12 Jan Environnement Faute inexcusable/de l'employeur?: les pr?judices physiques et moraux sont indemnis?s distinctement Par un arr?t du 8/janvier/2026, la Cour de cassation a reconnu la faute inexcusable d'une soci?t? pour manquement ? son obligation de s?curit? et de p Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Une Un homme accusé de torture pendant la guerre civile au Liberia menacé de procès en France L'Express
Médias et people La famille d'un technicien, décédé dans l'accident d'hélicoptères sur le tournage de "Dropped", fait une nouvelle demande de reconnaissance de la "faute inexcusable" de la production Jean-Marc Morandini.com
Régions - Franche-Comté Exposition à l'amiante : la « faute inexcusable » de PSA L'Est Républicain
Régions - Franche-Comté Cancer de l'amiante : l'usine PSA de Sochaux condamnée pour "faute inexcusable" France 3
France PSA reconnu coupable d'une « faute inexcusable » pour avoir exposé un ouvrier de Sochaux à l'amiante Le Monde
Jun 2025 Divers - Actualité générale Cancer, asbestose, silicose... Face à l'État, l'ultime bataille des mineurs de fond pour la reconnaissance d'une faute inexcusable Si la dernière mine de charbon a fermé en 2004 dans l'Hexagone, 75 000 anciens ouvriers des mines restent pris en charge par leur caisse de régime soc L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Actualité générale Condamnation pour « faute inexcusable » du groupe OI Manufacturing : la fin d'un combat de 17 ans pour la famille de Christian Cervantes L'humanité
Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Exposé à l'amiante, un agent souffre de séquelles : la CGT veut faire condamner Enedis pour faute inexcusable La Dépêche
Une Dropped : la famille d'une victime demande de reconnaître une faute inexcusable Le Télégramme
Divers - Actualité générale La chronique juridique de. Maladie contagieuse et faute inexcusable L'humanité
France - Société Exposition à l'amiante d'un ouvrier à Sochaux : PSA condamné pour "faute inexcusable" L'Express
Dec 2025 Une Suicide d'un salarié près de Tours : la « faute inexcusable » de la Fondation Anaïs reconnue La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 La Membrolle-sur-Choisille : la justice reconnaît la faute inexcusable de la Fondation Anaïs après la mort d'un salarié Le tribunal judiciaire de Tours a reconnu, le 15 décembre dernier, "la faute inexcusable" de la Fondation Anaïs, en sa qualité d'employeur, après le s France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Une Suicide d'un employé de la SNCF : la « faute inexcusable » de la compagnie confirmée en appel Sud Ouest
Bretagne Côtes-d'Armor. La faute inexcusable de Triskalia n'a pas été reconnue : un ancien salarié fait appel Ouest-France
26 Jun Environnement Faute inexcusable?: la victime doit prouver son exposition au risque constituant la faute Par un arr?t du 25 juin 2026, la Cour de cassation a rejet? la demande de reconnaissance d'une faute inexcusable d'un employeur. En cause/? Les ayants Actu Environnement
12 Jan Environnement Algues vertes et faute inexcusable?: la mort du chauffeur va ?tre rejug Par une d?cision du 8 janvier 2026, la Cour de cassation a annul? l'arr?t de la cour d'appel de Rennes du 4?octobre 2023 dans l'affaire du chauffeur p Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Il poursuivait ses anciens patrons pour faute inexcusable, un ouvrier victime d'un cancer est débouté par le tribunal Julien Guillard voulait faire reconnaître la responsabilité de ses employeurs dans son cancer, apparu il y a dix ans, alors qu'il avait été exposé dan France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Opinions et humeurs Atteints d'un cancer, d'anciens salariés du groupe Trèves le poursuivent en justice pour «faute inexcusable» Mediapart
Une Exposition à l'amiante d'un ouvrier à Sochaux. PSA condamné pour « faute inexcusable » Ouest-France
Une Sochaux - Exposition à l'amiante d'un ouvrier à Sochaux. PSA condamné pour « faute inexcusable » Ouest-France
Auj. France "Une faute très grave": un enfant de 4 ans oublié dans un car scolaire en Charente, ses parents portent plainte Les parents d'un enfant de 4 ans portent plainte après que leur fils a été oublié dans son car scolaire. Ils demandent le licenciement de l'accompagna BFMTV
Auj. Multimédia « À peine une soixantaine au mois d'août » : faute de commandes, Alpine réduit la production de son A390 électrique La direction de l'usine Alpine de Dieppe a prévenu ses salariés : la production de l'A390 va ralentir, faute de commandes. Le premier grand pari élect Numerama
Auj. Sport - Football Bayonne pour un sans-faute, Châteauroux pour se lancer : la quatrième journée de National 1 démarre dès ce vendredi soir Ce vendredi 11 septembre, le championnat de National 1 entame sa quatrième journée de la saison. Dans la poule B, Bayonne va notamment tenter de pours Foot National
Auj. Divers - Actualité générale Vous vous êtes déjà filmé en uniforme au travail ? En Espagne, cette pratique est désormais passible de licenciement pour faute grave. L'Espagne renforce les règles sur l'usage du téléphone au travail dans l'hôtellerie-restauration. Un texte publié le 4 septembre 2026 au Journal offic L'Indépendant
09 Sep "On est obligé de faire des choix" : l'antenne du Secours populaire à Brécey ne rouvrira pas, faute de moyens L'antenne du Secours Populaire devait pensait rouvrir, ce ne sera finalement pas le cas. Trop coûteux estime l'association confronté à une réalité fin France Bleu
09 Sep Sport - Football «/La défaite est entièrement de ma faute/» : Ethan Mbappé présente ses excuses après Lille-Betis en Ligue des champions Un bel ascenseur émotionnel. Ethan Mbappé se souviendra de son premier match de Ligue des champions, perdu... So Foot
09 Sep Une Éliminatoires de la CAN 2027 : des sélections contraintes à l'exil faute de stade Dans un peu plus de deux semaines, l'Afrique lance les éliminatoires de la CAN 2027, où 48 sélections se disputent un billet pour le Kenya, l'Ouganda France 24
09 Sep Une Calais : l'auteur d'un refus d'obtempérer libéré faute d'escorte pour le conduire au tribunal Mis en examen et écroué, l'automobiliste de 36 ans, déjà condamné pour violences à l'encontre des forces de l'ordre, a été remis en liberté ce lundi 7 Le JDD
09 Sep EN IMAGES - Faute de moyens financiers, la caserne de Touques se dégrade et rend le quotidien des pompiers difficile Les conditions de travail des sapeurs-pompiers de Touques (Calvados) sont de plus en plus pénibles en raison de la vétusté et de la dangerosité de la France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
08 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Sécheresse au Cagire : Loïc, berger, doit redescendre 800 brebis avec 40 jours d'avance, faute d'eau et d'herbage Loïc, berger des estives du Cagire, a dû redescendre un tiers de ses 800 brebis dimanche dernier, quarante jours plus tôt que prévu, en raison de la s La Dépêche
08 Sep Une Charente-Maritime : faute de places dans leur car scolaire, six élèves laissés en plan au bord de la route La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
08 Sep Divers - Actualité générale Il s'était connecté plus de 7 000 fois en vingt jours à des sites non autorisés depuis son ordinateur pro : le manager a été licencié pour faute grave Un cadre de Mercadona, chaîne de supermarchés en Espagne, a été licencié pour faute grave après 19 ans de service. La Haute Cour de justice de Castill L'Indépendant
07 Sep Une Les Partis Pris : "Allemagne, oui, c'est un vote d'adhésion'", "Épargne salariale, une faute de carré" et "Le grand procès d'une vieille carte" Tous les soirs, Ruth Elkrief, François Lenglet et Abnousse Shalmani donnent leurs points de vue sur un sujet d'actualité dans 24H Pujadas sur LCI. TF1 News
07 Sep Sport - Football « Sa faute » : Benzema a gâché son retour à l'OL et se fait détruire L'OL a frôlé le coup de maître cet été avec le retour annoncé de Karim Benzema. L'ancien buteur des Gones n'a finalement pas pu signer son come-back à Foot01
07 Sep Sport - Football La très vilaine faute du fils de Van Bommel aux Pays-Bas entre l'Ajax et le PSV Salahdine Parnasse a déjà des fans. Ce samedi soir, l’Ajax Amsterdam accueillait le PSV Eindhoven pour le compte de la... So Foot
06 Sep International Faute d'unanimité, le procès d'une mère jugée pour un triple infanticide annulé aux États-Unis Le jury du tribunal de Plymouth, près de Boston (nord-est), était apparemment divisé entre 11 jurés favorables à... RTBF
06 Sep International Faute d'unanimité, un juge annule l'acquittement d'une mère jugée pour un triple infanticide aux États-Unis Le jury du tribunal de Plymouth, près de Boston (nord-est), était apparemment divisé entre 11 jurés favorables à... RTBF
05 Sep Une Affaire Lindsay Clancy : faute d'unanimité, le juge annule le procès Après presque 7 jours de délibérations, les jurés n'ont pas réussi à s'entendre sur un verdict unanime. "En vertu du texte de loi et de la jurispruden TF1 News
05 Sep Une Annulation du procès Lindsay Clancy, accusée de triple infanticide, faute d'unanimité du jury Vendredi, un juge a prononcé l'annulation du procès après que le jury n'a pas réussi à parvenir à un verdict unanime dans cette affaire très médiatisé France 24
04 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Faute d'effectif suffisant, les urgences de ce centre hospitalier de l'Aveyron vont à nouveau tourner au ralenti ce week-end Le service des urgences du centre hospitalier de Millau fonctionnera en mode régulé dans la nuit de samedi à dimanche, puis de dimanche à lundi. Avant Centre Presse Aveyron
04 Sep Régions - Languedoc-Roussillon La mère de famille tue ses trois jeunes enfants : le procès de Lindsay Clancy annulé, faute d'accord entre les jurés Le procès de Lindsay Clancy, accusée du meurtre de ses trois enfants, a été annulé ce vendredi 4 septembre à Plymouth, près de Boston (États-Unis). Fa Midi Libre
04 Sep International Triple infanticide aux États-Unis: le procès de Lindsay Clancy pourrait être annulé faute d'une décision unanime des jurés Le procès de Lindsay Clancy, mère américaine jugée pour un triple infanticide, s'est conclu ce vendredi 4 septembre sans verdict. Les jurés ne sont pa BFMTV
04 Sep Divers - Actualité générale Conférence nationale sur le handicap : faute d'annonces, Emmanuel Macron se gargarise et sort les violons Ce vendredi, à Bobigny, le chef de l'État a rappelé son maigre bilan et multiplier les vSux pieux lors de la conférence nationale qui doit fixer le ca L'humanité
04 Sep Régions - Centre - Eure-et-Loir Boxe : le Chartrain Moreno Fendero bat le Camerounais Stéphane Fondjo et continue son sans-faute Vainqueur aux points du Camerounais Stéphane Fondjo, le super-moyen de Chartres Moreno Fendero a conservé sa ceinture de champion WBC-Continental des L'écho Républicain
04 Sep International Trump: les États-Unis pourraient ne pas soutenir Londres aux Malouines faute de soutien sur l'Iran Les États-Unis reconnaissent l'administration britannique des îles Malouines mais restent neutres face aux revendications de souveraineté concurrentes Euronews
04 Sep Divers - Actualité générale Guerre en Ukraine : "Oui, c'est vrai. Un avion sans armement est... inutile", faute de missiles, les F-16 ukrainiens visent désormais les drones russes au canon Faute de munitions guidées occidentales en quantité suffisante, les chasseurs ukrainiens F-16 en sont réduits à abattre drones et missiles russes au c L'Indépendant
03 Sep Une Cancer de la peau : Faute de dermatos, les kinés et infirmiers peuvent repérer des lésions suspectes Face au manque de dermatologues, des kinés, infirmiers et pharmaciens se forment au repérage des lésions cutanées suspectes 20 Minutes
