Le commissaire enquêteur Philippe Leheup a rendu, début novembre, un avis favorable sur le projet de dragage des chenaux d'accès aux entreprises nauti
Après un mois d'enquête d'utilité publique pour l'installation sur la commune de Peyrins d'un poulailler géant, le commissaire enquêteur vient de rend
En publiant de nouvelles vidéos chocs, ce jeudi 23 mai 2024, l'association de défense des animaux L214 dénonce les conditions de vie des volailles dan
A l'issue de l'enquête publique, le commissaire-enquêteur donne un avis favorable au projet privé de parc à loups à Cerdon-du-Loiret. Avec des propos
Nouvelle étape dans le différend opposant la Région bruxelloise aux propriétaires de l'Hôtel Stoclet, immeuble Art...
À l'issue de l'enquête publique relative au Schéma de cohérence territoriale (Scot) du bassin d'Arcachon, le commissaire-enquêteur vient de rendre un
La préfète du Gard a reçu l'avis ce vendredi 21 avril au matin : la commission d'enquête publique sur le contournement Ouest de Nîmes a donné un avis
L'enquête publique concernant le projet de carrière avait eu lieu du 4 octobre au 3 novembre. Le commissaire-enquêteur, Alain Ferrand, a estimé que «
Le commissaire-enquêteur a rendu son rapport après l'enquête publique menée sur le projet hydrolien dans le golfe du Morbihan : il émet un avis défavo
Le Comité national olympique et sportif français a rendu lundi un avis favorable au maintien en Ligue 2 des Girondins de Bordeaux. Il reste désormais.
Selon nos informations, les conciliateurs du Conseil national olympique et sportif français (CNOSF) ont rendu lundi un avis favorable aux Girondins de
La Commission de régulation de l'énergie (CRE) a rendu lundi un avis favorable aux modalités du gel des tarifs du gaz annoncé par le gouvernement pour
La Commission de régulation de l'énergie (CRE) a rendu aujourd'hui un avis favorable aux modalités du gel des tarifs du gaz annoncé par le gouvernemen
L'enquête publique organisée du 4 janvier au 26 février 2021 avait pour objet une demande d'autorisation environnementale pour une extension avec ...
Le commissaire enquêteur a rendu un avis favorable au projet d'aménagement de l'étang de Robien, à Saint-Brieuc. Favorable avec recommandation. C'est,
C'est un pavé de 336 pages qui est consultable en ligne sur le site Internet de la Ville de Royan . Le commissaire-enquêteur Patrick Simon vient de li
La cellule interministérielle de crise a accordé les dérogations...
Après plusieurs mois d'enquête, le commissaire a rendu un avis favorable au projet de COM, le contournement ouest de Montpellier qui doit relier l'A 7
Plus de 500 avis, très majoritairement négatifs, avaient été envoyés dans le cadre de l'enquête publique sur le projet de transformation et de ...
Alors que l'enquête publique s'achève, le conseil municipal qui s'est réuni jeudi 22 octobre, a donné un avis favorable à la majorité, à l'extension .
La commission départementale de l'aménagement commercial (CDAC) a rendu vendredi un avis favorable au projet d'extension du Leclerc de Saint-Nicolas.
Une pétition lancée début janvier rassemble de plus en plus de signatures sur internet. Elle dénonce les chasses au chamois organisées sur le Mont Ven