Deux ans de prison avec sursis pour un chirurgien de l'hôpital d'Aubagne accusé de fraude à la Sécurité sociale

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Un chef de service de l'hôpital Edmond-Garcin d'Aubagne était accusé d'avoir facturé de multiples actes frauduleux pour augmenter son niveau de vie. I

Début de feu aux abords de la prison de Nantes et tags "DDPF" : deux ans de prison avec sursis pour un Nantais

Accident mortel de trottinette : deux ans de prison avec sursis pour un footballeur du Stade Rennais

Accident mortel de trottinette: deux ans de prison avec sursis pour un joueur du Stade rennais

Deux ans de prison avec sursis pour un gendarme accusé d'agression sexuelle

Deux ans de prison avec sursis pour un ancien garde nazi

Allemagne: deux ans de prison avec sursis pour un ex-gardien de camp nazi

Allemagne : deux ans de prison avec sursis pour un ex-gardien de camp nazi

Coronavirus à Lyon : Deux ans de prison avec sursis pour un rodéo en plein confinement

Un policier condamné par le tribunal de Belfort à deux ans de prison avec sursis pour avoir frappé un jeune

Un policier de 38 ans a été condamné ce mardi 30 septembre par le tribunal correctionnel de Belfort a deux ans de prison avec sursis. Dans la nuit du

Un jeune 17 ans condamné à deux ans de prison avec sursis pour avoir tué un joueur berlinois en plein match

« Je n'ai jamais été un tortionnaire » : deux ans de prison avec sursis pour le mari violent

Homicide involontaire : Deux ans de prison avec sursis pour l'automobiliste après la mort d'un cycliste de 97 ans

Reconnu coupable d'homicide involontaire par le tribunal correctionnel de Cahors, un automobiliste a été condamné ce jeudi 18 décembre à deux ans de p

Bordeaux : un pharmacien condamné à deux ans de prison avec sursis pour avoir escroqué la CPAM

Un pharmacien du Grand Parc a été condamné pour avoir détourné 240 000 euros au préjudice de la CPAM en transmettant des ordonnances falsifiées

Un pyromane condamné à deux ans de prison avec sursis pour des dizaines de feux à côté de Clermont-l'Hérault

Cet homme de 30 ans, habitant de Florensac, entre Montpellier et Béziers, a reconnu avoir allumé des dizaines de petits feux pendant cinq nuits entre

Nantes : Un médecin condamné à deux ans de prison avec sursis pour la délivrance abusive de prégabaline

Un généraliste a été condamné à Nantes pour avoir prescrit massivement de la prégabaline, un médicament détourné pour ses effets euphorisants

Il avait confondu la victime avec un sanglier, un chasseur condamné à deux ans de prison avec sursis pour homicide involontaire

Le tribunal judiciaire de Foix a condamné, ce mardi 24 juin, trois chasseurs impliqués dans la mort de Jean-Paul Gaychet, victime d'un tir involontair

Amiens : deux ans de prison avec sursis pour le conducteur d'un camion poubelle auteur d'un homicide involontaire

Lot-et-Garonne. Un ancien chef d'entreprise du Fumélois condamné à deux ans de prison avec sursis pour fraude fiscale

Corruption d'agents du fisc dans trois pays africains: prison avec sursis pour le n°1 du groupe français Bourbon

Un dresseur de cirque condamné à deux mois de prison avec sursis pour mauvais traitements sur des animaux

Deux ans de prison avec sursis pour l'infirmière qui avait injecté une surdose de morphine mortelle à un patient

Deux ans de prison avec sursis pour le chauffeur du bus victime d'un accident à Charolles en 2017

A 93 ans, un ancien gardien de camp nazi condamné à 2 ans de prison avec sursis

Magnac-sur-Touvre (16) : un père frappe et harcèle sa famille, il écope de deux ans de prison avec sursis

Jusqu'à deux ans de prison avec sursis intégral pour avoir agressé et séquestré un mineur à Saint-Avertin

Deux policiers condamnés à trois ans de prison avec sursis pour avoir percuté un motard sur l'autoroute

Le tribunal a prononcé une peine supérieure aux réquisitions, écartant les arguments des agents qui avaient plaidé "une faute de conduite" involontair

Le faux pédiatre de Dijon condamné à deux ans de prison dont un avec sursis pour agression sexuelle

L'homme de 26 ans qui s'est fait passer pour un pédiatre de l'hôpital de Dijon était jugé ce lundi 1er septembre pour agression sexuelle sur une jeune

Tribunal de Bayonne : deux de prison avec sursis pour un conducteur qui a tué un jeune homme de 15 ans sur la route

Sco d'Angers : Saïd Chabane condamné à deux ans de prison, dont un avec sursis, pour agressions sexuelles

Deux ans de prison dont un avec sursis pour l'incendiaire interpellé en juin à Générac

Deux ans de prison dont un avec sursis pour les ravisseurs d'une jeune femme à Gien

Un père condamné à deux ans de prison avec sursis par le tribunal de Carcassonne, pour avoir agressé sexuellement son fils et le meilleur ami de celui-ci

Lundi 12 janvier, un Brenacois de 61 ans a comparu devant le tribunal de Carcassonne pour répondre "d'agression sexuelle incestueuse sur un mineur de

Motard percuté sur l'A4 : deux policiers condamnés à trois ans de prison avec sursis et interdits d'exercer pour un an

Deux policiers ont été condamnés ce jeudi par le tribunal de Créteil pour avoir volontairement percuté, avec leur voiture de service, un mortard sur l

Saint-Etienne : Deux ans de prison avec sursis, un chasseur condamné pour en avoir tué un autre

Deux ans de prison avec sursis, un chasseur couramiaud de 73 ans a été condamné ce mardi par le tribunal correctionnel de Saint-Etienne. Il était jugé

Un guide de haute montagne condamné à deux ans de prison avec sursis après l'avalanche meurtrière d'Entraunes

Deux policiers condamnés à 4 ans de prison avec sursis pour avoir grièvement blessé deux personnes après un refus d'obtempérer

Nîmes : deux ans de prison dont un an avec sursis pour l'incendiaire de Générac entre mai et juin

Affaire Pogba : Mathias, le frère de Paul, condamné à trois ans de prison, dont deux avec sursis, huit ans pour un autre accusé

Motard percuté sur l'A4 : trois ans de prison avec sursis et une interdiction d'exercer pendant un an pour les deux policiers

Les deux policiers ont été condamnés à une peine de trois ans de prison avec sursis et une interdiction d'exercer d'un an. Ils ont été reconnus coupab

Un ancien médecin d'Uzès condamné pour agression sexuelle à deux ans de prison dont un avec sursis

Clamart: Un policier municipal a été condamné à trois ans de prison dont deux avec sursis, pour faux en écriture publique, après avoir falsifié un procès-verbal

«Chouette gamin» ou «apprenti-sorcier»? Deux ans avec sursis requis pour un étudiant qui flirtait avec l'islam radical

Argent liquide, Montre Rolex, fausse monnaie, un policier condamné à Nîmes pour des vols au commissariat : quatre ans de prison dont deux avec sursis

La chanteuse malienne Rokia Traoré condamnée à deux ans de prison avec sursis pour non-présentation d'enfant

Le père de la fillette est le dramaturge belge Jan Goossens. Après la séparation, le père n'a plus vu sa fille,...

Carcassonne. Deux ans de prison avec sursis pour l'ancienne élue Yamina Mamou

Hier, le tribunal correctionnel a rendu son délibéré dans l'affaire concernant l'ex-conseillère municipale déléguée aux quartiers prioritaires, au dia

L'ex-conseillère municipale de Carcassonne Yamina Mamou condamnée à deux ans de prison avec sursis pour avoir favorisé l'accès à des logements sociaux en échange de fonds ou d'adhésion à l'UDI

Ce mercredi 18 février, le tribunal correctionnel a rendu son délibéré dans l'affaire concernant Yamina Mamou, ancienne conseillère municipale de Carc

Le directeur zoologique de la Tanière risque deux ans de prison avec sursis pour harcèlement moral

Six anciennes salariées du zoo-refuge La Tanière accuse Sébastien Muller, le directeur zoologique de l'établissement de Nogent-le-Phaye, de harcèlemen

Condamné à deux ans de prison avec sursis pour agression sexuelle

Lundi 12 janvier, un Brenacois de 61 ans a comparu devant le tribunal de Carcassonne pour répondre "d'agression sexuelle incestueuse sur un mineur de

Guyane : une sénatrice condamnée à deux ans de prison avec sursis pour recel de détournement de fonds publics

La sénatrice de Guyane, Marie-Laure Phinera-Horth, a écopé de deux ans de prison avec sursis et d'une peine d'inéligibilité pour recel de détournement

À 87 ans, l'automobiliste écope de deux ans de prison avec sursis pour avoir percuté et tué Justine, 17 ans, à Ancenis

Une femme de 87 ans a été condamnée à deux ans de prison avec sursis et une annulation du permis, ce mercredi, devant le tribunal correctionnel de Nan

Il tue une cycliste à Blois : deux ans de prison avec sursis pour l'automobiliste

Marseille : deux ans de prison avec sursis pour l'auxiliaire de vie qui frappait Rayan polyhandicapé

Un Marseillais avait asséné au moins dix coups de poing sur le crâne d'un polyhandicapé de 19 ans. Il est condamné à deux ans de prison avec sursis et

Deux ans de prison avec sursis pour l'auteur des "deepfakes" dans le sud-Manche

Intoxication au plomb au château de Versailles: jusqu'à deux ans de prison avec sursis pour cinq hommes

L'ancien prieur de Riaumont condamné à deux ans de prison avec sursis pour consultation de contenus pédopornographiques

La peine de Jean-Marc Morandini alourdie à deux ans de prison avec sursis pour corruption de mineurs en appel

Jean-Marc Morandini : L'animateur condamné à deux ans de prison avec sursis pour corruption de mineurs