La Cour de cassation a cassé et annulé mardi un arrêt de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence qui avait relaxé le maire de Nice, Christian Estrosi, dans une ...
Actualités similaires
Articles similaires à Diffamation : une relaxe de Christian Estrosi annulée par la Cour de cassation
Selon un sondage Ifop pour La Tribune sur les Français, la COP21 et l'action des élus, Christian Estrosi est en tête des maires des grandes villes les plus ...
Actualités similaires
Les musées Chéret, Matisse et d'art moderne et d'art contemporain (Mamac) vont être rénovés, a annoncé ce mercredi matin le maire de Nice Christian ...
Actualités similaires
La cour de cassation a cassé un jugement de la chambre d'instruction de Saint-Denis, qui avait jugé des prévenus sans que leur défense fut assurée, faute ...
Actualités similaires
La commune de Challans a perdu le procès qui l'opposait à une agence immobilière au sujet d'une taxe sur des panneaux publicitaires, mais il a fallu que la ...
Actualités similaires
Dans une vidéo diffusée sur twitter et sur les réseaux sociaux, Philippe Vardon, conseiller municipal RN de Nice, dénonce des liens entre Christian Estrosi ...
Actualités similaires
La visite des chantiers en cours dans la Tinée, ce mercredi, a été l'occasion pour le président de la Métropole d'interpeller le préfet affecté aux ...
La cour de cassation a annulé la condamnation du journaliste de RFI, poursuivi en diffamation ainsi que son éditeur pour des propos tenus dans son livre - ...
Actualités similaires
INVITÉ RTL - Le maire de Nice juge "sage" la décision de réécrire le controversé article 24 de la proposition de loi "sécurité globale", à laquelle il ...
Actualités similaires
INVITÉ RTL - Le maire de Nice juge "sage" la décision de réécrire le controversé article 24 de la proposition de loi "sécurité globale", à laquelle il ...
Actualités similaires
Christian Estrosi était l'invité d'Alba Ventura ce mercredi matin sur RTL. Il est revenu sur cet article 24 qui fait fortement polémique et sur son soutien ...
La Cour de cassation a définitivement validé, mardi 1er décembre, les enregistrements d'une rencontre secrète entre Alexandre Benalla et Vincent Crase en ...
Actualités similaires
Des enregistrements diffusés par Mediapart avaient révélé qu'Alexandre Benalla et Vincent Crase s'étaient vus quatre jours après leur mise en examen, ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a refusé mardi d'invalider les enregistrements d'une rencontre entre Alexandre Benalla et Vincent Crase en violation de leur contrôle ...
Dans ces enregistrements sonores, l'ancien collaborateur du président Macron et Vincent Crase discutent, en juillet 2018, violant alors leur contrôle ...
Ce mardi 1er octobre, la Cour de Cassation a refusé d'invalider les enregistrements d'Alexandre Benalla et Vincent Crase, les montrant en train de discuter en ...
Actualités similaires
Trombinoscope satirique à usage privé ou bien « injure publique » caractérisée ? Saisie par l'ex-présidente du Syndicat de la magistrature (SM), la Cour ...
Actualités similaires
Les stations de ski pourront rouvrir durant la période des fêtes de fin d'année, mais les remontées mécaniques devront rester fermées, a annoncé le ...
Actualités similaires
EXCEPTION - Le maire de Nice, Christian Estrosi, a demandé ce jeudi au gouvernement la permission pour les habitants de son département et les propriétaires ...
Actualités similaires
Le rapport de la CRC qui sera rendu public vendredi s'interroge sur les recrutements de plusieurs proches du maire de Nice dont les fonctions effectuées au ...
Actualités similaires
En conférence de presse, ce jeudi midi, Christian Estrosi, président de la Métropole Nice Côte d'Azur a réagi à l'annonce, ce jeudi matin de Jean Castex. ...
Actualités similaires
La Cour de cassation marocaine a maintenu les peines prononcées en 2013 pour 19 indépendantistes du Sahara occidental, allant de vingt ans à la prison à ...
Actualités similaires