Nov 2025 Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Des associations saisissent l'ONU contre l'organisation des JO 2030 dans les Alpes Cinq organisations - le Collectif Citoyen JOP 2030, France Nature Environnement AURA, FNE PACA, Mountain Wilderness et la Ligue des Droits de l'Homme LyonCapitale.fr • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var Des ONG et associations saisissent l'ONU pour lutter contre les contrôles au faciès en France Var-Matin
Divers - Dernière minute Des ONG et associations saisissent l'ONU pour lutter contre les contrôles au faciès en France Nice-Matin
Sep 2025 Régions - Bretagne Éducation à la sexualité à l'école (EVARS) : des associations saisissent l'ONU pour défendre le droit des parents La rentrée 2025 marque l'entrée en vigueur du programme d'« Éducation à la vie affective, relationnelle et à la sexualité » (EVARS), imposé par le min Breizh-Info • Voir articles similaires → Similaires →
France Contrôle au faciès : Des ONG et associations saisissent l'ONU pour dénoncer la situation en France 20 Minutes
Une Calais : des associations saisissent la Défenseure des droits et l'ONU sur la situation des migrants France 24
92 associations saisissent l'ONU et alertent sur la situation des plus démunis face à l'épidémie France Bleu
Une Monde - Migrants. Des associations de Calais saisissent la Défenseure des droits et des rapporteurs de l'ONU Ouest-France
Régions - Nord-Pas-de-Calais Migrants à Calais : des associations saisissent la Défenseure des droits et des rapporteurs de l'ONU France 3
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Pas-de-Calais - Calais Calais: les associations d'aide aux migrants saisissent la Défenseure des droits et l'ONU La Voix du Nord
15 May La louve capturée dans le Pays de Bray a été relâchée dans les Alpes, malgré l'action en justice d'associations Une audience devant le tribunal administratif de Rouen s'est tenue ce vendredi 15 mai 2026. Plusieurs associations ont saisi la justice pour contester France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Bourgogne Mine de lithium dans l'Allier : des associations saisissent le Conseil d'État Le Journal du Centre
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Surpopulation dans les prisons : des associations saisissent le tribunal administratif pour stopper provisoirement les incarcérations à Carcassonne L'Indépendant
Divers - Actualité générale Chlordécone et accès à l'eau aux Antilles : des associations saisissent le Conseil de l'Europe L'humanité
Une Séropositifs exclus des forces de l'ordre et de l'armée : des associations saisissent le Conseil d'Etat Libération
Une Des associations saisissent le CSA contre l'accès des mineurs aux sites pornographiques France Inter
Environnement Qualité de l'air dans les cours d'écoles lyonnaises : des parents et des associations saisissent la justice Actu Environnement
21 May Sciences et médecine "Polluants éternels" : des associations et des particuliers saisissent la justice Trois associations et six particuliers exposés aux "polluants éternels" ou PFAS ont saisi le 20 mai 2026 la justice pour contraindre l'Etat à agir con Sciences et avenir
21 May Divers - Dernière minute 24 % des adolescents en ont le sang, des molécules omniprésentes dans la vie quotidienne : trois associations saisissent la justice contre les « carences » de l'État dans la lutte contre les PFAS Trois associations et six particuliers exposés aux « polluants éternels » ou PFAS ont saisi mercredi la justice pour contraindre l'État à agir contre Nice-Matin
Divers - Actualité générale Atteintes aux droits des mineurs isolés : 27 associations saisissent le Conseil d'État L'humanité
Sciences et médecine Coronavirus : deux associations saisissent le Conseil d'Etat sur l'accès aux soins des personnes âgées Francetv info
Sciences et médecine Inaction climatique de l'État: les associations de l'"Affaire du siècle" saisissent le Conseil d'État BFMTV
15 May "La louve doit être relâchée immédiatement" : des associations saisissent le tribunal administratif de Rouen Une audience devant le tribunal administratif de Rouen se tient ce vendredi 15 mai 2026. Plusieurs associations saisissent la justice pour contester l France Bleu
Éducation à la vie affective et sexuelle : des associations saisissent le Conseil d'État pour faire annuler le programme France Bleu
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Carcassonne. Face à la surpopulation de la prison, des associations saisissent la justice La Dépêche
Multimédia Des associations saisissent le CSA pour bloquer des sites pornographiques accessibles aux mineurs Le Parisien
Une Pornographie : des associations saisissent le CSA pour bloquer des sites accessibles aux mineurs Sud Ouest
Des associations saisissent le CSA pour faire bloquer des sites porno accessibles aux mineurs France Bleu
France Covid-19 et protection des personnes vulnérables : des associations saisissent le Conseil d'Etat Le Parisien
Une Voyages annulés : des associations saisissent le conseil d'Etat pour exiger un remboursement Sud Ouest
Une Des dizaines de migrants remis à la rue à Paris, des associations saisissent la justice France 24
Régions - Midi-Pyrénées Coronavirus à Toulouse : des associations attaquent la mairie en justice pour violation des droits fondamentaux des SDF France 3
Sport - Football Des associations saisissent le Conseil d'État sur "le traitement des sans-abris" durant la pandémie Metronews
09 May Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Circulaire Darmanin : des associations lyonnaises saisissent le Conseil d'État Quatre associations lyonnaises de défense des droits humains (ALyon-Nous, Briser la Loi du Silence, LIÉ·E·S et le Collectif Me Too Lyon) ont saisi en LyonCapitale.fr
26 Feb Régions - Bretagne Éolien flottant : des associations bretonnes saisissent le Conseil d'État contre la PPE3 Trois associations bretonnes - Enviro-Veritas, Les Gardiens du Large et PIEBIEM - ont décidé de s'associer à un recours déposé devant le Conseil d'Éta Breizh-Info • Voir articles similaires → Similaires →
Economie Coronavirus : des associations d'artistes saisissent à leur tour le Conseil d'Etat La Provence
Sciences et médecine Contre les pesticides SDHI, des associations écolos saisissent la justice Reporterre
17 Feb Guéret : cinq associations saisissent la justice après le début des travaux de Biosyl Cinq associations écologistes annoncent avoir saisi l'Office français de la biodiversité et la justice après le début des travaux préparatoires de l'u France Bleu
Sep 2025 Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Subvention de la Région à des associations "problématiques" : les Insoumis saisissent la préfecture Lors de la commission permanente de ce vendredi 26 septembre, la Région Auvergne-Rhône-Alpes a accordé deux subventions de 50 000 euros aux associatio LyonCapitale.fr
International - Belgique Partage des données de santé : patients et associations saisissent le Conseil d'État RTBF
Une Mineurs non accompagnés : 27 associations saisissent le Conseil d'État, quels enjeux pour les jeunes migrants ? Sud Ouest
France Interdiction des distributions alimentaires aux migrants de Calais : les associations saisissent la justice France Info
Santé Seine-Saint-Denis. Seize associations saisissent la justice pour dénoncer le sort des migrants pendant la crise sanitaire Ouest-France
International - Mali Fermeture des classes : six associations syndicales des écoles privées saisissent le président de la République ! MaliWeb.net
Médias et people Voyages annulés: Les associations de défense des consommateurs UFC que Choisir et CLCV saisissent le conseil d'Etat pour exiger un remboursement Jean-Marc Morandini.com
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var Voyages annulés: deux associations de défense des consommateurs saisissent le conseil d'Etat pour exiger un remboursement Var-Matin
23 Jun Sciences et médecine Pesticides : l'État fait fi de sa condamnation, des associations contre-attaquent Pas question de laisser sans effet la première condamnation de l'État français pour préjudice écologique concernant les atteintes à la biodiversité. L Reporterre
22 Jun Une Esvres : le conseil municipal étudie les demandes de subventions des associations La Nouvelle Republique
22 Jun Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Le Lions club Chaumont-Donjon soutient des associations Jeudi 18 juin, le Lions club Chaumont-Donjon a remis des chèques à plusieurs associations au Complexe 828. Les actions menées par le club-service au c Le Journal de la Haute-Marne
20 Jun Une Paris : Des manifestants contre la répression en Iran bravent l'interdiction de rassemblement, vingt arrestations Des manifestants dénonçant la répression intérieure en Iran se sont rassemblés samedi à Paris en dépit d'une interdiction de manifester confirmée par 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
19 Jun Le projet d'accueil des dauphins de Marineland au zoo de Beauval se précise, des associations toujours opposées Le transfert des 12 dauphins de Marineland Antibes se rapproche. Huit d'entre eux doivent rejoindre temporairement un parc à Malaga, avant d'être accu France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
19 Jun Le projet d'accueil au Zoo de Beauval pour les dauphins de Marineland se précise, des associations restent opposées Le transfert des douze dauphins de Marineland Antibes se rapproche. Huit d'entre eux doivent rejoindre temporairement un parc à Malaga, avant d'être a France Bleu
19 Jun Handicap : des associations demandent des plages plus accessibles dans l'Hérault Les plages de l'Hérault ne sont pas assez accessibles pour les personnes en situation de handicap. Il existe bien des tapis qui vont jusqu'à la mer et France Bleu
18 Jun Une La Fête des associations revient pour une 2e édition, samedi 20 juin 2026, à Mont-près-Chambord La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
18 Jun Régions - Bourgogne Forum des associations à Fourchambault : découvrez les clubs et activités locales ce samedi Le Journal du Centre
17 Jun La fin des bénévoles des associations aux points de vente du festival des Eurockéennes de Belfort Les personnes travaillant sur les points de vente des Eurockéennes de Belfort, comme les buvettes, doivent désormais être salariés à partir de cette é France Bleu