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Régions - Aquitaine - Gironde - Bordeaux Bassin d'Arcachon : Enquête ouverte pour homicide involontaire après le crash d'un avion de tourisme qui a fait quatre morts dont deux fillettes 20 Minutes
International - Belgique 39 morts à bord d'un camion en Angleterre : deux accusés reconnus coupables d'homicide involontaire RTBF
14 Apr Une Il roule sur son ami après une partie de belote arrosée près des Deux-Sèvres : deux ans ferme pour homicide involontaire La Nouvelle Republique
12 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier L'octogénaire était décédée deux jours après sa chute dans un Ehpad à Lodève : deux infirmières jugées pour homicide involontaire En février 2020, la résidente d'un Ehpad de Lodève, âgée de 88 ans, avait été retrouvée au sol, contre son fauteuil. Si aucune blessure grave n'avait Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
20 Jan International - Belgique Deux ans avec sursis pour Yvan Dave, coupable d'homicide involontaire sur un cambrioleur La cour d'assises de Liège a condamné mardi Yvan Dave, un habitant de Ferrières âgé de 72 ans, à une peine de deux ans de prison avec sursis total. Il 7sur7
Dec 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Lot Homicide involontaire : Deux ans de prison avec sursis pour l'automobiliste après la mort d'un cycliste de 97 ans Reconnu coupable d'homicide involontaire par le tribunal correctionnel de Cahors, un automobiliste a été condamné ce jeudi 18 décembre à deux ans de p La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Une femme enceinte avait péri dans l'accident près de Blois : deux conductrices jugées pour homicide involontaire La Nouvelle Republique
Oct 2025 Retour sur le procès des quatre infirmières à Nancy, jugées pour homicide involontaire après la mort de deux bébés Le procès des quatre infirmières jugées à Nancy pour "homicide involontaire" s'est terminé vendredi, huit ans après la mort de deux bébés à la materni France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Jeune homme mort malgré deux appels au samu : une plainte pour "homicide involontaire" a été déposée Une plainte pour "homicide involontaire" a été déposée par la famille contre les médecins régulateurs du Samu du Mans a été déposée jeudi, après la mo France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Divers - Actualité générale Intoxications à E. coli dans l'Aisne : Le parquet de Paris ouvre une enquête pour homicide involontaire aggravé et saisit deux juges d'instruction Le parquet de Paris s'était saisi de l'affaire qui a provoqué la mort d'une fillette de 11 ans le 16 juin à Amiens. L'Indépendant
Aug 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Disparition de Medhi Narjissi : deux mises en examen, homicide involontaire retenu, confrontation... où en est la procédure judiciaire ? La disparition en mer de Medhi Narjissi, le 7 août à Dias Beach en Afrique du Sud, a entraîné l'ouverture d'une procédure judiciaire en France. Pour l La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne "Les deux salariés décédés n'ont commis aucune faute" : condamnation de Grap'Sud et de son président du directoire pour homicide involontaire : Plus d'un mois après la condamnation de Grap'Sud et de son président du directoire pour "homicide involontaire" après la mort de deux salariés, l'avoc L'Indépendant
Jun 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Ariège Il avait confondu la victime avec un sanglier, un chasseur condamné à deux ans de prison avec sursis pour homicide involontaire Le tribunal judiciaire de Foix a condamné, ce mardi 24 juin, trois chasseurs impliqués dans la mort de Jean-Paul Gaychet, victime d'un tir involontair La Dépêche
Amiens : deux ans de prison avec sursis pour le conducteur d'un camion poubelle auteur d'un homicide involontaire France Bleu
Disparition de Medhi Narjissi en mer : deux membres du staff mis en examen pour homicide involontaire France Bleu
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