Des associations saisissent l'ONU contre l'organisation des JO 2030 dans les Alpes

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Cinq organisations - le Collectif Citoyen JOP 2030, France Nature Environnement AURA, FNE PACA, Mountain Wilderness et la Ligue des Droits de l'Homme

Des ONG et associations saisissent l'ONU pour lutter contre les contrôles au faciès en France

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Éducation à la sexualité à l'école (EVARS) : des associations saisissent l'ONU pour défendre le droit des parents

La rentrée 2025 marque l'entrée en vigueur du programme d'« Éducation à la vie affective, relationnelle et à la sexualité » (EVARS), imposé par le min

Contrôle au faciès : Des ONG et associations saisissent l'ONU pour dénoncer la situation en France

Calais : des associations saisissent la Défenseure des droits et l'ONU sur la situation des migrants

92 associations saisissent l'ONU et alertent sur la situation des plus démunis face à l'épidémie

Conditions de vie des migrants en France: des associations de Calais saisissent l'ONU

Monde - Migrants. Des associations de Calais saisissent la Défenseure des droits et des rapporteurs de l'ONU

Migrants à Calais : des associations saisissent la Défenseure des droits et des rapporteurs de l'ONU

Calais: les associations d'aide aux migrants saisissent la Défenseure des droits et l'ONU

Une « discrimination sérophobe (...) homophobe et raciste » : des associations saisissent le Conseil d'État pour annuler des arrêtés excluant les personnes séropositives de certains postes dans l'armée

Six associations, dont STOP Homophobie et SOS Racisme, saisissent le Conseil d'État pour annuler des arrêtés excluant les personnes porteuses du VIH,

La louve capturée dans le Pays de Bray a été relâchée dans les Alpes, malgré l'action en justice d'associations

Une audience devant le tribunal administratif de Rouen s'est tenue ce vendredi 15 mai 2026. Plusieurs associations ont saisi la justice pour contester

Mine de lithium dans l'Allier : des associations saisissent le Conseil d'État

Surpopulation dans les prisons : des associations saisissent le tribunal administratif pour stopper provisoirement les incarcérations à Carcassonne

Chlordécone et accès à l'eau aux Antilles : des associations saisissent le Conseil de l'Europe

Séropositifs exclus des forces de l'ordre et de l'armée : des associations saisissent le Conseil d'Etat

Des associations saisissent le CSA contre l'accès des mineurs aux sites pornographiques

Qualité de l'air dans les cours d'écoles lyonnaises : des parents et des associations saisissent la justice

"Polluants éternels" : des associations et des particuliers saisissent la justice

Trois associations et six particuliers exposés aux "polluants éternels" ou PFAS ont saisi le 20 mai 2026 la justice pour contraindre l'Etat à agir con

24 % des adolescents en ont le sang, des molécules omniprésentes dans la vie quotidienne : trois associations saisissent la justice contre les « carences » de l'État dans la lutte contre les PFAS

Trois associations et six particuliers exposés aux « polluants éternels » ou PFAS ont saisi mercredi la justice pour contraindre l'État à agir contre

Atteintes aux droits des mineurs isolés : 27 associations saisissent le Conseil d'État

Coronavirus : deux associations saisissent le Conseil d'Etat sur l'accès aux soins des personnes âgées

Inaction climatique de l'État: les associations de l'"Affaire du siècle" saisissent le Conseil d'État

INFO BFMTV. Manifestations du 31 octobre: le conseil d'État annule la décision du tribunal administratif, le parcours allant de Bagnolet à Charenton finalement autorisé

Le conseil d'État a annulé, ce samedi 31 octobre, la décision du tribunal administratif concernant le parcours de la manifestation parisienne et donne

Des associations saisissent le Conseil d'État pour supprimer les cases genrées "Monsieur" ou "Madame" lors de certaines démarches en ligne

Quatre associations et une personne non binaire saisissent le Conseil d'État pour faire supprimer des cases jugées "discriminantes" lors de certaines

Des associations saisissent le Conseil d'État contre les cases genrées « Monsieur » ou « Madame »

Quatre associations et une personne non binaire ont saisi le Conseil d'État pour demander la suppression de ces cases qu'elles jugent « discriminantes

"La louve doit être relâchée immédiatement" : des associations saisissent le tribunal administratif de Rouen

Une audience devant le tribunal administratif de Rouen se tient ce vendredi 15 mai 2026. Plusieurs associations saisissent la justice pour contester l

Éducation à la vie affective et sexuelle : des associations saisissent le Conseil d'État pour faire annuler le programme

Loi Industrie verte : des associations saisissent le Conseil d'État

Carcassonne. Face à la surpopulation de la prison, des associations saisissent la justice

Des associations saisissent le CSA pour bloquer des sites pornographiques accessibles aux mineurs

Pornographie : des associations saisissent le CSA pour bloquer des sites accessibles aux mineurs

Des associations saisissent le CSA pour faire bloquer des sites porno accessibles aux mineurs

Covid-19 et protection des personnes vulnérables : des associations saisissent le Conseil d'Etat

Voyages annulés : des associations saisissent le conseil d'Etat pour exiger un remboursement

Des dizaines de migrants remis à la rue à Paris, des associations saisissent la justice

Coronavirus à Toulouse : des associations attaquent la mairie en justice pour violation des droits fondamentaux des SDF

Coronavirus : le Conseil d'État saisi pour faire réquisitionner des usines

Des associations saisissent le Conseil d'État sur "le traitement des sans-abris" durant la pandémie

Circulaire Darmanin : des associations lyonnaises saisissent le Conseil d'État

Quatre associations lyonnaises de défense des droits humains (ALyon-Nous, Briser la Loi du Silence, LIÉ·E·S et le Collectif Me Too Lyon) ont saisi en

Éolien flottant : des associations bretonnes saisissent le Conseil d'État contre la PPE3

Trois associations bretonnes - Enviro-Veritas, Les Gardiens du Large et PIEBIEM - ont décidé de s'associer à un recours déposé devant le Conseil d'Éta

Coronavirus : des associations d'artistes saisissent à leur tour le Conseil d'Etat

Contre les pesticides SDHI, des associations écolos saisissent la justice

Confinement : « Vous voulez chasser autour de chez vous ? Cochez la case 6 »

Zone vulnérable aux nitrates : 9 communes des monts d'Arrée sorties du dispositif, les associations saisissent la justice

Toute la Bretagne est classée en zone vulnérable aux nitrates depuis 1994. 9 communes des monts d'Arrée viennent d'en sortir, et Eau et Rivières de Br

Guéret : cinq associations saisissent la justice après le début des travaux de Biosyl

Cinq associations écologistes annoncent avoir saisi l'Office français de la biodiversité et la justice après le début des travaux préparatoires de l'u

Subvention de la Région à des associations "problématiques" : les Insoumis saisissent la préfecture

Lors de la commission permanente de ce vendredi 26 septembre, la Région Auvergne-Rhône-Alpes a accordé deux subventions de 50 000 euros aux associatio

Partage des données de santé : patients et associations saisissent le Conseil d'État

Mineurs non accompagnés : 27 associations saisissent le Conseil d'État, quels enjeux pour les jeunes migrants ?

Interdiction des distributions alimentaires aux migrants de Calais : les associations saisissent la justice

Seine-Saint-Denis. Seize associations saisissent la justice pour dénoncer le sort des migrants pendant la crise sanitaire

Fermeture des classes : six associations syndicales des écoles privées saisissent le président de la République !

Voyages annulés: Les associations de défense des consommateurs UFC que Choisir et CLCV saisissent le conseil d'Etat pour exiger un remboursement

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Un recours en référé déposé par des associations environnementales pour stopper le chantier d'adducteur du Touyre en Ariège

Le chantier visant à sécuriser l'alimentation en eau du lac de Montbel, en Ariège, qui a débuté il y a quelques jours, pourrait être suspendu. Plusieu

François Ruffin "payé au SMIC" et délesté de ses indemnités de parlementaire : ce qu'il lui resterait en poche après avoir versé ses dons à des associations caritatives

Le SMIC va bientôt franchir le cap des 1 500 euros net. L'occasion de revenir sur le choix financier assez particulier de François Ruffin, qui avait d

« Ce n'est jamais assez » : le bel élan de solidarité des associations du quartier Saint-Symphorien à Tours pour Octobre rose

Manifestations à Bordeaux : des associations de commerçants et restaurateurs lancent un SOS à l'État et aux syndicats

Baisse de fréquentation, perte de chiffre d'affaires, difficultés de trésorerie.. À l'approche des fêtes de Noël, le syndicat de l'hôtellerie-restaura

Montrichard-Val-de-Cher : deux chèques remis à des associations partenaires de Biocoop