Les députés ont adopté mercredi 26 janvier en commission une proposition de loi du MoDem pour renforcer la parité dans les plus petites communes, en ...
Articles similaires à Feu vert des députés en commission pour renforcer la parité dans les petites communes
Associée à la gauche, la majorité présidentielle est parvenue mardi à adopter le projet de loi visant à constitutionnaliser le droit à l'avortement. Ne ...
Actualités similaires
Associée à la gauche, la majorité présidentielle est parvenue mardi à adopter le projet de loi visant à constitutionnaliser le droit à l'avortement. Ne ...
Actualités similaires
C'est une date symbolique qui ne doit rien au hasard. Mercredi 17 janvier, quarante-neuf ans jour pour jour après la promulgation de la loi Veil qui ...
Actualités similaires
Les députés de la commission des Lois ont approuvé ce mercredi 17 janvier l'inscription dans la Constitution de "la liberté garantie" pour une femme d'avoir ...
Actualités similaires
Les députés de la commission des Lois ont approuvé ce mercredi 17 janvier l'inscription dans la Constitution de "la liberté garantie" pour une femme d'avoir ...
Actualités similaires
Le projet de réforme constitutionnelle a franchi ce mercredi une première étape. Il sera examiné le 24 janvier dans l'hémicycle avant d'aller au Sénat
Actualités similaires
C'est la première étape d'un parcours dégagé à l'Assemblée, mais plus incertain au Sénat.Le projet de réforme constitutionnelle, dont la formulation ...
Actualités similaires
Les membres de la commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie du Parlement européen ont voté aujourd'hui en faveur d'un plan visant à ...
Actualités similaires
La Commission européenne a autorisé la reprise du distributeur en grande difficulté Casino par un consortium mené par le milliardaire tchèque Daniel ...
Actualités similaires
La Commission européenne a autorisé la reprise du groupe Casino par un consortium emmené par l'homme d'affaires tchèque Daniel Kretinsky. Une étape de plus ...
Actualités similaires
La Commission européenne a autorisé la reprise du distributeur en grande difficulté Casino par un consortium mené par le milliardaire tchèque Daniel ...
Actualités similaires
La Commission européenne a autorisé la reprise du distributeur en grande difficulté Casino par un consortium mené par le milliardaire tchèque Daniel ...
Actualités similaires
L'herbicide controversé sera toujours autorisé dans l'Union européenne. Bruxelles a annoncé ce jeudi 16 novembre qu'elle allait renouveler son feu vert à ...
Actualités similaires
Ce mercredi 8 novembre fut une journée décisive pour l'Ukraine dans son processus d'intégration de l'Union européenne, écrit La Tribune. L'Ukraine a ...
Actualités similaires
L'Ukraine a obtenu, ce mercredi 8 novembre, le feu vert de la présidente de la Commission européenne, Ursula von der Leyen, pour entamer des négociations ...
Actualités similaires
Un sujet sensible dont le ministre de l'Education nationale, Gabriel Attal,a fait une priorité Des questionnaires seront également distribués dans les ...
Actualités similaires
Feu vert. Lundi 30 octobre, la Commission européenne a donné son accord à une subvention de 659 millions d'euros visant à soutenir Verkor dans la recherche ...
Actualités similaires
Depuis mardi dernier, les députés se penchent sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2024. Ils ont notamment voté pour un amendement ...
Actualités similaires
Le député Renaissance Marc Ferracci estime que "la ressource générée, à savoir 1,6 milliard d'euros environ, serait utilisée pour renforcer les ...
Actualités similaires
Dans un communiqué, Stéphane Bijoux, député européen, se félicite de la décision de la commission Pêche du parlement à Strasbourg à propos du soutien ...
Actualités similaires