Des recours déposés contre des ralentisseurs jugés dangereux en Vaucluse

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Trop hauts, trop courts, mal placés ou mal signalés : la Fédération française des motards en colère (FFMC) du Vaucluse dépose un recours contre des ra

Municipales en Creuse : des recours déposés contre l'élection du maire du Monteil-au-Vicomte

Le tribunal administratif de Limoges s'est penché le 19 mai sur de nouveaux recours concernant les municipales en Creuse. Quatre d'entre eux portent s

Près de Perpignan : des recours déposés contre le feu vert à Primark

Vidéosurveillance : des recours déposés contre son déploiement à Montpellier et Sète

Des recours déposés contre le déplacement de la statue de Mahé de Labourdonnais

Calais: des recours déposés contre l'implantation de l'hypermarché Leclerc

"Il faut célébrer la vie" : les ex-stars du football mouillent le maillot à Orléans contre la maladie de Charcot

Un bon millier de spectateurs, mercredi soir, au stade de La Source, à Orléans, pour assister au "Match de l'espoir", et approcher des stars sur le te

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Charente-Maritime : deux nouveaux recours déposés contre Leroy Merlin

L'autorisation d'exploitation du magasin Leroy Merlin de Saint-Georges-des-Coteaux, avec ses 110 salariés, fait de nouveau l'objet de recours de deux

Deux recours déposés contre les distances d'épandage des pesticides

Trois recours déposés à Lille contre la fin des subventions au lycée Averroès

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Une quarantaine de recours déposés en Drôme Ardèche contre le premier tour des municipales

Municipales 2026 : des recours déposés à Meyzieu et Vénissieux, vers de nouvelles élections ?

Battu de seulement 74 voix au second tour, le maire sortant de Meyzieu, Christophe Quiniou, refuse d'accepter sa défaite. Au jour de l'élection de son

Législatives en Dordogne : des recours déposés pour faire annuler l'élection de deux députés Rassemblement national

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Bassin d'Arcachon : Nathalie Le Yondre réélue, des recours déposés par l'opposition

Lyon : catastrophe économique, une reprise possible, des recours déposés, un appel à l'UEFA... Aulas ne lâche rien !

Longuenesse: des recours déposés par les deux candidates défaites aux élections municipales

Des recours déposés dans sept communes d'Eure-et-Loir après le premier tour des municipales

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Municipales en Mayenne. Des recours électoraux déposés pour 21 communes de la Mayenne

Municipales 2026 : des recours en justice déposés pour 31 communes en Franche-Comté

Les élections municipales se jouent désormais devant la justice pour certains villages. En Franche-Comté, 31 communes sont concernées par des recours

Municipales à Valence : des recours ont été déposés

Municipales : après le 1er tour, des recours ont été déposés dans 4 communes

Pourquoi plus de 13 000 électeurs de l'Aude pourraient être amenés à revoter pour des municipales après les 32 recours déposés au tribunal administratif de Montpellier

Près d'un mois après le second tour des élections municipales, 32 recours déposés pour contester les résultats de premiers ou de seconds tours dans de

130 recours déposés en Bretagne : pourquoi les résultats des élections municipales sont contestés dans de nombreuses communes

Malgré la fin officielle des élections municipales le 22 mars, la bataille se poursuit devant les tribunaux. En Bretagne, 130 recours ont été déposés,

Logement d'urgence : pourquoi des associations accusent l'Etat d'être "toujours hors-la-loi" malgré plusieurs recours déposés

Un an après deux recours déposés par le Collectif des Associations pour le Logement, les associations accusent l’État de rester "hors-la-loi" sur l’hé

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Municipales à Marseille : trois recours déposés suite à l'affaire des procurations

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Municipales à Vert-Saint-Denis : un recours et des plaintes déposés

A412?: un collectif d'organisations et de riverains d?pose des recours

Le contest? projet d'autoroute A412, destin? ? relier les communes de Machilly ? Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), n'est pas sans rappeler le houleux d

"La personne a même laissé le 'répondre à ChatGPT'" : la justice alerte sur l'explosion des recours rédigés avec l'aide de l'IA

Déjà débordée, la justice française doit faire face à l'explosion d'un nouveau fléau : les recours administratifs écrits par des IA. Regardez cette en

Justice administrative : face à l'explosion des recours, l'IA appelée à la rescousse

Les tribunaux administratifs voient leurs dossiers exploser, au point de menacer d'atteindre le seuil des 500.000 affaires annuelles.

Après l'examen des recours contre les élections municipales de Six-Fours, l'écart pourrait se resserrer entre le maire RN et son adversaire

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Comptes annulés refusés : Saint-Josse vote des recours contre la Région bruxelloise

Le premier dossier concerne le second refus régional d'approuver les comptes annuels 2024. Le bourgmestre Emir Kir (ex-PS)...

Terrains de padel, hôpital vétérinaire, centre de cyclisme : ralentis par des recours, où en sont ces gros dossiers de la Turbie ?

Interrogé par ses opposants lors du dernier conseil municipal à La Turbie, le maire Valentin Lopez a fait le point sur les plus gros dossiers de la co

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Numérique : l'ensemble des recours d'Apple rejeté par le Tribunal de l'UE

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Apple perd des recours contre l'application d'une loi emblématique de l'UE

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24 010 PV en 2025, 94 % de conducteurs en règle, plus de la moitié des recours gagnés par les automobilistes... Les chiffres clés du stationnement à Cahors

À l'aube de l'instauration d'une heure de stationnement gratuit dans les rues de Cahors, le conseil municipal a dressé le bilan des amendes pour l'ann

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