Jul 2025 Environnement Directive sur la performance ?nerg?tique des b?timents?: la Commission publie les documents d'orientation La nouvelle directive europ?enne sur la performance ?nerg?tique des b?timents est entr?e en vigueur le 28 mai 2024. Les ?tats membres devront, d'ici a Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Multimédia Bruxelles renonce à son projet de directive sur la responsabilité de l'IA après la mise en garde du vice-président américain 01Net
Multimédia Accord sur la directive sur les travailleurs de plateformes : « le combat n'est pas encore terminé » 01Net
05 Jun Europe Que va changer la directive européenne sur la transparence des salaires ? Les règles du jeu en matière d'égalité salariale s'apprêtent à changer. Une directive européenne, adoptée en 2023, doit bientôt imposer une transparen Toute l'Europe
05 Jun Economie Que va changer la directive européenne sur la transparence salariale? La directive européenne sur la transparence des salaires doit être transposée dans le droit français à partir du 7 juin. L'objectif, "améliorer la tra BFMTV
Oct 2025 Multimédia France, Allemagne, Suède : trois modèles d'application de la directive européenne sur la transparence des rémunérations En juin 2026, la directive européenne sur la transparence des rémunérations deviendra une réalité pour 450 millions de citoyens. Cette législation, ad FrenchWeb • Voir articles similaires → Similaires →
International - Belgique Décès de Fabian à Ganshoren : "Il n'y a toujours pas de directive claire sur la mise en oeuvre des poursuites", regrette la CSC Police RTBF
Divers - Dernière minute Bulletins de salaires dévoilés par erreur à la mairie de Fréjus: une directive européenne sur la transparence salariale devrait faire évoluer ce tabou Nice-Matin
Opinions et humeurs Macron rejoint Merz pour demander la suppression de la directive sur le devoir de vigilance des entreprises Mediapart
Economie "Un risque de désynchronisation avec le reste du monde": Emmanuel Macron reconnaît que "la situation en Europe n'est pas idéale" BFMTV
Economie Emmanuel Macron demande la suppression de la directive sur le devoir de vigilance des entreprises BFMTV
Environnement Surveillance des sols?: Parlement et Conseil parviennent ? un accord provisoire sur la directive Actu Environnement
International Bruxelles poursuit la France pour non-respect de la directive sur l'eau potable La Provence
Economie Union européenne : la directive sur le devoir de vigilance des entreprises passe de justesse RTBF
Europe [Vidéo] Mounir Satouri : Grâce à la directive sur les travailleurs des plateformes, nous avons désormais une présomption de salariat Toute l'Europe
Sport - Football Scandale FFF: la directive sur le Ramadan qui enflamme le foot Français Les Transferts
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Narbonne Aude : le député Rancoule interpelle Gérald Darmanin sur la directive européenne des pompiers volontaires L'Indépendant
Multimédia La France insatisfaite de la directive sur le droit d'auteur, pas assez protectrice selon elle Clubic
Sciences et médecine UE: La France déplore un assouplissement de la directive sur le droit d'auteur Sciences et avenir
International - Viêt Nam Directive du Politburo sur la direction des élections à l'AN et aux Conseils populaires Vietnam+
Multimédia Thierry Breton veut revoir la directive e-commerce sur la responsabilité des hébergeurs PC Impact
Environnement Trait? sur la haute mer?: la Commission europ?enne propose une directive Actu Environnement
Divers L'UE abandonne son projet de directive sur l'égalité de traitement et voilà pourquoi il s'agit d'une victoire pour la liberté de conscience Atlantico
Environnement Directive Oiseaux?: la France s'ent?te sur la chasse traditionnelle, la CJUE est saisie Actu Environnement
International - Viêt Nam Conférence sur la mise en oeuvre d'une Directive contre la pêche INN Vietnam+
International Violences faites aux femmes : parlement européen et États membres s'accordent sur la nouvelle directive...mais le viol n'en fait pas partie RTBF
Divers - Actualité générale « Nous n'avons aucune directive sur le choix des livres à supprimer » : la destruction de 80 000 ouvrages par la BPI qui inquiète les grévistes de Beaubourg L'humanité
Sciences et médecine Les citoyens inspirent la nouvelle directive sur l'eau potable Sciences et avenir
Environnement Gestion des boues d'épuration : la Commission consulte sur la perception des européens Actu Environnement
Régions - Centre - Eure-et-Loir Préservation des vues sur la cathédrale de Chartres : le projet de directive présenté aux habitants d'Eure-et-Loir L'écho Républicain
Environnement Emballages : la Commission européenne ouvre une consultation sur la réduction, le réemploi et le recyclage Actu Environnement
International - Chine La Chine publie une directive sur l'amélioration du système d'aide sociale Xinhua
Multimédia Le statut de l'hébergeur, avant et après la nouvelle directive sur le droit d'auteur PC Impact
International - Afrique Aux États-Unis, la nouvelle directive sur les visas inquiète les étudiants kényans RFI
Multimédia YouTube doit-il révéler l'adresse IP des « pirates » aux ayants droit, sur la base de la directive IPRED ? PC Impact
Environnement Directive sur les eaux urbaines résiduaires : la Commission européenne tacle la France Actu Environnement
International - Viêt Nam Le Laos publie une directive temporaire sur l'entrée et la sortie Vietnam+
03 Apr Environnement Les pr?fets pr?parent l'entr?e en vigueur de la directive cadre sur l'air Alors que la France n'a pas encore transpos? en droit fran?ais les nouvelles exigences de la directive cadre sur l'air de 2024, le Gouvernement a envo Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
11 Mar Environnement Directive cadre sur l'eau?: la Commission europ?enne rappelle ? l'ordre la France La Commission europ?enne a ouvert une proc?dure d'infraction ? l'encontre de la France?: elle vient de lui envoyer une lettre de mise en demeure pour Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
18 Feb Environnement La phrase du jour : "Nous exhortons la Commission ? s'abstenir de rouvrir ou de modifier la directive-cadre sur l'eau" ??Cela entra?nerait de mani?re quasi certaine son affaiblissement, alors qu'il faudrait au contraire privil?gier l'acc?l?ration de sa mise en oeuvre e Actu Environnement
Nov 2025 Divers - Actualité générale Commission Européenne : une directive omnibus sur les rails pour saborder la protection des données personnelles au nom de l'IA et du business Les équipes d'Ursula von der Leyen ont déposé mercredi une directive omnibus visant à saborder les droits européens pour laisser le champ libre aux cr L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Environnement Directive-cadre sur les d?chets?: la France ? nouveau retoqu?e pour sa transposition incorrecte Actu Environnement
Environnement Directive-cadre sur les d?chets?: Bruxelles met ? nouveau en demeure la France Actu Environnement
Une France Industrie vent debout contre la directive européenne sur le « devoir de vigilance » Sud Ouest
Economie France Industrie vent debout contre la directive européenne sur le "devoir de vigilance" BFMTV
Economie La nouvelle directive européenne sur l'empreinte climatique des entreprises entre en vigueur en France RFI
Environnement Directive cadre sur l'eau : une question préjudicielle posée à la Cour de justice de l'UE Actu Environnement
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Alpes-Maritimes - Nice La directive révisée sur les travailleurs détachés est entrée en vigueur dans l'Union européenne Nice Premium
Europe [Revue de presse] Dumping social : la directive révisée sur les travailleurs détachés entre en vigueur Toute l'Europe
Environnement Directive européenne sur les boues d'épuration : la Commission lance une consultation Actu Environnement
International L'Allemagne exonère le Nord Stream de la directive européenne sur le gaz RIA Novosti
International La directive européenne sur le détachement des travailleurs transposée en droit belge L'Avenir.net
International - Viêt Nam Directive du Secrétariat sur le renforcement du leadership du Parti dans la lutte contre la pêche INN Vietnam+
25 Apr Une La directive « Petit-déjeuner » promet plus de transparence sur l'origine du miel que vous consommez La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
19 Jan Régions - Bourgogne Transparence salariale : ce que la directive européenne devrait changer pour vous en 2026 Une directive européenne sur la « transparence salariale » est en cours de déploiement. La France se prépare à intégrer ce principe d'égalité de trait Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →