20 Jan International - Belgique Deux ans avec sursis pour Yvan Dave, coupable d'homicide involontaire sur un cambrioleur La cour d'assises de Liège a condamné mardi Yvan Dave, un habitant de Ferrières âgé de 72 ans, à une peine de deux ans de prison avec sursis total. Il 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Actualité générale Deux ans avec sursis pour corruption de mineurs : la peine de prison de l'animateur télé Jean-Marc Morandini alourdie en appel L'Indépendant
Régions - Poitou-Charentes - Charente - Angoulême « Il m'a montré son sexe à côté de l'établi » : deux ans avec sursis pour avoir agressé sexuellement la stagiaire de 3e Charente Libre
Une #Metoo des Armées : un sous-officier condamné à deux ans avec sursis pour harcèlement sexuel Le Télégramme
Une #Metoo des armées : un sous-officier français condamné à deux ans avec sursis pour harcèlement sexuel Sud Ouest
Economie Détournement de fonds publics : deux ans avec sursis pour l'ex-directeur d'une société d'économie mixte marseillaise cBanque
Régions - Lorraine - Meuse Cycliste fauché : deux ans avec sursis pour la conductrice L'Est Républicain
Régions - Rhône-Alpes - Ain Deux ans avec sursis pour avoir tué une femme de 89 ans sur le trottoir Le Dauphiné Libéré
Médias et people Le mari d'Amel Bent condamné à une peine de quatre ans de prison, dont deux ans avec sursis, pour des faits de corruption et de fraude Jean-Marc Morandini.com
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Valenciennes Odomez: deux ans avec sursis pour un vrai champ de cannabis sous ses combles La Voix du Nord
Une Angleterre - Un homme condamné en Angleterre à deux ans avec sursis pour un très lucratif trafic d'anguilles Ouest-France
Une Un homme condamné en Angleterre à deux ans avec sursis pour un très lucratif trafic d'anguilles Ouest-France
Régions - Ile-de-France - Paris «Chouette gamin» ou «apprenti-sorcier»? Deux ans avec sursis requis pour un étudiant qui flirtait avec l'islam radical 20 Minutes
06 May International - Belgique La chanteuse malienne Rokia Traoré condamnée à deux ans de prison avec sursis pour non-présentation d'enfant Le père de la fillette est le dramaturge belge Jan Goossens. Après la séparation, le père n'a plus vu sa fille,... RTBF
19 Feb Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Carcassonne. Deux ans de prison avec sursis pour l'ancienne élue Yamina Mamou Hier, le tribunal correctionnel a rendu son délibéré dans l'affaire concernant l'ex-conseillère municipale déléguée aux quartiers prioritaires, au dia La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
18 Feb Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne L'ex-conseillère municipale de Carcassonne Yamina Mamou condamnée à deux ans de prison avec sursis pour avoir favorisé l'accès à des logements sociaux en échange de fonds ou d'adhésion à l'UDI Ce mercredi 18 février, le tribunal correctionnel a rendu son délibéré dans l'affaire concernant Yamina Mamou, ancienne conseillère municipale de Carc L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
26 Jan Régions - Centre - Eure-et-Loir Le directeur zoologique de la Tanière risque deux ans de prison avec sursis pour harcèlement moral Six anciennes salariées du zoo-refuge La Tanière accuse Sébastien Muller, le directeur zoologique de l'établissement de Nogent-le-Phaye, de harcèlemen L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
18 Jan Une « Je n'ai jamais été un tortionnaire » : deux ans de prison avec sursis pour le mari violent La Nouvelle Republique
14 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Condamné à deux ans de prison avec sursis pour agression sexuelle Lundi 12 janvier, un Brenacois de 61 ans a comparu devant le tribunal de Carcassonne pour répondre "d'agression sexuelle incestueuse sur un mineur de La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Lot Homicide involontaire : Deux ans de prison avec sursis pour l'automobiliste après la mort d'un cycliste de 97 ans Reconnu coupable d'homicide involontaire par le tribunal correctionnel de Cahors, un automobiliste a été condamné ce jeudi 18 décembre à deux ans de p La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Bordeaux : un pharmacien condamné à deux ans de prison avec sursis pour avoir escroqué la CPAM Un pharmacien du Grand Parc a été condamné pour avoir détourné 240 000 euros au préjudice de la CPAM en transmettant des ordonnances falsifiées Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Guyane : une sénatrice condamnée à deux ans de prison avec sursis pour recel de détournement de fonds publics La sénatrice de Guyane, Marie-Laure Phinera-Horth, a écopé de deux ans de prison avec sursis et d'une peine d'inéligibilité pour recel de détournement Sud Ouest
Dec 2025 À 87 ans, l'automobiliste écope de deux ans de prison avec sursis pour avoir percuté et tué Justine, 17 ans, à Ancenis Une femme de 87 ans a été condamnée à deux ans de prison avec sursis et une annulation du permis, ce mercredi, devant le tribunal correctionnel de Nan France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Il tue une cycliste à Blois : deux ans de prison avec sursis pour l'automobiliste La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Deux ans de prison avec sursis pour un chirurgien de l'hôpital d'Aubagne accusé de fraude à la Sécurité sociale Un chef de service de l'hôpital Edmond-Garcin d'Aubagne était accusé d'avoir facturé de multiples actes frauduleux pour augmenter son niveau de vie. I France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Un policier condamné par le tribunal de Belfort à deux ans de prison avec sursis pour avoir frappé un jeune Un policier de 38 ans a été condamné ce mardi 30 septembre par le tribunal correctionnel de Belfort a deux ans de prison avec sursis. Dans la nuit du France Bleu
Aug 2025 Un pyromane condamné à deux ans de prison avec sursis pour des dizaines de feux à côté de Clermont-l'Hérault Cet homme de 30 ans, habitant de Florensac, entre Montpellier et Béziers, a reconnu avoir allumé des dizaines de petits feux pendant cinq nuits entre France Bleu
Jul 2025 Une Nantes : Un médecin condamné à deux ans de prison avec sursis pour la délivrance abusive de prégabaline Un généraliste a été condamné à Nantes pour avoir prescrit massivement de la prégabaline, un médicament détourné pour ses effets euphorisants 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Marseille : deux ans de prison avec sursis pour l'auxiliaire de vie qui frappait Rayan polyhandicapé Un Marseillais avait asséné au moins dix coups de poing sur le crâne d'un polyhandicapé de 19 ans. Il est condamné à deux ans de prison avec sursis et France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Ariège Il avait confondu la victime avec un sanglier, un chasseur condamné à deux ans de prison avec sursis pour homicide involontaire Le tribunal judiciaire de Foix a condamné, ce mardi 24 juin, trois chasseurs impliqués dans la mort de Jean-Paul Gaychet, victime d'un tir involontair La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Noyade d'une enfant de deux ans à La Ferté-Bernard : deux ans de prisons avec sursis pour le propriétaire de la piscine France Bleu
Amiens : deux ans de prison avec sursis pour le conducteur d'un camion poubelle auteur d'un homicide involontaire France Bleu
Régions - Aquitaine - Lot-et-Garonne - Agen Lot-et-Garonne. Un ancien chef d'entreprise du Fumélois condamné à deux ans de prison avec sursis pour fraude fiscale Sud Ouest
International Intoxication au plomb au château de Versailles: jusqu'à deux ans de prison avec sursis pour cinq hommes La Provence
L'ancien prieur de Riaumont condamné à deux ans de prison avec sursis pour consultation de contenus pédopornographiques France Bleu
Début de feu aux abords de la prison de Nantes et tags "DDPF" : deux ans de prison avec sursis pour un Nantais France Bleu
La peine de Jean-Marc Morandini alourdie à deux ans de prison avec sursis pour corruption de mineurs en appel France Bleu
Une Jean-Marc Morandini : L'animateur condamné à deux ans de prison avec sursis pour corruption de mineurs 20 Minutes
Jacob-Bellecombette : deux ans de prison avec sursis pour une ex aide-soignante reconnue coupable de violences France Bleu
Régions - Aquitaine - Lot-et-Garonne - Agen Raphaël, tué à 16 ans sur la route en Lot-et-Garonne : deux ans de prison avec sursis pour le coupable Sud Ouest
Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan "Je ne me souviens pas ce que je faisais avec mes mains" : le professeur de musique du conservatoire de Perpignan condamné à deux ans de prison avec sursis pour agressions sexuelles sur 11 mineures L'Indépendant
Une Alain Lambert, ancien ministre sous Chirac, condamné à deux ans de prison avec sursis pour trafic d'influence passif Sud Ouest
Affaire des faux permis de conduire à Bayonne : deux ans de prison avec sursis pour le fonctionnaire corrompu France Bleu
Harcèlement moral et sexuel : deux ans de prison avec sursis pour l'ex-directeur du collège Saint-Joseph d'Arras France Bleu
France L'ancien maire de Pouillon, dans les Landes, fait appel de sa condamnation à deux ans de prison avec sursis pour agression sexuelle, harcèlement moral et sexuel Francetv info
Régions - Languedoc-Roussillon Procès des faux agents sportifs : deux ans de prison avec sursis pour John Valovic-Galtier, 30 000 euros d'amende pour Damien Comolli Midi Libre
Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Condamné à deux ans de prison avec sursis pour avoir abusé de la faiblesse de son ex petite-amie La Dépêche
Régions - Languedoc-Roussillon Le footballeur Wissam Ben Yedder, ex-star de la Ligue 1, condamné à deux ans de prison avec sursis pour agression sexuelle Midi Libre
Sport Foot : Wissam Ben Yedder condamné à deux ans de prison avec sursis pour agression sexuelle en état d'ivresse Francetv info
Sport Wissam Ben Yedder condamné à deux ans de prison avec sursis pour agression sexuelle en état d'ivresse 20 Minutes
Divers - Dernière minute L'attaquant Wissam Ben Yedder condamné à deux ans de prison avec sursis pour agression sexuelle à Nice Nice-Matin
Opinions et humeurs Le youtubeur ExperimentBoy condamné à deux ans de prison avec sursis pour corruption de mineurs Mediapart
