Des recours déposés contre des ralentisseurs jugés dangereux en Vaucluse

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Trop hauts, trop courts, mal placés ou mal signalés : la Fédération française des motards en colère (FFMC) du Vaucluse dépose un recours contre des ra

Municipales en Creuse : des recours déposés contre l'élection du maire du Monteil-au-Vicomte

Le tribunal administratif de Limoges s'est penché le 19 mai sur de nouveaux recours concernant les municipales en Creuse. Quatre d'entre eux portent s

Près de Perpignan : des recours déposés contre le feu vert à Primark

Vidéosurveillance : des recours déposés contre son déploiement à Montpellier et Sète

Des recours déposés contre le déplacement de la statue de Mahé de Labourdonnais

Calais: des recours déposés contre l'implantation de l'hypermarché Leclerc

"Il faut célébrer la vie" : les ex-stars du football mouillent le maillot à Orléans contre la maladie de Charcot

Un bon millier de spectateurs, mercredi soir, au stade de La Source, à Orléans, pour assister au "Match de l'espoir", et approcher des stars sur le te

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Charente-Maritime : deux nouveaux recours déposés contre Leroy Merlin

L'autorisation d'exploitation du magasin Leroy Merlin de Saint-Georges-des-Coteaux, avec ses 110 salariés, fait de nouveau l'objet de recours de deux

Deux recours déposés contre les distances d'épandage des pesticides

Trois recours déposés à Lille contre la fin des subventions au lycée Averroès

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Une quarantaine de recours déposés en Drôme Ardèche contre le premier tour des municipales

Municipales 2026 : des recours déposés à Meyzieu et Vénissieux, vers de nouvelles élections ?

Battu de seulement 74 voix au second tour, le maire sortant de Meyzieu, Christophe Quiniou, refuse d'accepter sa défaite. Au jour de l'élection de son

Législatives en Dordogne : des recours déposés pour faire annuler l'élection de deux députés Rassemblement national

Elections législatives 2024 : Que sait-on des recours déposés pour repousser le scrutin ?

Longuenesse: malgré le rejet des recours déposés par ses opposants, le maire ne verse pas dans le triomphalisme

Après les municipales, des recours déposés dans 34 villes du Val-d'Oise

Bassin d'Arcachon : Nathalie Le Yondre réélue, des recours déposés par l'opposition

Lyon : catastrophe économique, une reprise possible, des recours déposés, un appel à l'UEFA... Aulas ne lâche rien !

Longuenesse: des recours déposés par les deux candidates défaites aux élections municipales

Des recours déposés dans sept communes d'Eure-et-Loir après le premier tour des municipales

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Municipales en Mayenne. Des recours électoraux déposés pour 21 communes de la Mayenne

Municipales 2026 : des recours en justice déposés pour 31 communes en Franche-Comté

Les élections municipales se jouent désormais devant la justice pour certains villages. En Franche-Comté, 31 communes sont concernées par des recours

Municipales à Valence : des recours ont été déposés

Municipales : après le 1er tour, des recours ont été déposés dans 4 communes

Pourquoi plus de 13 000 électeurs de l'Aude pourraient être amenés à revoter pour des municipales après les 32 recours déposés au tribunal administratif de Montpellier

Près d'un mois après le second tour des élections municipales, 32 recours déposés pour contester les résultats de premiers ou de seconds tours dans de

130 recours déposés en Bretagne : pourquoi les résultats des élections municipales sont contestés dans de nombreuses communes

Malgré la fin officielle des élections municipales le 22 mars, la bataille se poursuit devant les tribunaux. En Bretagne, 130 recours ont été déposés,

Logement d'urgence : pourquoi des associations accusent l'Etat d'être "toujours hors-la-loi" malgré plusieurs recours déposés

Un an après deux recours déposés par le Collectif des Associations pour le Logement, les associations accusent l’État de rester "hors-la-loi" sur l’hé

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Après des municipales inédites, 26 recours déposés dans 15 villes des Hauts-de-Seine

Municipales à Marseille : trois recours déposés suite à l'affaire des procurations

Trois nouveaux recours déposés en Eure-et-Loir après le 1er tour des élections municipales

Municipales à Vert-Saint-Denis : un recours et des plaintes déposés

24 010 PV en 2025, 94 % de conducteurs en règle, plus de la moitié des recours gagnés par les automobilistes... Les chiffres clés du stationnement à Cahors

À l'aube de l'instauration d'une heure de stationnement gratuit dans les rues de Cahors, le conseil municipal a dressé le bilan des amendes pour l'ann

« Un fiasco total » : la Ville envisage des recours après la remise aux normes d'un parking fermé pendant deux mois à La Croix-Valmer

Fermé urgemment pour défaut de conformité, le parking du Train des pignes rouvrira lundi 15 juin et sera désormais payant. Le maire de La Croix-Valmer

Une "augmentation marquée des recours aux soins d'urgence" lors de la canicule historique de mai

La survenue précoce d'une canicule en mai dans l'Hexagone a entraîné une hausse "marquée des recours aux soins d'urgence", observent vendredi les auto

Les élections municipales validées à Mirebeau et Payroux après le rejet des recours par le tribunal administratif

« Que d'énergie gaspillée » : rejet des recours à Ligugé et Saint-Martin-la-Pallu après les municipales

Porcherie de Royère-de-Vassivière en Creuse : les élus locaux prêts à déposer des recours en justice

Alors qu'on attend toujours la décision du préfet sur le projet de porcherie à Royère-de-Vassivière, les élus locaux opposés au projet préparent déjà

Marineland : les ONG préparent des recours contre le transfert des orques vers l'Espagne

Alors que le gouvernement français défend un transfert rapide des deux orques et des douze dauphins de Marineland vers des delphinariums espagnols, le

Quelles communes sont concernées : après les résultats des élections municipales, la période des recours en justice s'ouvre dans l'Hérault

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Israël: des recours contre la nomination de Roman Gofman comme prochain patron du Mossad

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Feu vert pour la ligne haute tension Ventilus: des bourgmestres annoncent des recours dans la foulée

Le ministre flamand Jo Brouns a délivré le permis d'environnement pour les cinq parties du projet de ligne à haute tension Ventilus (Flandre occidenta

Bonne nouvelle pour l'Union et son nouveau stade: des recours recalés par le gouvernement bruxellois

Le gouvernement bruxellois, qui s'est engagé dans sa déclaration politique à "soutenir pleinement la Royale Union Saint-Gilloise pour l'implantation d

Après les élections municipales, 18 communes d'Indre-et-Loire concernées par des recours administratifs

Sauter un échelon de juridiction, pour passer directement en appel: le gouvernement veut réduire "d'au moins un an" le traitement des recours contre des projets industriels

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Tous les maires du Tarn-et-Garonne sont désormais installés... sauf celui de Verfeil-sur-Seye. Didier Lallemand, nouvel édile de Montauban, a étrenné

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