12 Jan Environnement Faute inexcusable/de l'employeur?: les pr?judices physiques et moraux sont indemnis?s distinctement Par un arr?t du 8/janvier/2026, la Cour de cassation a reconnu la faute inexcusable d'une soci?t? pour manquement ? son obligation de s?curit? et de p Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Une Un homme accusé de torture pendant la guerre civile au Liberia menacé de procès en France L'Express
Médias et people La famille d'un technicien, décédé dans l'accident d'hélicoptères sur le tournage de "Dropped", fait une nouvelle demande de reconnaissance de la "faute inexcusable" de la production Jean-Marc Morandini.com
Régions - Franche-Comté Exposition à l'amiante : la « faute inexcusable » de PSA L'Est Républicain
Régions - Franche-Comté Cancer de l'amiante : l'usine PSA de Sochaux condamnée pour "faute inexcusable" France 3
France PSA reconnu coupable d'une « faute inexcusable » pour avoir exposé un ouvrier de Sochaux à l'amiante Le Monde
Jun 2025 Divers - Actualité générale Cancer, asbestose, silicose... Face à l'État, l'ultime bataille des mineurs de fond pour la reconnaissance d'une faute inexcusable Si la dernière mine de charbon a fermé en 2004 dans l'Hexagone, 75 000 anciens ouvriers des mines restent pris en charge par leur caisse de régime soc L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Actualité générale Condamnation pour « faute inexcusable » du groupe OI Manufacturing : la fin d'un combat de 17 ans pour la famille de Christian Cervantes L'humanité
Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Exposé à l'amiante, un agent souffre de séquelles : la CGT veut faire condamner Enedis pour faute inexcusable La Dépêche
Une Dropped : la famille d'une victime demande de reconnaître une faute inexcusable Le Télégramme
Divers - Actualité générale La chronique juridique de. Maladie contagieuse et faute inexcusable L'humanité
France - Société Exposition à l'amiante d'un ouvrier à Sochaux : PSA condamné pour "faute inexcusable" L'Express
Dec 2025 Une Suicide d'un salarié près de Tours : la « faute inexcusable » de la Fondation Anaïs reconnue La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 La Membrolle-sur-Choisille : la justice reconnaît la faute inexcusable de la Fondation Anaïs après la mort d'un salarié Le tribunal judiciaire de Tours a reconnu, le 15 décembre dernier, "la faute inexcusable" de la Fondation Anaïs, en sa qualité d'employeur, après le s France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Une Suicide d'un employé de la SNCF : la « faute inexcusable » de la compagnie confirmée en appel Sud Ouest
Bretagne Côtes-d'Armor. La faute inexcusable de Triskalia n'a pas été reconnue : un ancien salarié fait appel Ouest-France
12 Jan Environnement Algues vertes et faute inexcusable?: la mort du chauffeur va ?tre rejug Par une d?cision du 8 janvier 2026, la Cour de cassation a annul? l'arr?t de la cour d'appel de Rennes du 4?octobre 2023 dans l'affaire du chauffeur p Actu Environnement
Sep 2025 Il poursuivait ses anciens patrons pour faute inexcusable, un ouvrier victime d'un cancer est débouté par le tribunal Julien Guillard voulait faire reconnaître la responsabilité de ses employeurs dans son cancer, apparu il y a dix ans, alors qu'il avait été exposé dan France Bleu
Opinions et humeurs Atteints d'un cancer, d'anciens salariés du groupe Trèves le poursuivent en justice pour «faute inexcusable» Mediapart
Une Exposition à l'amiante d'un ouvrier à Sochaux. PSA condamné pour « faute inexcusable » Ouest-France
Une Sochaux - Exposition à l'amiante d'un ouvrier à Sochaux. PSA condamné pour « faute inexcusable » Ouest-France
Hier Une Avant Lyhanna, ces autres affaires dans lesquelles l'Etat a été attaqué pour faute lourde La mère d'une victime présumée de Jérôme Barella, principal suspect dans l'affaire Lyhanna, va déposer plainte contre l'Etat et contre le garde des Sc TF1 News
Hier Faute de précipitations, les nappes phréatiques reculent malgré une situation globale jugée "satisfaisante" Au 1er juin, 77% des nappes phréatiques métropolitaines présentent des niveaux en baisse, malgré une situation globale jugée "satisfaisante", indique France Bleu
Hier Multimédia Merz et Macron actent l'arrêt du programme Scaf faute d'accord industriel Berlin annonce l'arrêt du programme Scaf ; Paris déplore l'impasse industrielle et affirme la nécessité d'une coopération franco-allemande en défense. JDN
Hier Multimédia Une Xiaomi SU7 Ultra prend feu, mais ce ne serait pas la faute de la batterie En Chine, nouvel incident impliquant une Xiaomi SU7 Ultra partie en flammes. L'enquête écarte pour le moment une défaillance de la batterie, que l'on PhonAndroid
Hier Culture Heated Rivalry : pénalité pour 55 000 livres, à cause d'une faute dans le titre La saga érotico-homo-hockeyeuse signée par Rachel Reid aura conquis l'Amérique du Nord en moins de temps qu'il n'en faut pour binger la série qui en d Actualitté
Hier Une Affaire Lyhanna : la mère de Rosa porte plainte contre l'État pour "faute lourde" et contre les enquêteurs qui "n'ont pas fait leur travail" Jeudi 4 juin, le corps sans vie de Lyhanna, 11 ans, a été retrouvé dans le Gers. Ce mardi matin sur RTL, la mère de Rosa, née en 2014, a annoncé porte TF1 News
Hier Une Affaire Lyhanna : la mère d'une victime présumée de Jérôme Barella va déposer plainte contre l'État pour faute lourde La mère d'une victime présumée de Jérôme Barella, principal suspect dans l'affaire Lyhanna, va poursuivre l'État en justice pour faute lourde, dénonça Le Télégramme
Hier Divers - Dernière minute Affaire Lyhanna : la mère d'une victime présumée de Jérôme B. va déposer plainte pour « faute lourde » contre l'État La mère d'une mineure qui avait déposé plainte pour viol sur mineure contre Jérôme B., principal suspect dans l'affaire Lyhanna, va déposer plainte co Nice-Matin
Hier Divers - Actualité générale Affaire Lyhanna : malgré une plainte déposée en 2025, Jérôme B. n'a jamais été entendu... La mère de Rosa, 11 ans, va porter plainte contre l'État pour "faute lourde" La mère de Rosa, qui avait déposé plainte pour le viol de sa fille de 11 ans dès août 2025, annonce déposer plainte contre l'État pour "faute lourde". L'Indépendant
08 Jun Divers - Actualité générale Après avoir informé son employeur de son cancer, il est licencié : faute de preuve de discrimination, la justice refuse d'annuler la décision La Haute Cour d'Aragon estime que l'entreprise ignorait le cancer du salarié au moment de la rupture. Le plaignant obtient toutefois le versement de s L'Indépendant
08 Jun Europe Faute d'accord entre Dassault et Airbus, Berlin et Paris enterrent leur avion de combat commun La bataille d'égo entre Dassault et Airbus a conduit à la fin du projet d'un avion de combat européen. Emmanuel Macron et son homologue allemand Fried France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
08 Jun Multimédia Siri AI ne sera pas disponible en France et, pour Apple, c'est encore la faute de l'UE À l'occasion de la WWDC, Apple a annoncé que la nouvelle version de Siri ne serait pas proposée en Europe. FrAndroid
08 Jun Régions - Bourgogne "Ce n'est pas de leur faute si elles sont tombées sur un pédophile comme moi" : les membres d'un réseau pédocriminel jugés à Orléans Jusqu'au vendredi 12 juin, quatre hommes âgés de 37 à 64 ans sont jugés à Orléans pour avoir consulté des milliers de contenus pédopornographiques via Le Journal du Centre
08 Jun Régions - Centre - Eure-et-Loir "Ce n'est pas de leur faute si elles sont tombées sur un pédophile comme moi" : les membres d'un réseau pédocriminel jugés à Orléans Jusqu'au vendredi 12 juin, quatre hommes âgés de 37 à 64 ans sont jugés à Orléans pour avoir consulté des milliers de contenus pédopornographiques via L'écho Républicain
08 Jun Régions - Centre - Eure-et-Loir Affaire Lyhanna : "Il y a eu une faute, tous les voyants auraient dû s'allumer", dit une ex-enquêtrice de brigade des mineurs Alors que la polémique enfle sur les possibles ratés de la gendarmerie et de la justice en amont du décès de Lyhanna, une policière spécialisée livre L'écho Républicain
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08 Jun Une À Issoudun, le bus de l'Adie invite les habitants à ne pas abandonner leur projet d'entreprise faute d'accompagnement ou de financement La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
08 Jun Sport - Auto Moto Mercedes à la faute pour le drive-through de Russell : "C'est notre erreur" Le plus grand perdant de ce week-end à Monaco est sans doute George Russell. En difficulté dès vendredi et incapable de redresser la barre en qualific ToileF1
08 Jun Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Basket-ball - Coupe 47 : les U15 Filles de l'AL Castillonnès, le quasi sans-faute de la CTC ABCLLA... Quelles sont les équipes de jeunes sacrées lors des finales ? Ce week-end, c'était la grande fête du basket à Villeneuve-sur-Lot, où se déroulaient les finales des Coupes 47 de basket-ball, dans une salle Maurice La Dépêche
07 Jun Une Top 14 : « Pas de ma faute si l'UBB n'est pas qualifié », chambre Ugo Mola après l'élimination des Bordelais L'entraîneur du Stade Toulousain a réagi à l'élimination de l'UBB dans la séquence de la défaite de Toulouse contre le Racing, samedi, lors de la dern 20 Minutes
07 Jun Régions - Languedoc-Roussillon Test d'orthographe des adultes en Occitanie : part de "sans-faute", réussite des femmes et des hommes, niveau des jeunes... Résultats étonnants de l'enquête Linguiste et Statisticien, Jean-Pierre Jeantheau publie les résultats d'une enquête sur la maîtrise de l'orthographe par les adultes en Occitanie. Ell Midi Libre
07 Jun International Faute de touristes, les hôtels de luxe de Dubaï cassent les prix pour les locaux Sur l'île artificielle Palm Jumeirah, symbole de l'opulence de l'émirat du Golfe, les vastes halls d'accueil des établissements cinq étoiles retrouven La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
07 Jun International Les hôtels de luxe de Dubaï cassent les prix pour les locaux La guerre au Moyen-Orient pousse les établissements de luxe à multiplier les promotions pour attirer les résidents. Le Matin
05 Jun Economie Elle est licenciée pour faute grave car elle a porté atteinte à un collaborateur mais elle était enceinte: la Cour de cassation annule le licenciement (l'employeur ne devait pas mentionner la grossesse dans sa lettre) Dans un arrêt de la Cour de cassation rendu le 3 juin, le licenciement d'une femme enceinte pour faute grave a été jugé nul parce que l'employeur avai BFMTV
05 Jun Régions - Bourgogne Dangereux", "faute politique" : pourquoi la "Nouvelle France" de Mélenchon risque d'accréditer la thèse du grand remplacement En adoptant le concept de « Nouvelle France », jeune, urbaine et aux origines métissées, Jean-Luc Mélenchon ne donne-t-il pas du crédit à la théorie d Le Journal du Centre
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05 Jun Une Faute de concert, Donald Trump donnera un meeting à Washington pour les 250 ans des États-Unis Alors que cinq artistes ont se sont déprogrammés d'un concert prévu le 24 juin à Washington pour célébrer les 250 ans des États-Unis, Donald Trump a a France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
04 Jun Sport L'avenir du Football club Tarascon en péril faute de subvention municipale suffisante Les choix de la mairie RN concernant l'enveloppe de subventions allouée aux associations continuent de diviser à Tarascon. L'assemblée générale du Foo La Provence
