Lors d'une visio-conférence de presse, le maire de Mougins, Richard Galy, a annoncé que la Ville se portait partie civile aux côtés familles endeuillées, ...
Actualités similaires
Articles similaires à Ehpad "La Riviera" à Mougins: la ville se porte partie civile aux côtés des familles endeuillées
L'affaire des trois constructions réalisées sans autorisation à proximité de la plage Mala à Cap-d'Ail sera jugée en novembre au tribunal correctionnel de ...
Actualités similaires
La CFDT a décidé de se porter partie civile dans le procès qui oppose des consommateurs au groupe Indexia/Hubside spécialisé dans l'assurance des ...
Actualités similaires
Une semaine après la perquisition menée en la mairie du VIIème arrondissement dirigée par Rachida Dati, la Ville de Paris annonce souhaiter se porter partie ...
Actualités similaires
Dimanche dernier, un jeune couple de Saint-Fargeau-Ponthierry (Seine-et-Marne) a fait une macabre découverte. Leur chatte, Nyara, âgée de 4 ans, a été ...
Actualités similaires
Une femme est sur le banc des accusés. Elle a été filmée en train de recourir à la violence pour empêcher un sapeur-pompier d'éteindre un feu de ...
Actualités similaires
La Ville de La Louvière a annoncé ce mardi soir qu'elle allait se constituer partie civile dans le cadre de l'instruction qui a été ouverte à la suite de ...
Actualités similaires
La Ville de La Louvière a annoncé mardi soir qu'elle allait se constituer partie civile dans le cadre de l'instruction qui a été ouverte à la suite de ...
Actualités similaires
La Ville de La Louvière a annoncé mardi soir qu'elle allait se constituer partie civile dans le cadre de l'instruction qui a été ouverte à la suite de ...
Actualités similaires
13h53: Dimitri Payet porte plainte après les faits survenus hier soir. L'Olympique de Marseille se constitue partie civile, selon RMC Sport . "Dans le cadre de ...
Actualités similaires
Au procès des attentats du 13 novembre 2015, la Cour d'assises examinait, le 4 octobre, la recevabilité des constitutions de parties civiles. Par cette voie, ...
Actualités similaires
Elle demande au maire de rendre public le coût des frais d'avocat supporté par la collectivité, pour chacune des personnes mises en cause.
Actualités similaires
Au nom du peuple martiniquais, Serge Letchimy porte la Collectivité de Martinique partie civile dans le procès historique du chlordécone.
Actualités similaires
L'Université Lyon 1 lance une enquête administrative pour comprendre quel dispositif de contrôle n'a pas fonctionné, explique au Progrès le directeur ...
Actualités similaires
La cheffe d'une entreprise à Izernore dans l'Ain, a avoué la tentative d'assassinat d'un syndicaliste tout en affirmant avoir regretté et demandé l'arrêt ...
Actualités similaires
Selon les déclarations en garde à vue de Murielle Millet, directrice générale d'Apnyl, le «contrat» pour éliminer son salarié devait empêcher ...
Actualités similaires
Les conclusions du second audit demandé par la SAEM La Folle journée ( société anonyme d'économie mixte) et réalisé par le Cabinet KPMG, ont été ...
Actualités similaires
Passée quasiment inaperçue lors de la seconde demande de renvoi, la SPL RMR est depuis quelques semaines partie civile au procès de Didier Robert et son ...
Actualités similaires
La Ville d'Ath va se constituer partie civile dans le cadre d'un dossier relatif à l'agression d'un policier par un voleur pris en flagrant délit.
Actualités similaires
La justice s'est prononcée mais le débat politique n'est pas terminé. Dans un communiqué, la Métropole Aix-Marseille-Provence s'est "étonnée" ce soir que ...