16 Mar Une Douze mois de prison pour deux Bosniennes impliquées dans des vols de carte bancaire aux abords de supermarchés La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Une Rennes. Mort accidentelle de Maëva : douze mois avec sursis pour les policiers qui l'ont renversée Ouest-France
Bretagne Rennes. Mort accidentelle de Maëva : douze mois de prison avec sursis pour les deux policiers Ouest-France
23 Apr International À Singapour, une militante anti-peine de mort risque douze mois de prison pour un post La militante pour l'abolition de la peine de mort Kokila Annamalai a refusé de se plier aux demandes des autorités, qui exigeaient d'elle qu'elle modi Courrier International
11 Jan Régions - Midi-Pyrénées - Lot "La cocaïne avait un goût de soupline" : le prévenu condamné à douze mois de prison pour avoir frappé un homme avec un fusil Jugé pour des faits de violences, de détention d'arme et de stupéfiants, un homme de 47 ans, souffrant de troubles psychiques, a été condamné à 12 moi La Dépêche
11 Jan Régions - Midi-Pyrénées - Lot "Je baise ta mère fils de pute" : un homme condamné à douze mois de prison pour avoir outragé des gendarmes et dégradé l'Silleton d'une cellule Un homme de 42 ans a été condamné, jeudi 8 janvier, à douze mois de prison dont six assortis d'un sursis probatoire pour avoir outragé des gendarmes e La Dépêche
Divers - Dernière minute À Monaco, une prostituée condamnée à douze mois de prison pour avoir volé 160.000 euros en montre et bijoux chez son client Nice-Matin
Régions - Monaco Une prostituée condamnée à douze mois de prison pour avoir volé 160.000 euros en montre et bijoux chez son client Nice-Matin
Régions - Alsace - Bas-Rhin Douze mois de prison pour le codétenu violent Dernières Nouvelles d'Alsace
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Cambrai Cambrai : douze mois de prison pour un homme de 19 ans qui détenait une importante quantité de stupéfiants chez lui La Voix du Nord
Régions - Nord-Pas-de-Calais Longuenesse: douze mois de prison pour le détenu qui a incendié sa cellule La Voix du Nord
Régions - Pays de Loire - Loire-Atlantique - Nantes Loire-Atlantique : Douze mois de prison pour avoir agressé un pompier le soir du réveillon 20 Minutes
Nov 2025 Une Loir-et-Cher : le trentenaire écope de douze mois de prison ferme pour des violences conjugales La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Centre - Eure-et-Loir Il a fallu six policiers pour le maîtriser à l'hôpital de Chartres : douze mois de prison ferme pour rébellion et outrage L'écho Républicain
Régions - Centre - Eure-et-Loir Un Drouais condamné à douze mois de prison ferme pour conduite sans permis L'écho Républicain
Régions - Rhône-Alpes - Savoie Savoie : Douze mois de prison ferme pour l'escroc récidiviste Le Dauphiné Libéré
Régions - Rhône-Alpes - Hautes-Alpes Agression d'une conductrice de bus : six mois de prison ferme pour la trentenaire Le Dauphiné Libéré
Régions - Bretagne - Morbihan - Vannes À Vannes, douze mois de prison ferme pour un trafiquant pincé à Ménimur Le Télégramme
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Aude : douze mois de prison ferme pour avoir frappé sa compagne à coups de poing et de pied L'Indépendant
Régions - Rhône-Alpes - Loire Douze mois de prison ferme pour l'incendiaire de Sainte-Sigolène Le Progrès.fr
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Carcassonne. Douze mois de prison ferme pour l'ex violent et récidiviste La Dépêche
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Carcassonne : douze mois de prison ferme pour l'ex-violent et récidiviste du Lauragais L'Indépendant
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Carcassonne. Douze mois de prison ferme pour le cambrioleur du Viguier La Dépêche
Oct 2025 Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Douze mois de prison avec sursis pour l'administré qui a frappé le maire de Reynel Justice. Le 4 juillet 2025, Gilles Desnouveaux, maire de Reynel, se faisait agresser dans sa mairie. L'auteur des faits a été jugé ce jeudi 2 octobre. Le Journal de la Haute-Marne • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Douze mois de prison avec sursis pour le père reconnu coupable de violences intrafamiliales Le couple qui s'était présenté devant le tribunal judiciaire de Chartres en juin 2025, n'a pas vraiment réussi sa séparation. Et même si chacun a refa L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Midi-Pyrénées - Lot "Je n'étais pas bien dans ma tête" : un quadragénaire écope de douze mois de prison avec sursis pour des agressions sexuelles sur une petite fille La Dépêche
Régions - Centre - Eure-et-Loir Enfants placés à Laons : douze mois de prison avec sursis pour l'assistante familiale coupable de violence L'écho Républicain
Régions - Centre - Eure-et-Loir Douze mois de prison avec sursis pour un entrepreneur, après le décès d'un chauffeur, écrasé par un ballot de paille à Bû L'écho Républicain
Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Douze mois de prison : il volait pour manger et payer le loyer dans le Marmandais La Dépêche
France Affaire Théo Luhaka : les trois policiers condamnés à des peines de trois à douze mois de prison avec sursis pour la violente interpellation du jeune homme Francetv info
France Indre-et-Loire : douze mois de prison avec sursis pour détention d'images pédopornographiques La Nouvelle Republique
Divers - Actualité générale Carcassonne : douze mois de prison avec sursis pour des violences sur sa belle-fille et un gendarme L'Indépendant
Régions - Languedoc-Roussillon Douze mois de prison avec sursis pour l'institutrice après le décès d'un élève allergique au lit Midi Libre
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Taussac : douze mois de prison avec sursis pour le chasseur Centre Presse Aveyron
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Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Accident de chasse mortel à Taussac : douze mois de prison avec sursis pour le chasseur Centre Presse Aveyron
Aug 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Un habitant de Dreux condamné à douze mois de prison dont six mois ferme pour menace de mort avec arme Un habitant de Dreux âgé de 38 ans a été condamné par le tribunal judiciaire de Chartres à douze mois de prison dont six mois assortis du sursis proba L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne "Monsieur, vous n'avez plus votre place dans l'Armée de Terre" : un militaire condamné à 18 mois de prison pour douze ans de violences dans son foyer familial La Dépêche
Une Vesoul : Douze mois de prison avec sursis et 20 000 euros d'amende pour l'ex-dirigeant d'entreprise L'Est Républicain
Régions - Bretagne - Morbihan - Vannes Quinze mois de détention pour avoir frappé sa compagne au camping Le Télégramme
France Bressuire : six mois de prison pour avoir cassé les vitres et volé dans douze véhicules La Nouvelle Republique
Régions - Bretagne À Plestan, un an de prison ferme pour des violences sur sa conjointe Le Télégramme
Régions - Centre - Eure-et-Loir Un père de famille condamné à 24 mois de prison, dont douze avec sursis pour "agressions sexuelles incestueuses" sur sa fille, alors âgée de 16 ans L'écho Républicain
Régions - Centre - Eure-et-Loir De 15 mois à 4 ans de prison pour douze personnes, dont cinq Drouais, condamnées, à Chartres, pour trafic de stupéfiants L'écho Républicain
Pays de la Loire Cholet. Un quadragénaire frappe régulièrement sa compagne, il reste en prison pour douze mois Ouest-France
Economie Le confinement va faire perdre 120 milliards d'euros d'activité à la France L'Express
18 Mar Régions - Midi-Pyrénées - Lot Mauvais traitements sur des chevaux : l'éleveur condamné à douze mois de prison ferme et à l'interdiction d'exercer Le délibéré a été rendu dans le dossier de maltraitance animale sur des chevaux. Le propriétaire du haras est condamné à deux ans de prison, dont un f La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Douze mois de prison avec sursis prononcés à l'égard de deux élèves de l'IMT Mines d'Alès Par jeu, les deux étudiants ont aspergé d'essence les communs de la maison des élèves de l'IMT Mines d'Alès (Gard), ce samedi soir, et mis le feu. Déb France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Procès du suicide assisté : douze mois de prison avec sursis requis contre le médecin vauclusien Bernard Senet La justice requiert 12 mois de prison avec sursis contre le médecin vauclusien Bernard Senet, fervent défenseur du droit à mourir dans la dignité. Il France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Un ancien joueur de l'OL condamné à douze mois de prison après des violences sur son ex-femme Il était déjà connu de la justice et vient d'être condamné une nouvelle fois. L'ancien joueur de l'Olympique Lyonnais, Frédéric Patouillard, a en effe LyonCapitale.fr
Régions - Languedoc-Roussillon - Lozère - Mende Trafic de cigarettes sur l'A75 : condamnés à près de 155 000 ¬ d'amende douanière et six à douze mois de prison avec sursis Midi Libre