12 Jan Environnement Faute inexcusable/de l'employeur?: les pr?judices physiques et moraux sont indemnis?s distinctement Par un arr?t du 8/janvier/2026, la Cour de cassation a reconnu la faute inexcusable d'une soci?t? pour manquement ? son obligation de s?curit? et de p Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Une Un homme accusé de torture pendant la guerre civile au Liberia menacé de procès en France L'Express
Médias et people La famille d'un technicien, décédé dans l'accident d'hélicoptères sur le tournage de "Dropped", fait une nouvelle demande de reconnaissance de la "faute inexcusable" de la production Jean-Marc Morandini.com
Régions - Franche-Comté Exposition à l'amiante : la « faute inexcusable » de PSA L'Est Républicain
Régions - Franche-Comté Cancer de l'amiante : l'usine PSA de Sochaux condamnée pour "faute inexcusable" France 3
France PSA reconnu coupable d'une « faute inexcusable » pour avoir exposé un ouvrier de Sochaux à l'amiante Le Monde
15 Sep Multimédia Ultime bafouille - PlayStation : l'abandon de Kojima et de Physint est une faute de goût inexcusable En lâchant Hideo Kojima et son Physint pour une sombre histoire de dépassement de budget, la direction de PlayStation s'est rendue coupable d'une terr Gamekult
Jun 2025 Divers - Actualité générale Cancer, asbestose, silicose... Face à l'État, l'ultime bataille des mineurs de fond pour la reconnaissance d'une faute inexcusable Si la dernière mine de charbon a fermé en 2004 dans l'Hexagone, 75 000 anciens ouvriers des mines restent pris en charge par leur caisse de régime soc L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Actualité générale Condamnation pour « faute inexcusable » du groupe OI Manufacturing : la fin d'un combat de 17 ans pour la famille de Christian Cervantes L'humanité
Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Exposé à l'amiante, un agent souffre de séquelles : la CGT veut faire condamner Enedis pour faute inexcusable La Dépêche
Une Dropped : la famille d'une victime demande de reconnaître une faute inexcusable Le Télégramme
Divers - Actualité générale La chronique juridique de. Maladie contagieuse et faute inexcusable L'humanité
France - Société Exposition à l'amiante d'un ouvrier à Sochaux : PSA condamné pour "faute inexcusable" L'Express
Dec 2025 Une Suicide d'un salarié près de Tours : la « faute inexcusable » de la Fondation Anaïs reconnue La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 La Membrolle-sur-Choisille : la justice reconnaît la faute inexcusable de la Fondation Anaïs après la mort d'un salarié Le tribunal judiciaire de Tours a reconnu, le 15 décembre dernier, "la faute inexcusable" de la Fondation Anaïs, en sa qualité d'employeur, après le s France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Une Suicide d'un employé de la SNCF : la « faute inexcusable » de la compagnie confirmée en appel Sud Ouest
Bretagne Côtes-d'Armor. La faute inexcusable de Triskalia n'a pas été reconnue : un ancien salarié fait appel Ouest-France
26 Jun Environnement Faute inexcusable?: la victime doit prouver son exposition au risque constituant la faute Par un arr?t du 25 juin 2026, la Cour de cassation a rejet? la demande de reconnaissance d'une faute inexcusable d'un employeur. En cause/? Les ayants Actu Environnement
12 Jan Environnement Algues vertes et faute inexcusable?: la mort du chauffeur va ?tre rejug Par une d?cision du 8 janvier 2026, la Cour de cassation a annul? l'arr?t de la cour d'appel de Rennes du 4?octobre 2023 dans l'affaire du chauffeur p Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Il poursuivait ses anciens patrons pour faute inexcusable, un ouvrier victime d'un cancer est débouté par le tribunal Julien Guillard voulait faire reconnaître la responsabilité de ses employeurs dans son cancer, apparu il y a dix ans, alors qu'il avait été exposé dan France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Opinions et humeurs Atteints d'un cancer, d'anciens salariés du groupe Trèves le poursuivent en justice pour «faute inexcusable» Mediapart
Une Exposition à l'amiante d'un ouvrier à Sochaux. PSA condamné pour « faute inexcusable » Ouest-France
Une Sochaux - Exposition à l'amiante d'un ouvrier à Sochaux. PSA condamné pour « faute inexcusable » Ouest-France
Auj. "Mon bras est paralysé" : la faute du CHU de Tours et de l'hôpital d'Amboise reconnue dans l'AVC de Yves Depuis deux ans, Yves Tassel, Tourangeau de 74 ans, se bat pour faire reconnaitre la responsabilité de l'hôpital d'Amboise et du CHU de Tours dans son France Bleu
Auj. Multimédia La souveraineté attendra : le Danemark contraint de travailler avec Microoft Office, faute de solution alternative solide Le Danemark voulait pousser la souveraineté numérique, mais il y a un hic. Le pays qui a voulu se séparer de Microsoft Office par des solutions open-s Clubic
24 Oct Une Alterna Volstar : le Tours VB à la faute, et logiquement battu pour la première fois de la saison La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
24 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Gers Féminicide à Préchac-sur-Adour : alors que le procès de Daniel Malagut s'ouvre dans quelques jours, la famille de Sylvie Sanchez assigne l'État pour faute Le 2 novembre, Daniel Malagut, 76 ans, sera jugé par la cour d'assises du Gers pour le meurtre de Sylvie Sanchez, 58 ans, à Préchac-sur-Adour. La fami La Dépêche
23 Oct Territoire de Belfort : la préfecture interdit les manifestations prévues, faute de déclaration Alors que plusieurs manifestations non déclarées sont prévues ce samedi 24 octobre, la préfecture du Territoire de Belfort annonce ce vendredi l'inter France Bleu
23 Oct Sébastien Lecornu à Limoges : des élus de gauche boycottent le Premier ministre, faute de temps d'échange prévu Des élus de Haute-Vienne annoncent ce vendredi boycotter Sébastien Lecornu, attendu à Limoges dans la soirée. Parmi eux, le député socialiste de Haute France Bleu
23 Oct Sport - Football Manchester United : faute de Ligue des champions, un cadre sur le départ au mercato d'été après 8 ans au club ? Un cadre au club depuis huit ans préparerait activement son départ de Manchester United l'été prochain, notamment en raison d'une possible non-qualifi TOP Mercato
23 Oct Les urgences de l'hôpital de Blaye ferment une nuit faute de médecins L'hôpital de Blaye annonce ce vendredi matin fermer l'accueil des urgences ce vendredi soir, à cause d'un manque de médecins. France Bleu
23 Oct Divers - Actualité générale Faute d'avoir obtenu un rapporteur, le RN entrave le lancement de la commission d'enquête sur le 17 octobre À peine créée, la commission d'enquête parlementaire sur les événements du 17 octobre est déjà dans l'impasse. Faute d'avoir obtenu l'un des trois pos L'humanité
23 Oct Divers - Actualité générale Elle pointait depuis chez elle et bâclait son travail : licenciée pour faute grave, une femme de ménage accuse son employeur de l'avoir virée à cause de sa dépression La Haute Cour de justice de Castille-et-León a confirmé le licenciement d'une femme de ménage, le 7 août 2025, pour avoir falsifié ses relevés de prés L'Indépendant
22 Oct Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Narbonne Rugby dans l'Aude - Régionale 3 : "Le niveau va monter un petit peu", auteur d'un sans-faute, l'AOCS va vivre un premier test ce dimanche Après une relégation difficile, l'Association Ouveillan-Cuxac-Sallèles (AOCS), renforcée et motivée, s'apprête à affronter Labruguière, un premier tes L'Indépendant
22 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Rieumes. Rugby : grâce à son efficacité, le Sporting poursuit son sans-faute Méthodique et efficace devant l'OBRC, le Sporting s'est imposé (46-25) avec la manière pour conforter sa place de leader. La Dépêche
21 Oct Une Sécheresse dans le Finistère : malgré la mise à l'arrêt de chantiers et la fermeture des stations de lavage, une pénurie d'eau redoutée d'ici novembre faute de pluie Des stations de lavage ont à nouveau l'interdiction de fonctionner en Bretagne. Des chantiers sont aussi à l'arrêt. La préfecture prévient qu'il y a u TF1 News
21 Oct Politique "Continue comme ça Jean-Luc, c'est un sans faute ; voilà le SMS que j'aurais envoyé samedi si j'étais Marine Le Pen", lance le sénateur Claude Malhuret Le sénateur Les Indépendants Claude Malhuret s'exprime lors de la séance de questions au gouvernement au Sénat, mercredi 21 octobre, centrée essentiel BFMTV
21 Oct Divers - Dernière minute Trois décès par jour faute de greffe : cette commune varoise mise sur la sensibilisation pour encourager le don d'organes Déjà engagée depuis 2023, la Ville de Saint-Raphaël (Var) a dévoilé, samedi 17 octobre 2026, un panneau au ruban vert pour inciter chacun à parler du Nice-Matin
20 Oct Les Français auteurs d'un sans faute au Mondial de pelote en Argentine, en main nue trinquet avant la finale Les joueurs de la sélection française se sont imposés en Argentine en individuel et par équipe. Ils terminent invaincus la phase de poule de ce Mondia France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
20 Oct Une « On est regardé comme des patients de seconde zone » : en Touraine, ils renoncent à des soins, faute d'argent La Nouvelle Republique
20 Oct Une Organisation de la dictée d'Ela, un sans-faute pour le Campus de la Providence à Blois La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
20 Oct International - Belgique Faute de places en IPPJ, les bracelets électroniques pour mineurs sur la table de la FWB, confirme la ministre Lescrenier À l'heure actuelle, ces bracelets sont réservés aux adultes. Mais "le système est sous tension", avec quelque 300... RTBF
20 Oct Divers - Actualité générale Vers une pénurie de pâtes en Italie ? La grève des chauffeurs routiers menace les fabricants contraints de suspendre leur activité faute d'ingrédients L'Italie est elle aussi secoué par un mouvement social pour dénoncer la vie chère et la hausse du prix du carburant. L'Indépendant
20 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Lot "Les responsables politiques d'ultra-gauche qui justifient la violence sont disqualifiés et coupables" : après les manifestations du 17 octobre, Aurélien Pradié renvoie la faute sur La France insoumise Le député du Lot, Aurélien Pradié, a vivement critiqué les violences survenues en France, le week-end dernier. Il dénonce le chaos et accuse La France La Dépêche
20 Oct Economie Sébastien Lecornu faute en ne répondant pas aux manifestants Sébastien Lecornu a répondu aux casseurs, mais pas aux manifestants. Soazig Quéméner décrypte les manquements du gouvernement et les accusations infon BFMTV
19 Oct Divers - Dernière minute « Je ne comprends pas comment une telle infraction a pu être retenue » : faute d'une carte grise à jour, il écope de 375 euros d'amende pour être passé sous une barrière de télépéage cassée à Antibes Abonné au télépéage depuis 10 ans, un ostéopathe d'Antibes conteste une amende majorée de 375 euros, reçue après être passé en mai 2025 sous une barri Nice-Matin
19 Oct International Gaza: faute de moyens suffisants, le Programme alimentaire mondial va réduire ses opérations Carl Skau, directeur exécutif par intérim du Programme alimentaire mondial, alerte sur le manque de financements pour la poursuite des opérations à Ga BFMTV
19 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Faute d'effectifs, cet hôpital de l'Aveyron régule à nouveau l'accès à ses urgences pendant plus de 60 heures d'affilée Du mardi 20 octobre à 19 heures au vendredi 23 octobre à 9 heures, les patients devront impérativement appeler avant de se rendre aux urgences du cent Centre Presse Aveyron
