Oct 2025 Environnement Droits fond?s en titre?: l'inutilisation d'un ouvrage ne remet pas en cause leur p?rennit Par une d?cision du 10?octobre 2025, le Conseil d'?tat enjoint au Premier ministre d'abroger ou de modifier la disposition de l'article R.?214-18-1 du Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
20 May Environnement Les droits fond?s en titre n'exon?rent pas de l'obligation d'obtenir une d?rogation esp?ces prot?g?es Les installations fond?es en titre sont r?put?es b?n?ficier d'une autorisation environnementale. Toutefois, cette pr?somption ne s'applique pas de ple Actu Environnement
22 Apr Une Sur fond de guerre, les exécutions politiques s'enchaînent en Iran Les pendaisons sont devenues quotidiennes en Iran depuis lundi. Dans un contexte de guerre, le régime intensifie le recours à la peine capitale pour m France 24
Multimédia Ligue 1 : prix des abonnements en hausse, baisse des droits TV, départ de joueurs stars... le championnat de foot s'ouvre sur fond de turbulences La Tribune
22 Jan International - Amériques Hausse des tensions entre l'Équateur et la Colombie, qui impose des droits de douane sur fond de narcotrafic La Colombie a annoncé jeudi 22 janvier l'imposition de droits de douane de 30 % sur une vingtaine de produits équatoriens et la suspension de ses vent RFI • Voir articles similaires → Similaires →
International - Amériques Donald Trump menace le Mexique de nouveaux droits de douane sur fond de tensions sur l'eau RFI
International - Asie & Pacifique Commerce, climat et droits de l'Homme : un sommet sino-européen sur fond de tensions France 24
Une Visite du président égyptien à Paris : grand écart diplomatique sur fond de droits humains France Inter
Multimédia Twitch signe un accord avec la SACEM sur fond de droits d'auteur Generation Nouvelles Technologies
Sport - Football Foot - L1 - Droits TV - Ligue 1 : discorde entre les clubs sur la fin de la saison actuelle et le début de la prochaine sur fond de droits TV L'Equipe
09 May International Art Reef , un récif artistique au fond de l'Atlantique, où la nature a repris ses droits L'une des oeuvres les plus ambitieuses de Vhils, l'invité du numéro du 7 mai de Courrier international , se trouve à douze mètres de profondeur, au l Courrier International • Voir articles similaires → Similaires →
13 Mar Sport - Football Tribune signée par l'OL, l'OM et Rennes, crise des droits TV... Gouvernance du foot français : le fond et la réforme La tribune signée par sept clubs de L1 cette semaine peut-elle faire avancer les choses ? So Foot • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Une Avec les droits de douane de Donald Trump en toile de fond, l'Inde tentée par un rapprochement inédit avec la Chine Alors qu'ouvre dimanche le 25e sommet de l'Organisation de coopération de Shanghai en Chine, la guerre commerciale menée par le président américain po L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
International Droits de douane : accord entre les États-Unis et la Chine sur fond de livraisons de terres rares, et d'échanges étudiants RTBF
International Droits de douane : accord entre les États-Unis et la Chine sur fond de partage de terres rares, et d'échanges étudiants RTBF
International Droits de douane : un accord trouvé entre les États-Unis et la Chine sur fond de partage de terres rares RTBF
Régions - Languedoc-Roussillon Salaires en baisse, départs de joueurs... Quel budget pour le Montpellier-Hérault en Ligue 2 sur fond de crise des droits TV ? Midi Libre
Régions - Bourgogne La Cour d'appel maintient les droits de douane de Trump avant de se prononcer sur le fond Le Journal du Centre
Régions - Centre - Eure-et-Loir La Cour d'appel maintient les droits de douane de Trump avant de se prononcer sur le fond L'écho Républicain
International États-Unis: la cour d'appel maintient les droits de douanes imposés par Donald Trump en attendant de juger le fond BFMTV
Divers - Actualité générale Droits de douane : victoire pour Donald Trump, la Cour d'appel maintient temporairement ses taxes douanières en attendant de juger le fond L'Indépendant
International Victoire pour Donald Trump: la Cour d'appel maintient ses droits de douane en attendant de juger le fond BFMTV
International La Cour d'appel américaine maintient les droits de douane de Donald Trump avant de se prononcer sur le fond RTBF
International Canada : la vice-Première ministre démissionne sur fond de désaccord avec Trudeau sur les droits de douane de Trump RTBF
International Afrique du Sud : des milliers de mineurs illégaux seraient assiégés par la police au fond d'un puits Courrier International
Médias et people Godfather of Harlem sur StarzPlay : un thriller mafieux sur fond de lutte pour les droits civiques Télérama
Sports Droits télé. Le président de la LFP se dit « surpris sur la forme et inquiet sur le fond » Ouest-France
International - Moyen-orient Les droits de l'homme en toile de fond du rallye Dakar en Arabie saoudite RFI
Hier Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Yoga solidaire à Tarbes : un atelier parent-enfant inédit pour soutenir l'Unicef et défendre les droits des enfants les plus démunis Un atelier de yoga parent-enfant, dans le cadre insolite du musée Massey, alliera bien-être et solidarité le 28 juin. Les 20/¬ d'inscription seront in La Dépêche
Hier Culture Le Salon du livre de Pékin 2026 s'ouvre entre droits, IA et diplomatie culturelle La 32e Foire internationale du livre de Pékin se tient du 17 au 21 juin 2026 au China National Convention Center. Pour cette édition, la Beijing Inter Actualitté
Hier Economie Emmanuel Macron veut doter l'UE de droits de douane à la Trump: l'Allemagne soutient désormais le projet français Face à la montée des importations chinoises et à la crainte d'une désindustrialisation, la France et plusieurs grands pays européens veulent doter l'U BFMTV
Hier International Droits de douane : le Parlement européen impose des clauses paratonnerre aux États-Unis L'accord conclu en juillet 2025 entre Donald Trump et Ursula von der Leyen a été approuvé le 16 juin à Strasbourg moyennant l'ajout par les parlementa Courrier International
Hier Divers - Transport aérien Droits des passagers : Bruxelles impose un bagage cabine dans le prix de base, Ryanair s'y oppose Ryanair s'attaque à la réforme d'EU261 sur les bagages cabine, accusant Bruxelles d'imposer une publicité « mensongère » des prix et de nuire à la com Air Journal
Hier Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon La Marche des Parapluies : une manifestation festive pour défendre les droits des réfugiés Pour sensibiliser le public aux réalités de l'exil et promouvoir l'accueil des personnes réfugiées, la Marche des Parapluies rassemble chaque année à LyonCapitale.fr
Hier Multimédia Droits voisins : le Sénat approuve la proposition de loi renforçant l'effectivité et les pouvoirs de l'Arcom Le texte, voté dans la nuit du mardi 16 au mercredi 17 juin, succède à celui de l'Assemblée nationale intervenu en mars. JDN
16 Jun Régions - Bourgogne Bébé secoué à Nevers : le père, qui n'avait que des droits de visite de son enfant placé dans une structure, demande à être rejugé Les médecins appellent cela des fractures sentinelles. Elles témoignent de maltraitances infantiles. Elles ont été détectées sur un nourrisson de quat Le Journal du Centre
16 Jun Divers - Buzz Donald Trump menace d'appliquer 100 % de droits de douane sur le vin français si Paris ne change pas sa politique fiscale Au G7 d'Évian, Donald Trump menace de porter à 100 % les droits de douane sur les vins français en représailles à la taxe numérique. Entre bras de fer meltyBuzz
16 Jun Régions - Bourgogne Pourquoi avec les droits de douane de Trump, qui menace à nouveau la France, les Américains ont le vin mauvais Avec l'instauration des droits de douane par Donald Trump, qui menace désormais de les faire passer à 100 % pour la France, c'est tout le secteur du v Le Journal du Centre
16 Jun Régions - Centre - Eure-et-Loir Pourquoi avec les droits de douane de Trump, qui menace à nouveau la France, les Américains ont le vin mauvais Avec l'instauration des droits de douane par Donald Trump, qui menace désormais de les faire passer à 100 % pour la France, c'est tout le secteur du v L'écho Républicain
16 Jun International Retards, carte d'embarquement, choix du siège, bagages cabine : comment les droits des passagers aériens européens vont changer Cela fait 13 ans que le dossier des droits des passagers aériens fait l'objet de discussions entre la Commission... RTBF
16 Jun Europe Droits de douane : le Parlement européen adopte l'accord commercial avec les États-Unis, avec des garde-fous face aux surtaxes américaines L'issue de longues négociations. Réunis en session plénière à Strasbourg, les eurodéputés ont approuvé, mardi 16 juin, deux propositions de règlement Toute l'Europe
16 Jun Divers - Actualité générale Droits de douane : le Parlement européen valide l'accord commercial UE-États-Unis& Jusqu'à la fin du mandat de Trump Le Parlement européen a approuvé définitivement mardi 16 juin l'accord commercial conclu l'an dernier entre l'Union Européenne et les États-Unis de Do L'humanité
16 Jun Divers - Actualité générale « Des jeunes gens de 18 ans, étrangers dans leur pays natal et dans le pays de leur bannissement, se voient délivrer une OQTF » : la terrible condition des enfants de Mayotte Par Daniel Gros, référent à Mayotte et Nathalie Tehio, présidente de la Ligue des droits de l'Homme/droits humains (LDH). L'humanité
16 Jun Economie Une clause de l'accord prévoit son expiration... quand Trump ne sera plus là: les députés européens valident définitivement l'accord sur les droits de douane avec les Etats-Unis Après avoir arraché plusieurs garde-fous, les eurodéputés ont approuvé ce mardi l'accord commercial entre l'Union européenne et les États-Unis. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jun Politique Transports gratuits à Marseille : les retraités CGT ne veulent pas d'économie "sur les droits sociaux" Casquette Cuba sur la tête, Nicole, 72 ans, est venue de Vitrolles. "En transports en commun", évidemment. "Il y a beaucoup d'injonctions pour prendre La Provence
16 Jun Divers - Transport aérien Réforme des droits des passagers aériens : protections maintenues, améliorations manquées Après un accord en trilogue sur la révision du règlement (CE) n° 261/2004, le Parlement européen est parvenu à préserver les piliers des droits des pa Air Journal
16 Jun Multimédia Droits voisins : la proposition de loi Balanant, adoptée à l'unanimité à l'Assemblée nationale fin mars, arrive au Sénat Le texte veut "contraindre" les plateformes à rémunérer la presse et confier à l'Arcom un rôle d'arbitre assorti de sanctions. JDN
16 Jun Une Amazonie : Le chef indigène Raoni hospitalisé en soins intensifs Le chef du peuple d'Amazonie Kayapó, Raoni Metuktire, a été admis en soins intensifs et placé sous surveillance continue. Il avait été transporté, le 20 Minutes
16 Jun Economie "Au moins, ça nous permettra d'échapper au pire": l'UE va donner son feu vert à l'accord commercial passé avec Trump et lever ses droits de douane sur les produits américains Le Parlement européen doit vraisemblablement approuver ce mardi l'accord conclu l'été dernier entre Bruxelles et Washington. Les eurodéputés ont toute BFMTV
16 Jun Economie C'est l'une de ses cibles favorites et il les menace encore de droits de douane: depuis son retour à la Maison Blanche, Trump joue avec les nerfs des producteurs de vin français (qui exportent plus de 20% de leurs produits aux États-Unis) Réclamant le retrait de la taxe sur les géants du numérique, Donald Trump a menacé d'imposer des droits de douane de 100% sur les vins français. Depui BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
15 Jun Culture Un éditeur condamné en appel pour défaut de paiement des droits d'auteur La société Les Éditions de l'Équinoxe avait été condamnée en première instance, en 2021, par le tribunal judiciaire de Marseille, et cette décision a Actualitté
15 Jun Divers Pour la première fois, une convention internationale donne des droits aux 435 millions de travailleurs des plateformes 435 millions de personnes travaillent pour des plateformes numériques dans le monde, comme Uber ou Deliveroo. Pour leur donner des droits, l'Organisat Basta !
15 Jun International Droits de douane sur le vin: Macron dit vouloir "une discussion respectueuse mais ferme" avec Trump "Cette taxe numérique, les Européens l'ont décidée, plusieurs pays l'ont mise en oeuvre, elle fait partie de notre droit. C'est pas les États-Unis qui La Provence
15 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Emmanuel Macron : réouverture du détroit d'Ortmuz, porte-avion Charles de Gaulle, prix du carburant, droits de douane sur le vin... Ce qu'il faut retenir de l'interview du président de la République Ce lundi 15 juin 2026, Emmanuel Macron était l'invité du journal de 13H de TF1 où le chef de l'État a répondu aux questions de la journaliste Marie-So Centre Presse Aveyron
15 Jun Divers - Dernière minute « J'estime que la France a une dette envers moi » : un ancien déporté STO de 104 ans saisit la Cour européenne des droits de l'homme pour obtenir « le paiement de ses heures » À 104 ans, Albert Corrieri a annoncé lundi saisir la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) afin d'obtenir « le paiement de ses heures » effectu Nice-Matin
15 Jun Economie "Si j'étais rancunier ça me poserait des problèmes": Macron va avoir "une discussion respectueuse mais ferme" avec Trump qui menace (encore) la France de droits de douane de 100% Donald Trump a menacé la France de droits de douane supplémentaires si Paris ne supprimait pas sa taxe Gafa. Emmanuel Macron a rétorqué que ce n'étaie BFMTV
