09 Mar Une Nicolas Sarkozy : le tribunal doit se prononcer ce lundi sur sa demande de confusion des peines dans les affaires Bismuth et Bygmalion Définitivement condamné dans ces deux affaires, l'ancien président de 71 ans souhaite faire fusionner les peines afin de ne pas avoir à exécuter la se Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
04 Feb Papeteries de Condat : le tribunal de commerce rendra sa décision "à la fin du mois", trois repreneurs en lice Le tribunal de commerce de Bordeaux accorde quelques jours de plus aux potentiels repreneurs pour finaliser leur dossier. Il rendra sa décision à la f France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
03 Jan Une Cyberharcèlement de Brigitte Macron : le tribunal de Paris rendra sa décision ce lundi Le verdict est attendu dans l'affaire de cyberharcèlement visant Brigitte Macron, accusée d'être une femme transgenre sur les réseaux sociaux Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Impôt sur le revenu, taxation sur les entreprises et les ménages les plus riches... Quelles sont les principales mesures du budget de l'État 2026, adopté ce lundi au Sénat De l'impôt sur le revenu à la taxation mesurée sur les entreprises et les ménages les plus riches en passant par les baisses des dépenses, voici les p Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Procès de Gérard Trémège : le tribunal rend sa décision ce lundi Le tribunal judiciaire de Pau rend, ce lundi 8 décembre, sa décision dans le procès de Gérard Trémège. Le maire de Tarbes (Hautes-Pyrénées) est soupço France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Déviation de Chémery : la décision du tribunal administratif a « de lourdes conséquences » pour le Département de Loir-et-Cher La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Limoux Vers la fin des éoliennes à Roquetaillade ? Le renouvellement du parc d'Engie en attente de la décision du tribunal administratif Annoncé dès 2023, le démantèlement du parc éolien de Roqutaillade-et-Conilhac a discrètement débuté cet automne. Le but d'Engie : renouveler les éolie L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie Les ventes de Perrier sous l'appellation "eau minérale naturelle" bientôt suspendues ? Le tribunal judiciaire de Nanterre rend sa décision ce mardi Le tribunal judiciaire de Nanterre rend sa décision ce mardi 18 novembre sur la suspension, ou pas, exigée par l'UFC-Que choisir, des ventes de Perrie BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Expulsion d'un médecin de l'hôpital de Chartres accusé de violences conjugales : le tribunal administratif confirme la décision du préfet d'Eure-et-Loir Le préfet d'Eure-et-Loir avait décidé l'expulsion d'un médecin sénégalais de l'hôpital de Chartres, accusé de violences conjugales. Le tribunal admini L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Régions - Bourgogne Vers la fin de la guerre à Gaza? Début des négociations en Égypte ce lundi entre le Hamas, Israël et les États-Unis Des délégations du Hamas, d'Israël et des États-Unis doivent entamer lundi 6 octobre 2025 en Égypte des négociations indirectes pour obtenir la libéra Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Vers la fin de la guerre à Gaza? Début des négociations en Égypte ce lundi entre le Hamas, Israël et les États-Unis Des délégations du Hamas, d'Israël et des États-Unis doivent entamer lundi 6 octobre 2025 en Égypte des négociations indirectes pour obtenir la libéra L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Divers - Dernière minute Reconnaissance de l'État palestinien: une cinquantaine de communes françaises ont hissé le drapeau ce lundi, quid des Alpes-Maritimes et du Var? Bruno Retailleau avait donné en fin de semaine consigne aux préfets d'interdire les pavoisements du drapeau palestinien au nom des principes de neutra Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Divers - Dernière minute "Des ruptures" sur le fond, fin du "décalage entre la vie politique et la vie réelle"... Ce qu'il faut retenir de la passation de pouvoir entre François Bayrou et Sébastien Lecornu Le nouveau Premier ministre Sébastien Lecornu a promis mercredi 10 septembre 2025 "des ruptures", "sur le fond" et "pas que sur la forme", lors de la Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Disparition d'Estelle Mouzin : l'État attaqué pour "faute lourde" et "déni de justice", le tribunal rend sa décision ce mercredi Ce mercredi 3 septembre 2025, le tribunal rendra sa décision sur l'assignation de l'État pour faute lourde et déni de justice demandés par Éric Mouzin Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Tirs de défense contre le loup en Saône-et-Loire : le tribunal administratif de Dijon rendra sa décision d'ici vendredi Audience ce mardi devant le tribunal administratif de Dijon pour examiner la suspension en urgence d'un arrêté du préfet de Saône-Loire. Un arrêté aut France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Vallée de l'Orbiel : entre injonction à l'État de faire cesser la pollution et rejet des requêtes indemnitaires des riverains, la rapporteure publique souffle le chaud et le froid au tribunal administratif de Montpellier Ce mardi 1er juillet, le tribunal administratif de Montpellier examinait la requête engagée par quatre associations et une trentaine d'habitants de la L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Elle sort du lycée et voit sa Citroën Ami retournée sur le toit : vandalisme à Toulouse après des rumeurs de vol entre lycéens Une vidéo virale de vandalisme à Toulouse illustre l'escalade d'un conflit entre lycéens. Deux ados ont retourné une Citroën Ami après une série de vo La Dépêche
Jun 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Des kilos de shit, du cash et des convois entre le Maroc et les Pays-Bas : le procès d'un trafic familial hors norme va enfin se tenir ce lundi et mardi Deux mois après un renvoi inopiné, le procès d'un clan familial soupçonné d'avoir orchestré un vaste trafic de drogue international entre le Tarn-et-G La Dépêche
Apr 2025 Une Lycée Averroès de Lille : Élisabeth Borne veut "faire appel" après le rétablissement du contrat avec l'État Le tribunal administratif de Lille a rétabli mercredi dernier le contrat d'association entre l'État et le lycée musulman Averroès. La ministre de l'Éd TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2025 France Xavier Bertrand souhaite que "l'État fasse appel" de la décision de justice rétablissant le contrat d'association du lycée musulman Averroès Xavier Bertrand, président Les Républicains de la région Hauts-de-France, était l'invité du Face à Face sur RMC et BFMTV ce lundi 28 avril 2025. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2025 Divers - Actualité générale Le contrat du lycée musulman Averroès avait été résilié avec l'État pour des "manquements graves" : après avoir été rétabli, le ministre de l'intérieur réclame que "l'État fasse appel" Le lycée musulman lillois Averroès, dont le contrat d'association avec l'État a été rétabli mercredi par la justice administrative, "est un bastion de L'Indépendant
Apr 2025 Opinions et humeurs «Une décision d'apaisement»: le lycée musulman Averroès retrouve son contrat avec l'État Le tribunal administratif de Lille vient d'annuler la décision de la préfecture du Nord, qui avait annulé, en décembre 2023, le contrat qui liait le l Mediapart • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2025 Une Lycée musulman Averroès : la justice rétablit le contrat de l'établissement avec l'État Le tribunal administratif de Lille (Nord) a rétabli ce mercredi 23 avril le contrat liant le lycée musulman Averroès et l'État. Fin 2023, l'ancien pré TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2025 Une Lille : le lycée musulman Averroès retrouve son contrat avec l'État Le tribunal administratif a décidé de rétablir le contrat du lycée musulman Averroès à Lille. L'établissement scolaire va ainsi pouvoir bénéficier à n Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Des oeufs de flamants roses détruits après le survol par ULM pour un tournage dans le Gard : le tribunal rend sa décision ce vendredi Les 6 et 7 juin 2018, en pleine pondaison, un ULM a survolé des flamants roses, pour les besoins d'un film, dans le secteur d'Aigues-Mortes, dans le G Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 "Nous avons enfin été entendus", se félicite le directeur du lycée musulman Averroès de Lille Le rapporteur public a préconisé ce mardi devant le tribunal administratif de Lille l'annulation de la décision du préfet de résilier le contrat d'ass France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Une Lycée musulman Averroès : le rapporteur public préconise un rétablissement du contrat avec l'État Le rapporteur public a recommandé mardi l'annulation de la décision de la préfecture du Nord de résilier en 2023 le contrat entre l'Etat et le lycée m TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Divers - Actualité générale « Aucun élément probant » contre le lycée musulman Averroès : le rapporteur public se prononce pour le rétablissement du contrat avec l'État La préfecture du Nord avait décidé en décembre 2023 de résilier le contrat entre l'État et le lycée musulman Averroès à Lille. Le rapporteur public a L'humanité
Mar 2025 Actualité générale VIDEO. Lycée musulman Averroès : le rapporteur public s'oppose à la résiliation du contrat avec l'État Le rapporteur public a annulé la décision de la préfecture du Nord de résilier le contrat entre l'État et le lycée musulman Averroès, ce mardi 18 mard Ouest France - Wochit • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Une Lycée musulman Averroès : le rapporteur public préconise de rétablir le contrat avec l'État Le rapporteur public a préconisé mardi de rétablir le contrat entre l'État et le lycée musulman lillois Averroès, rompu en 2023 pour des « manquements Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 International Le rapporteur public préconise de rétablir le contrat du lycée musulman lillois Averroès La décision a été mise en délibéré au 23 avril.Le rapporteur public, chargé d'analyser et proposer une solution juridique, a contesté pendant plus d'u La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Lycée Averroès à Lille : le rapporteur public recommande l'annulation de la rupture du contrat avec l'Etat Le tribunal administratif de Lille se penchait mardi sur la résiliation du contrat entre l'Etat et le lycée musulman Averroès. Le rapporteur public a France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Lille Lycée Averroès de Lille : Le rapporteur public préconise d'annuler la résiliation du contrat avec l'Etat Ce mardi, le rapporteur public du tribunal administratif de Lille a recommandé l'annulation de la décision de la préfecture du Nord concernant la rési 20 Minutes
Mar 2025 Régions - Rhône Alpes - Rhône - Lyon Lyon : La justice valide la résiliation du contrat entre l'Etat et le lycée musulman Al-Kindi À l'exception d'une classe dans une école à Marseille, Al-Kindi est le dernier lycée musulman sous contrat de France 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Opinions et humeurs «C'est l'État qui fait du séparatisme»: au tribunal de Lyon, le lycée musulman Al-Kindi joue son avenir Devant le tribunal administratif, l'établissement musulman privé a demandé la suspension de la décision du 10 janvier par l'État de mettre fin à la co Mediapart • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Affaire des faux diplômes de l'École supérieure occitane (ESO) : le tribunal judiciaire d'Albi rend sa décision ce jeudi Trois ans de prison, dont un an avec sursis, ont été requis en décembre dernier contre l'ancienne gérante de l'École supérieure occitane (ESO), accusé La Dépêche
Jan 2025 Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var - Toulon "Je dois arrêter de faire ce que j'aime pour le moment et je vais me faire opérer prochainement": le joueur du RCT Charles Ollivon annonce la fin de sa saison après sa blessure face au Racing 92 Le troisième ligne de l'équipe de France de rugby Charles Ollivon a annoncé mardi sur Instagram la fin de sa saison en raison d'une blessure au genou Var-Matin
Jan 2025 Divers - Dernière minute "Je dois arrêter de faire ce que j'aime pour le moment et je vais me faire opérer prochainement": le joueur du RCT Charles Ollivon annonce la fin de sa saison après sa blessure face au Racing 92 Le troisième ligne de l'équipe de France de rugby Charles Ollivon a annoncé mardi sur Instagram la fin de sa saison en raison d'une blessure au genou Nice-Matin
Dec 2024 Régions - Languedoc-Roussillon Autoroute A69 : pas de décision ce lundi, le tribunal administration rouvre l'instruction et scandalise les opposants au chantier Le tribunal administratif de Toulouse a annoncé lundi rouvrir l'instruction du dossier de l'autoroute A69, alors qu'une décision était attendue lundi Midi Libre
Dec 2024 Divers - Actualité générale Chantier de l'A69 : pas de décision ce lundi, le tribunal administratif rouvre l'instruction Nouvel épisode dans ce projet de portion d'autoroute de 53 km pour relier Castres à Toulouse. L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2024 Sport "On ne peut que se réjouir de cette nouvelle": le prince Albert II partage sa satisfaction après le renouvellement du contrat entre le Grand Prix de Monaco et la Formule 1 Dans un entretien exclusif à Monaco-Matin qu'il a accordé pour la Fête nationale, le prince Albert II partage sa satisfaction après la décision des éq Var-Matin
Nov 2024 Divers - Dernière minute "On ne peut que se réjouir de cette nouvelle": le prince Albert II partage sa satisfaction après le renouvellement du contrat entre le Grand Prix de Monaco et la Formule 1 Dans un entretien exclusif à Monaco-Matin qu'il a accordé pour la Fête nationale, le prince Albert II partage sa satisfaction après la décision des éq Nice-Matin
Sep 2024 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Disparition de Delphine Jubillar : la justice rend sa décision ce jeudi sur le renvoi du mari devant une cour d'assises La chambre de l'instruction de la cour d'appel de Toulouse rend sa décision, ce jeudi matin 26 septembre, sur le renvoi de Cédric Jubillar devant la c La Dépêche
Aug 2024 Divers - Dernière minute Suite à une décision du tribunal administratif, le collège musulman de Nice ne sera pas sous contrat avec l'Etat Le collège musulman de L'Ariane qui demande à passer un contrat avec l'État avait déposé un recours contre le refus "implicite" du préfet: l'établisse Nice-Matin
Aug 2024 Divers - Dernière minute "Le juge ne peut pas ordonner de mariage forcé": au tribunal administratif, le représentant du rectorat ne veut pas que le collège musulman niçois passe sous contrat avec l'État Avicenne, le seul collège musulman des Alpes-Maritimes, s'est adressé au tribunal administratif pour dénoncer les refus successifs opposés par l'État Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2024 Régions - Midi-Pyrénées - Gers "C'est une décision historique" : le tribunal administratif de Pau ordonne à l'État de revoir sa copie concernant les prélèvements d'eau dans le sous-bassin de l'Adour Saisie par plusieurs associations environnementales, la justice demande aux préfets du Gers, Des Landes, des Pyrénées-Atlantiques et des Hautes-Pyréné La Dépêche
Jul 2024 Lycée Averroès de Lille : le tribunal administratif valide une seconde fois la rupture du contrat avec l'Etat Un deuxième recours en référé a été rejeté ce lundi par le tribunal administratif de Lille concernant la rupture du contrat entre l'Etat et le lycée A France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2024 Une Lille : le lycée musulman Averroès craint «une mort lente» si son contrat avec l'État n'est pas rétabli Cinq mois après la confirmation par le tribunal administratif de l'arrêt des subventions publiques, le lycée musulman Averroès estime qu'il se retrouv Le JDD
Jul 2024 International Lycée musulman Averroès : devant le tribunal administratif, l'école se dit en "danger de mort lente" Nouvelle bataille judicaire pour le lycée qui avait été débouté une première fois en février. La fin du contrat d'association avec l'Etat signifie que La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2024 Régions - Bourgogne Le lycée musulman Averroès se dit en "danger de mort lente" devant le tribunal administratif de Lille Le contrat entre l'établissement musulman privé et l'État a été suspendu par la préfecture du Nord après deux manquements aux obligations du lycée. Le Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2024 Régions - Centre - Eure-et-Loir Le lycée musulman Averroès se dit en "danger de mort lente" devant le tribunal administratif de Lille Le contrat entre l'établissement musulman privé et l'État a été suspendu par la préfecture du Nord après deux manquements aux obligations du lycée. Le L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2024 France Le lycée musulman Averroès se dit en "danger de mort lente" devant le tribunal administratif de Lille Le contrat entre l'?tablissement musulman priv? et l'?tat a ?t? suspendu par la pr?fecture du Nord apr?s deux manquements aux obligations du lyc?e. Le La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2024 Régions - Bourgogne La querelle du panneau entre la Ville de Clamecy et l'intercommunalité devant le tribunal administratif de Dijon Le maire de Clamecy avait fait enlever fin février un totem posé par la Communauté de communes dans la zone d'activités lui infligeant dans la foulée Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
May 2024 Régions - Centre - Eure-et-Loir Les élèves de l'atelier théâtre du lycée Rémi-Belleau sur la scène à Nogent-le-Rotrou ce dimanche 12 et lundi 13 mai Les élèves de l'atelier théâtre du lycée Rémi-Belleau de Nogent-le-Rotrou présentent dimanche et lundi leur dernier spectacle Sa majesté des mouches. L'écho Républicain
Apr 2024 Une Lille : le lycée musulman Averroès s'estime victime de discrimination et porte plainte Après avoir été privé de subventions depuis décembre 2023, le lycée musulman Averroès de Lille s'estime victime de discrimination. L'association des p Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2024 Une Le lycée musulman Averroès pourra « assurer la rentrée 2024 », malgré la rupture du contrat avec l'État La direction de l'établissement lillois se dit notamment convaincue que le contrat avec l'État finira par être rétabli Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2024 Une La direction du lycée musulman Averroès "convaincue" que le contrat avec l'État sera rétabli Le lycée lillois a vu sa subvention coupée par l'État à cause d'enseignements jugés "contraires aux valeurs de la République". Le directeur du groupe TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2024 Régions - Languedoc-Roussillon "Il a décidé de prendre du recul, c'est sa vie" : tensions entre Patrice Canayer et ses joueurs alors que le MHB se rend à Zagreb La défaite contre Paris en Coupe de France ayant laissé des traces entre les joueurs et leur entraîneur, le MHB se rend dans la bouillante salle de Za Midi Libre
Feb 2024 Lycée musulman Averroès : la décision du tribunal adminitratif de Lille est "une onde de choc terrible" Le tribunal administratif de Lille a rejeté ce lundi les recours déposés par le lycée Averroès et confirmé la résiliation du contrat d'association ent France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Feb 2024 Lycée Averroès : le tribunal administratif de Lille donne raison à la préfecture Le tribunal administratif de Lille a validé la rupture du contrat d'association qui liait l'Etat au lycée musulman Averroès, installé à Lille-Sud. Dir France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →