En juin 1992, dix membres des forces serbes de Bosnie avaient exécuté 24 prisonniers musulmans. Après sept ans de procès, un tribunal les a condamnés à ...
Articles similaires à Dix Serbes condamnés pour crimes contre l'humanité
Dix hommes, âgés de 19 à 28 ans, ont été condamnés en comparution immédiate à des peines allant du sursis à la prison ferme sous bracelet électronique ...
Actualités similaires
Il a fallu dix ans pour que la justice désigne deux coupables dans la mort de Zaccaria, 21 ans, poignardé à mort rue Bricka à Juan après une rixe.
Actualités similaires
Dans un entretien accordé à France 24 et RFI, la ministre sénégalaise des Affaires étrangères Aïssata Tall Sall a qualifié de "puérile et ridicule" la ...
Actualités similaires
Une demande d'enquête pour « crimes contre l'humanité » a été soumise à la Cour Pénale Internationale contre des responsables sénégalais. Parmi eux ...
Actualités similaires
Dans un entretien accordé à France 24 et RFI, la ministre sénégalaise des Affaires étrangères Aïssata Tall Sall a qualifié de "puérile et ridicule" la ...
Actualités similaires
À la suite de l'initiative d'un avocat de l'opposant sénégalais Ousmane Sonko, qui veut poursuivre le président sénégalais Macky Sall pour « crimes ...
Actualités similaires
Une plainte a été déposée en France et une demande d'enquête soumise à la Cour pénale internationale (CPI) à La Haye contre le président sénégalais ...
Actualités similaires
La Minuss, la Mission des Nations unies au Soudan du Sud, a annoncé lundi la condamnation vendredi dernier, de 11 soldats de l'armée nationale par une « Cour ...
Actualités similaires
Les combats entre les Forces armées soudanaises (SAF) et le groupe militaire rival des Forces de soutien rapide (RSF), qui ont éclaté à la mi-avril, ont ...
Actualités similaires
Les combats entre les Forces armées soudanaises (SAF) et le groupe militaire rival des Forces de soutien rapide (RSF), qui ont éclaté à la mi-avril, ont ...
Actualités similaires
Alors qu'un officiel soudanais a affirmé, mardi 13 juin, que le général Abdel Fattah al-Burhan refuse de s'asseoir à la même table que son rival Mohamed ...
Actualités similaires
Pour la première fois en Suisse, un accusé a été reconnu coupable de crimes contre l'humanité ce jeudi 1er juin 2023. Alieu Kosiah était officier dans le ...
Actualités similaires
En 2021, trois individus étaient enlevés et violentés à Nîmes sur fond de guerre de territoire entre trafiquants de drogue. Sur les trois prévenus ...
Actualités similaires
C'est l'affaire de deux Syriens, l'un poursuivi pour complicité de crime contre l'humanité, l'autre pour torture et crimes de guerre, qui a amené cette ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a confirmé vendredi la compétence universelle de la justice française pour poursuivre les auteurs étrangers de crimes contre ...
Actualités similaires
La plus haute autorité de l'ordre judiciaire français avait été saisie dans deux affaires concernant deux Syriens, soupçonnés de crimes de guerre. L'État ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a confirmé vendredi la compétence universelle de la justice française pour poursuivre les auteurs étrangers de crimes contre ...
Actualités similaires
La compétence universelle de la justice française pour poursuivre les auteurs étrangers de crimes contre l'humanité et de crimes de guerre commis hors de ...
Actualités similaires
La France pourra-t-elle juger les criminels poursuivis pour des crimes de guerre et crimes contre l'humanité commis à l'étranger ? La Cour de cassation se ...
Actualités similaires
Le tribunal de commerce a rendu sa décision, ce jeudi 11 mai, après le "casse du siècle" au Carlton, à Cannes. En 2013, un homme avait dérobé des bijoux ...
Actualités similaires
Le procès d'un ancien gendarme rwandais, Philippe Hategekimana, naturalisé français en 2005 sous le nom de Philippe Manier, s'est ouvert, ce mercredi 10 mai, ...
Actualités similaires
Le procès d'un ancien gendarme rwandais, Philippe Hategekimana, naturalisé français en 2005 sous le nom de Philippe Manier, s'est ouvert, ce mercredi 10 mai, ...
Actualités similaires
Vingt-neuf ans après le génocide de 1994 au Rwanda, l'ancien adjudant-chef à la gendarmerie de Nyanza Philippe Hategekimana, naturalisé français en 2005 ...
Actualités similaires
Philippe Manier, naturalisé français originaire du Rwanda, est jugé à partir de mercredi 10 mai à Paris pour génocide et crimes contre l'humanité. Il...
Actualités similaires