « Si on fait banqueroute à cause des amendes, cela ne nous empêchera pas de creuser » : la Coordination rurale maintient la pression avant l'hiver La Nouvelle Republique
04 Sep France Radar Porte de Montreuil: l'association 40 millions d'automobilistes demande le "remboursement" des amendes Sur le périphérique où la vitesse est limitée à 50km/h, un radar autonome éphémère flashe les voitures qui roulent à plus de 30km/h. Et il rapporterai BFMTV
31 Aug Politique "Le problème c'est que vous stigmatisez les musulmans": Xavier Iacovelli, sénateur "démocrates et progressistes", répond au RN qui veut mettre en place des amendes contre le voile islamique Le Rassemblement national prévoit de "sanctionner le port du voile" islamique par "une amende" s'il arrive au pouvoir, a affirmé dimanche 30 août le d BFMTV
27 Aug Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Lyon : une interpellation et des amendes après un contrôle à la gare routière de Gerland Alors que des Lyonnais et voyageurs ont fait part de leur inquiétude quant au manque de sécurité à la gare routière de Gerland (7e arr.) cet été, les LyonCapitale.fr
05 Aug Divers - Dernière minute Affaire Jean Pormanove : les streamers Naruto et Safine condamnés par le Tribunal de Nice à de la prison avec sursis et des amendes Les deux streameurs azuréens Naruto et Safine jugés pour violences en réunion, abus de faiblesse, diffusion d'images violentes et provocation à la hai Nice-Matin
05 Aug Régions - Languedoc-Roussillon Mort de Jean Pormanove : "Naruto" et "Safine" condamnés à de la prison avec sursis et des amendes allant de 5 000 à 15 000 euros Ce mercredi 5 août au tribunal de Nice, ils ont été condamnés pour des violences en réunion, abus de faiblesse, diffusion d'images violentes et provoc Midi Libre
31 Jul Une Taxe de séjour à Oléron : la « proportionnalité » des amendes d'Airbnb est conforme à la Constitution La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
31 Jul International Taxe de séjour à Oléron: la "proportionnalité" des amendes d'Airbnb conforme à la Constitution La Cour de cassation avait accepté en mai de transmettre au Conseil constitutionnel une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) portant sur l La Provence
17 Jul International - Belgique Aller à Brussels Airport sans ticket? Les Belges auraient des amendes mais pas les étrangers, selon des employés de la SNCB Depuis le 1er juillet, toute personne prise sans titre de transport valide se voit infliger, sans exception, une amende de 90 euros par la SNCB. Du mo 7sur7
15 Jul Une "Maintenant, ils nous mettent des amendes sans nous voir" : dans ces communes, les automobilistes sont verbalisés à distance par des caméras Pour traquer les infractions routières, plus de 400 communes privilégient les caméras de vidéosurveillance. Les automobilistes peuvent donc désormais TF1 News
09 Jul Une AS Soings-en-Sologne football : une année réussie chez les seniors et des amendes disciplinaires qui pèsent sur les comptes La Nouvelle Republique
08 Jul Divers - Auto moto Trottinette électrique sans casque : les gendarmes sévissent et distribuent des amendes lors d'un contrôle surprise Les utilisateurs de trottinettes électriques étaient dans le viseur des gendarmes à Albert. Une opération ciblée a rappelé que les règles de sécurité Autonews.fr
07 Jul International - Belgique Le nouveau Code pénal pourrait provoquer une baisse temporaire des amendes, estime la N-VA Le nouveau Code pénal pourrait entraîner une baisse des amendes pour des infractions comme la grande fraude ou la prostitution infantile, selon la dép 7sur7
04 Jul Marchaux : des amendes transformées en activités de prévention sur l'A36 pour le 1er week-end de départ en vacances Une opération de prévention sur la sécurité était organisée ce samedi 4 juillet sur l'aire de repos de l'A36 près de Marchaux (Doubs). Des activités s France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
02 Jul Economie Face aux canicules, le ministre du Travail veut s'inspirer de la sieste espagnole, la patronne de la CFDT veut des amendes de 30.000 euros, comme en Espagne La secrétaire générale de la CFDT Marylise Léon veut obliger les entreprises à négocier avec les syndicats sur le risque canicule. Elle plaide aussi q BFMTV
25 Jun Une Canicule à Blois : ils ouvrent des bouches à incendie et reçoivent des amendes La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
23 Jun Divers - Dernière minute «On demande l'indulgence, pas l'impunité» : les infirmères peinent à se garer à Nice et prennent des amendes Des infirmières libérales ont écopé d'une amende de 135 euros pour stationnement interdit, dans le quartier Vauban à Nice, où elles n'arrivent pas à s Nice-Matin
17 Jun Divers - Dernière minute « Des jeunes hommes perçus comme Noirs, Arabes ou Nord-Africains visés » : une ONG dénonce l'usage des amendes comme outil de « profilage racial » dans les quartiers français Dans un rapport publié ce mercredi 17 juin 2026, l'ONG Human rights watch épingle les comportements de policiers français. En cause : la multiplicatio Nice-Matin
10 Jun "J'en dors plus la nuit" : à Rosières en Santerre, Jacques conteste depuis cinq ans des amendes venues d'Italie Depuis près de cinq ans, Jacques, habitant de la Somme, affirme être victime d'une erreur administrative complexe liée à des contraventions italiennes France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
09 Jun International - Belgique Routier, Tom reçoit des amendes de son ex-employeur qu'il a quitté il y a 20 ans: Est-ce lié à cet étrange coup de fil? Tom Hendrickx, originaire de Herselt en Campine, a reçu une très mauvaise surprise dans sa boîte aux lettres la semaine dernière : deux amendes routiè 7sur7
09 Jun International Sauvez une vie, pas un bagage : bientôt des amendes en cas de non-respect des règles de sécurité en avion? Si les évacuations d'avion sont rares, les normes de sécurité exigent que l'appareil puisse être vidé de ses passagers en 90 secondes. Mais l'IATA s'i 7sur7
04 Jun International - Belgique Touring demande une clarification urgente sur le retour des amendes LEZ à Bruxelles Touring a demandé jeudi au gouvernement bruxellois une clarification officielle urgente concernant la réintroduction des amendes LEZ. Selon les derniè 7sur7
04 Jun Economie AMF : des amendes de 1,9 million d'euros requises contre Bourse Direct et sa dirigeante Des amendes d'un total de 1,9 million d'euros ont été requises jeudi devant la commission des sanctions du gendarme boursier contre la plateforme... cBanque
04 Jun Une "On travaille ici, on se prend des amendes tous les jours" : dans cette rue du Bas-Rhin, payer le stationnement est impossible Dans la ville de Schiltigheim (Bas-Rhin), une rue est devenue payante. En l'absence d'un horodateur, les contraventions pleuvent sur les voitures qui TF1 News
04 Jun Médias et people Anthony et Alain-Fabien Delon condamnés à des amendes, ce que révèle la décision de justice sur l'enregistrement privé au coeur de l'affaire Condamnés pour un enregistrement privé diffusé sur Instagram, Anthony et Alain-Fabien Delon ravivent la fracture au sein du clan. Derrière cette décis melty
03 Jun Une Mort d'Alain Delon : Anthony et Alain-Fabien condamnés à des amendes pour la diffusion d'un enregistrement privé Ils étaient soupçonnés d'avoir diffusé une conversation privée de leur soeur avec leur père 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
03 Jun International Les deux fils Delon condamnés à des amendes Anthony et Alain-Fabien Delon sont sanctionnés pour avoir diffusé un enregistrement de leur soeur Anouchka. Le Matin
02 Jun Une "J'ai vendu ma voiture à cause des amendes" : à Nice, un immeuble privé de courrier depuis quatre ans Les habitants d'une résidence niçoise ne reçoivent plus leur courrier depuis quatre ans. Certains ont accumulé des milliers d'euros d'amendes. Ils ont TF1 News
31 May Régions - Centre - Eure-et-Loir L'ensemble des rayons étaient concernés : des amendes contre deux hypermarchés de la Nièvre pour des prix erronés Le Carrefour de Marzy et le Leclerc de Decize se sont vus infliger des sanctions de 47.700 ¬ et 14.160 ¬ par la Direction générale de la concurrence, L'écho Républicain
31 May Régions - Bourgogne L'ensemble des rayons étaient concernés : des amendes contre deux hypermarchés de la Nièvre pour des prix erronés Le Carrefour de Marzy et le Leclerc de Decize se sont vus infliger des sanctions de 47.700 ¬ et 14.160 ¬ par la Direction générale de la concurrence, Le Journal du Centre
29 May Divers Ciblé par deux textes de lois, des peines de prison et des amendes prohibitives, le mouvement des free parties se mobilise Du 30 mai au 13 juin, le mouvement des free parties organise des « manifestives » aux quatre coins du pays pour s'opposer à deux textes législatifs po Basta ! • Voir articles similaires → Similaires →
24 May Sport - Auto Moto Hamilton innocenté après les qualifications, des amendes pour Aston Martin À l'issue des qualifications du Grand Prix du Canada, les commissaires ont mené plusieurs enquêtes annoncées au fil de la séance. L'une d'entre elles ToileF1
06 May Multimédia Europe : Google propose de changer ses résultats de recherche d'actualité pour éviter des amendes Google propose de modifier certaines règles de son moteur de recherche pour éviter une nouvelle amende de la Commission européenne sur les résultats d KultureGeek
04 May International Des militants antijets privés condamnés en Suède à des peines de prison avec sursis et à des amendes Un tribunal suédois a condamné lundi deux militants d'Extinction Rebellion pour avoir projeté de la peinture rouge dans un aéroport de Stockholm desse 7sur7
29 Apr Régions - Bourgogne Des permis de chasse retirés et des amendes pour la mort accidentelle d'une jument de compétition dans un pré de la Nièvre Les chasseurs impliqués se sont tirés dans les pattes lors du procès du lundi 30 mars devant le tribunal de police de Nevers. La présidente Lydie Samo Le Journal du Centre
16 Apr Opinions et humeurs La Cour des comptes tire un bilan sévère des amendes forfaitaires délictuelles Dans un rapport publié mercredi 15 avril, ce dispositif en pleine expansion, vanté par les autorités et très apprécié des forces de l'ordre, notamment Mediapart
16 Apr International - Belgique Excès de vitesse: le PTB veut des amendes proportionnelles aux revenus Le PTB plaide pour l'introduction d'amendes pour excès de vitesse proportionnelles aux revenus. Dans les colonnes de la DH, Germain Mugemangango, chef 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
